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  1. Résultat n°1

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1931 - 1935).

    Date

    1931-1935

    Cote

    EDEPOT17 1G/37

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Installations classées pour la protection de l'environnement : SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS : Mandil, Mouza, Morisson, Palozzolo, Palair-Medina, Schunk-Golfiem ; LES MOLIERES : Besnard, Derbisz, Granier, Guillemin, Portanelli ; SAULX-LES CHARTREUX : décharge de LONGJUMEAU (1934-1980).

    Date

    1934-1980

    Cote

    1479W/9

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées pour la protection de l'environnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1936 - 1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEPOT17 1G/38

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1942 - 1946).

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEPOT17 1G/39

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dommages de guerre subis par des édifices publics.- LEUDEVILLE : YA 2.141 SP, réseau d'assainissement (1944-1957) ; LIMOURS : YA 2421 SP, canalisation de gaz (1952-1959), YA 2422 SP, école de garçons (1952-1958), YA 2420 SP, lignes électriques (1948-1959) ; LISSES : YA 2.375 SP, église (1961), YA 839 SP, lavoir (1945-1961), LONGJUMEAU : YA 1.654 SP, enne municipale (1946-1962), YA 1.482 SP, maternité (1945-1948), YA 1.407 SP, perception ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : YA 1.476 SP, annexe scolaire (1946-1959), transfert sur un nouveau terrain [vente au château communal où elle se trouvait mais la mairie garde l'indemnité], YA 1.475 SP, église (1944-1956).

    Date

    1944-1962

    Cote

    902W/45

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • Dommages de guerre subis par des édifices publics.-...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1947 - 1951).

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEPOT17 1G/40

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Installations classées : ANGERVILLE, Syndicat intercommunal de la collecte et du traitement des ordures ménagères de la région d'AUNEAU, Société TIA, Transports Rivière SABRINA, Société utilisation rationnelle du gaz. ANGERVILLIERS : Société Les ateliers de la Jousserie, Société Planchers BOURGE, Société des pétroles Shell. ARPAJON : Société Arpajon sud automobiles, Auberge de jeunesse, Entreprise BILLON. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1950-2003

    Cote

    2017W/4

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ANGERVILLE, Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1952 - 1956).

    Date

    1952-1956

    Cote

    EDEPOT17 1G/41

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1957 - 1961).

    Date

    1957-1961

    Cote

    EDEPOT17 1G/42

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Installations classées pour la protection de l'environnement : SAULX-LES CHARTREUX : décharge sauvage, Duperron, Esnaud, Roullier, le ravitaillement économique ; ETAMPES : Stanexel (1960-1998).

    Date

    1960-1998

    Cote

    1479W/10

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées pour la protection de l'environnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1962 - 1966).

    Date

    1962-1966

    Cote

    EDEPOT17 1G/43

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yerres et Sénart.- Usines d'ordures ménagères, programme (1971-1974), usines ordures ménagères, programme (1972-1975), programme Seine-et-Marne résidus urbains (1974),zone opérationnelle d'habitat (ZOH) programme (1966-1969), zone opérationnelle d'habitat (ZOH) programme (1971-1975).

    Date

    1966-1975

    Cote

    944W/26

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yerres et...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale [1er et 2e cahier] (1967 - 1971).

    Date

    1967-1971

    Cote

    EDEPOT17 1G/44

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yerres et Sénart.- Parking, programme (1969-1973), résidus urbains, usines ordures ménagères, programmes 1968 et 1969 (1970-1971).

    Date

    1969-1973

    Cote

    944W/25

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yerres et...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    District d'ETAMPES.- Station d'épuration (1971-1976) ; syndicat mixte d'études et d'aménagement de la base de plein air d'ETAMPES : prêt départemental de lutte contre les inondations (1972-1974) ; SAMBOE : remise en exploitation des serres du grand vivier (1973-1974), équipement urbain (1970-1971), assainissement 1969 (1970-1971), alimentation en eau potable 1969 (1970-1974), alimentation en eau potable urbaine 1966 (1969), alimentation en eau potable urbaine 1967 (1970).

