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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Emplois jeunes : correspondance, réunions du comité académique de pilotage des emplois-jeunes, table ronde Emplois jeunes (1999), notes, articles de presses, conventions, projet plate-forme d'accompagnement des emplois jeunes.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2895W/188

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Dialogue social.
    • Emplois jeunes : correspondance, réunions du comité...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Syndicat : comptes rendus de la commission paritaire, correspondances, élections membres de la commission paritaire, compte-rendu conseil d'administration, communiqués de syndicats.

    Date

    1997-2004

    Cote

    2895W/187/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Dialogue social.
    • Syndicat : comptes rendus de la commission paritaire,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Nouveaux arrivants : réunion d'accueil des personnels affectés (2005), la mallette du nouvel arrivant (2004).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2895W/187/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Dialogue social.
    • Nouveaux arrivants : réunion d'accueil des personnels...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Comité technique paritaire (CTP) : dossiers de réunions.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2895W/186/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Dialogue social.
    • Comité technique paritaire (CTP) : dossiers de réunions.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Commission consultative paritaire (CCP), avancement : dossiers de réunions.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2895W/186/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Dialogue social.
    • Commission consultative paritaire (CCP), avancement...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Correspondance, documents concernant la nouvelle bonification indiciaire, comptes rendus des séances, documents relatifs aux sujets traités lors des séances, élections.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2895W/185

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Dialogue social.
    • Commission paritaire d'établissement (CPE).
    • Correspondance, documents concernant la nouvelle bonification...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Correspondance, notes, circulaire, relevé des conclusions et comptes rendus de séances de la commission interne, documents relatifs aux sujets traités lors des réunions, documents relatifs à la nouvelle bonification indiciaire, arrêtés, décrets, règlement intérieur, statuts (1991).

    Date

    1990-1999

    Cote

    2895W/184/4

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Dialogue social.
    • Commission paritaire d'établissement (CPE).
    • Correspondance, notes, circulaire, relevé des conclusions...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Gestion du bâtiment, relations avec les locataires, centre du jour.

    Date

    2002-2005

    Cote

    2745W/5/1

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Centre d'action éducative (CAE) Ferme de Champagne,...
    • Gestion du bâtiment, relations avec les locataires,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  9. Résultat n°9

    EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance, rapports du président, convention, règlement, procès-verbal de réunion, notes administratives, projet de statut, comptes rendus de réunions (1984-1987).

    Date

    1984-1987

    Cote

    2581W/11

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Comité Technique Paritaire, séance du 29 mars 1984 : note administrative, arrêté, ordre du jour, liste des participants, note sur le plan de formation, note sur le comité local d'action sociale (1984) ; séance du 17 mai 1984 : notes administratives, ordre du jour, liste des participants, note sur le plan de formation, note sur le comité local d'action social (1984) ; séance du 15 octobre 1984 : compte rendu, liste des participants, ordre du jour, note sur le plan de formation, note adminsitrative, note comptes hors budget (1984) ; séance du 20 février 1985 : notes administratives, ordre du jour, liste des représentants, plan de formation, propositions, guide de sondage, correspondance (1985) ; séance du 12 novembre 1985 : correspondance, borchure d'accueil du service social départemental, note administrative, bilan des actions de formation (1985) ; séance du 23 et 26 février 1988 : calendrier du plan de formation, notes administratives, fiche de diffusion, arrêté (1988) ; séance du 22 décembre 1988 : compte rendu de réunion, liste des représentants du personnel (1988) ; séance du 28 février 1989 : correspondance, composition du comité, ordre du jour, procès-verbal, rapports, arrêté (1989) ; séance du 17 mars 1989 : correspondance, composition du comité, ordre du jour, procès-verbal, rapports, arrêté (1989) ; séance du 30 octobre 1989 : correspondance, règlement intérieur, rapports (1989) ; séance du 8 novembre 1989 : compte rendu, rapports, notes, convocation, correspondance, note administrative, tableau récapitulatif (1989) ; séance du 29 novembre 1990 : plan de formation pour l'année 1991 (1990).

    Date

    1984-1990

    Cote

    2575W/15

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Comité Technique Paritaire, séance du 29 mars 1984...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Civil : contentieux syndical, prestation de serment, conciliation, décision sur désistement du demandeur.

    Date

    1979-1981

    Cote

    2295W/13

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : contentieux syndical, prestation de serment,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Civil : contentieux syndical, ordonnance de référé, décision de radiation, décision sur désistement du demandeur.

    Date

    1980

    Cote

    2295W/11

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : contentieux syndical, ordonnance de référé,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) ISOCHEM (Vert le Petit) 2003 ; AMCC (Corbeil) 2006.

    Date

    2003-2006

    Cote

    2254W/59

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) HELIO (Corbeil) 2004 ; DMS (Bondoufle) 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2254W/58

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) BRUEL & KJAER (Mennecy) 2005 ; AVEBE France (Lisses) 2005 ; DELUXE MEDIA SERVICE (Bondoufle) 2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2254W/57

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) IMPRIMERIE NATIONALE (Bondoufle) 2004 ; MARREL DECAUVILLE (Corbeil) 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2254W/56

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) IBM (Corbeil) (1999-2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2254W/55

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) IBM (Corbeil) (1999-2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2254W/54

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)