Filtrer les résultats
Multimédias
  • 864
Période
  • 1
  • 1
  • 3
  • 14
  • 63
  • 128
  • 733
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 410
  • 56
  • 47
  • 36
  • 27
Afficher plus
Lieux
  • 72
  • 66
  • 47
  • 46
  • 43
Afficher plus
Typologies
  • 568
  • 175
  • 56
  • 14
  • 13
Afficher plus
Sujets
  • 864
  • 720
  • 593
  • 509
  • 410
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
Personnes
  • 14
  • 1
  • 1

864 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert Sanaut) : impôt sur le revenu des personnes physiques.

Cote
987W/5
 Date
1965
 Lieu
IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert...
Résultat n°2

Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MAROLLES-EN-BEAUCE, impôt foncier, impôt mobilier et impôt sur le revenu : rôles d'impôt.

Cote
1196W/1
 Date
1942
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOT FONCIER, IMPOT MOBILIER ET IMPOT SUR LE REVENU.

  • Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MAROLLES-EN-BEAUCE,...
Résultat n°3

Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et rôles divers (1935).

Cote
2P/20
 Date
1935
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et...
Résultat n°4

ANGERVILLE, ETRECHY, MORIGNY-CHAMPIGNY . - Taxe foncière.

Cote
1689W/20
 Date
1975
 Lieu
ANGERVILLE, ETRECHY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • ANGERVILLE, ETRECHY, MORIGNY-CHAMPIGNY . - Taxe foncière....
Résultat n°5

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT51 1G/10
 Date
1891-1894
 Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...
Résultat n°6

ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).

Cote
30J/124
 Date
1782-1829
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
 Type de document
déclaration féodale, bail, budget, inscription hypothécaire, règlement, affiche

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion...
Résultat n°7

VILLECONIN. - Contributions : rôle de la contribution foncière (section A à I).

Cote
EDEPOT13 1G/3
 Date
1793
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Contributions : rôle de la contribution...
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.
Cote
A/968
 Date
1563-1598
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.
Résultat n°9

Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt sur le revenu.

Cote
987W/314
 Date
1955
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), FLEURY-MEROGIS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt...
Résultat n°10

Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers.

Cote
987W/404
 Date
1960
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers....
Résultat n°11

Communes de MAROLLES-EN-BRIE, SANTENY.

Cote
987W/76
 Date
1960-1965
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de MAROLLES-EN-BRIE, SANTENY.
Résultat n°12

Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées, rôles comprenant les cotisations établies par voie de matrice individuelle.

Cote
987W/6
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes...
Résultat n°13

Accomptes provisionnels.

Cote
987W/10
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Accomptes provisionnels.
Résultat n°14

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/34
 Date
1950
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°15

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu.

Cote
987W/307
 Date
1945
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu....
Résultat n°16

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale.

Cote
EDEPOT44 1G/16
 Date
1932-1935
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°17

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section H.

Cote
EDEPOT44 1G/27
 Date
1791
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
état de section

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°18

Commune de MANDRES.

Cote
987W/68
 Date
1960
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de MANDRES.
Résultat n°19

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : extraits de rôles, mandements, délibérations des votes d'impositions dans les rôles généraux.

Cote
EDEPOT19 1G/11
 Date
1851-1963
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
rôle d'imposition, délibération

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Remboursement par Gaspard LACOMBE, d'une rente foncière établie sur plusieurs pièces de terre à BRUNOY ; baux à cens et à rente.

Cote
A/701
 Date
1723-1782
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Remboursement par Gaspard...
Résultat n°21

Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier et mobilier (1935).

Cote
2P/30
 Date
1935
 Lieu
LARDY
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier et mobilier...
Résultat n°22

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières : rôles mobiliers.

Cote
987W/359
 Date
1945
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières...
Résultat n°23

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de VARENNES, rédigé sur les déclarations passées au profit de MONSIEUR [registre].

Cote
A/767
 Date
1783-1788
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...
Résultat n°24

Commune de VILLEMOISSON-SUR-ORGE, contributions foncières et mobilières : rôles fonciers et mobiliers.

Cote
987W/330
 Date
1950
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de VILLEMOISSON-SUR-ORGE, contributions foncières...
Résultat n°25

Communes de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON : rôles individuels d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/139
 Date
1945
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON...
Résultat n°26

Répartement et sous-répartement de la contribution mobilière entre les communes du principal fictif assigné à l'arrondissement.

Cote
923W/84
 Date
1939-1958
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Répartement et sous-répartement de la contribution...
Résultat n°27

fiches archivées.

Cote
987W/273
 Date
1970
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
fichier

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • fiches archivées.
Résultat n°28

Commune d'ORSAY : contributions foncières (impôt foncier) : rôles fonciers.