    Date

    1970-1976

    Cote

    944W/5

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • District d'ETAMPES.- Station d'épuration (1971-1976)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    District d'ETAMPES.- Programme départemental spécial d'assainissement régional 1970 (1971-1976), programme départemental spécial (1970-1974), résidus urbains et usine d'incinération : programme 1969 (1970-1974), assainissement 1968 (1969), assainissement 1969 (1970-1972), assainissement 1969 (1970-1972), assainissement (1971-1976).

    Date

    1970-1976

    Cote

    944W/4

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • District d'ETAMPES.- Programme départemental spécial...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale [1er et 2e cahier] (1972 - 1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEPOT17 1G/45

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    L'AGHTM visite deux usines de compostage d'ordures ménagères de la région parisienne. Extrait de Techniques et sciences municipales, n° 11

    Date

    1973

    Cote

    GBR/1318

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • L'AGHTM visite deux usines de compostage d'ordures...
  19. Résultat n°19

    Station d'épuration intercommunale de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE et VAYRES-SUR-ESSONNE. SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, traitement des déchets. FORGES-LES-BAINS, ordures ménagères. Réunions communales à ATHIS-MONS, PARAY-VIEILLE-POSTE et CORBEIL-ESSONNES. VIRY-CHATILLON, audience. EVRY, propriété Bataille.

    Date

    1976-1994

    Cote

    1568W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Station d'épuration intercommunale de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Elimination des déchets industriels : guide régional d'Ile-de-France

    Date

    avril 1977

    Cote

    GBR/1388

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Elimination des déchets industriels : guide régional...
  21. Résultat n°21

    Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note relative à l'élimination des résidus urbains

    Auteur

    BELLIOT, Marcel

    Date

    décembre 1977

    Cote

    GBR/1943

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note...
  22. Résultat n°22

    Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note relative à l'élimination des résidus urbains

    Auteur

    BELLIOT, Marcel

    Date

    décembre 1977

    Cote

    GBR/1944

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note...
  23. Résultat n°23

    YERRES : Belle Rivière (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1479W/16

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • YERRES : Belle Rivière (1978).

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Collecte et élimination des déchets (étude) ; projet de décharge à FORGES-LES BAINS (1980-1982).

    Date

    1980-1982

    Cote

    1479W/14

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Collecte et élimination des déchets (étude) ; projet...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Collecte et élimination des déchets (enquête) (1984).

    Date

    1980

    Cote

    1479W/12

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Collecte et élimination des déchets (enquête) (1984)....

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Associations foncières urbaines libres. Projet de charte intercommunale. Traitement des déchets à VERT-LE-GRAND.

    Date

    1981-1996

    Cote

    1568W/7

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Associations foncières urbaines libres. Projet de charte...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Collecte et élimination des déchets (étude) (1982).

    Date

    1982

    Cote

    1479W/13

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Collecte et élimination des déchets (étude) (1982)....

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Le traitement des déchets urbains dans le département de l'Essonne : Situation existante et perspectives d'ici l'an 2000 : Note de synthèse

    Date

    mai 1982

    Cote

    GBR/1942

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le traitement des déchets urbains dans le département...
  29. Résultat n°29

    Transferts de déchets (1990-1995) ; MILLY-LA-FORÊT : Carrières, Bornes et Cossuta, Zambo de Oliveria (1983-1984).

    Date

    1983-1995

    Cote

    1479W/1

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Transferts de déchets (1990-1995) ; MILLY-LA-FORÊT...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Installations classées. - élevage de sangliers : DANNEMOIS : billard ; CERNY : Mathevet ; ETAMPES : Arnoult ; BOUTIGNY : Brouillard ; BOIS HERPIN : Blot ; VAYRES SUR ESSONNE : Deshayes ; fabrication et élimination de l'amiante.

    Date

    1984-1997

    Cote

    1540W/72

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Installations classées. - élevage de sangliers : DANNEMOIS...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    CROSNE, VALENTON : poste de prélèvement, étude d'impact (1984).

    Date

    1984

    Cote

    1479W/15

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • CROSNE, VALENTON : poste de prélèvement, étude d'impact...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Ramassage des huiles usagées.

    Date

    1989

    Cote

    1540W/27

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Ramassage des huiles usagées.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plan départemental d'élimination des matières de vidange.

