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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Taxe d'apprentissage. - Campagne de collecte : plaquettes (1995/1996-1998/1999, 2009-2010/2011), réponse enquête du ministère sur le recensement des subventions reçues au titre de la taxe d'apprentissage (1997-1998), état comparatif 1996-1999, liste des formations habilitées à percevoir la taxe d'apprentissage (2003-2004), tableau liste des donateurs et sommes versées (2007-2009), déclarations de donation (2001), courriers de donateurs (2004).
Cote
2895W/255/3
 Date
1995-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Relations université et les entreprises et monde économique.
  • Incubateurs.
  • Taxe d'apprentissage. - Campagne de collecte : plaquettes...
Résultat n°2

Paléographie : mandatement accordant un dédommagement au duc de Guyenne pour la perte de la seigneurie de Marcoussis, 1414
Cote
PER860/1/23/4
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE, MARCOUSSIS
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

  • n°0-48
  • 23
  • Paléographie : mandatement accordant un dédommagement...
Résultat n°3

Documentation et bibliothèque, coupures de presse, textes législatifs. - Coupures de presse sur la taxe professionnelle à IBM CORBEIL- ESSONNES, le plan social à IBM CORBEIL-ESSONNES, la grève à IBM CORBEIL-ESSONNES, le projet de filialisation d'IBM CORBEIL- ESSONNES, IBM et France Télécom, l'externalisation logistique d'IBM en Europe, la rentabilité d'IBM, les brevets déposés par IBM, les semi- conducteurs, les entreprises Microsoft, Philips, Alcatel et AOL, le patronat, les syndicats et le harcèlement moral (1999). Coupures de presse sur la réduction du temps de travail et les offres d'emplois proposées par Altis semi-conductor (2000). Coupures de presse sur la collaboration d'IBM France pendant la Seconde Guerre mondiale (2001). Coupures de presse sur le droit social (2001). Coupures de presse sur le site d'Altis semi- conductor à CORBEIL-ESSONNES et le Conseil général de l'Essonne (2001-2004). Coupures de presse sur les salariés d'IBM France, l'exposition consacrée à l'histoire d'IBM de 1914 à 1939 et les licenciements à IBM Europe (2004-2005). Coupures de presse sur les usines IBM Europe, l'histoire d'IBM et les syndicats en Allemagne s.d.. Copie d'un extrait du Journal Officiel de la République française sur les comités d'entreprise (1945,1949). Original du Journal officiel de la République française (25 août 1956,7 juin 1966). Copie d'un extrait de la loi Evin sur l'interdiction de fumer (1989).

Cote
75J/484
 Date
1945-2005
 Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETATS-UNIS D AMERIQUE, ALLEMAGNE, EUROPE
 Type de document
coupure de presse, texte officiel, publication officielle

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Documentation et bibliothèque, coupures de presse,...
Résultat n°4

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Cote
1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, FLEURY-MEROGIS, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEJUST, VERT-LE-GRAND
 Type de document
document audiovisuel, revue de presse, marché public

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°5

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1619W/18, 31 - Num - 251 - Copie de sécurité 1619W18~Durée : 00:13:13 - 2007 - 2007 - 31Num/251 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, FLEURY-MEROGIS, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEJUST, VERT-LE-GRAND
 Type de document
document audiovisuel, revue de presse, marché public

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°6

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Cote
1619W/20, 31 - Num - 256 - Copie de sécurité 1619W20-01~Durée : 01:10:35 - 2007 - 2007 - 31Num/256/31 - Num - 257 - Copie de sécurité 1619W20-02~Durée : 01:04:53 - 2007 - 2007 - 31Num/257/31 - Num - 258 - Copie de sécurité 1619W20-03~Durée : 01:10:42 - 2007 - 2007 - 31Num/258/31 - Num - 259 - Copie de sécurité 1619W20-04~Durée : 00:58:17 - 2007 - 2007 – 31Num/259 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, FLEURY-MEROGIS, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEJUST, VERT-LE-GRAND
 Type de document
document audiovisuel, revue de presse, marché public

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°7

Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres G (2000).

