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864 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Date

1375-1781

Cote

A/910

Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

Date

1563-1598

Cote

A/968

Résultat n°3

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Etat des sections A, B et C (sans date).

Date

s.d

Cote

EDEPOT18 1G/10

Résultat n°4

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (mars 1601).

Date

1601

Cote

E/4466

Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Transport d'un rente foncière de soixante-cinq livres cinq sols fait à Noël AVENEL par Madeleine GOURDIER, veuve de Jacques TRAVERS ; transaction entre la veuve Jacques TRAVERS et Anne TRAVERS relativement à la succession de Pierre TRAVERS ; saisie des biens de Marie TRAVERS [titres remis par les héritiers TRAVERS]. Avis de parents de Claude VIGNIER ; constitution d'une rente de vingt-quatre livres faite par la veuve de Pierre VIRVOUDET [voy. A. 827].

Date

1604-1745

Cote

A/1219

Résultat n°6

Seigneurie de MANCHECOURT [département du LOIRET]. - Pièces générales [115 pièces, dont 78 liées] : titres de propriétés et déclarations (1610-1652) ; acquisition (1791) ; vente par adjudication de l'abbé de ROUVRAY (1695) ; comptabilité : constitution de rente : affaire BARBIER (1656-1719) ; rentes constituées et foncières, et états de rentes (1770-an III) [1770-1794/1795] ; quittances et rentes (1767-1776) ; contributions foncières : extrait de matrice, extraits de procès-verbaux de conseils d'arrondissement, rapport de contrôleur des contributions, instructions sur la répartition de la contribution foncière (an XI-1808) [1802/1803-1808] ; contentieux : affaire RABIER (1642-1696).

Date

1610-1808

Cote

30J/119

Résultat n°7

VILLECONIN. - Contributions : matrices de rôles de la contribution foncière [5 matrices] [époque révolutionnaire].

Date

s.d

Cote

EDEPOT13 1G/5

Résultat n°8

Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives à la grande ferme et métairie à EZERVILLE, appelée fief de GUILLERVILLE [96 pièces] : succession de Germain Christophe GILLET : partage (an V) [1796/1797] ; foi et hommage rendu par Paul de POILLOUE (1622-1635) ; foi et hommage rendu par Abel de POILLOUE (1660) ; vente de Casimir Louis, chevalier de VALOY, à Germain Christophe GILLET de terre à EZERVILLE, anciens titres concernant les biens et rente du sieur GILLET (1733-1786) ; maison et terres à EZERVILLE acquises de Jean LEPAGE et consorts, ainsi que différentes pièces concernant les biens [acquisition, bail, bureau des hypothèques, ratification portant quittance] (1693-1787) ; titres de propriété de la ferme : acquisition d'Etienne DUCARROU de VALENTIENNE, seigneur de MEZIERE, à Jean BAUDET, laboureur ; état des terres, acquisition de Jean BAUDET, receveur de la terre, baux, expédition de bail, lettre de ratification, conservation des hypothèques, procuration, déclaration censuelle (1708-1779) ; acquisition de François Germain GILLET à Marie Antoinette RONSIN : vente, registre des oppositions, grosse de vente, donation (1789-1793) ; vente de François Germain GILLET à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : vente, rôle des contributions foncières, conservations des hypothèques, ratification (1808) ; pièces relatives à la fortune de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG sur la seigneurie de GUILLERVILLE : baux, vente, ratification (1793-1809) ; plan de l'ancienne ferme, coul. dim. 14 cm x 44 cm (1819) ; plan de la grange à mare, côté de la cour, au nord, coul. dim. 57,5 cm x 32,7 cm et 57,5 cm x 15,5 cm [plan en deux parties, perpendiculaires] (1820).

Date

1622-1820

Cote

30J/68

Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Reconnaissance faite par Nicolas PASQUIER qu'il est débiteur envers Claude MOREAU, secrétaire de la Chambre du Roi, d'une rente foncière de dix livres ; vente faite par Pierre PASQUIER des droits qu'il peut avoir dans la succession de Nicolas PASQUIER.

