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864 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Taxe foncière, lettres A-DEL, rôle supplémentaire.

    Date

    1985

    Cote

    3007W/2

    • Contexte : 3007W Trésorerie de VIRY-CHATILLON Rôles d'imposition...

    • Taxe foncière, lettres A-DEL, rôle supplémentaire.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE VIRY-CHÂTILLON (service producteur), TRÉSORERIE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)

  2. Résultat n°2

    1993 : PU - VI.

    Date

    1993

    Cote

    2983W/9

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1993 : PU - VI.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  3. Résultat n°3

    1992 : DI - HU.

    Date

    1992

    Cote

    2983W/8

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1992 : DI - HU.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  4. Résultat n°4

    1991 : AC - BR.

    Date

    1991

    Cote

    2983W/7

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1991 : AC - BR.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  5. Résultat n°5

    1990 : BR - DU.

    Date

    1990

    Cote

    2983W/6

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1990 : BR - DU.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  6. Résultat n°6

    1989 : BR - DU.

    Date

    1989

    Cote

    2983W/5

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1989 : BR - DU.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  7. Résultat n°7

    1988 : KA - MU.

    Date

    1988

    Cote

    2983W/4

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1988 : KA - MU.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  8. Résultat n°8

    1987 : NA - SI.

    Date

    1987

    Cote

    2983W/3

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1987 : NA - SI.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  9. Résultat n°9

    1986 : FU - PR.

    Date

    1986

    Cote

    2983W/2

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1986 : FU - PR.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 PICH à Z (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2238W/318

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 PICH à Z (1993)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  11. Résultat n°11

    Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de HOLL à PICH (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2238W/317

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de HOLL à PICH...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  12. Résultat n°12

    Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHAL à HOLL (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2238W/316

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHAL à HOLL...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  13. Résultat n°13

    Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à CHAL (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2238W/315

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  14. Résultat n°14

    Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2238W/313

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1992)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  15. Résultat n°15

    Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de JUN à PUY (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2238W/312

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de JUN à PUY...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  16. Résultat n°16

    Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHER à JULL (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2238W/311

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHER à JULL...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  17. Résultat n°17

    Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à CHER (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2238W/310

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à CHER...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  18. Résultat n°18

    Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2238W/308

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1991)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  19. Résultat n°19

    Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de KAC à PUY (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2238W/307

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de KAC à PUY...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  20. Résultat n°20

    Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CIR à JUS (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2238W/306

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CIR à JUS...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  21. Résultat n°21

    Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de ACT à CIN (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2238W/305

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de ACT à CIN...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  22. Résultat n°22

    Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire années 1986 et 1989 (1992) ; taxe foncière : rôle année 1990 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire 1988 et 1989 (année 1989), article 1 à 484 ; taxe d'habitation : rôle 1989 (année 1990), rôle 830 ; impôt sur le revenu : contrôle sur pièces et contrôle fiscal sur place année 1989 ; impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1989 ; taxes accessoires, amendes et droits divers année 1989 (1988-1992).

    Date

    1988-1992

    Cote

    2238W/293

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  23. Résultat n°23

    Taxe foncière : rôle, registres 5 et 7 de LEF à Z (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2238W/275

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 7 de LEF à Z (1989)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  24. Résultat n°24

    Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de COUL à LEF (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2238W/274

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de COUL à LEF...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  25. Résultat n°25

    Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à COUL (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2238W/273

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à COUL...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  26. Résultat n°26

    Taxe professionnelle : rôles individuels et rôle supplémentaire années 1985 -1988 ; impôts sur le revenu : rôle, contrôle fiscal sur place et rôle année 1988 ; impôt sur les sociétés : rôle, contrôle fiscal sur place année 1988 ; impôts sur les sociétés : rôle , imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1988, rôle supplémentaire taxes foncières année 1987 ; taxe d'habitation : rôle de 1987 année 1988 ; taxes accessoires amendes et droits divers : rôle année 1988 comprenant les cotisations établies par voie de matrices individuels, contrôle sur pièces et autres impositions, rôle supplémentaire 1988 (2ème émission) des impôts directs locaux et des taxes additionnelles incorporées de l'année 1987, prélèvement social 1% année 1988 (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    2238W/271

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôles individuels et rôle supplémentaire...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  27. Résultat n°27

    Taxe foncière registres 4 à 7 de H à Z (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2238W/204

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière registres 4 à 7 de H à Z (1986).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  28. Résultat n°28

    Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 de STE à GUY (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2238W/203

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 de STE à GUY...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  29. Résultat n°29

    Taxe foncière : rôle, registres 4 à 6 de J à Z (1985).

    Date

    1985

    Cote

    2238W/186

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 4 à 6 de J à Z (1985)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  30. Résultat n°30

    Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 de STE à IZ (1985).

    Date

    1985

    Cote

    2238W/185

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 de STE à IZ (1985)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  31. Résultat n°31

    Impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle ; Impôts sur les revenus, taxes accessoires et droits divers : rôle général des taxes directes locales et taxes additionnelles incorporées ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire ; taxe professionnelle : rôle supplémentaire des taxes directes locales et des taxes additionnelles incorporées ; impôt sur le revenu : rôle, contrôle sur pièces et contrôle sur place, rôle majoration exceptionnelle de l'impôt sur le revenu ; taxe foncière : rôle supplémentaire.

    Date

    1984

    Cote

    2238W/182

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  32. Résultat n°32

    Taxe foncière : rôles, 3 registres de L à Z (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2238W/167

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôles, 3 registres de L à Z (1984)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  33. Résultat n°33

    Taxe foncière : rôles, 3 registres de A à K (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2238W/166

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôles, 3 registres de A à K (1984)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  34. Résultat n°34

    Taxe foncière : rôles, 4 registres (1983).

    Date

    1983

    Cote

    2238W/152

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôles, 4 registres (1983).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  35. Résultat n°35

    Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 (1982).

    Date

    1982

    Cote

    2238W/136

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 (1982).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  36. Résultat n°36

    Taxe foncière : rôle, 3 registres (1981).

    Date

    1981

    Cote

    2238W/119

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, 3 registres (1981).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  37. Résultat n°37

    Taxe foncière : 3 registres (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2238W/103

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : 3 registres (1980).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  38. Résultat n°38

    Taxe foncière : rôle, registre 1 à 3 (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2238W/92

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registre 1 à 3 (1979).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  39. Résultat n°39

    Taxe foncière : rôle (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2238W/73

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle (1978).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  40. Résultat n°40

    Taxe foncière : rôle, sociétés jusqu'à Guillemin et Guilloux jusqu'à ZZ transit (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2238W/52

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, sociétés jusqu'à Guillemin et...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)