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592 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Emplois jeunes : correspondance, réunions du comité académique de pilotage des emplois-jeunes, table ronde Emplois jeunes (1999), notes, articles de presses, conventions, projet plate-forme d'accompagnement des emplois jeunes.
Cote
2895W/188
 Date
1998-2005
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Ressources humaines.
  • Dialogue social.
  • Emplois jeunes : correspondance, réunions du comité...
Résultat n°2

Syndicat : comptes rendus de la commission paritaire, correspondances, élections membres de la commission paritaire, compte-rendu conseil d'administration, communiqués de syndicats.
Cote
2895W/187/2
 Date
1997-2004
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Ressources humaines.
  • Dialogue social.
  • Syndicat : comptes rendus de la commission paritaire,...
Résultat n°3

Nouveaux arrivants : réunion d'accueil des personnels affectés (2005), la mallette du nouvel arrivant (2004).
Cote
2895W/187/1
 Date
2004-2005
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Ressources humaines.
  • Dialogue social.
  • Nouveaux arrivants : réunion d'accueil des personnels...
Résultat n°4

Comité technique paritaire (CTP) : dossiers de réunions.
Cote
2895W/186/2
 Date
2009-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Ressources humaines.
  • Dialogue social.
  • Comité technique paritaire (CTP) : dossiers de réunions.
Résultat n°5

Commission consultative paritaire (CCP), avancement : dossiers de réunions.
Cote
2895W/186/1
 Date
1996-1999
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Ressources humaines.
  • Dialogue social.
  • Commission consultative paritaire (CCP), avancement...
Résultat n°6

Correspondance, documents concernant la nouvelle bonification indiciaire, comptes rendus des séances, documents relatifs aux sujets traités lors des séances, élections.
Cote
2895W/185
 Date
2000-2006
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Ressources humaines.
  • Dialogue social.
  • Commission paritaire d'établissement (CPE).
  • Correspondance, documents concernant la nouvelle bonification...
Résultat n°7

Correspondance, notes, circulaire, relevé des conclusions et comptes rendus de séances de la commission interne, documents relatifs aux sujets traités lors des réunions, documents relatifs à la nouvelle bonification indiciaire, arrêtés, décrets, règlement intérieur, statuts (1991).
Cote
2895W/184/4
 Date
1990-1999
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Ressources humaines.
  • Dialogue social.
  • Commission paritaire d'établissement (CPE).
  • Correspondance, notes, circulaire, relevé des conclusions...
Résultat n°8

Gestion du bâtiment, relations avec les locataires, centre du jour.
Cote
2745W/5/1
 Date
2002-2005
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport, correspondance, coupure de presse, tract, plan

  • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

  • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
  • Administration.
  • Fonctionnement.
  • Centre d'action éducative (CAE) Ferme de Champagne,...
  • Gestion du bâtiment, relations avec les locataires,...
Résultat n°9

EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance, rapports du président, convention, règlement, procès-verbal de réunion, notes administratives, projet de statut, comptes rendus de réunions (1984-1987).

Cote
2581W/11
 Date
1984-1987
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, rapport, convention, règlement, procès-verbal, statut, compte rendu

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance,...
Résultat n°10

Syndicats, Exercice des droits syndicaux : correspondance, circulaire (1975-1981) ; droits syndicaux : correspondance, tract, circulaire (1976-1978) ; La Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT) : tableaux récapitulatifs des votes, tracts, correspondance, pétitions, motions, circulaire (1976-1984) ; Interventions auprès des agents : correspondance (1979-1985) ; Effet du passage à 35 heures : correspondance, pétition (1982) ; La Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF) : correspondance (1982-1983) ; Le Syndicat National Autonome des Personnels de Préfecture (SNAPP) : correspondance, décrêt (1982-1983) ; Mouvements de grève : notes administratives, correspondance, tracts (1982-1984) ; La Confédération générale du travail (CGT) : tracts, notes administratives, correspondance (1982-1985) ; syndicat Force Ouvriére (FO) : notes administratives, correspondance, journal (1983-1984) ; audience du 8 novembre 1984 : correspondance (1984) ; Temps partiel : note administrative, correspondance, tract (1984) ; gréve du 25 octobre 1984 : notes administratives, correspondance, tract, liste des agents grévistes (1984-1985) ; locaux syndicaux : notes administratives (1985).

