taxe foncière - Recherche

Résultat n°1
Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1692-1784

Cote

A/698
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY.
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°2
Duché-paierie de BRUNOY. - Remboursement par Gaspard LACOMBE, d'une rente foncière établie sur plusieurs pièces de terre à BRUNOY ; baux à cens et à rente.

Date

1723-1782

Cote

A/701
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Remboursement par Gaspard...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°3
Duché-paierie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

Date

1704-1788

Cote

A/704
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY : gestion seigneuriale.
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°4
Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances foncières de la seigneurie de BRUNOY rédigé d'après les déclarations fournies à MONSIEUR, frère du Roi. [une table alphabétique des censitaires et un état des droits honorifique du seigneur se trouvent au début du volume] [registre].

Date

1784

Cote

A/727
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°5
Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de BRUNOY [registre].

Date

1781-1784

Cote

A/728
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°6
Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de PERIGNY, rédigé d'après les déclarations contenues au terrier de la dite seigneurie [registre].

Date

1786

Cote

A/756
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°7
Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de VARENNES, rédigé sur les déclarations passées au profit de MONSIEUR [registre].

Date

1783-1788

Cote

A/767
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°8
Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances foncières des fiefs et seigneuries de JARCY, de LA CROIX-BOISSIERE et de LA FORTELLE [registre].

Date

1788-1789

Cote

A/773
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°9
Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances foncières appartenant à la seigneurie de QUINCY, membre de la duché-pairie de BRUNOY. [Le seigneur de QUINCY avait droit de haute, moyenne et basse justice (ce droit s'exerce à BRUNOY, siège de la justice) ; droit de chasse ; droit de bannalité de pressoir, à cause duquel tous ceux qui possédaient des vignes, devaient faire pressurer au-dit pressoir les marcs des vins et payer pour pressurage le cinquième sceau de vin ; droit de lods et ventes, de saisies et d'amende ; droit de faire paître le bétail de la seigneurie sur le territoire d'EPINAY, à charge de réciprocité de la part d'EPINAY] [registre].

Date

1789

Cote

A/781
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°10
Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances foncières de la seigneurie de QUINCY [registre].

Date

1789

Cote

A/782
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°11
Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par Jean PARIS de MONTMARTEL de plusieurs pièces de terre, situées à BRUNOY et appartenant à Jean BONCORPS [voir A 1207] ; vente par décret faite à PARIS de MONTMARTEL par le sieur Des ENCLOS, et la dame MABILLE de quatre maisons, enclos, prés, terres labourables, rentes foncières, situés à BRUNOY [voir A 1211].

Date

1665-1739

Cote

A/824
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°12
Duché-paierie de BRUNOY. - Cession faite à Jean PARIS de MONTMARTEL par Jean-Louis MANSIENNE, d'une maison située à BRUNOY avec terres labourables, rentes foncières (voir A 1215).

Date

1719-1739

Cote

A/825
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Cession faite à Jean PARIS...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°13
Duché-paierie de BRUNOY. - Echange de terres entre le marquis de BRUNOY et la fabrique du lieu ; transactions entre messire Charles de GOMER, seigneur de COMBS-LA-VILLE et messire LE CLERC, curé dudit lieu ; entre madame COLBERT, veuve de M. BRUNET, et l'Hôtel-Dieu de CORBEIL, relativement à une rente foncière établie sur les fiefs des TOURNELLES et de VERNOUILLET ; entre les Commissaires de MONSIEUR et la Maison de SAINT-CYR, concernant la seigneurie de BELLE-ASSISE ; entre le marquis de CHABANNAIS et l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE.

Date

1700-1787

Cote

A/885
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Echange de terres entre...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°14
Duché-paierie de BRUNOY. - Titres nouvels de plusieurs rentes foncières qui grèvent la seigneurie de BRUNOY : le chapitre de NOTRE-DAME de PARIS, possédait une rente de sept livres tournois ; les fabriques de BOISSY-SAINT-LEGER, d'EPINAY-SOUS-SENART et de BRUNOY, étaient également propriétaires de plusieurs petites rentes. Titre nouvel d'une rente due à l'Hôtel-Dieu de CORBEIL, par la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, et le fief des TOURNELLES ; mémoire sur les prétentions de M. le maréchal de VILLEROY, engagiste de CORBEIL.

