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864 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1375-1781

    Cote

    A/910

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

    Date

    1563-1598

    Cote

    A/968

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Etat des sections A, B et C (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT18 1G/10

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Etat des sections...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (mars 1601).

    Date

    1601

    Cote

    E/4466

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Transport d'un rente foncière de soixante-cinq livres cinq sols fait à Noël AVENEL par Madeleine GOURDIER, veuve de Jacques TRAVERS ; transaction entre la veuve Jacques TRAVERS et Anne TRAVERS relativement à la succession de Pierre TRAVERS ; saisie des biens de Marie TRAVERS [titres remis par les héritiers TRAVERS]. Avis de parents de Claude VIGNIER ; constitution d'une rente de vingt-quatre livres faite par la veuve de Pierre VIRVOUDET [voy. A. 827].

    Date

    1604-1745

    Cote

    A/1219

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Transport d'un rente foncière...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Seigneurie de MANCHECOURT [département du LOIRET]. - Pièces générales [115 pièces, dont 78 liées] : titres de propriétés et déclarations (1610-1652) ; acquisition (1791) ; vente par adjudication de l'abbé de ROUVRAY (1695) ; comptabilité : constitution de rente : affaire BARBIER (1656-1719) ; rentes constituées et foncières, et états de rentes (1770-an III) [1770-1794/1795] ; quittances et rentes (1767-1776) ; contributions foncières : extrait de matrice, extraits de procès-verbaux de conseils d'arrondissement, rapport de contrôleur des contributions, instructions sur la répartition de la contribution foncière (an XI-1808) [1802/1803-1808] ; contentieux : affaire RABIER (1642-1696).

    Date

    1610-1808

    Cote

    30J/119

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de MANCHECOURT [département du LOIRET]....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  7. Résultat n°7

    VILLECONIN. - Contributions : matrices de rôles de la contribution foncière [5 matrices] [époque révolutionnaire].

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 1G/5

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Contributions : matrices de rôles de...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  8. Résultat n°8

    Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives à la grande ferme et métairie à EZERVILLE, appelée fief de GUILLERVILLE [96 pièces] : succession de Germain Christophe GILLET : partage (an V) [1796/1797] ; foi et hommage rendu par Paul de POILLOUE (1622-1635) ; foi et hommage rendu par Abel de POILLOUE (1660) ; vente de Casimir Louis, chevalier de VALOY, à Germain Christophe GILLET de terre à EZERVILLE, anciens titres concernant les biens et rente du sieur GILLET (1733-1786) ; maison et terres à EZERVILLE acquises de Jean LEPAGE et consorts, ainsi que différentes pièces concernant les biens [acquisition, bail, bureau des hypothèques, ratification portant quittance] (1693-1787) ; titres de propriété de la ferme : acquisition d'Etienne DUCARROU de VALENTIENNE, seigneur de MEZIERE, à Jean BAUDET, laboureur ; état des terres, acquisition de Jean BAUDET, receveur de la terre, baux, expédition de bail, lettre de ratification, conservation des hypothèques, procuration, déclaration censuelle (1708-1779) ; acquisition de François Germain GILLET à Marie Antoinette RONSIN : vente, registre des oppositions, grosse de vente, donation (1789-1793) ; vente de François Germain GILLET à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : vente, rôle des contributions foncières, conservations des hypothèques, ratification (1808) ; pièces relatives à la fortune de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG sur la seigneurie de GUILLERVILLE : baux, vente, ratification (1793-1809) ; plan de l'ancienne ferme, coul. dim. 14 cm x 44 cm (1819) ; plan de la grange à mare, côté de la cour, au nord, coul. dim. 57,5 cm x 32,7 cm et 57,5 cm x 15,5 cm [plan en deux parties, perpendiculaires] (1820).

    Date

    1622-1820

    Cote

    30J/68

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-paierie de BRUNOY. - Reconnaissance faite par Nicolas PASQUIER qu'il est débiteur envers Claude MOREAU, secrétaire de la Chambre du Roi, d'une rente foncière de dix livres ; vente faite par Pierre PASQUIER des droits qu'il peut avoir dans la succession de Nicolas PASQUIER.

