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CORBEIL-ESSONNES. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/50

1953-1965

CORBEIL-ESSONNES Commune

compte de gestion

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

1Z/10

1932-1933

ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

compte administratif

Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : oeuvres religieuses : - église : reçus pour les bancs à l'église, 1883-1905 ; correspondance avec le curé, convocations de la conférence SAINT-VINCENT-DE-PAUL d'ATHIS, de la paroisse SAINT-DENIS, 1882-1932 ; correspondance avec l'évêché de VERSAILLES, coupures de journaux, 1910-1927 ; trois cartes postales de DREUX ; - institut des frères des écoles chrétiennes : invitations aux amicales des anciens élèves, correspondance des frères, 1885-1933 (2 brochures) ; - école SAINTE-ANNE : invitations aux séances récréatives, correspondance avec Mlle BLANC directrice, 1922-1932 ; - école libre de garçons : convocations, invitations, 1913-1932 ; - patronage Saint-Louis : invitations, affiches, correspondance, 1922-1926 ; - Union catholique du personnel des chemins de fer : invitations, correspondance, 1924-1925 ; - association ""Jeunesse sportive d'ATHIS-MONS, les Bleuets"" : création mentionnée au Journal Officiel du 27 mai 1923 ; discours du baron de COURCEL, coupures de journaux, correspondance, invitations, 1922-1928. [245 pièces papier, 304 p.].

26J/198

1883-1932

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES

correspondance, coupure de presse, carte postale, affiche, publication officielle

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

1082W/8

1949-1959

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

compte administratif, budget, rôle d'imposition

VIDELLES (1940-1965), VIGNEUX-SUR-SEINE (1940). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/187

1940-1965

VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

compte de gestion

RICHARVILLE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/148

1940-1965

RICHARVILLE

compte de gestion

BRUNOY. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/34

1960-1965

BRUNOY Commune

compte de gestion

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale, nomination des membres de la commission administrative (1893 - 1931).

EDEPOT76 1Q/4

1893-1931

VILLIERS-LE-BACLE

CHALO-SAINT-MARS (1940-1965), CHALOU-MOULINEUX (1941-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/39

1940-1965

CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX

compte de gestion

CROSNE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/56

1951-1965

CROSNE

compte de gestion

BUREAUX DE BIENFAISANCE.

2X/21

1803-1958

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

VERRIERES-LE-BUISSON. - Associations syndicales autorisées (ASA) le Bas-Vaupéreux et le Petit-Vaupéreux, Bureau d'aide sociale (BAS), Caisse des écoles : comptes de gestion. IGNY. - Association syndicale autorisée (ASA) les Coteaux : comptes de gestion. BIEVRES. - Association syndicale autorisée (ASA) la Vallée : compte de gestion.

1184W/14

1974

VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY, BIEVRES Commune

compte de gestion

CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance.

EDEPOT22 1Q/6

1837-1873

CHAMARANDE

registre, délibération

MILLY-LA-FORET. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/117

1940-1965

MILLY-LA-FORET Commune

compte de gestion

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

2X/13

1801-1953

GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Délibérations du bureau de bienfaisance.

EDEPOT28 1Q/1

1844-1885

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

délibération

MORANGIS (1951-1965), MORIGNY-CHAMPIGNY (1940-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/128

1940-1965

MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY

compte de gestion

LONGJUMEAU. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/105

1942-1965

LONGJUMEAU Commune

compte de gestion

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : budgets (1845 - 1860).

EDEPOT77 1Q/3

1845-1860

VERT-LE-PETIT

budget

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : budgets et chapitres additionnels (1861 - 1885).