Date

1701-1785

Cote

A/888
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Titres nouvels de plusieurs...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°15
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Date

1375-1781

Cote

A/910
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°16
Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement de la terre et seigneurie de LIVERDIS, rendu par le comte de BEAUREPAIRE, seigneur du lieu, à MONSIEUR, comme duc de BRUNOY et marquis de GROSBOIS.

Date

1781

Cote

A/917
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement de...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°17
Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN et par dame CAHOUET de BEAUVAIS, sa femme, de la terre de GROSBOIS ou SANCY, des fiefs de VILLECRESNE, de CERSAY, et de la châtellenie d'YERRES, appartenant à Jacques BERNARD, maître des Requêtes ; constitutions de diverses rentes foncières faites par M. CHAUVELIN, au profit de l'évêque de NEVERS, de M. de BEAUVAIS et d'autres, sur la terre de GROSBOIS, et afin d'en acquitter le prix qui montait à quatre cent mille livres.

Date

1731-1733

Cote

A/944
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°18
Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

Date

1657-1707

Cote

A/959
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°19
Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

Date

1563-1598

Cote

A/968
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°20
Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente de plusieurs pièces de terre, vignes, etc., sises à VILLECRESNE, faits : par M. Urbain de LA BARRE, seigneur de CERSAY, à Germain GAUTIER ; à Germain VENIAT ; par PARIS de MONTMARTEL, à Simon GAUTIER ; constitution d'une rente de quarante livres, par Claude-Jude JOUGAN, vigneron, au profit de M. de MONTMARTEL ; réduction à quinze livres d'une rente de vingt-quatre livres, consentie par M. de MONTMARTEL, en faveur de Jean HENRI, laboureur à VILLECRESNE ; transactions entre les commissaires de Monsieur et Jean STOCARD, banquier expéditionnaire en cour de ROME, relativement à plusieurs rentes foncières dépendant du fief de BEAUMONT.

Date

1722-1784

Cote

A/988
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente de plusieurs...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°21
Duché-pairie de BRUNOY.

Date

1688-1749

Cote

A/1008
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY.
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°22
Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête de Jean BARDOU contre la succession de Sixte MANSARD, pour faire déclarer exécutoire un contrat de bail à rente. Transaction entre Pierre BOURGEOIS, demeurant à BRUNOY, et Hector BRALEU. Vente de plusieurs parties de rentes foncières faites à Pierre BASIN par M. DU PLOUICQ. Extrait du partage de la succession de Jean BONCORPS [tous ces titres, et ceux qui ont été inventoriés A. 1208, A. 1216, ont été remis à M. de MONTMARTEL, lorsqu'il devint acquéreur des diverses propriétés mentionnées plus haut, A. 822, etc.].

Date

1668-1752

Cote

A/1207
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°23
Duché-paierie de BRUNOY. - Reconnaissance faite par Nicolas PASQUIER qu'il est débiteur envers Claude MOREAU, secrétaire de la Chambre du Roi, d'une rente foncière de dix livres ; vente faite par Pierre PASQUIER des droits qu'il peut avoir dans la succession de Nicolas PASQUIER.

Date

1638-1733

Cote

A/1217
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Reconnaissance faite par...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°24
Duché-paierie de BRUNOY. - Transport d'un rente foncière de soixante-cinq livres cinq sols fait à Noël AVENEL par Madeleine GOURDIER, veuve de Jacques TRAVERS ; transaction entre la veuve Jacques TRAVERS et Anne TRAVERS relativement à la succession de Pierre TRAVERS ; saisie des biens de Marie TRAVERS [titres remis par les héritiers TRAVERS]. Avis de parents de Claude VIGNIER ; constitution d'une rente de vingt-quatre livres faite par la veuve de Pierre VIRVOUDET [voy. A. 827].