Cote
2294W/33
 Date
2000
 Lieu
MASSY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...
Résultat n°8

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de GRIGNY , classés par nom de société, lettres Brio-Bs (1992-2000)

Cote
2024W/419
 Date
1992-2000
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°9

Correspondance, communication. - Communications internes de la direction d'IBM France sur l'annexe II du règlement intérieur des comités d'établissements portant sur les règles financières (1964,1966,1969). Rappels à l'ordre de la direction d'IBM France quant aux comportements du personnel d'IBM France : communications (1968-1969,1971,1973-1976,1978). Communications des services sociaux du comité central d'entreprise d'IBM France sur les colonies de vacances (1969-1970). Communications internes de la direction d'IBM France sur la réduction des effectifs dans la compagnie (1969). Communications internes d'IBM Human Ressources sur la prévoyance et les retraites à IBM France (1999). Communications internes de la section intersyndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM France sur les salaires (1972,1975,1977-1979). Correspondance entre Jean Ollivier et le président du comité d'établissement d'IBM Allemagne (1970). Correspondance entre la compagnie IBM France et le personnel des sociétés sous-traitantes de la compagnie (1981). Correspondance sur les subventions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les pressions antisyndicales exercées par la direction pour entraver un mouvement de contestation de l'usine (1994-1995). Correspondances entre Bruno Piriou, conseiller général, et les Conseils généraux de l'Essonne et de Seine-et-Marne sur les communes bénéficiaires du fonds interdépartemental de périquation de la taxe professionnelle suite à l'établissement du site CORBEIL-ESSONNES-COUDRAY -MONTCEAUX (1999). Correspondance des sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES avec la direction de l'usine et l'inspection du travail (1969-1970,1973-1974,1976-1979,1983-1984,1986). Correspondance entre Michel Aatz, ingénieur à IBM CORBEIL-ESSONNES et les sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail quant au refus de la direction de lui accorder toute promotion du à son syndicalisme (1973-1975,1978). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail et la Confédération générale du travail à IBM CORBEIL-ESSONNES sur une action militante commune (1976-1978). Correspondance des sections intersyndicales d'IBM France sur l'aménagement de la réduction du temps de travail (1998-2000).

Cote
75J/69
 Date
1964-2000
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), HERAULT, ALLEMAGNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Correspondance, communication. - Communications internes...
Résultat n°10

Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres S-Z (2000).

Cote
2294W/44
 Date
2000
 Lieu
MASSY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres...
Résultat n°11

Dossiers professionnels, SAULX-LES-CHARTREUX, lettres A-L (2000).

Cote
2294W/27
 Date
2000
 Lieu
MASSY Commune, SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, SAULX-LES-CHARTREUX, lettres...
Résultat n°12

Dossiers professionnels, BALLAINVILLIERS, lettres N-S (2000).

Cote
2294W/25
 Date
2000
 Lieu
MASSY Commune, BALLAINVILLIERS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, BALLAINVILLIERS, lettres N-S...
Résultat n°13

Dossiers professionnels, VERRIERES-LE-BUISSON, lettres Dos-Far (2000).

Cote
2294W/19
 Date
2000
 Lieu
PALAISEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, VERRIERES-LE-BUISSON, lettres...
Résultat n°14

Dossiers professionnels, PALAISEAU, lettres Djc-Dup (2000).

Cote
2294W/9
 Date
2000
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, PALAISEAU, lettres Djc-Dup...
Résultat n°15

Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres L (2000).

Cote
2294W/36
 Date
2000
 Lieu
MASSY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...
Résultat n°16

Dossiers professionnels, IGNY, lettres Ahel-Lar (2000).

Cote
2294W/4
 Date
2000
 Lieu
PALAISEAU Commune, IGNY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, IGNY, lettres Ahel-Lar (2000)....
Résultat n°17

Dossiers professionnels, PALAISEAU, lettres Sy-Tei (2000).

Cote
2294W/14
 Date
2000
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, PALAISEAU, lettres Sy-Tei...
Résultat n°18

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de GRIGNY , classés par nom de société, lettres Ade- Aid (1989-2000)

Cote
2024W/402
 Date
1989-2000
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°19

Dossiers professionnels, VAUHALLAN, lettres Cha-Nad (2000).

Cote
2294W/16
 Date
2000
 Lieu
PALAISEAU Commune, VAUHALLAN
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, VAUHALLAN, lettres Cha-Nad...
Résultat n°20

Dossiers professionnels, PALAISEAU, lettres Pert-Prol (2000).

Cote
2294W/13
 Date
2000
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, PALAISEAU, lettres Pert-Prol...