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592 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Emplois jeunes : correspondance, réunions du comité académique de pilotage des emplois-jeunes, table ronde Emplois jeunes (1999), notes, articles de presses, conventions, projet plate-forme d'accompagnement des emplois jeunes.

Date

1998-2005

Cote

2895W/188

Résultat n°2

Syndicat : comptes rendus de la commission paritaire, correspondances, élections membres de la commission paritaire, compte-rendu conseil d'administration, communiqués de syndicats.

Date

1997-2004

Cote

2895W/187/2

Résultat n°3

Nouveaux arrivants : réunion d'accueil des personnels affectés (2005), la mallette du nouvel arrivant (2004).

Date

2004-2005

Cote

2895W/187/1

Résultat n°4

Comité technique paritaire (CTP) : dossiers de réunions.

Date

2009-2011

Cote

2895W/186/2

Résultat n°5

Commission consultative paritaire (CCP), avancement : dossiers de réunions.

Date

1996-1999

Cote

2895W/186/1

Résultat n°6

Correspondance, documents concernant la nouvelle bonification indiciaire, comptes rendus des séances, documents relatifs aux sujets traités lors des séances, élections.

Date

2000-2006

Cote

2895W/185

Résultat n°7

Correspondance, notes, circulaire, relevé des conclusions et comptes rendus de séances de la commission interne, documents relatifs aux sujets traités lors des réunions, documents relatifs à la nouvelle bonification indiciaire, arrêtés, décrets, règlement intérieur, statuts (1991).

Date

1990-1999

Cote

2895W/184/4

Résultat n°8

Gestion du bâtiment, relations avec les locataires, centre du jour.

Date

2002-2005

Cote

2745W/5/1

Résultat n°9

EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance, rapports du président, convention, règlement, procès-verbal de réunion, notes administratives, projet de statut, comptes rendus de réunions (1984-1987).

Date

1984-1987

Cote

2581W/11

Résultat n°10

Syndicats, Exercice des droits syndicaux : correspondance, circulaire (1975-1981) ; droits syndicaux : correspondance, tract, circulaire (1976-1978) ; La Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT) : tableaux récapitulatifs des votes, tracts, correspondance, pétitions, motions, circulaire (1976-1984) ; Interventions auprès des agents : correspondance (1979-1985) ; Effet du passage à 35 heures : correspondance, pétition (1982) ; La Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF) : correspondance (1982-1983) ; Le Syndicat National Autonome des Personnels de Préfecture (SNAPP) : correspondance, décrêt (1982-1983) ; Mouvements de grève : notes administratives, correspondance, tracts (1982-1984) ; La Confédération générale du travail (CGT) : tracts, notes administratives, correspondance (1982-1985) ; syndicat Force Ouvriére (FO) : notes administratives, correspondance, journal (1983-1984) ; audience du 8 novembre 1984 : correspondance (1984) ; Temps partiel : note administrative, correspondance, tract (1984) ; gréve du 25 octobre 1984 : notes administratives, correspondance, tract, liste des agents grévistes (1984-1985) ; locaux syndicaux : notes administratives (1985).

Date

1976-1985

Cote

2575W/21

Résultat n°11

Comité Technique Paritaire, séance du 15 mars 1991 : comptes rendus, rapports du président, notes d'informations, correspondance, projet de plan de formation (1991) ; séance du 24 octobre 1991 : compte rendu, correspondance, arrêtés, règlement de formation, rapports (1991) ; séance du 20 février 1992 : rapports, règlement de formation, correspondance, compte rendu, tableaux récapitulatifs (1992).

Date

1991-1992

Cote

2575W/16

Résultat n°12

Comité Technique Paritaire, séance du 29 mars 1984 : note administrative, arrêté, ordre du jour, liste des participants, note sur le plan de formation, note sur le comité local d'action sociale (1984) ; séance du 17 mai 1984 : notes administratives, ordre du jour, liste des participants, note sur le plan de formation, note sur le comité local d'action social (1984) ; séance du 15 octobre 1984 : compte rendu, liste des participants, ordre du jour, note sur le plan de formation, note adminsitrative, note comptes hors budget (1984) ; séance du 20 février 1985 : notes administratives, ordre du jour, liste des représentants, plan de formation, propositions, guide de sondage, correspondance (1985) ; séance du 12 novembre 1985 : correspondance, borchure d'accueil du service social départemental, note administrative, bilan des actions de formation (1985) ; séance du 23 et 26 février 1988 : calendrier du plan de formation, notes administratives, fiche de diffusion, arrêté (1988) ; séance du 22 décembre 1988 : compte rendu de réunion, liste des représentants du personnel (1988) ; séance du 28 février 1989 : correspondance, composition du comité, ordre du jour, procès-verbal, rapports, arrêté (1989) ; séance du 17 mars 1989 : correspondance, composition du comité, ordre du jour, procès-verbal, rapports, arrêté (1989) ; séance du 30 octobre 1989 : correspondance, règlement intérieur, rapports (1989) ; séance du 8 novembre 1989 : compte rendu, rapports, notes, convocation, correspondance, note administrative, tableau récapitulatif (1989) ; séance du 29 novembre 1990 : plan de formation pour l'année 1991 (1990).

Date

1984-1990

Cote

2575W/15

Résultat n°13

Civil : contentieux syndical, prestation de serment, conciliation, décision sur désistement du demandeur.

Date

1979-1981

Cote

2295W/13

Résultat n°14

Civil : contentieux syndical, ordonnance de référé, décision de radiation, décision sur désistement du demandeur.

Date

1980

Cote

2295W/11

Résultat n°15

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) ISOCHEM (Vert le Petit) 2003 ; AMCC (Corbeil) 2006.

Date

2003-2006

Cote

2254W/59

Résultat n°16

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) HELIO (Corbeil) 2004 ; DMS (Bondoufle) 2004.

Date

2004

Cote

2254W/58

Résultat n°17

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) BRUEL & KJAER (Mennecy) 2005 ; AVEBE France (Lisses) 2005 ; DELUXE MEDIA SERVICE (Bondoufle) 2006.

Date

2005-2006

Cote

2254W/57

Résultat n°18

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) IMPRIMERIE NATIONALE (Bondoufle) 2004 ; MARREL DECAUVILLE (Corbeil) 2004.

Date

2004

Cote

2254W/56

Résultat n°19

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) IBM (Corbeil) (1999-2000).

Date

1999-2000

Cote

2254W/55

Résultat n°20

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) IBM (Corbeil) (1999-2000).

Date

1999-2000

Cote

2254W/54