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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Famille THIBEUF. - Justice seigneuriale.- Chambre des comptes : extrait de la chambre des comptes à propos des revenus de la prévôté et châtellenie de CORBEIL à la requête de Nicolas THIBEUF conseiller et examinateur au Châtelet de PARIS (1554) ; lettres royales fixant l'augmentation des gages des baillis, prévôts, avocats, procureurs, commissaires et autres personnel de justice, parchemin ; articles du traité des augmentations de gages à tous les baillis, sénéchaux, prévôts et officiers des présidiaux, bailliages, maréchaussées, sièges royaux et prévôtés du ressort de la Chambre des comptes de PARIS, papier (1625). Châtelet de PARIS : extraits des registres de la chambre criminelle du Châtelet de PARIS, relevé par Pierre THIBEUF des exactions et violences commises par le prévôt (1625). Eaux et Forêts : sentence au sujet des routes et chemins étant dans les bois de Pierre THIBEUF (1639-1668). Justice de SAINT GERMAIN : mémoire pour établir la juridiction haute, moyenne et basse de SAINT GERMAIN [s.d.] ; copie du procès verbal du dégât fait par les armées campées sur les terres de Pierre THIBEUF (1652) ; compromis en faveur de M de REGIS contre M THIBEUF au sujet des honneurs qu'ils prétendent avoir en l'église, les deux seigneurs n'étant ni fondateurs ni donateurs de ladite église, original et transcription (1613) ; condamnation à mort à l'encontre de Grandpierre, chaudronnier, Pierre DURAND et Pierre BIJOU rémouleurs pour homicide sur la personne de FRANÇOIS LEFEVRE charretier, sentence rendue par le prévôt de la haute justice de SAINT GERMAIN, du VAL COQUATRIX et autres lieux (1683). Pièces du greffe concernant les habitants de SAINT GERMAIN : information pour Jean COTREAU contre Jacques Antoine LEROUX, pour Michel HAMET huissier contre la veuve OZANNE et ses héritiers, Jean COSTEAU vigneron à YERRES contre JACQUARD et LEROUX (1681), tutelle des enfants mineurs de Jacques FONTAINE et Anne CHAMPIGNET et Fleurie LEROUX sa première femme (1708), succession de Jacques FONTAINE, jardinier au château (1708-1710), nomination de François CHARLES comme curateur de la succession de Robert HOUDAN (1709-1715)

Cote
77J/26
 Date
1554-1715
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune, YERRES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Justice seigneuriale.- Chambre des...
Résultat n°2

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Cote
72J/1
 Date
1573-1855
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
bail, note, plan, déclaration féodale, CENSIER

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Résultat n°3

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Cote
72J/5
 Date
1594-1922
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
note, bail, déclaration féodale, plan, publication périodique

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Résultat n°4

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (novembre 1595).
Cote
E/4411
 Date
1595
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, BREUX-JOUY, SAINT-YON, DOURDAN Commune, TORFOU, MAUCHAMPS, ETAMPES Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BRUYERES-LE-CHATEL, AVRAINVILLE, EGLY
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1607).
Cote
E/4524
 Date
1607
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, TORFOU, LOIRET, SAINT-YON, MAUCHAMPS, BREUILLET, SAINT-CHERON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY
 Type de document
minute notariale, bail, contrat d'apprentissage, convention

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°6

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Cote
72J/2
 Date
1608-1796
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
bail, compte d'exploitation, compte de gestion, procès-verbal, pièce comptable

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Résultat n°7

ECHARCON, familles. - Famille De BONAL : sentence au profit de Nicolas de BONAL, parchemin (1658), jugement de tutelle, parchemin (1768), constitutions de rente, parchemin (1770), nomination de Jean Léon de BONAL comme tuteur de ses enfants, parchemin 1773), actes notariés, parchemin (1784-1785). Famille LE NORMAND et MIGNE : testament de M MIGNE procureur en la chambre des comptes (1744), correspondance entre madame LENORMAND et M HUGUET notaire [an 7-an 13], quittances de madame d'OBSONVILLE à Emmanuel Julien LENORMAND (1790-1800), créances, contentieux concernant LENORMAND (1779-1792). Famille de MAUPEOU : saisie immobilière de la papeterie Sainte Radegonde d'Echarcon appartenant à M de MAUPEOU, correspondance, (1829-1831).