    Date

    1989

    Cote

    1540W/17

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Plan départemental d'élimination des matières de vidange....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Rapports Assemblée générale : Politique du Département en matière d'environnement, numéro 90-3-30 (21 juin 1989) ; Intervention du Département en matière de traitement des déchets, numéro 89-3-33 (22 septembre 1989) ; Plan départemental de gestion des déchets, numéro 90-3-27 (21 juin 1990) ; Intégration de la déchèterie de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS dans le plan départemental de gestion sélective des déchets, numéro 95-3-07 (26 janvier 1995) ; Demande d'aide financière régionale pour la construction d'une plate-forme écologique départementale à VERT-LE-GRAND, numéro 95-3-31 (16 novembre 1995) ; Choix du mode de passation du marché relatif à l'exploitation de la plate-forme écologique de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, numéro 95-3-33 (16 novembre 1995). Commission permanente, déchets : Appel d'offres avec concours - collecte sélective des déchets toxiques - proposition de choix du lauréat, numéro 91-125-29 (27 février 1991) ; Approbation d'un avenant n° 2 au marché n° 91-108-01-902-91-10, collecte sélective des déchets toxiques, numéro 91-934-104 (18 décembre 1991) ; Approbation d'un avenant n° 3 au marché n° 91-108-01-00-902-91-10, collecte sélective des déchets toxiques, conception, réalisation et exploitation, numéro 92-586-11 (30 septembre 1992) ; Approbation d'un avenant n° 4 au marché n° 91-108-01-00-902-91-10, collecte sélective des déchets toxiques, conception, réalisation et exploitation, numéro 92-785-06 (16 décembre 1992) ; Plan départemental de gestion des déchets, numéro 93-3-13 (25 juin 1993) ; Intervention du Département pour la valorisation et le traitement des déchets, numéro 95-3-03 (26 janvier 1995) ; Convention pour l'intégration de la plate-forme écologique des SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS dans le plan départemental de gestion sélective des déchets, numéro 95-0797-23 (11 décembre 1995) ; Exploitation des plates-formes écologiques départementales, des véhicules itinérants et des points fixes de collecte des déchets ménagers spéciaux - mode de dévolution et de passation du marché, numéro 96-0468-59 (8 juillet 1996) ; Construction d'une plate-forme écologique sur la commune de VERT-LE-GRAND, convention à conclure avec l'ADEME, numéro 96-0837-36 (16 décembre 1996).

    Date

    1989-1996

    Cote

    1978W/2

    • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

    • Rapports Assemblée générale : Politique du Département...

    Producteur :

    SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  35. Résultat n°35

    Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.

    Date

    1990

    Cote

    1409W/82

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  36. Résultat n°36

    Déchetterie. - Implantation.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1409W/90

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Déchetterie. - Implantation.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  37. Résultat n°37

    Conseil régional d'Ile-de-France. - Correspondance (1990-1994). VERT-LE-GRAND. - Centre de traitement des déchets (CTP) (novembre 1992). VERT-LE-GRAND (1993). Déchetterie (1994-1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    1409W/16

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Conseil régional d'Ile-de-France. - Correspondance...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    Collecte sélective. - Marché ; appel d'offres.

    Date

    1990

    Cote

    1409W/98

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Collecte sélective. - Marché ; appel d'offres.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  39. Résultat n°39

    Divers (1994). Eco emballage (1992-1994). EPEE (1990-1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    1409W/46

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Divers (1994). Eco emballage (1992-1994). EPEE (1990-1995)....

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    Collecte sélective. - Marché.

    Date

    1990

    Cote

    1409W/95

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Collecte sélective. - Marché.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  41. Résultat n°41

    Collecte des vieux papiers. Hôtel du département. Cartouches usagées. Collecte sélective. Campagne abris bus. Conseil général. - Organisation, règlement intérieur.

    Date

    1990-1995

    Cote

    1409W/60

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Collecte des vieux papiers. Hôtel du département. Cartouches...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  42. Résultat n°42

    Ramassage des huiles usagées.

    Date

    1990

    Cote

    1540W/28

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Ramassage des huiles usagées.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Ramassage des huiles usagées.

    Date

    1990-1995

    Cote

    1540W/29

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Ramassage des huiles usagées.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Semardel (1994). Bail emphiteotique (1993-1994). Centre de traitement des déchets (1990-1991).