Cote
2575W/21
 Date
1976-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, circulaire, tract, pétition

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Syndicats, Exercice des droits syndicaux : correspondance,...
Résultat n°11

Comité Technique Paritaire, séance du 15 mars 1991 : comptes rendus, rapports du président, notes d'informations, correspondance, projet de plan de formation (1991) ; séance du 24 octobre 1991 : compte rendu, correspondance, arrêtés, règlement de formation, rapports (1991) ; séance du 20 février 1992 : rapports, règlement de formation, correspondance, compte rendu, tableaux récapitulatifs (1992).

Cote
2575W/16
 Date
1991-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note, rapport, procès-verbal, correspondance, documentation, règlement intérieur

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Comité Technique Paritaire, séance du 15 mars 1991...
Résultat n°12

Comité Technique Paritaire, séance du 29 mars 1984 : note administrative, arrêté, ordre du jour, liste des participants, note sur le plan de formation, note sur le comité local d'action sociale (1984) ; séance du 17 mai 1984 : notes administratives, ordre du jour, liste des participants, note sur le plan de formation, note sur le comité local d'action social (1984) ; séance du 15 octobre 1984 : compte rendu, liste des participants, ordre du jour, note sur le plan de formation, note adminsitrative, note comptes hors budget (1984) ; séance du 20 février 1985 : notes administratives, ordre du jour, liste des représentants, plan de formation, propositions, guide de sondage, correspondance (1985) ; séance du 12 novembre 1985 : correspondance, borchure d'accueil du service social départemental, note administrative, bilan des actions de formation (1985) ; séance du 23 et 26 février 1988 : calendrier du plan de formation, notes administratives, fiche de diffusion, arrêté (1988) ; séance du 22 décembre 1988 : compte rendu de réunion, liste des représentants du personnel (1988) ; séance du 28 février 1989 : correspondance, composition du comité, ordre du jour, procès-verbal, rapports, arrêté (1989) ; séance du 17 mars 1989 : correspondance, composition du comité, ordre du jour, procès-verbal, rapports, arrêté (1989) ; séance du 30 octobre 1989 : correspondance, règlement intérieur, rapports (1989) ; séance du 8 novembre 1989 : compte rendu, rapports, notes, convocation, correspondance, note administrative, tableau récapitulatif (1989) ; séance du 29 novembre 1990 : plan de formation pour l'année 1991 (1990).

Cote
2575W/15
 Date
1984-1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note, rapport, procès-verbal, correspondance, documentation, règlement intérieur

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Comité Technique Paritaire, séance du 29 mars 1984...
Résultat n°13

Civil : contentieux syndical, prestation de serment, conciliation, décision sur désistement du demandeur.

Cote
2295W/13
 Date
1979-1981
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : contentieux syndical, prestation de serment,...
Résultat n°14

Civil : contentieux syndical, ordonnance de référé, décision de radiation, décision sur désistement du demandeur.

Cote
2295W/11
 Date
1980
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : contentieux syndical, ordonnance de référé,...
Résultat n°15

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) ISOCHEM (Vert le Petit) 2003 ; AMCC (Corbeil) 2006.

Cote
2254W/59
 Date
2003-2006
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-PETIT
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...
Résultat n°16

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) HELIO (Corbeil) 2004 ; DMS (Bondoufle) 2004.

Cote
2254W/58
 Date
2004
 Lieu
BONDOUFLE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...
Résultat n°17

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) BRUEL & KJAER (Mennecy) 2005 ; AVEBE France (Lisses) 2005 ; DELUXE MEDIA SERVICE (Bondoufle) 2006.

Cote
2254W/57
 Date
2005-2006
 Lieu
BONDOUFLE, MENNECY Commune, LISSES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...
Résultat n°18

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) IMPRIMERIE NATIONALE (Bondoufle) 2004 ; MARREL DECAUVILLE (Corbeil) 2004.

Cote
2254W/56
 Date
2004
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, BONDOUFLE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...
Résultat n°19

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) IBM (Corbeil) (1999-2000).

Cote
2254W/55
 Date
1999-2000
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...
Résultat n°20

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) IBM (Corbeil) (1999-2000).

Cote
2254W/54
 Date
1999-2000
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...