Cote
79J19/2
 Date
1658-1831
 Lieu
ECHARCON
 Type de document
correspondance, acte authentique, minute juridictionnelle

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ECHARCON
  • ECHARCON, familles. - Famille De BONAL : sentence au...
Résultat n°8

BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon : deux registres de tutelles, clôtures d'inventaires, baux à pension et autres affaires extraordinaires (10 avril 1747-14 mai 1749), (31 mai 1749-5 mars 1763) ; baronnie de Saint-Yon : sept registres de tutelles, clôtures d' inventaires, baux à pension, curatelles et autres affaires extraordinaires (8 janvier 1774-28 juin 1776), (1er février 1777-29 décembre 1777), (19 janvier 1778-30 octobre 1779), (29 février 1780-17 février 1781), (6 avril 1781-10 juin 1782), (4 janvier 1783-5 mai 1784), (25 mai 1784-24 décembre1785) ; marquisat de Bâville : seize registres de tutelles, clôtures d'inventaires, baux à pension, curatelles et autres affaires extraordinaires (7 mars 1774-31 décembre 1774), (5 janvier 1775-31 décembre 1776), (11 janvier 1777-15 novembre 1777), (2 janvier 1778-31 décembre 1778), (28 janvier 1779-8 février 1780), (21 avril 1780-3 février 1781), (15 février 1781-3 septembre 1781), (29 septembre 1781-23 mai 1782), (8 juillet 1782-30 décembre 1783), (5 janvier 1784-7 septembre 1784), (30 octobre 1784-4 février 1786), (4 janvier 1786-14 avril 1787), (1er mai 1787-22 décembre 1787), (8 janvier 1788-8 novembre 1788), (22 novembre 1788-26 août 1789), (26 septembre 1789-19 juin 1790)

Cote
B/176
 Date
1747-1790
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
 Type de document
registre, bail

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
Résultat n°9

Famille de VIELLA. - Lettres de la marquise de VIELLA (1797). Gestion. - Tutelle de Marie de VIELLA nièce du vicomte de VIELLA de MARCOUSSIS : gestion de la fortune de Marie de VIELLA, recettes et dépenses ; correspondance avec ses oncles (1836-1845), correspondance, factures (1836-1845). Cahier de dépenses de DUTOUR régisseur de VIELLA (1814-1816) ; notes de débours et honoraires dus à Maître MOISANT par le comte de VIELLA (1826-1828) ; inventaire de la vente immobilière après le décès de Madame de PUYSEGUR (1839) ; reçus, quittances, correspondance, mémoires (1824-1843). Etats des recettes et dépenses par le régisseur de Madame de VIELLE (1813, 1818) Livre de comptes pour la famille de VIELLA concernant à la fois des biens à PARIS et à MARCOUSSIS (1841-1845). Comptes pour M de VIELLA par M de CAPDEVILLE, concerne le château de VIELLA, journées d'ouvriers, recettes et dépenses (1822-1827). Mademoiselle de VIELLA : Notes de médecins et de pharmaciens parisiens (1840) ; factures (1840-1843). Eglise de VIELLA : extrait du registre de délibérations du conseil de fabrique, donation des ornements ayant appartenu à l'abbé de VIELLA (1828) ; fondation de l'église lettres du curé de VIELLA à Louis de VIELLA et sa femme (1827-1828) ; lettres au sujet des travaux (1836-1837). Comptes : vente mobilière suite au décès de la marquise de PUYSEGUR (1837).

Cote
13J/112
 Date
1797-1845
 Lieu
GERS, PARIS Commune, MARCOUSSIS
 Type de document
correspondance, pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de VIELLA. - Lettres de la marquise de VIELLA...
Résultat n°10

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1113
 Date
1800-1803
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°11

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation (an XII-an XIV).

Cote
3U/1114
 Date
1803-1805
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°12

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1115
 Date
1806-1807
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°13

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1116
 Date
1807-1810
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°14

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1117
 Date
1811-1813
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°15

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1118
 Date
1814-1817
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°16

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1119
 Date
1818-1821
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°17

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1120
 Date
1822-1825
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°18

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1121
 Date
1826-1835
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°19

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1122
 Date
1836-1842
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°20

Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Adoption : pupilles mineurs de l'Assistance Publique, enfants majeurs du conjoint, particuliers : dossiers nominatifs de jugements.

Cote
3U/1162
 Date
1838-1940
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....