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142 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Organisation du centre : règlement intérieur, statut, convention type, plaquette, tarifs, communes adhérentes (2006-2012).

Cote
2485W/1
 Date
2006-2012
 Lieu
LISSES
 Type de document
règlement intérieur, statut, convention, documentation

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°2

Village d'enfants à VILLABE (ouvert en 1971) géré par la Fondation Mouvement pour les village d'enfants à PARIS. - Comptes administratifs (1972-1974), compte administratif (1986), projet pédagogique (1987), compte administratif (1986), projet pédagogique (1987), compte administratif et rapport annuel (1988), contentieux sur le prix de journée (1989), compte administratif (1990), restructuration du Village d'enfants de VILLABE et du foyer Decauville à EVRY (1990), compte administratif (1992 et 1994), dispositif d'accueil du Mouvement pour les villages d'enfants en Essonne, 29 pages (1995), extension de la capacité d'accueil à 80 lits (1995), compte administratif et rapport annuel (1996).

Cote
2018W/3
 Date
1972-1996
 Lieu
VILLABE, EVRY Commune
 Type de document
compte administratif, rapport d'activité

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Village d'enfants à VILLABE (ouvert en 1971) géré par...
Résultat n°3

Service éducatif 91 à BRETIGNY-SUR-ORGE gérée par la fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Budget (1993-1996), compte administratif et bilan (1995) ; contentieux relatif au prix de journée pour 1994 : notes, rapport, jugement (1995).

Cote
2018W/63
 Date
1993-1996
 Lieu
PARIS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, compte administratif, rapport, minute juridictionnelle

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Service éducatif 91 à BRETIGNY-SUR-ORGE gérée par la...
Résultat n°4

Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée depuis 1981 par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte à COURCOURONNES et anciennement par l'Association pour la protection de l'enfance de l'Essonne. - Statuts (1972), documents budgétaires dont comptes administratifs (1969-1984), projet pédagogique (1981), recours sur le prix de journée (1984).

Cote
2018W/17
 Date
1969-1994
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
statut d'association, compte administratif

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée...
Résultat n°5

Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY gérée par la S.A.R.L. La Chanson à JANVRY. - Convention (1968), statuts (1968), projet éducatif (1992), compte administratif (1994), problème de trésorerie dû au peu d'enfants confiés par l'A.S.E. (1992-1993), demande de prix de journée révisé, proposition de prix de journée révisé (13 octobre 1994), prix de journée de clôture (25 novembre 1994), arrêté du 23 novembre 1994 portant cessation d'activité et de retrait d'habilitation à recevoir des bénéficiaires de l'A.S.E., cessation d'activité au 31 décembre 1994.

Cote
2018W/9
 Date
1968-1994
 Lieu
JANVRY
 Type de document
convention, statut d'association, compte administratif, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY...
Résultat n°6

Maison de la Juine à ORMOY-LA-RIVIERE gérée par la Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Documents budgétaires (1974-1982), comptes administratifs et rapports annuels (1986, 1988, 1990, 1992), contentieux relatif au prix de journée (1993).

Cote
2018W/36
 Date
1974-1993
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
compte administratif, budget, rapport d'activité

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Maison de la Juine à ORMOY-LA-RIVIERE gérée par la...
Résultat n°7

VILLEBON Grand Dôme, présentation : plaquette, plans ; contentieux ; réglement intérieur ; gestion ; assurance ; régie de recettes ; tarifs.

Cote
1546W/78
 Date
1990-1992
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
règlement intérieur, plan, documentation, tarif

  • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

  • VILLEBON Grand Dôme, présentation : plaquette, plans...
Résultat n°8

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé.
Cote
EDEPOT64 Q/1
 Date
1838-1981
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
registre, délibération, rapport, correspondance, inventaire, règlement intérieur, compte rendu

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé.
Résultat n°9

VILLECONIN. - Hospices : circulaire sur la commission administrative du bureau de bienfaisance, lettre sur le prix des journées des maladies [s. d.].

Cote
EDEPOT13 3Q/1
 Date
s.d
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
circulaire

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Hospices : circulaire sur la commission...
Résultat n°10

VILLECONIN. - Pompes funèbres : tarif.

Cote
EDEPOT13 2L/6
 Date
s.d
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
tarif

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Pompes funèbres : tarif.
Résultat n°11

GRANGES-LE-ROI (LES). - Mobilisation : avis de déclaration des hommes mobilisables, demandes d'acte de naissance, instruction sur le transfert des corps, tarif, registre portant avis de décès (1835-1974).

Cote
EDEPOT45 1H/6
 Date
1835-1974
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
avis, déclaration, acte authentique, circulaire, tarif, registre

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Mobilisation : avis de déclaration...
Résultat n°12

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chemins vicinaux : travaux d'entretien et d'alignement, tarif de conversion en argent des journées de prestation en nature, acquisition de parcelles, plans, deux affiches d'adjudication des travaux, journal L'Echo Rambolitain (n° 12, 1887), curage de l'Orge, rapport d'inspection.

Cote
EDEPOT15 1O/7
 Date
1839-1972
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
plan, affiche, rapport, tarif, publication périodique

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chemins vicinaux : travaux...
Résultat n°13

Prix de journée des hôpitaux, des hospices et des maisons de repos de CERNY, CORBEIL, ARPAJON, ATHIS-MONS, DOURDAN, ETAMPES, LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MONTGERON, MONTLHERY, ORSAY, PALAISEAU, VERRIERES-LE-BUISSON, JUVISY, SAINTRY-SUR-SEINE, (1965-1967) ; hôpital psychiatrique Barthélémy-Durand à ETAMPES : décisions concernant le personnel licencié ou démissionnaire (1960-1961), comptes-rendu de la commission de surveillance de l'hôpital (1960-1962).