EDEPOT80 1Q/5

1861-1885

AVRAINVILLE, PARIS Département

budget

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1940-1965), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1940-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/165

1940-1965

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

compte de gestion

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Renouvellement des membres des commissions administratives : propositions, nominations, arrondissement de CORBEIL (1805-1920, 1925) ; arrondissement d'ETAMPES (1805-1866). Statistiques générales, tableaux des recettes et dépenses : arrondissement de CORBEIL (1863-1876), arrondissement d'ETAMPES (1858-1872), arrondissement de PALAISEAU (1858-1867) ; états n°5 : arrondissement de CORBEIL (1890-1929), arrondissement d'ETAMPES (1891-1924) ; tableau B : arrondissement de CORBEIL (1872-1883), arrondissement d'ETAMPES (1872-1882) ; cahiers de dépouillement : arrondissement d'ETAMPES (1925-1926), arrondissement de PALAISEAU (1928-1933), cantons de MEREVILLE et LA FERTE ALAIS [s.d.].

2X/1

1805-1933

CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement, MEREVILLE Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton

statistique

ARPAJON. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/4

1940-1949

ARPAJON Commune

compte de gestion

Dons et legs de particuliers.

845W/1

1940-1974

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LISSES, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, VIRY-CHATILLON Commune

dossier individuel

Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique des Archives Départementales

INV/808

1914

SEINE-MARITIME

texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance

ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure contre Clément BECHU et TREFOUEL au sujet de la propriété de divers immeubles, 1823 [1] ; action en possession contre DUCLOS, 1836 [2] ; transaction MARCILLE (servitudes d'une propriété), 1833-1835 [3] ; vente d'un terrain au bord du pont du PRATEAU et transfert du pont, 1834 [4] ; autorisations de défrichement, 1836 [5] ; acquisition d'un terrain pour le marché aux chevaux (plan), 1856-1857 [6] ; acquisition du bois de GUINETTE, 1859 [7] ; autorisation d'aliéner pour les congrégations religieuses, 1867, 1880-1899 [8] ; biens des anciennes fabriques, 1913 [9] ; biens du bureau de bienfaisance, 1866-1897 [10].

2O/525

1823-1913

ETAMPES Commune

dossier de procédure

CHALOU-MOULINEUX (1958-1965), CHAMARANDE (1941-1965). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/40

1941-1965

CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE

compte de gestion

ETRECHY. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1894-1897, 1925-1931 [1] ; rentes, legs, inventaire après décès : MACQUART, GROSSEL, MISSET, BERCHERE, LORMIER, 1883-1926 [2] ; arrêtés divers, réclamation au sujet d'un arrêté sur les vendanges, 1840-1890, 1920 [3] ; bureau de bienfaisance, 1850-1873 [4] ; personnel : traitement, nomination, habillement, 1845, 1912-1930 [5] ; affaires diverses : réglementation des fêtes, tarif des pompes funèbres, demande de secours, approvisionnement en charbon, récompense pour service rendus, 1855, 1887-1926 [6].

2O/537

1840-1931

ETRECHY Commune

budget, pièce comptable, règlement, tarif

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : budgets et chapitres additionnels (1886 - 1920).

EDEPOT80 1Q/6

1886-1920

AVRAINVILLE, PARIS Département

budget

WISSOUS. - bureau d'aide sociale, budgets primitifs, comptes de gestion (1951-1965).

1216W/201/1

1951-1965

WISSOUS

compte de gestion

VILLIERS-LE-BACLE (1951-1965), VILLIERS-SUR-ORGE (1941-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/198

1941-1965

VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE

compte de gestion

Notes documentées sur la création à Corbeil par les frères Galignani d'un hôpital-hospice, d'un orphelinat, d'une école communale de filles et d'une école maternelle

PBR/697

1905

CORBEIL-ESSONNES Commune

étude

FORET-SAINTE-CROIX (1951-1965), FORGES-LES-BAINS (1941-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/81

1941-1965

FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS

compte de gestion

BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1952-1965), BOUTERVILLIERS (1940-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/23

1940-1965

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS

compte de gestion

EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].

2O/470

1847-1929

EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU)

règlement, budget

PLESSIS-PATE (LE) (1957-1965), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE) (1940-1965). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/144

1940-1965

PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)

compte de gestion

VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1951-1965), VILLIERS-LE-BACLE (1941-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/197

1941-1965

VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE

compte de gestion

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : ORSAY, budgets (1890-1944) ; ORVEAU (1893-1925) ; PALAISEAU (1802-1852).