Cote
987W/212
 Date
1950
 Lieu
ORSAY Canton, ORSAY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune d'ORSAY : contributions foncières (impôt foncier)...
Résultat n°29

rôles manuels d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/244
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • rôles manuels d'impôt sur le revenu.
Résultat n°30

Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 de STE à GUY (1986).

Cote
2238W/203
 Date
1986
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 de STE à GUY...
Résultat n°31

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières : rôles mobiliers.

Cote
987W/370
 Date
1955
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières...
Résultat n°32

Communes de CHATEAUFORT, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE : contributions foncières et mobilières (impôt foncier et taxe d'habitation) : rôles fonciers et mobiliers.

Cote
987W/206
 Date
1950
 Lieu
ORSAY Canton, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, YVELINES
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de CHATEAUFORT, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE,...
Résultat n°33

Commune de VERRIERES-LE-BUISSON: rôles mobiliers.

Cote
987W/32
 Date
1950
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de VERRIERES-LE-BUISSON: rôles mobiliers.
Résultat n°34

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/40
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°35

Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : rôles fonciers.

Cote
987W/284
 Date
1965
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : rôles fonciers....
Résultat n°36

Impôt sur le revenu.

Cote
987W/182
 Date
1950
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°37

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions foncières : rôles fonciers.

Cote
987W/340
 Date
1945
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions foncières...
Résultat n°38

BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-SEC, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, SOUZY-LA-BRICHE - Taxe d'habitation et taxe foncière.

Cote
1689W/24
 Date
1975
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-SEC, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-SEC, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,...
Résultat n°39

LARDY . - Taxe d'habitation et taxe foncière.

Cote
1689W/22
 Date
1975
 Lieu
LARDY
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • LARDY . - Taxe d'habitation et taxe foncière.
Résultat n°40

Commune de BRUNOY : impôt sur le revenu.

Cote
987W/409
 Date
1960
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de BRUNOY : impôt sur le revenu.
Résultat n°41

Communes de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON : impôt sur le revenu.

Cote
987W/143
 Date
1950
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON...
Résultat n°42

Taxe foncière : rôles, 3 registres de L à Z (1984).

Cote
2238W/167
 Date
1984
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôles, 3 registres de L à Z (1984)....
Résultat n°43

Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à CHAL (1993).

Cote
2238W/315
 Date
1993
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à...
Résultat n°44

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/270
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°45

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : rôles d'impôts fonciers.

Cote
987W/393
 Date
1940
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Canton, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : rôles d'impôts fonciers....
Résultat n°46

CHAMPCUEIL. - Impôts directs agricoles. - Répartition de l'imposition : en paille, en avoine, en pommes de terre, légumes et céréales secondaires, en oléagineux, en plan de pommes de terre et féculerie, en oeufs, en fourrage et betterave industrielle, taxes de transaction sur tous les commerces, impositions végétales, état des cultures, recours d'exploitant mentionnant l'impossibilité de fournitures, imposition en légumes secs à la culture, taxation des beurres, fromages et sucres, liste de classement des exploitations de polyculture, réductions d'impôts agricoles, propagande de groupements agraires préconisant la résistance à l'impôt.

Cote
EDEPOT17 1G/5
 Date
1916-1945
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document -

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Impôts directs agricoles. - Répartition...
Résultat n°47

Taxe foncière : matrices d'impôts des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, communes de BRIERES-LES-SCELLES, ORMOY-LA-RIVIERE, MORIGNY-CHAMPIGNY, 2 registres (1980), ETAMPES, 2 registres (1980).

Cote
2151W/4
 Date
1980
 Lieu
ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES, ORMOY-LA-RIVIERE, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

  • Taxe foncière : matrices d'impôts des taxes foncières...
Résultat n°48

Communes de BONDOUFLE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURCOURONNES, EVRY, contributions foncières et mobilières : rôles fonciers et mobiliers.

Cote
987W/124
 Date
1955
 Lieu
EVRY Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURCOURONNES, BONDOUFLE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de BONDOUFLE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURCOURONNES,...
Résultat n°49

Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et rôles divers (1940).

Cote
2P/21
 Date
1940
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et...
Résultat n°50

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations

Cote
EDEPOT19 1G/24
 Date
1942-1946
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°51

Impôt foncier, impôt mobilier et impôt sur le revenu : rôles d'impôt.

Cote
1196W/25
 Date
1944
 Lieu
LARDY
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOT FONCIER, IMPOT MOBILIER ET IMPOT SUR LE REVENU.

  • Impôt foncier, impôt mobilier et impôt sur le revenu...
Résultat n°52

Rôles individuels.

Cote
987W/9
 Date
1970
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles individuels.
Résultat n°53

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice des propriétés non bâties, folio 501-967.

Cote
EDEPOT16 1G/6
 Date
1914
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice des...
Résultat n°54

Impôt sur le revenu.

Cote
987W/183
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°55

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision de l'évaluation des propriétés bâties : fiches de renseignement statistique (1939).

