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782 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Biens et gens de mainmorte. - Table (1775-1789).

Cote
C/4017
 Date
1775-1789
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Biens et gens de mainmorte. - Table (1775-1789).
Résultat n°2

Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

Cote
L/176
 Date
1789-1800
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTLHERY Commune, FORGES-LES-BAINS
 Type de document
cahier de doléances, déclaration, procès-verbal, procès-verbal d'élection, inventaire, registre paroissial, règlement, mercuriale, rôle d'imposition, registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...
Résultat n°3

VILLECONIN. - Matrice de rôle de la contribution mobilière.

Cote
EDEPOT13 1G/2
 Date
1791
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Matrice de rôle de la contribution mobilière....
Résultat n°4

CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Matrices générales des quatre contributions directes.

Cote
EDEPOT22 1G/26
 Date
1791-1844
 Lieu
CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°5

ANGERVILLE. - Contributions, administrations financières : procès-verbal d'adjudication des contributions foncières et mobilières. Extrait des registres de la municipalité de DOMMERVILLE (1793).

Cote
EDEPOT41 1G/1
 Date
1793
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
procès-verbal, registre

  • Contexte : EDEPOT41 ANGERVILLE (DOMMERVILLE) (1790-1864)

  • ANGERVILLE. - Contributions, administrations financières...
Résultat n°6

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle [4 thermidor an II/ juillet 1794].

Cote
EDEPOT44 1G/36
 Date
1794
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition, rôle d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°7

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle [an V].

Cote
EDEPOT44 1G/37
 Date
1796-1797
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition, rôle d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°8

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Rôle de la contribution personnelle et somptuaire.

Cote
EDEPOT19 1G/7
 Date
1796-1797
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°9

CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Matrice du rôle de la contribution personnelle et somptuaire de la 5e année républicaine.

Cote
EDEPOT22 1G/24
 Date
1797
 Lieu
CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°10

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : arrêtés de nomination des répartiteurs.

Cote
EDEPOT19 1G/5
 Date
1799-1930
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°11

CHAMPCUEIL. - Impôts directs, mandements. - Sous-répartement de la contribution mobilière, contribution personnelle-mobilière, principaux fictifs afférents aux contributions personnelles mobilières des portes et fenêtres, et de la taxe vicinale, mise en place d'une commission pour le recensement des ouvertures imposables, sous-répartition et montant de la contribution foncière, personnelle, somptuaire et mobilière, commandement, ordre de contrainte : dernier avis avant sommation avec frais, (an IX- 1937).

Cote
EDEPOT17 1G/9
 Date
1800-1937
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
avis, statistique

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, mandements. - Sous-répartement...
Résultat n°12

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Contributions foncières, personnelles-mobilières, et des portes et fenêtres [1807-1875]. Mandements [1891,1926].

Cote
EDEPOT28 3G/2
 Date
1807-1926
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document -

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations...
Résultat n°13

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : classement parcellaire et évaluation.

Cote
EDEPOT44 1G/35
 Date
1810
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
ATLAS PARCELLAIRE

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°14

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice [des propriétés non bâties de GOMETZ-LA-VILLE, désinfecté].

Cote
EDEPOT44 1G/39
 Date
1811
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°15

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle.

Cote
EDEPOT44 1G/38
 Date
1811
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition, rôle d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°16

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice [des propriétés non bâties de ""LES MOLLIERES"", désinfecté, papier mou, indisponible].

Cote
EDEPOT44 1G/40
 Date
1811
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, MOLIERES (LES)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°17

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice [des propriétés bâties, première page volante].

Cote
EDEPOT44 1G/41
 Date
1814
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°18

GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions foncières, personnelle-mobilière, portes et fenêtres, propriétés non-bâties. - Mandements (1816-1933).

Cote
EDEPOT45 1G/4
 Date
1816-1933
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions foncières, personnelle-mobilière,...
Résultat n°19

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice.

Cote
EDEPOT44 1G/42
 Date
1817
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°20

BLANDY. - Contributions directes : arrêtés de nomination des répartiteurs, (1833-1895) ; extraits de rôles des quatre contributions directes : foncières, portes et fenêtres, personnelle et mobilière, patente, (1860-1901) ; liste des 30 plus imposés au rôle général, (1826-1882), mandatements de répartition des contributions directes, (1817-1895).

Cote
EDEPOT49 1G/1
 Date
1817-1895
 Lieu
BLANDY
 Type de document
rôle d'imposition, arrêté du maire

  • Contexte : EDEPOT49 BLANDY (1814-1902)

  • BLANDY. - Contributions directes : arrêtés de nomination...