2X/19

1802-1944

ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune

Comptes administratifs des communes : MILLY-LA-FORET, MESPUITS, MOIGNY, ONCY, PRUNAY, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, BOIGNEVILLE, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, GIRONVILLE, MAISSE, bureaux de bienfaisance et hospices (1948).

982W/30

1948

MILLY-LA-FORET Commune, MESPUITS, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, BOIGNEVILLE, BREUX-JOUY, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE

compte administratif

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/27

1958-1965

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

compte de gestion

COURSON-MONTELOUP. - Bureau de bienfaisance : registre des délibérations de la commission administrative (1871-1903).

EDEPOT48 1Q/2

1871-1903

COURSON-MONTELOUP

registre, délibération

JUVISY-SUR-ORGE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/96

1940-1949

JUVISY-SUR-ORGE Commune

compte de gestion

MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau de bienfaisance : nomination d'un notaire et d'un commissaire enquêteur, 1868, 1892 [1] ; arrêtés de police municipale, 1885-1934 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1932 [3] ; droit de places, 1922-1926 [4] ; taxes sur les chasses gardées, les licences, les pianos, 1927-1929 [5].

2O/1693

1868-1934

MILLY-LA-FORET Commune

tarif, règlement

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/160

1940-1948

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

compte de gestion

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Administration générale.- Emprunts, 1854-1897, 1924-1925 [1] ; donation LEBLANC, 1838 [2] ; dépenses, 1925-1937 [3] ; réquisitions, 1872-1875; 1939 [4] ; pompes funèbres, 1903 [5] ; travaux de charité, 1847-1855 [6] ; secrétaire de mairie, 1856 [7] ; bureau de bienfaisance, 1848 [8] ; création de la commune de JANVILLE-SUR-JUINE aux dépens d'AUVERS-SAINT-GEORGES, 8 juin 1889, 1888-1889 [9] ; procuration JOUET, notaire à LARDY, chargé des biens DEVAUX, 1872 (10].

2O/63

1838-1939

AUVERS-SAINT-GEORGES, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY

pièce comptable

DRAVEIL. - Administration générale.- Comptabilité communale, 1895-1936 [1] ; dépenses, 1828-1925 [2] ; taxes, 1820-1925 [3] ; legs GOURGUES, veuve BAYVET, MOREL, 1853-1886 [4] ; arrêtés et règlement de police, 1824-1831 [5] ; droits sur les ports, 1854-1856 [6] ; transports de corps par corbillard, 1889-1890 [7] ; fêtes : autorisation d'installer des tentes, 1867-1896 [8] ; installation d'un marché, 1912-1926 [9] ; réclamations lors des séances du conseil municipal, 1926-1940 (Le Moniteur des Travaux Publics du 21 novembre 1935) [10] ; bureau de bienfaisance, 1853-1896 [11] ; pompes funèbres, 1928 [12] ; personnel, 1912-1939 [13] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1856-1938 [14].

2O/443

1820-1940

DRAVEIL Commune

pièce comptable, règlement, publication périodique

LONGJUMEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : plusieurs arrêts du conseil d'état, édits et déclarations royaux portant sur la réglementation et les droits concernant les achats et ventes de porcs (1704-1744), arrêt du conseil d'état qui commet le prévôt de l'Isle pour instruire et juger des bandits de grands chemins [s.d.], mémoire pour le service des messageries (1715), règlement pour l'augmentation de la compagnie de maréchaussée de l'Ile de France (1789), mémoire sur les péages [s.d.]. Administration communale : budget, dépenses et recettes de la commune (1807-1828), rapport de l'ingénieur des Eaux et Forêts concernant l'entretien et le curage de la rivière Yvette (1810-1811), mémoire d'ouvrages faits sur les regards, conduits et pavages (1820), inventaire et récolement des papiers de la commune (1822), correspondance du maire Mr SALLERON (1827-1829), règlements de police sur les marchés (1823), la pâture (1831), la procession de la Fête Dieu (1833), tarif des droits de foires et marchés [s.d.], cahier des charges pour la construction d'un brûloir aux porcs (1832), construction et réparations éxécutées à la maison commune, devis, procès verbal d'adjudication, correspondance (1831-1832), acquisitions de terrains (1838-1846), affaires de contentieux entre la commune et des particuliers (1832-1849), documents concernant le bureau de bienfaisance (1834-1849), rapport sur le projet de classement du chemin de Longjumeau à Savigny, plan calque, correspondance (1848-1849), extraits des registres de délibérations (1835-1891).

