2024W/1-1198
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Le versement 2024W comprend principalement les dossiers individuels des entreprises classés par commune et par ordre alphabétique du nom de l'entreprise ou du gérant ou par nom de rue. Un dossier contient toutes les pièces du suivi de l'établissement : statuts, extrait du registre du commerce, bilan, vérification de la comptabilité, recouvrement ou exonération des taxes sur la valeur ajoutée, d'apprentissage et professionnelle, avis de dissolution.
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
au bout de 50 ans à partir de 1997
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
07/07/2010
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.