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1 711 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Taxe professionnelle : rôle, article 1 à 960, registre 1 et article 961 à la fin registre 2 (1981).

Date

1981

Cote

2238W/117

Résultat n°2

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettres J-Ma (1978-1997)

Date

1978-1997

Cote

2024W/314

Résultat n°3

Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert Sanaut) : impôt sur le revenu des personnes physiques.

Date

1965

Cote

987W/5

Résultat n°4

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettres Rev-Ro (1989-1995)

Date

1989-1995

Cote

2024W/350

Résultat n°5

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, classés par nom de société, lettres Ferr-Glem (1988-1997)

Date

1988-1997

Cote

2024W/1044

Résultat n°6

BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935), Les Molières (1931-1935, 1936-1940), Mondeville (1931-1935), Monnerville (1931-1935, 1936-1940), Montlhéry (1931-1935), Morangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morigny-Champigny (1931-1935), Morsang-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morsang-sur-Seine (1931-1935), Nainville-les-Roches (1931-1935), La Norville (1931-1935), Nozay (1931-1935, 1936-1940), Ollainville (1931-1935), Oncy-sur-Ecole (1931-1935), Ormoy (1931-1935), Ormoy-la-Rivière (1931-1935), Orsay (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Orveau (1931-1935), Palaiseau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Pecqueuse (1936-1940), Plessis-Pâté (Le) (1931-1935), Plessis-Saint-Benoît (Le) (1931-1935, 1936-1940), Prunay-sur-Essonne (1931-1935), Pussay (1936-1940).

Date

1931-1940

Cote

2P/1102

Résultat n°7

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Grou-Gueg (1991-1997)

Date

1991-1997

Cote

2024W/881

Résultat n°8

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MILLY-LA-FORET, classés par nom de société, lettres Bol-Bous (1987-1997)

Date

1987-1997

Cote

2024W/700

Résultat n°9

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHAMPCUEIL, classés par nom de société, lettres L-N (1990-1998)

Date

1990-1998

Cote

2024W/289

Résultat n°10

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VERT-LE-PETIT, classés par nom de société, lettres Exp-Isq (1994-1998)

Date

1994-1998

Cote

2024W/1165

Résultat n°11

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MILLY-LA-FORET, classés par nom de société, lettres Gal-Gara (1990-1997)

Date

1990-1997

Cote

2024W/713

Résultat n°12

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MENNECY, classés par nom de société, lettres Das-Deal (1980-1992)

Date

1980-1992

Cote

2024W/592

Résultat n°13

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VERT-LE-GRAND, classés par nom de société, lettres Acd-Ber (1993-1998)

Date

1993-1998

Cote

2024W/1152

Résultat n°14

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Cert (1988-1997)

Date

1988-1997

Cote

2024W/821

Résultat n°15

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MENNECY, classés par nom de société, lettres Bab-Barni (1982-1996)

Date

1982-1996

Cote

2024W/565

Résultat n°16

Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres G (2000).

Date

2000

Cote

2294W/33

Résultat n°17

Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt sur le revenu.

Date

1955

Cote

987W/314

Résultat n°18

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1995

Cote

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

Résultat n°19

Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers.

Date

1960

Cote

987W/404

Résultat n°20

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Sell-Serc (1986-1998)

Date

1986-1998

Cote

2024W/965

Résultat n°21

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Gar (1988-1996)

Date

1988-1996

Cote

2024W/767

Résultat n°22

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Gse-Gue (1989-1995)

Date

1989-1995

Cote

2024W/1015

Résultat n°23

Communes de MAROLLES-EN-BRIE, SANTENY.

Date

1960-1965

Cote

987W/76

Résultat n°24

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de GRIGNY , classés par nom de société, lettres Brio-Bs (1992-2000)

Date

1992-2000

Cote

2024W/419

Résultat n°25

Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées, rôles comprenant les cotisations établies par voie de matrice individuelle.

Date

1965

Cote

987W/6

Résultat n°26

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Bouq-Brait (1991-1997)

Date

1991-1997

Cote

2024W/808

Résultat n°27

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Erm-Esd (1985-1997)

Date

1985-1997

Cote

2024W/857

Résultat n°28

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de GRIGNY, classés par nom de société, lettres Pas-Pen (1992-1997)

Date

1992-1997

Cote

2024W/500

Résultat n°29

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de FLEURY-MEROGIS, classés par nom de société, lettres Vern-Vol (1990-1996)

Date

1990-1996

Cote

2024W/533

Résultat n°30

Correspondance, communication. - Communications internes de la direction d'IBM France sur l'annexe II du règlement intérieur des comités d'établissements portant sur les règles financières (1964,1966,1969). Rappels à l'ordre de la direction d'IBM France quant aux comportements du personnel d'IBM France : communications (1968-1969,1971,1973-1976,1978). Communications des services sociaux du comité central d'entreprise d'IBM France sur les colonies de vacances (1969-1970). Communications internes de la direction d'IBM France sur la réduction des effectifs dans la compagnie (1969). Communications internes d'IBM Human Ressources sur la prévoyance et les retraites à IBM France (1999). Communications internes de la section intersyndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM France sur les salaires (1972,1975,1977-1979). Correspondance entre Jean Ollivier et le président du comité d'établissement d'IBM Allemagne (1970). Correspondance entre la compagnie IBM France et le personnel des sociétés sous-traitantes de la compagnie (1981). Correspondance sur les subventions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les pressions antisyndicales exercées par la direction pour entraver un mouvement de contestation de l'usine (1994-1995). Correspondances entre Bruno Piriou, conseiller général, et les Conseils généraux de l'Essonne et de Seine-et-Marne sur les communes bénéficiaires du fonds interdépartemental de périquation de la taxe professionnelle suite à l'établissement du site CORBEIL-ESSONNES-COUDRAY -MONTCEAUX (1999). Correspondance des sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES avec la direction de l'usine et l'inspection du travail (1969-1970,1973-1974,1976-1979,1983-1984,1986). Correspondance entre Michel Aatz, ingénieur à IBM CORBEIL-ESSONNES et les sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail quant au refus de la direction de lui accorder toute promotion du à son syndicalisme (1973-1975,1978). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail et la Confédération générale du travail à IBM CORBEIL-ESSONNES sur une action militante commune (1976-1978). Correspondance des sections intersyndicales d'IBM France sur l'aménagement de la réduction du temps de travail (1998-2000).

Date

1964-2000

Cote

75J/69

Résultat n°31

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MENNECY, classés par nom de société, lettres Bec-Bel (1963-1993)

Date

1963-1993

Cote

2024W/568

Résultat n°32

Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres S-Z (2000).

Date

2000

Cote

2294W/44

Résultat n°33

Accomptes provisionnels.

Date

1965

Cote

987W/10

Résultat n°34

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Tradis (1991-1996)

Date

1991-1996

Cote

2024W/985

Résultat n°35

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Cam-Cap (1992-1995)

Date

1992-1995

Cote

2024W/1109

Résultat n°36

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Date

1950

Cote

987W/34

Résultat n°37

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu.

Date

1945

Cote

987W/307

Résultat n°38

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MENNECY, classés par nom de société, lettres Luc-Maf (1989-1997)

Date

1989-1997

Cote

2024W/635

Résultat n°39

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale.

Date

1932-1935

Cote

EDEPOT44 1G/16

Résultat n°40

Dossiers professionnels, SAULX-LES-CHARTREUX, lettres A-L (2000).

Date

2000

Cote

2294W/27