Date

1604-1745

Cote

A/1219
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Transport d'un rente foncière...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°25
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (mars 1601).

Date

1601

Cote

E/4466
- Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°26
Nouvelles recherches sur l'impôt foncier et la capitation personnelle sous le Bas Empire

Auteur

LOT, Ferdinand

Date

1955

Cote

INQUARTO/586
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Nouvelles recherches sur l'impôt foncier et la capitation...
Résultat n°27
Des lods et ventes : contribution à l'étude des origines des droits perçus sur les mutations d'immeubles entre vifs à titre onéreux. Thèse pour le doctorat d'Etat, tome 1

Auteur

CHARNIER, Pierre

Date

7 novembre 1973

Cote

INQUARTO/739/1
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Des lods et ventes : contribution à l'étude des origines...
Résultat n°28
Des lods et ventes : contribution à l'étude des origines des droits perçus sur les mutations d'immeubles entre vifs à titre onéreux. Thèse pour le doctorat d'Etat, tome 2

Auteur

CHARNIER, Pierre

Date

7 novembre 1973

Cote

INQUARTO/739/2
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Des lods et ventes : contribution à l'étude des origines...
Résultat n°29
SEINE-ET-OISE.

Date

1795-1907

Cote

1J/7
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- SEINE-ET-OISE.
Résultat n°30
Services financiers. - Déclarations de locaux d'habitation, 1970-1982 ; taxes foncières, taxes professionnelles, 1974-1982 ; exonération de la TVA, 1977-1979 ; taxes sur véhicules de tourisme, 1972-1979.

Date

1970-1982

Cote

22J/34
- Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...
- Services financiers. - Déclarations de locaux d'habitation,...
Producteur :

MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)
Résultat n°31
Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives à la grande ferme et métairie à EZERVILLE, appelée fief de GUILLERVILLE [96 pièces] : succession de Germain Christophe GILLET : partage (an V) [1796/1797] ; foi et hommage rendu par Paul de POILLOUE (1622-1635) ; foi et hommage rendu par Abel de POILLOUE (1660) ; vente de Casimir Louis, chevalier de VALOY, à Germain Christophe GILLET de terre à EZERVILLE, anciens titres concernant les biens et rente du sieur GILLET (1733-1786) ; maison et terres à EZERVILLE acquises de Jean LEPAGE et consorts, ainsi que différentes pièces concernant les biens [acquisition, bail, bureau des hypothèques, ratification portant quittance] (1693-1787) ; titres de propriété de la ferme : acquisition d'Etienne DUCARROU de VALENTIENNE, seigneur de MEZIERE, à Jean BAUDET, laboureur ; état des terres, acquisition de Jean BAUDET, receveur de la terre, baux, expédition de bail, lettre de ratification, conservation des hypothèques, procuration, déclaration censuelle (1708-1779) ; acquisition de François Germain GILLET à Marie Antoinette RONSIN : vente, registre des oppositions, grosse de vente, donation (1789-1793) ; vente de François Germain GILLET à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : vente, rôle des contributions foncières, conservations des hypothèques, ratification (1808) ; pièces relatives à la fortune de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG sur la seigneurie de GUILLERVILLE : baux, vente, ratification (1793-1809) ; plan de l'ancienne ferme, coul. dim. 14 cm x 44 cm (1819) ; plan de la grange à mare, côté de la cour, au nord, coul. dim. 57,5 cm x 32,7 cm et 57,5 cm x 15,5 cm [plan en deux parties, perpendiculaires] (1820).