Cote
789W/1
 Date
1960-1967
 Lieu
CERNY, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
tarif, compte rendu

  • Contexte : HOPITAUX

  • Prix de journée des hôpitaux, des hospices et des maisons...
Résultat n°14

SAINT-CHERON. - Eglise, reconstruction de l'orgue : convention, délibérations, correspondance (1958) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1954) ; biens communaux : acquisitions de la propriété ""Les deux tourelles"" (7 photographies noir et blanc 7 x 11 cm) (1941) ; réparation des bâtiments communaux (1948-1952) ; aménagement d'une perception (1951-1952) ; remise en état du lavoir, adduction d'eau (1951-1955) ; lotissement des Deux-Tourelles, habitations à loyer modéré (1942-1966).

Cote
986W/139
 Date
1941-1966
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
document photographique, convention, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SAINT-CHERON. - Eglise, reconstruction de l'orgue :...
Résultat n°15

Situations financières des communes du canton de la Ferté-Alais ; fiches financières des budgets primitifs de l'arrondissement de Corbeil ; listes des taux ou tarifs des taxes et des prestations de services pratiquées par les communes.

Cote
923W/9
 Date
1954-1965
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
statistique, budget

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Situations financières des communes du canton de la...
Résultat n°16

VILLECONIN. - Carburant détaxé.

Cote
EDEPOT13 6F/3
 Date
1950-1964
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
avis, déclaration

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Carburant détaxé.
Résultat n°17

BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes (1946-1951) ; école : travaux de réfection (1951-1954) ; église : réfection de la toiture (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; biens communaux : baux (1951-1954) ; adduction d'eau (1956) ; voirie (1950). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, subventions (1943-1946) ; affaires diverses, personnel, municipalité, pompes funèbres (1944-1953) ; affaire DASSY (accident dû à l'écroulement d'un arc de triomphe édifié à l'occasion d'une fête, 1963-1964) ; projet de construction d'un groupe scolaire et acquisition d'un local pour l'aménagement d'une seconde classe de garçons (1946-1948) ; aliénations des anciennes écoles (1954-1956) ; cimetière : concessions, travaux et tarifs (1941-1952) ; acquisitions et aliénation de terrains, tourbières, travaux communaux (1942-1954) ; acquisitions de matériel d'incendie (1944-1946) ; adduction d'eau : travaux, tarifs, plaintes (1941-1959) ; voirie rurale et urbaine (1941-1948).

Cote
986W/22
 Date
1941-1964
 Lieu
BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
budget, bail, dossier de procédure, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes...
Résultat n°18

DOURDAN - Travaux d'adduction d'eau potable (1942-1963) ; voirie rurale et urbaine (1948-1951). DRAVEIL. - Budget (1952) ; assurances, taxes, emprunts (1943-1948) ; municipalité, personnel, pompes funèbres (1943-1957) ; affaires diverses : extraits de délibérations, tarifs des services municipaux (1943-1957) ; affaires diverses : extraits de délibérations, tarifs des services municipaux (1943-1950) ; ravitaillement et création d'un restaurant municipal d'entraide durant la guerre par le bureau de bienfaisance (1941-1946) ; mairie : projet d'acquisition de la propriété CHAPUIS pour installation de la mairie et création d'un terrain de sport (1940-1943).

Cote
986W/57
 Date
1940-1963
 Lieu
DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document
budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • DOURDAN - Travaux d'adduction d'eau potable (1942-1963)...
Résultat n°19

MAUCHAMPS. - Budget (1952) ; extraits de délibérations (1943-1953) ; mairie-école : travaux de réparation (1951-1954) ; cimetière : désaffectation de l'ancien cimetière (1945), concessions (1947) ; adduction d'eau (1949-1954) ; électricité (1948-1951) ; voirie vicinale et rurale : attribution du fonds commun (1949). MENNECY. - Taxes (1945-1948) ; vétérinaire et architecte (1946-1947) ; secours aux grévistes (1953) ; délibérations diverses (1940-1961) ; bail du presbytère (1943, 1955) ; écoles : réfection du préau de l'école de garçons, chauffage du groupe scolaire (1950-1953) ; nouveau cimetière : projet de création (1963) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1948) ; pompes funèbres (1944-1956) ; caserne de gendarmerie : acquisition de terrain (1961) ; eau : avenant au traité de concession (1950) ; desserte en eau potable du centre émetteur à grande distance de CHEVANNES, chemin vicinal n° 5, marché, décision du tribunal administratif (1958) ; ordures ménagères (1944-1948).

Cote
986W/99
 Date
1940-1963
 Lieu
MAUCHAMPS, MENNECY Commune
 Type de document
budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, bail, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MAUCHAMPS. - Budget (1952) ; extraits de délibérations...
Résultat n°20

MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière : travaux d'agrandissement, plan, tarif des concessions (1943-1955) ; concessions (1940-1952) ; vente d'un terrain (1947-1952) ; échange de terrain DAUDIER (1961-1962) ; travaux d'adduction d'eau potable (1944-1956) ; inondations dans le sous-sol du séminaire Notre-Dame (1956) ; voirie : classement des voies de l'association syndicale ""Le Clos de Beaumont"" (1946-1948) ; plan d'alignement de la rue du BOIS-POMMIER (1944) ; réfection de la chaussée et des chemins vicinaux (1944-1949).

Cote
986W/114
 Date
1940-1962
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière : travaux d'agrandissement,...