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  1. Résultat n°1

    Taxe professionnelle : rôle, article 1 à 960, registre 1 et article 961 à la fin registre 2 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    2238W/117

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôle, article 1 à 960, registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettres J-Ma (1978-1997)

    Date

    1978-1997

    Cote

    2024W/314

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert Sanaut) : impôt sur le revenu des personnes physiques.

    Date

    1965

    Cote

    987W/5

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettres Rev-Ro (1989-1995)

    Date

    1989-1995

    Cote

    2024W/350

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, classés par nom de société, lettres Ferr-Glem (1988-1997)

    Date

    1988-1997

    Cote

    2024W/1044

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  6. Résultat n°6

    BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935), Les Molières (1931-1935, 1936-1940), Mondeville (1931-1935), Monnerville (1931-1935, 1936-1940), Montlhéry (1931-1935), Morangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morigny-Champigny (1931-1935), Morsang-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morsang-sur-Seine (1931-1935), Nainville-les-Roches (1931-1935), La Norville (1931-1935), Nozay (1931-1935, 1936-1940), Ollainville (1931-1935), Oncy-sur-Ecole (1931-1935), Ormoy (1931-1935), Ormoy-la-Rivière (1931-1935), Orsay (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Orveau (1931-1935), Palaiseau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Pecqueuse (1936-1940), Plessis-Pâté (Le) (1931-1935), Plessis-Saint-Benoît (Le) (1931-1935, 1936-1940), Prunay-sur-Essonne (1931-1935), Pussay (1936-1940).

    Date

    1931-1940

    Cote

    2P/1102

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Grou-Gueg (1991-1997)

    Date

    1991-1997

    Cote

    2024W/881

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MILLY-LA-FORET, classés par nom de société, lettres Bol-Bous (1987-1997)

    Date

    1987-1997

    Cote

    2024W/700

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHAMPCUEIL, classés par nom de société, lettres L-N (1990-1998)

    Date

    1990-1998

    Cote

    2024W/289

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VERT-LE-PETIT, classés par nom de société, lettres Exp-Isq (1994-1998)

    Date

    1994-1998

    Cote

    2024W/1165

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MILLY-LA-FORET, classés par nom de société, lettres Gal-Gara (1990-1997)

    Date

    1990-1997

    Cote

    2024W/713

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MENNECY, classés par nom de société, lettres Das-Deal (1980-1992)

    Date

    1980-1992

    Cote

    2024W/592

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VERT-LE-GRAND, classés par nom de société, lettres Acd-Ber (1993-1998)

    Date

    1993-1998

    Cote

    2024W/1152

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Cert (1988-1997)

    Date

    1988-1997

    Cote

    2024W/821

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MENNECY, classés par nom de société, lettres Bab-Barni (1982-1996)

    Date

    1982-1996

    Cote

    2024W/565

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres G (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/33

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  17. Résultat n°17

    Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt sur le revenu.

    Date

    1955

    Cote

    987W/314

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  18. Résultat n°18

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers.

    Date

    1960

    Cote

    987W/404

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers....

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Sell-Serc (1986-1998)

    Date

    1986-1998

    Cote

    2024W/965

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Gar (1988-1996)

    Date

    1988-1996

    Cote

    2024W/767

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Gse-Gue (1989-1995)

    Date

    1989-1995

    Cote

    2024W/1015

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Communes de MAROLLES-EN-BRIE, SANTENY.

    Date

    1960-1965

    Cote

    987W/76

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes de MAROLLES-EN-BRIE, SANTENY.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  24. Résultat n°24

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de GRIGNY , classés par nom de société, lettres Brio-Bs (1992-2000)

    Date

    1992-2000

    Cote

    2024W/419

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées, rôles comprenant les cotisations établies par voie de matrice individuelle.

    Date

    1965

    Cote

    987W/6

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Bouq-Brait (1991-1997)

    Date

    1991-1997

    Cote

    2024W/808

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Erm-Esd (1985-1997)

    Date

    1985-1997

    Cote

    2024W/857

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de GRIGNY, classés par nom de société, lettres Pas-Pen (1992-1997)

    Date

    1992-1997

    Cote

    2024W/500

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de FLEURY-MEROGIS, classés par nom de société, lettres Vern-Vol (1990-1996)

    Date

    1990-1996

    Cote

    2024W/533

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Correspondance, communication. - Communications internes de la direction d'IBM France sur l'annexe II du règlement intérieur des comités d'établissements portant sur les règles financières (1964,1966,1969). Rappels à l'ordre de la direction d'IBM France quant aux comportements du personnel d'IBM France : communications (1968-1969,1971,1973-1976,1978). Communications des services sociaux du comité central d'entreprise d'IBM France sur les colonies de vacances (1969-1970). Communications internes de la direction d'IBM France sur la réduction des effectifs dans la compagnie (1969). Communications internes d'IBM Human Ressources sur la prévoyance et les retraites à IBM France (1999). Communications internes de la section intersyndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM France sur les salaires (1972,1975,1977-1979). Correspondance entre Jean Ollivier et le président du comité d'établissement d'IBM Allemagne (1970). Correspondance entre la compagnie IBM France et le personnel des sociétés sous-traitantes de la compagnie (1981). Correspondance sur les subventions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les pressions antisyndicales exercées par la direction pour entraver un mouvement de contestation de l'usine (1994-1995). Correspondances entre Bruno Piriou, conseiller général, et les Conseils généraux de l'Essonne et de Seine-et-Marne sur les communes bénéficiaires du fonds interdépartemental de périquation de la taxe professionnelle suite à l'établissement du site CORBEIL-ESSONNES-COUDRAY -MONTCEAUX (1999). Correspondance des sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES avec la direction de l'usine et l'inspection du travail (1969-1970,1973-1974,1976-1979,1983-1984,1986). Correspondance entre Michel Aatz, ingénieur à IBM CORBEIL-ESSONNES et les sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail quant au refus de la direction de lui accorder toute promotion du à son syndicalisme (1973-1975,1978). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail et la Confédération générale du travail à IBM CORBEIL-ESSONNES sur une action militante commune (1976-1978). Correspondance des sections intersyndicales d'IBM France sur l'aménagement de la réduction du temps de travail (1998-2000).

    Date

    1964-2000

    Cote

    75J/69

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Correspondance, communication. - Communications internes...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MENNECY, classés par nom de société, lettres Bec-Bel (1963-1993)

    Date

    1963-1993

    Cote

    2024W/568

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres S-Z (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/44

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  33. Résultat n°33

    Accomptes provisionnels.

    Date

    1965

    Cote

    987W/10

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Accomptes provisionnels.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Tradis (1991-1996)

    Date

    1991-1996

    Cote

    2024W/985

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Cam-Cap (1992-1995)

    Date

    1992-1995

    Cote

    2024W/1109

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

    Date

    1950

    Cote

    987W/34

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu.

    Date

    1945

    Cote

    987W/307

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu....

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MENNECY, classés par nom de société, lettres Luc-Maf (1989-1997)

    Date

    1989-1997

    Cote

    2024W/635

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  39. Résultat n°39

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale.

    Date

    1932-1935

    Cote

    EDEPOT44 1G/16

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers professionnels, SAULX-LES-CHARTREUX, lettres A-L (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/27

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, SAULX-LES-CHARTREUX, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)