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864 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Taxe foncière, lettres A-DEL, rôle supplémentaire.

    Date

    1985

    Cote

    3007W/2

    • Contexte : 3007W Trésorerie de VIRY-CHATILLON Rôles d'imposition...

    • Taxe foncière, lettres A-DEL, rôle supplémentaire.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE VIRY-CHÂTILLON (service producteur), TRÉSORERIE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)

  2. Résultat n°2

    1993 : PU - VI.

    Date

    1993

    Cote

    2983W/9

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1993 : PU - VI.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  3. Résultat n°3

    1992 : DI - HU.

    Date

    1992

    Cote

    2983W/8

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1992 : DI - HU.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  4. Résultat n°4

    1991 : AC - BR.

    Date

    1991

    Cote

    2983W/7

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1991 : AC - BR.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  5. Résultat n°5

    1990 : BR - DU.

    Date

    1990

    Cote

    2983W/6

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1990 : BR - DU.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  6. Résultat n°6

    1989 : BR - DU.

    Date

    1989

    Cote

    2983W/5

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1989 : BR - DU.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  7. Résultat n°7

    1988 : KA - MU.

    Date

    1988

    Cote

    2983W/4

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1988 : KA - MU.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  8. Résultat n°8

    1987 : NA - SI.

    Date

    1987

    Cote

    2983W/3

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1987 : NA - SI.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  9. Résultat n°9

    1986 : FU - PR.

    Date

    1986

    Cote

    2983W/2

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1986 : FU - PR.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 PICH à Z (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2238W/318

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 PICH à Z (1993)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  11. Résultat n°11

    Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de HOLL à PICH (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2238W/317

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de HOLL à PICH...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  12. Résultat n°12

    Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHAL à HOLL (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2238W/316

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHAL à HOLL...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  13. Résultat n°13

    Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à CHAL (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2238W/315

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  14. Résultat n°14

    Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2238W/313

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1992)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  15. Résultat n°15

    Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de JUN à PUY (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2238W/312

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de JUN à PUY...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  16. Résultat n°16

    Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHER à JULL (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2238W/311

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHER à JULL...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  17. Résultat n°17

    Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à CHER (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2238W/310

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à CHER...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  18. Résultat n°18

    Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2238W/308

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1991)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  19. Résultat n°19

    Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de KAC à PUY (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2238W/307

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de KAC à PUY...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  20. Résultat n°20

    Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CIR à JUS (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2238W/306

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CIR à JUS...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)