    Date

    1638-1733

    Cote

    A/1217

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Reconnaissance faite par...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

    Date

    1657-1707

    Cote

    A/959

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par Jean PARIS de MONTMARTEL de plusieurs pièces de terre, situées à BRUNOY et appartenant à Jean BONCORPS [voir A 1207] ; vente par décret faite à PARIS de MONTMARTEL par le sieur Des ENCLOS, et la dame MABILLE de quatre maisons, enclos, prés, terres labourables, rentes foncières, situés à BRUNOY [voir A 1211].

    Date

    1665-1739

    Cote

    A/824

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête de Jean BARDOU contre la succession de Sixte MANSARD, pour faire déclarer exécutoire un contrat de bail à rente. Transaction entre Pierre BOURGEOIS, demeurant à BRUNOY, et Hector BRALEU. Vente de plusieurs parties de rentes foncières faites à Pierre BASIN par M. DU PLOUICQ. Extrait du partage de la succession de Jean BONCORPS [tous ces titres, et ceux qui ont été inventoriés A. 1208, A. 1216, ont été remis à M. de MONTMARTEL, lorsqu'il devint acquéreur des diverses propriétés mentionnées plus haut, A. 822, etc.].

    Date

    1668-1752

    Cote

    A/1207

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1688-1749

    Cote

    A/1008

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1692-1784

    Cote

    A/698

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Duché-paierie de BRUNOY. - Echange de terres entre le marquis de BRUNOY et la fabrique du lieu ; transactions entre messire Charles de GOMER, seigneur de COMBS-LA-VILLE et messire LE CLERC, curé dudit lieu ; entre madame COLBERT, veuve de M. BRUNET, et l'Hôtel-Dieu de CORBEIL, relativement à une rente foncière établie sur les fiefs des TOURNELLES et de VERNOUILLET ; entre les Commissaires de MONSIEUR et la Maison de SAINT-CYR, concernant la seigneurie de BELLE-ASSISE ; entre le marquis de CHABANNAIS et l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE.

    Date

    1700-1787

    Cote

    A/885

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Echange de terres entre...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Duché-paierie de BRUNOY. - Titres nouvels de plusieurs rentes foncières qui grèvent la seigneurie de BRUNOY : le chapitre de NOTRE-DAME de PARIS, possédait une rente de sept livres tournois ; les fabriques de BOISSY-SAINT-LEGER, d'EPINAY-SOUS-SENART et de BRUNOY, étaient également propriétaires de plusieurs petites rentes. Titre nouvel d'une rente due à l'Hôtel-Dieu de CORBEIL, par la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, et le fief des TOURNELLES ; mémoire sur les prétentions de M. le maréchal de VILLEROY, engagiste de CORBEIL.

    Date

    1701-1785

    Cote

    A/888

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Titres nouvels de plusieurs...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Duché-paierie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

    Date

    1704-1788

    Cote

    A/704

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cession faite à Jean PARIS de MONTMARTEL par Jean-Louis MANSIENNE, d'une maison située à BRUNOY avec terres labourables, rentes foncières (voir A 1215).

    Date

    1719-1739

    Cote

    A/825

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cession faite à Jean PARIS...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente de plusieurs pièces de terre, vignes, etc., sises à VILLECRESNE, faits : par M. Urbain de LA BARRE, seigneur de CERSAY, à Germain GAUTIER ; à Germain VENIAT ; par PARIS de MONTMARTEL, à Simon GAUTIER ; constitution d'une rente de quarante livres, par Claude-Jude JOUGAN, vigneron, au profit de M. de MONTMARTEL ; réduction à quinze livres d'une rente de vingt-quatre livres, consentie par M. de MONTMARTEL, en faveur de Jean HENRI, laboureur à VILLECRESNE ; transactions entre les commissaires de Monsieur et Jean STOCARD, banquier expéditionnaire en cour de ROME, relativement à plusieurs rentes foncières dépendant du fief de BEAUMONT.

    Date

    1722-1784

    Cote

    A/988

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente de plusieurs...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Duché-paierie de BRUNOY. - Remboursement par Gaspard LACOMBE, d'une rente foncière établie sur plusieurs pièces de terre à BRUNOY ; baux à cens et à rente.

    Date

    1723-1782

    Cote

    A/701

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Remboursement par Gaspard...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)