Filtrer les résultats
Multimédias
  • 54
Période
  • 54
    • 1
    • 1
    • 2
    • 4
    • 6
    • 1
    • 6
    • 7
    • 12
    • 37
Nom de l'inventaire
  • 35
  • 5
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 37
  • 6
  • 5
  • 5
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 35
  • 5
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 54
  • 54
  • 6
  • 6
  • 6
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 2
  • 2

54 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres W-Z et dossiers soldés lettres W-Z (1999)

    Date

    1996-1999

    Cote

    2024W/158

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres U-Y et dossiers soldés lettres U-V (1999)

    Date

    1983-1999

    Cote

    2024W/157

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Yj-Tr et dossiers soldés lettre T (1999)

    Date

    1993-1999

    Cote

    2024W/156

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Ta-Te (1999)

    Date

    1993-1999

    Cote

    2024W/155

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers soldés de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettre S (1999)

    Date

    1999

    Cote

    2024W/154

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers soldés de redevable reliquataire (taxes sur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Sov-St (1999)

    Date

    1990-1999

    Cote

    2024W/153

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettre Soc (1999)

    Date

    1994-1999

    Cote

    2024W/152

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Sc-Si (1999)

    Date

    1991-1999

    Cote

    2024W/151

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettre Sa (1999)

    Date

    1989-1999

    Cote

    2024W/150

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettre R et dossiers soldés lettre R (1999)

    Date

    1987-1999

    Cote

    2024W/149

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres P-Q et dossiers soldés lettres P-Q (1999)

    Date

    1997-1999

    Cote

    2024W/148

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres N-O et dossiers soldés lettres N-O (1999)

    Date

    1997-1999

    Cote

    2024W/147

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Mo-Mu et dossiers soldés lettre M (1999)

    Date

    1991-1999

    Cote

    2024W/146

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Ma-Mm (1999)

    Date

    1994-1999

    Cote

    2024W/145

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Lo-Lu et dossiers soldés lettre L (1999)

    Date

    1996-1999

    Cote

    2024W/144

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Lej-Les (1999)

    Date

    1989-1999

    Cote

    2024W/143

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres La-Leg (1999)

    Date

    1988-1999

    Cote

    2024W/142

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettre K et dossiers soldés lettre K (1999)

    Date

    1996-1999

    Cote

    2024W/141

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettre J et dossiers soldés lettre J (1999)

    Date

    1994-1999

    Cote

    2024W/140

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres H-I et dossiers soldés lettres H-I (1999)

    Date

    1991-1999

    Cote

    2024W/139

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)