    Date

    1990-1994

    Cote

    1409W/50

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Semardel (1994). Bail emphiteotique (1993-1994). Centre...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  45. Résultat n°45

    Collecte sélective. - Marché, réponse à l'appel d'offres.

    Date

    1990

    Cote

    1409W/100

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Collecte sélective. - Marché, réponse à l'appel d'offres....

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  46. Résultat n°46

    Ramassage des huiles usagées ; taxe unique Installations classées.

    Date

    1990-1995

    Cote

    1540W/30

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Ramassage des huiles usagées ; taxe unique Installations...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Traitement des déchets (1990-1994). Energie, biomasse (1990-1993). MILLY-LA-FORET (1992-1993), ANGERVILLE (1994), ESSONNE (1994). - Déchetterie.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1409W/51

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Traitement des déchets (1990-1994). Energie, biomasse...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  48. Résultat n°48

    Ordures ménagères (1991-1995). Entretien des milieux naturels (1993-1997). Eau, énergie, biomasse, récupération, déchets, air, incinérations, pollutions (1993-1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    1409W/22

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Ordures ménagères (1991-1995). Entretien des milieux...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  49. Résultat n°49

    Déchetteries. - Marché.

    Date

    1991

    Cote

    1409W/115

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Déchetteries. - Marché.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  50. Résultat n°50

    Traitement des déchets. Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets (ANRED) et bureau d'études de conseil et d'animation en environnement (BECAE). - Convention. Lutte contre les décharges sauvages.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1409W/79

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Traitement des déchets. Agence nationale pour la récupération...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  51. Résultat n°51

    Déchets. Dossiers Cressonnières.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1409W/72

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Déchets. Dossiers Cressonnières.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  52. Résultat n°52

    Opération Kangourou. - Communication.

    Date

    1992

    Cote

    1409W/81

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Opération Kangourou. - Communication.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  53. Résultat n°53

    Schéma régional d'élimination des déchets hospitaliers.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1540W/75

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Schéma régional d'élimination des déchets hospitaliers....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Opération Kangourou.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1409W/116

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Opération Kangourou.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  55. Résultat n°55

    Déchets. Correspondance diverse. Opération Kangourou.

    Date

    1992

    Cote

    1409W/71

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Déchets. Correspondance diverse. Opération Kangourou....

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  56. Résultat n°56

    Dépôts sauvages (1992-1994). Gestion sélective. - Plan départemental (1992-1994). Opération Kangourou (1993). Déchets. - Rapport (1994). Réunions Jean-Jacques Boussingault (JJB) (1994-1995).

    Date

    1992-1995

    Cote

    1409W/43

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Dépôts sauvages (1992-1994). Gestion sélective. - Plan...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  57. Résultat n°57

    Déchetterie.

    Date

    1992

    Cote

    1409W/113

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Déchetterie.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  58. Résultat n°58

    Déchets hospitaliers.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1409W/59

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Déchets hospitaliers.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  59. Résultat n°59

    Dépôts sauvages.

    Date

    1992

    Cote

    1409W/117

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Dépôts sauvages.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  60. Résultat n°60

    Elimination des déchets. - Opération Kangourou : fonctionnement, activités (1992-1994), résultats (1992), communication (1992-1993).

    Date

    1992-1994

    Cote

    1409W/9

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Elimination des déchets. - Opération Kangourou : fonctionnement,...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  61. Résultat n°61

    MILLY-LA-FORET. - Déchetterie : travaux..

    Date

    1992

    Cote

    1409W/114

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • MILLY-LA-FORET. - Déchetterie : travaux..

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  62. Résultat n°62

    Boues des stations d'épuration ; produits de curage ; matières de vidange ; graisses.

    Date

    1993-1997

    Cote

    1540W/76

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Boues des stations d'épuration ; produits de curage...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Rapports Assemblée générale et Commission permanente, plans autres départements, transfert et constitution commission PDEDMA 91 : désignation de représentants au groupe de travail pour l'élaboration d'un plan départemental d'élimination des déchets, numéro 93-3-07 (15 avril 1993) ; avis du Département sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de l'Essonne, numéro 95-3-37 (16 novembre 1995) ; Transfert de compétence du Plan Départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés, numéro 99-2-26 (24 juin 1999) ; Avis du Département sur le projet de révision du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'EURE-ET-LOIR, numéro 2005-03-0017 (23 mai 2005).

