ONCY-SUR-ECOLE, Plan d'occupation des sols.- Groupe d'étude : rapport, plan de zonage et des servitudes, règlement (1980), avis émis par les services (1981), plan de l'ensemble de l'agglomération, acte (1980), arrêtés (1983), plans de zonage (1983), arrêtés de prescription (1964), arrêté préfectoral du groupe de travail (1978) , correspondance, liste des avis émis par les services, tableau de synthèse (1980-1982), procès verbaux de réunion (1978, 1981), convocations (1978-1981).
Date
1964-1982
Cote
1781W/77
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Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- ONCY-SUR-ECOLE, Plan d'occupation des sols.- Groupe...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)