Date

1622-1820

Cote

30J/68
- Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
- Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives...
Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)
Résultat n°32
POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205 pièces] : attestation de résidence d'Hugues Joseph ASTORGUE à POLIGNY (1792) ; pièces de succession relative à Hugues Joseph ASTORGUE : testament, acte de décès [le 15 janvier 1793], partage, remboursements de capitaux et rentes, aliénation, quittances (1758-an IX) [1758-1800/1801] ; acte de notoriété (1808) ; état des domaines patrimoniaux appartenant au sieur d'ASTORG : affiche, N&B, dim. 53,5 cm x 41,5 cm (an XIV) [1805] ; état des biens mobiliers de POLIGNY (an XIV) [1805] ; conservation et garde d'une petite forêt en taillis, appelée la Forêt des Moines, par Antoine MOUCHET, garde forestier (1811), par Jean-Baptiste VERNIER, garde forestier (1819) ; comptabilité : reconnaissances (1788, an VII) [1788, 1798/1799] ; constitution d'une rente perpétuelle au principal de Simon Claude GRASSIN à la demoiselle GAUDECHART (1775) ; état sommaire des rentes et obligations (1808) ; états de rentes (1793, 1823) ; bordereau de rentes constituées, obligation de créances hypothécaires (1807) ; compte des intérêts de rentes (1809) ; conditions de renouvellement du bail du sieur PERCHERON (1813) ; comptes de vigneron (1807, 1825) ; tableau des recettes des fermiers (1825) ; états semestriels des recettes et des dépenses pour les domaines du Jura (1811-1827) ; décompte du domaine de POLIGNY (1825) ; états des dépenses de reconstruction d'une maison (1827) ; revenus et produits des domaines (1805-1807) ; état des vins (1804) ; correspondance de gestion (1790-1827) ; reçus, factures de commissionnaires de roulage et aubergistes (1792-1793) ; contributions foncières : bordereau d'extrait de rôle, liste des électeurs du collège, bulletins des lois, recueil des actes administratifs, carte d'électeur du comte ASTORGUE (1824, 1827).

Date

1775-1827

Cote

30J/112
- Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
- POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205...
Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)
Résultat n°33
Seigneurie de MANCHECOURT [département du LOIRET]. - Pièces générales [115 pièces, dont 78 liées] : titres de propriétés et déclarations (1610-1652) ; acquisition (1791) ; vente par adjudication de l'abbé de ROUVRAY (1695) ; comptabilité : constitution de rente : affaire BARBIER (1656-1719) ; rentes constituées et foncières, et états de rentes (1770-an III) [1770-1794/1795] ; quittances et rentes (1767-1776) ; contributions foncières : extrait de matrice, extraits de procès-verbaux de conseils d'arrondissement, rapport de contrôleur des contributions, instructions sur la répartition de la contribution foncière (an XI-1808) [1802/1803-1808] ; contentieux : affaire RABIER (1642-1696).

Date

1610-1808

Cote

30J/119
- Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
- Seigneurie de MANCHECOURT [département du LOIRET]....
Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)
Résultat n°34
ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).

Date

1782-1829

Cote

30J/124
- Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
- ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion...
Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)
Résultat n°35
Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] : cahiers d'école de Marie : littérature, Histoire de France, histoire d'Angleterre [s. d.], versions latines (1921-1922) ; correspondance d'Ernest RENAULD, directeur du journal Le Soleil (1910) ; comptabilité [177 pièces] : extraits de la matrice du rôle de la contribution foncière et du rôle général des contributions directes de différentes communes (an X, 1808, 1818, 1827) [1801/1802, 1808, 1818, 1827] ; certificats du percepteur de plusieurs communes (an X, 1818-1819, 1824) [1801/1802, 1818-1819, 1824]; extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise (an VI) [1797/1798] ; état des impositions à payer à PARIS dans le quatrième arrondissement, dans le Jura, (an X, 1808) [1801/1802, 1808] ; bordereau d'extraits de rôles des contributions directes (1824) ; extraits des rôles des contributions directes et foncières (1892-1906) ; rapport du contrôleur des contributions directes sur la situation des travaux du cadastre (1806) ; rapport de la commission des contributions foncières en vertu de l'arrêté du 11 messidor de l'an X [30 juin 1802] ; règlement sur l'assurance contre l'incendie (1826) ; divers [26 pièces] : mercuriales (1809-1824) ; confection d'une brassière pour un nouveau-né [s. d.] ; règle de jeu [s. d.] ; publicités (1840) ; pétition des habitants de la vallée de la Juine (1841) ; horaires de chemin de fer (1840) ; extrait d'une partition de violon [s. d.] ; copie de la lettre du Dauphin à l'infante d'Espagne [s. d.] ; mémoires sur les saisies faites dans les maisons d'éducation (1814) ; manières de nourrir, soigner et panser un cheval, soit à la maison, soit en route [s. d.].