    Date

    1993-2005

    Cote

    1978W/5

    • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

    • Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...

    Producteur :

    SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  64. Résultat n°64

    Déchets. Revue de presse. Articles de presse divers.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1409W/8

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Déchets. Revue de presse. Articles de presse divers....

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  65. Résultat n°65

    Syndicat intercommunal de récolte des ordures ménages (SIREDOM).

    Date

    1993-1996

    Cote

    1409W/41

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Syndicat intercommunal de récolte des ordures ménages...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  66. Résultat n°66

    Dépôts sauvages. Marché.

    Date

    1993

    Cote

    1409W/1

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Dépôts sauvages. Marché.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  67. Résultat n°67

    Subvention. Traitement des déchets.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1409W/70

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Subvention. Traitement des déchets.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  68. Résultat n°68

    Médicaments non utilisés. Santé. Déchets d'activités de soins.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1409W/62

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Médicaments non utilisés. Santé. Déchets d'activités...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  69. Résultat n°69

    Rapports Assemblée générale et Commission permanente, convention d'adhésion à l'ORDIF (observatoire régionale des déchets) : cotisation du Département à l'observatoire des déchets d'ILE-DE-FRANCE pour l'année 1993, numéro 93-268-07 (11 mai 1993) ; pour l'année 1994, numéro 94-0400-12 (6 septembre 1994) ; pour l'année 1995, numéro 95-0415-08 (27 juin 1995) ; pour l'année 1996, numéro 96-0707-13 (12 novembre 1996) ; pour l'année 1997, numéro 97-0656-06 (20 octobre 1997) ; pour l'année 1999, numéro 99-0450-02 (12 juillet 1999) ; pour l'année 2001, numéro 2001-0656-62 (10 septembre 2001); pour l'année 2002, numéro 2002-0745-23 (4 novembre 2002) ; pour l'année 2003, numéro 2003-0411-15 (30 juin 2003) ; pour l'année 2004, numéro 2004-1067-28 (22 novembre 2004) ; pour l'année 2005, numéro 2005 - envt-024 (3 octobre 2005).

    Date

    1993-2005

    Cote

    1978W/8

    • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

    • Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...

    Producteur :

    SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  70. Résultat n°70

    Subventions. Traitements des déchets.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1409W/21

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Subventions. Traitements des déchets.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  71. Résultat n°71

    Subventions. Traitement des déchets.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1409W/55

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Subventions. Traitement des déchets.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  72. Résultat n°72

    Opération Kangourou. DMS.

    Date

    1994

    Cote

    1409W/42

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Opération Kangourou. DMS.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  73. Résultat n°73

    Déchets. - Etudes diverses. Jachères. Faune sauvage.

    Date

    1994

    Cote

    1409W/6

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Déchets. - Etudes diverses. Jachères. Faune sauvage....

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  74. Résultat n°74

    Bordereaux de suivi transferts transfrontaliers de déchets Sté MC DERMID vers Belgique (24.11.1994 - 30.07.1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1540W/6

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Bordereaux de suivi transferts transfrontaliers de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Déchets. - Correspondance diverse. Nuisances. - Correspondance diverse. Agence régionale de l'environnement et des nouvelles énergies (ADEME). Syndicats intercommunaux.

    Date

    1994

    Cote

    1409W/7

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Déchets. - Correspondance diverse. Nuisances. - Correspondance...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  76. Résultat n°76

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Elimination des déchets ménagers et assimilés. - Plan départemental (1995-1996). Semardel (1996). VERT-LE-GRAND. - Semardel (1995-1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1409W/29

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Elimination des déchets ménagers et assimilés. - Plan...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  78. Résultat n°78

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Déchetterie.

    Date

    1995

    Cote

    1409W/36

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Déchetterie.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  79. Résultat n°79

    Observatoire régional des déchets d'Ile-de-France (Ordif).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1409W/63

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Observatoire régional des déchets d'Ile-de-France (Ordif)....

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  80. Résultat n°80

    Traitement des déchets (1995). Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des déchets (SICTOM) (1995). Espaces verts (1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1409W/44

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Traitement des déchets (1995). Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)