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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Relations avec la paierie, bordereau des mandats, factures lots 9-30-31-135-136.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/64

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Pièces comptables.
    • Relations avec la paierie, bordereau des mandats, factures...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  2. Résultat n°2

    Bordereaux mandats 2013/2014 Rejet exercices 2011/2012, 2013/2014.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/63

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Pièces comptables.
    • Bordereaux mandats 2013/2014 Rejet exercices 2011/2012,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  3. Résultat n°3

    CARS BLEUS, KEOLIS, ATHIS-CARS, GAREL NAVARRE, STA, CANARY'S, SOFADOU, VAG2000, CARS JOUQUIN, ORMONT.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/63

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Pièces conducteurs.
    • CARS BLEUS, KEOLIS, ATHIS-CARS, GAREL NAVARRE, STA,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  4. Résultat n°4

    TRANSDEV, CEAT, CARS D'ORSAY, STRAV, ORMONT.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/62

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Pièces conducteurs.
    • TRANSDEV, CEAT, CARS D'ORSAY, STRAV, ORMONT.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  5. Résultat n°5

    SAVAC, SUZANNE, NEDROMA, CARS FRAIZY.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/61

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Pièces conducteurs.
    • SAVAC, SUZANNE, NEDROMA, CARS FRAIZY.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  6. Résultat n°6

    ORMONT/MEYER/NEDROMA/SUZANNE/CANARY'S/TRANSDEV ; dépôts d'offres SŒUR/FRAIZY.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/60

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Pièces conducteurs.
    • ORMONT/MEYER/NEDROMA/SUZANNE/CANARY'S/TRANSDEV ; dépôts...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  7. Résultat n°7

    Accords-cadres ESSONNE TRANSPORT, NEDROMA, CARS BLEUS, SAVAC, SUZANNE, KEOLIS, TRANSDEV, MEYER-ORMONT.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/59

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Accords-cadres ESSONNE TRANSPORT, NEDROMA, CARS BLEUS,...

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  8. Résultat n°8

    Marchés subséquents lots 12 à 20.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3305W/58

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Marchés subséquents lots 12 à 20.

    Producteur :

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  9. Résultat n°9

    Accord-cadre lots 14-1318-1-21 ; marché subséquent lot 14-1318-1-20 sans suite.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/57

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Accord-cadre lots 14-1318-1-21 ; marché subséquent...

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  10. Résultat n°10

    Accord-cadre, marchés subséquents lots 1 à 11.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3305W/56

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Accord-cadre, marchés subséquents lots 1 à 11.

    Producteur :

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  11. Résultat n°11

    Avenants Cars SUZANNE/ CEAT/CARS FRAIZY.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/55

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Avenants Cars SUZANNE/ CEAT/CARS FRAIZY.

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  12. Résultat n°12

    Marchés CS.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3305W/54

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Marchés CS.

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  13. Résultat n°13

    Marchés CS et accord cadre 2014 lots 9-5-13-8-12-16.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3305W/53

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Marchés CS et accord cadre 2014 lots 9-5-13-8-12-16.

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  14. Résultat n°14

    Marchés CS lots 23-45-139.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3305W/52

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Marchés CS lots 23-45-139.

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  15. Résultat n°15

    Marchés CS.

    Date

    2011-2015

    Cote

    3305W/51

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
    • Marchés CS.

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  16. Résultat n°16

    Lot 47 - Circuit 1 à 7 - 38 Lot 43 -Circuit 2-3 Lot 41 - Circuits1 à 6 Vortex Sisfa CCVE.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3305W/50

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 47 - Circuit 1 à 7 - 38 Lot 43 -Circuit 2-3 Lot...

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  17. Résultat n°17

    Lot 20 n°084-085.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/49

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 20 n°084-085.

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  18. Résultat n°18

    Lot 20 n°083-088-089.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/48

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 20 n°083-088-089.

    Producteur :

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  19. Résultat n°19

    Lot 20 n°081-082.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/47

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 20 n°081-082.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lot 20 n°050-077.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/46

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 20 n°050-077.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  21. Résultat n°21

    Lot 18 n°017 ; lot 20 n°092 ; lot 11 n°010 ; lot 4 n°005.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/45

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 18 n°017 ; lot 20 n°092 ; lot 11 n°010 ; lot 4...

    Producteur :

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  22. Résultat n°22

    Lot 7 n°023-025.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/44

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 7 n°023-025.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  23. Résultat n°23

    Lot 2 n°003-0544 ; lot 7 n°026.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/43

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 2 n°003-0544 ; lot 7 n°026.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  24. Résultat n°24

    Lot 7.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/42

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 7.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  25. Résultat n°25

    Lot 2 n°13-14.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/41

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 2 n°13-14.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  26. Résultat n°26

    Lot 2 n°006-007.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/40

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 2 n°006-007.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  27. Résultat n°27

    Lots 55 à 78.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/39

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lots 55 à 78.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  28. Résultat n°28

    Lots 24-25.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/38

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lots 24-25.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  29. Résultat n°29

    Lots 21-22-23.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/37

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lots 21-22-23.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  30. Résultat n°30

    Lot 07-015 ; lot 20 n°115-121.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/36

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 07-015 ; lot 20 n°115-121.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  31. Résultat n°31

    Lot 21 n°042-053.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/35

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 21 n°042-053.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  32. Résultat n°32

    Lot 21 n°016-038.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/34

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 21 n°016-038.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  33. Résultat n°33

    Lots 20-21 ; lot 21 n°001-006.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/33

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lots 20-21 ; lot 21 n°001-006.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  34. Résultat n°34

    Lot 20 n°096-114.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/32

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 20 n°096-114.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  35. Résultat n°35

    Lot 20 n°084-095.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/31

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 20 n°084-095.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  36. Résultat n°36

    Lot 20 n°067-083.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/30

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 20 n°067-083.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  37. Résultat n°37

    Lot 20 n°050-066.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/29

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 20 n°050-066.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  38. Résultat n°38

    Lot 20 n°028-050.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/28

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 20 n°028-050.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  39. Résultat n°39

    Lot 20 n°005-028.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/27

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 20 n°005-028.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  40. Résultat n°40

    Lot 18 n°016-024 ; lot 19 n°001-002 ; lot 20 n°001-004.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3305W/26

    • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

    • Marchés.
    • Lot 18 n°016-024 ; lot 19 n°001-002 ; lot 20 n°001-004.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)