Cote
EDEPOT20 1G/22
 Date
1939
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
statistique

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision de l'évaluation...
Résultat n°56

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/698
 Date
1692-1784
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°57

Impôt sur le revenu ; divers.

Cote
987W/188
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu ; divers.
Résultat n°58

PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, VALPUISEAUX - Taxe d'habitation et taxe foncière.

Cote
1689W/28
 Date
1975
 Lieu
PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, VALPUISEAUX
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE,...
Résultat n°59

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, les voitures, chevaux, mules et mulets, sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations : copie de la matrice générale (1942 - 1946).

Cote
EDEPOT16 1G/15
 Date
1940-1946
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions...
Résultat n°60

Communes d'ATHIS-MONS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu (impôt communaux).

Cote
987W/138
 Date
1945
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, ATHIS-MONS Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes d'ATHIS-MONS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE : impôt...
Résultat n°61

Rôles individuels.

Cote
987W/7
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles individuels.
Résultat n°62

Communes de BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE : accomptes provisionnels d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/199
 Date
1970
 Lieu
ORSAY Canton, BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE : accomptes...
Résultat n°63

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/38
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°64

Duché-paierie de BRUNOY : gestion seigneuriale.
Cote
A/704
 Date
1704-1788
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY : gestion seigneuriale.
Résultat n°65

perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

Cote
1921W/12
 Date
1990
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

  • perception de la taxe foncière due par les contribuables...
Résultat n°66

Commune de GIF-SUR-YVETTE : contributions mobilières (taxe d'habitation) : rôles mobiliers.

Cote
987W/229
 Date
1965
 Lieu
ORSAY Canton, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de GIF-SUR-YVETTE : contributions mobilières...
Résultat n°67

Duché-paierie de BRUNOY. - Transport d'un rente foncière de soixante-cinq livres cinq sols fait à Noël AVENEL par Madeleine GOURDIER, veuve de Jacques TRAVERS ; transaction entre la veuve Jacques TRAVERS et Anne TRAVERS relativement à la succession de Pierre TRAVERS ; saisie des biens de Marie TRAVERS [titres remis par les héritiers TRAVERS]. Avis de parents de Claude VIGNIER ; constitution d'une rente de vingt-quatre livres faite par la veuve de Pierre VIRVOUDET [voy. A. 827].

Cote
A/1219
 Date
1604-1745
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
contrat, convention

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Transport d'un rente foncière...
Résultat n°68

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT44 1G/8
 Date
1896-1899
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°69

Commune de BRUNOY : rôles fonciers.

Cote
987W/77
 Date
1950
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de BRUNOY : rôles fonciers.
Résultat n°70

Commune d'ESSONNES, contributions foncières : rôles fonciers (ordre alphabétique des contribuables).

Cote
987W/132
 Date
1930
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune d'ESSONNES, contributions foncières : rôles...
Résultat n°71

Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1992).

Cote
1918W/8
 Date
1992
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

  • Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices...
Résultat n°72

Commune d'ORSAY : contributions foncières (impôt foncier) : rôles fonciers.

Cote
987W/211
 Date
1945
 Lieu
ORSAY Canton, ORSAY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune d'ORSAY : contributions foncières (impôt foncier)...
Résultat n°73

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières des propriétés bâties et des propriétés non bâties, contributions personnelle-mobilière et des patentes, contribution sur les voitures, chevaux etc.., taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxes perçues au profit des départements et des communes, taxe des prestations.

Cote
EDEPOT52 1G/15
 Date
1929-1931
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...
Résultat n°74

Commune de GRIGNY : contributions foncières et mobilières : rôles fonciers et mobiliers.

Cote
987W/150
 Date
1945
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de GRIGNY : contributions foncières et mobilières...
Résultat n°75

Commune de YERRES: rôles mobiliers.

Cote
987W/84
 Date
1950
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de YERRES: rôles mobiliers.
Résultat n°76

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Contributions, administrations financières. - Contributions foncières et impositions locales : récapitulatif.

Cote
EDEPOT23 1G/5
 Date
1920-1924
 Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document -

  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Contributions, administrations...
Résultat n°77

Commune de BRUNOY: rôles mobiliers.

Cote
987W/99
 Date
1965
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de BRUNOY: rôles mobiliers.
Résultat n°78

Communes de CHATEAUFORT, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE : contributions foncières et mobilières (impôt foncier et taxe d'habitation) : rôles fonciers et mobiliers.

Cote
987W/209
 Date
1965
 Lieu
ORSAY Canton, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, YVELINES
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de CHATEAUFORT, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE,...
Résultat n°79

perception de la taxe foncière due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

Cote
1921W/10
 Date
1990
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

  • perception de la taxe foncière due par les contribuables...
Résultat n°80

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières : rôles mobiliers.

Cote
987W/375
 Date
1960
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières...