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864 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Taxe foncière, lettres A-DEL, rôle supplémentaire.
Cote
3007W/2
 Date
1985
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 3007W Trésorerie de VIRY-CHATILLON Rôles d'imposition...

  • Taxe foncière, lettres A-DEL, rôle supplémentaire.
Résultat n°2

1993 : PU - VI.
Cote
2983W/9
 Date
1993
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe foncière : registres.
  • 1993 : PU - VI.
Résultat n°3

1992 : DI - HU.
Cote
2983W/8
 Date
1992
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe foncière : registres.
  • 1992 : DI - HU.
Résultat n°4

1991 : AC - BR.
Cote
2983W/7
 Date
1991
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe foncière : registres.
  • 1991 : AC - BR.
Résultat n°5

1990 : BR - DU.
Cote
2983W/6
 Date
1990
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe foncière : registres.
  • 1990 : BR - DU.
Résultat n°6

1989 : BR - DU.
Cote
2983W/5
 Date
1989
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe foncière : registres.
  • 1989 : BR - DU.
Résultat n°7

1988 : KA - MU.
Cote
2983W/4
 Date
1988
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe foncière : registres.
  • 1988 : KA - MU.
Résultat n°8

1987 : NA - SI.
Cote
2983W/3
 Date
1987
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe foncière : registres.
  • 1987 : NA - SI.
Résultat n°9

1986 : FU - PR.
Cote
2983W/2
 Date
1986
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe foncière : registres.
  • 1986 : FU - PR.
Résultat n°10

Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 PICH à Z (1993).

Cote
2238W/318
 Date
1993
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 PICH à Z (1993)....
Résultat n°11

Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de HOLL à PICH (1993).

Cote
2238W/317
 Date
1993
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de HOLL à PICH...
Résultat n°12

Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHAL à HOLL (1993).

Cote
2238W/316
 Date
1993
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHAL à HOLL...
Résultat n°13

Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à CHAL (1993).

Cote
2238W/315
 Date
1993
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à...
Résultat n°14

Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1992).

Cote
2238W/313
 Date
1992
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1992)....
Résultat n°15

Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de JUN à PUY (1992).

Cote
2238W/312
 Date
1992
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de JUN à PUY...
Résultat n°16

Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHER à JULL (1992).

Cote
2238W/311
 Date
1992
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHER à JULL...
Résultat n°17

Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à CHER (1992).

Cote
2238W/310
 Date
1992
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à CHER...
Résultat n°18

Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1991).

Cote
2238W/308
 Date
1991
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1991)....
Résultat n°19

Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de KAC à PUY (1991).

Cote
2238W/307
 Date
1991
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de KAC à PUY...
Résultat n°20

Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CIR à JUS (1991).

Cote
2238W/306
 Date
1991
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CIR à JUS...