Date

1638-1733

Cote

A/1217

Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

Date

1657-1707

Cote

A/959

Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par Jean PARIS de MONTMARTEL de plusieurs pièces de terre, situées à BRUNOY et appartenant à Jean BONCORPS [voir A 1207] ; vente par décret faite à PARIS de MONTMARTEL par le sieur Des ENCLOS, et la dame MABILLE de quatre maisons, enclos, prés, terres labourables, rentes foncières, situés à BRUNOY [voir A 1211].

Date

1665-1739

Cote

A/824

Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête de Jean BARDOU contre la succession de Sixte MANSARD, pour faire déclarer exécutoire un contrat de bail à rente. Transaction entre Pierre BOURGEOIS, demeurant à BRUNOY, et Hector BRALEU. Vente de plusieurs parties de rentes foncières faites à Pierre BASIN par M. DU PLOUICQ. Extrait du partage de la succession de Jean BONCORPS [tous ces titres, et ceux qui ont été inventoriés A. 1208, A. 1216, ont été remis à M. de MONTMARTEL, lorsqu'il devint acquéreur des diverses propriétés mentionnées plus haut, A. 822, etc.].

Date

1668-1752

Cote

A/1207

Résultat n°13

Duché-pairie de BRUNOY.

Date

1688-1749

Cote

A/1008

Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1692-1784

Cote

A/698

Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Echange de terres entre le marquis de BRUNOY et la fabrique du lieu ; transactions entre messire Charles de GOMER, seigneur de COMBS-LA-VILLE et messire LE CLERC, curé dudit lieu ; entre madame COLBERT, veuve de M. BRUNET, et l'Hôtel-Dieu de CORBEIL, relativement à une rente foncière établie sur les fiefs des TOURNELLES et de VERNOUILLET ; entre les Commissaires de MONSIEUR et la Maison de SAINT-CYR, concernant la seigneurie de BELLE-ASSISE ; entre le marquis de CHABANNAIS et l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE.

Date

1700-1787

Cote

A/885

Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Titres nouvels de plusieurs rentes foncières qui grèvent la seigneurie de BRUNOY : le chapitre de NOTRE-DAME de PARIS, possédait une rente de sept livres tournois ; les fabriques de BOISSY-SAINT-LEGER, d'EPINAY-SOUS-SENART et de BRUNOY, étaient également propriétaires de plusieurs petites rentes. Titre nouvel d'une rente due à l'Hôtel-Dieu de CORBEIL, par la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, et le fief des TOURNELLES ; mémoire sur les prétentions de M. le maréchal de VILLEROY, engagiste de CORBEIL.

Date

1701-1785

Cote

A/888

Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

Date

1704-1788

Cote

A/704

Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Cession faite à Jean PARIS de MONTMARTEL par Jean-Louis MANSIENNE, d'une maison située à BRUNOY avec terres labourables, rentes foncières (voir A 1215).

Date

1719-1739

Cote

A/825

Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente de plusieurs pièces de terre, vignes, etc., sises à VILLECRESNE, faits : par M. Urbain de LA BARRE, seigneur de CERSAY, à Germain GAUTIER ; à Germain VENIAT ; par PARIS de MONTMARTEL, à Simon GAUTIER ; constitution d'une rente de quarante livres, par Claude-Jude JOUGAN, vigneron, au profit de M. de MONTMARTEL ; réduction à quinze livres d'une rente de vingt-quatre livres, consentie par M. de MONTMARTEL, en faveur de Jean HENRI, laboureur à VILLECRESNE ; transactions entre les commissaires de Monsieur et Jean STOCARD, banquier expéditionnaire en cour de ROME, relativement à plusieurs rentes foncières dépendant du fief de BEAUMONT.

Date

1722-1784

Cote

A/988

Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Remboursement par Gaspard LACOMBE, d'une rente foncière établie sur plusieurs pièces de terre à BRUNOY ; baux à cens et à rente.

Date

1723-1782

Cote

A/701