Date

1797-1922

Cote

30J/127
- Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
- Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] :...
Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)
Résultat n°36
MASURE (Abel), notaire, SAUMUR. - Inventaire après décès, contributions foncières, comptes, factures, assurances, correspondance.

Date

1916-1919

Cote

48J/122
- Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
- MASURE (Abel), notaire, SAUMUR. - Inventaire après...
Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)
Résultat n°37
NOISEAU, administration communale. - Un extrait du registre de contribution foncière aux officiers municipaux de Noiseau qui fixe le montant de la contribution (1791), une lettre du maire à propos du traitement du garde champêtre (1826), un dossier contenant des extraits de registre de délibérations, de la correspondance entre le maire et le préfet, le maire et le conseil de fabrique au sujet du rattachement des églises de Noiseau et d'Ormesson, les travaux à effectuer, le traitement du desservant, des échanges de terrains, un mémoire de travaux, l'inventaire des biens de l'église et l'acquisition d'ornements (1806-1831).

Date

1791-1831

Cote

79J78/2
- Contexte : FONDS DE COURCEL
- NOISEAU
- NOISEAU, administration communale. - Un extrait du...
Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)
Résultat n°38
Seigneurie de MAINVILLIERS, du Loiret, (tabellionage royal d'ETAMPES) et CHAMPTIERS : Henry-Joseph TARRAGON de la CARREE : succession (1792-1793) ; Joseph TARRAGON de MAINVILLIERS : terres et impositions foncières (1791-1817) ; COUSINET [Marie, Augustine de] : comptes et remboursements des dettes de la succession de Joseph de TARRAGON (1823-1825).

Date

1791-1825

Cote

136J/6
- Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.
- Seigneurie de MAINVILLIERS, du Loiret, (tabellionage...
Producteur :

SEIGNEURIE DE MORIGNY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), SAINT-PERIER (DE) Famille (service versant)
Résultat n°39
Pièces relatives aux POILLOUE de SAINT-PERIER : émigration, liquidation de biens, indemnités, César-Joachim de SAINT-PERIER (an II-1826) [1793/1794-1826] ; pièces de procédure, baux, ventes, échanges, mutation et remploi de rentes, concession au cimetière Saint-Basile d'ETAMPES, pour sa veuve Marie-Geneviève de BOURAINE (1791-1840) ; Auguste de POILLOUE, comte de SAINT-PERIER : rentes sur l'Etat, baux, impositions foncières (1832-1869).

Date

1791-1869

Cote

136J/18
- Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.
- Pièces relatives aux POILLOUE de SAINT-PERIER : émigration,...
Producteur :

SEIGNEURIE DE MORIGNY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), SAINT-PERIER (DE) Famille (service versant)
Résultat n°40
Les habitants devront-ils payer un nouvel impôt ?

Date

mardi 23 février 2021

Cote

JAL1/560/23789/1
- Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
- n° 23770-23793 (février 2021)
- 23789
- Les habitants devront-ils payer un nouvel impôt ?
Résultat n°41
"Pour rééquilibrer les comptes, il faut trouver 15 millions d'euros"

Date

lundi 12 avril 2021

Cote

JAL1/562/23830/1
- Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
- n° 23821-23846 (avril 2021)
- 23830
- "Pour rééquilibrer les comptes, il faut trouver 15...
Résultat n°42
De 100 à 400 € en plus par an : les impôts explosent !

Date

vendredi 16 avril 2021

Cote

JAL1/562/23834/1
- Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
- n° 23821-23846 (avril 2021)
- 23834
- De 100 à 400 € en plus par an : les impôts explosent...
Résultat n°43
Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle d'imposition. Cernay-la-Ville (avec rôle de la contribution foncière) (1791 - an II).

Date

1791-1794

Cote

L/57
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°44
Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle d'imposition. Levis-Saint-Nom (avec rôle de contribution foncière) (1791 - an II).

Date

1791-1794

Cote

L/61
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°45
Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

Date

1790-1796

Cote

L/112
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°46
LEUDEVILLE. - Administration générale.- Dépenses, 1847-1907 [1] ; réquisitions de guerre, emprunt, procès, 1872-1880 [2] ; plaintes, 1880-1885, 1938 [3] ; bureau de bienfaisance, 1910-1912 [4] ; garde champêtre, 1859, 1880, 1894 [5] ; personnel, 1821 [6] ; pompes funèbres, 1905 [7] ; taxe sur les propriétés bâties et non bâties, 1938 [8] ; arrêtés, 1827, 1846, 1850, 1883 [9].

Date

1821-1938

Cote

2O/712
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- LEUDEVILLE. - Administration générale.- Dépenses, 1847-1907...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°47
SAINT-VRAIN. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1901 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1927 [2] ; droit de place : sur le marché, à la fête communale, 1923-1930 [3] ; droit des pauvres, 1927 [4] ; taxes d'habitation, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les chasses gardées ou louées, sur les billards, sur les automobiles, 1927-1931 [5].

Date

1901-1931

Cote

2O/1786
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-VRAIN. - Administration générale. - Arrêtés de...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°48
Perception d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Rôles d'impôts foncier et mobilier, revenu (1925).

Date

1925

Cote

2P/1
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Rôles d'impôts...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°49
Perception de BIEVRES. - Commune de BIEVRES, rôles d'impôts foncier et mobilier (1940).

Date

1940

Cote

2P/2
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception de BIEVRES. - Commune de BIEVRES, rôles...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°50
Perception de BIEVRES. - Commune de BIEVRES, revenu et rôles divers (1940).

Date

1940

Cote

2P/3
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception de BIEVRES. - Commune de BIEVRES, revenu...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°51
Perception de BIEVRES. - Commune d'IGNY, rôle d'impôt foncier (1940).

Date

1940

Cote

2P/4
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception de BIEVRES. - Commune d'IGNY, rôle d'impôt...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°52
Perception de BIEVRES. - Commune d'IGNY, rôle d'impôt mobilier (1940).

Date

1940

Cote

2P/5
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception de BIEVRES. - Commune d'IGNY, rôle d'impôt...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°53
Perception de BIEVRES. - Autres communes, rôles d'impôts foncier et mobilier (1940).

Date

1940

Cote

2P/6
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception de BIEVRES. - Autres communes, rôles d'impôts...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°54
Perception de DOURDAN. - Rôles d'impôts foncier et mobilier (1925).

Date

1925

Cote

2P/7
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception de DOURDAN. - Rôles d'impôts foncier et...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°55
Perception de DOURDAN. - Rôles d'impôts foncier et mobilier (1930).

Date

1930

Cote

2P/8
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception de DOURDAN. - Rôles d'impôts foncier et...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°56
Perception de DOURDAN. - Revenu et rôles divers (1925).

Date

1925

Cote

2P/9
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception de DOURDAN. - Revenu et rôles divers (1925)....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°57
Perception de DOURDAN. - Revenu et rôles divers (1930).

Date

1930

Cote

2P/10
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception de DOURDAN. - Revenu et rôles divers (1930)....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°58
Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, rôle d'impôt foncier (1925).

Date

1925

Cote

2P/11
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, rôle d'impôt...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°59
Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, rôle d'impôt foncier (1930).

Date

1930

Cote

2P/12
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, rôle d'impôt...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°60
Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, rôles d'impôts foncier et mobilier (1935).

Date

1935

Cote

2P/13
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, rôles d'impôts...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°61
Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, rôle d'impôt foncier (1940).

Date

1940

Cote

2P/14
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, rôle d'impôt...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°62
Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, rôle d'impôt mobilier (1925).

Date

1925

Cote

2P/15
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, rôle d'impôt...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°63
Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, rôle d'impôt mobilier (1930).

Date

1930

Cote

2P/16
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, rôle d'impôt...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°64
Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, rôle d'impôt mobilier (1940).

Date

1940

Cote

2P/17
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, rôle d'impôt...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°65
Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et rôles divers (1925).

Date

1925

Cote

2P/18
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°66
Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et rôles divers (1930).

Date

1930

Cote

2P/19
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°67
Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et rôles divers (1935).

Date

1935

Cote

2P/20
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°68
Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et rôles divers (1940).

Date

1940

Cote

2P/21
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°69
Perception d'ETAMPES. - Autres communes, rôles d'impôts foncier et mobilier (1925).

Date

1925

Cote

2P/22
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception d'ETAMPES. - Autres communes, rôles d'impôts...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°70
Perception d'ETAMPES. - Autres communes, rôles d'impôts foncier et mobilier (1930).

Date

1930

Cote

2P/23
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception d'ETAMPES. - Autres communes, rôles d'impôts...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°71
Perception d'ETAMPES. - Autres communes, rôles d'impôts foncier et mobilier (1935).

Date

1935

Cote

2P/24
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception d'ETAMPES. - Autres communes, rôles d'impôts...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°72
Perception d'ETAMPES. - Communes de BOISSY-LE-SEC à ETRECHY, rôles d'impôts foncier et mobilier (1940).

Date

1940

Cote

2P/25
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception d'ETAMPES. - Communes de BOISSY-LE-SEC à...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°73
Perception d'ETAMPES. - Communes de MAUCHAMPS à VILLECONIN, rôles d'impôts foncier et mobilier (1940).

Date

1940

Cote

2P/26
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception d'ETAMPES. - Communes de MAUCHAMPS à VILLECONIN,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°74
Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier, mobilier, et rôles divers (1920).

Date

1920

Cote

2P/27
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier, mobilier,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°75
Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier, mobilier, et rôles divers (1925).

Date

1925

Cote

2P/28
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier, mobilier,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°76
Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier, mobilier, et rôles divers (1930).

Date

1930

Cote

2P/29
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier, mobilier,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°77
Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier et mobilier (1935).

Date

1935

Cote

2P/30
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier et mobilier...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°78
Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier et mobilier (1940).

Date

1940

Cote

2P/31
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier et mobilier...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°79
Perception de MEREVILLE. - Rôles d'impôts foncier et mobilier, et rôles divers (1920).

Date

1920

Cote

2P/34
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception de MEREVILLE. - Rôles d'impôts foncier et...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°80
Perception d'ORSAY. - Rôles d'impôts foncier et mobilier (1925).

Date

1925

Cote

2P/36
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Perception d'ORSAY. - Rôles d'impôts foncier et mobilier...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Résultats de la recherche

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Remboursement par Gaspard LACOMBE, d'une rente foncière établie sur plusieurs pièces de terre à BRUNOY ; baux à cens et à rente.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances foncières de la seigneurie de BRUNOY rédigé d'après les déclarations fournies à MONSIEUR, frère du Roi. [une table alphabétique des censitaires et un état des droits honorifique du seigneur se trouvent au début du volume] [registre].

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de BRUNOY [registre].

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de PERIGNY, rédigé d'après les déclarations contenues au terrier de la dite seigneurie [registre].

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de VARENNES, rédigé sur les déclarations passées au profit de MONSIEUR [registre].

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances foncières des fiefs et seigneuries de JARCY, de LA CROIX-BOISSIERE et de LA FORTELLE [registre].

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances foncières de la seigneurie de QUINCY [registre].

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Cession faite à Jean PARIS de MONTMARTEL par Jean-Louis MANSIENNE, d'une maison située à BRUNOY avec terres labourables, rentes foncières (voir A 1215).

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement de la terre et seigneurie de LIVERDIS, rendu par le comte de BEAUREPAIRE, seigneur du lieu, à MONSIEUR, comme duc de BRUNOY et marquis de GROSBOIS.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)