79J36/2

1704-1891

LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

règlement, correspondance, plan

MONDEVILLE (1958-1965), MONNERVILLE (1940-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/120

1940-1965

MONDEVILLE, MONNERVILLE

compte de gestion

BRUNOY. - Administration générale.- Arrêtés de police municipale, 1847, 1858, 1880 [1] ; rentes, 1847-1855 [2] ; extraits de délibérations, 1848-1919 [3] ; taxe sur les marchés, 1848, 1909, 1922 [4] ; comptabilité occulte, 1851 [5] ; rectification d'un décret, 1860 [6] ; emprunts, 1872-1933 [7] ; fêtes publiques : délibérations, 1873, 1877, 1909 [8] ; budget, 1876, 1886, 1911 [9] ; arrêtés municipaux, 1882-1939 [10] ; personnel communal : délibérations, 1883, 1930, 1937, 1938 [11] ; contestation d'une délibération, 1885 [12] ; remplacement du garde champêtre, 1896 [13] ; taxes : délibérations, 1900, 1907-1908 [14] ; délibération du bureau de bienfaisance, 1907 [15] ; taxe sur les automobiles, 1925-1926 [16] ; hospice : contestation, 1927-1929 [17] ; personnel communal : nominations, 1934 [18] ; révocation de Vincent, chauffeur et chef du service de nettoiement, 1938 [19].

2O/213

1847-1939

BRUNOY Commune

délibération, budget, arrêté du maire

Hôpitaux : études comparées des appareils de cuisine employés dans les hôpitaux (1866) ; ETAMPES, hospices : renouvellement des membres des commissions administratives 1805, 1833, 1835, 1851, 1919-1920, hospices et bureaux de bienfaisance : renouvellement des membres des commissions 1810, 1817, 1821-1822, 1826 à 1847, 1851, 1862, 1879, 1920

1X/1

1805-1920

ETAMPES Commune

étude

Budgets et chapitres additionnels (1887 - 1900).

EDEPOT85 1Q/2

1887-1900

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON

budget

PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux et municipaux, 1824-1854 [1] ; taxes, 1921-1935 [2] ; bureau de bienfaisance, 1858-1897, 1921-1940 [3] ; assurances, 1899-1937 [4] ; affaires diverses : délibérations, 1834, 1926-1939 [5] ; établissement d'une succursale de la caisse d'épargne de VERSAILLES (Seine-et-Oise), 1853 [6] ; chômage : secours et distribution de nourriture, 1932-1933 [7].

2O/1031

1824-1940

PALAISEAU Commune, YVELINES, SEINE-ET-OISE

arrêté du maire, arrêté préfectoral

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/191

1940-1950

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

compte de gestion

Marie Poussepin, une figure de Dourdan

JAL14/5/433/1

2004

DOURDAN Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), ANGERVILLE, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune, MILLY-LA-FORET Commune

publication périodique, publication périodique

MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852, 1854 [1] ; bureau de bienfaisance : rentes, travaux de charité, indemnités de guerre, dons aux chômeurs, demande d'aide, baux, 1851-1852, 1905-1938 [2] ; legs de VAUXMORET, legs MANGEON à la fanfare, 1907-1926 [3] ; vaine pâture, 1854-1855, 1884 [4] ; garde nationale : dépenses, 1830-1831 [5] ; garde champêtre, 1855 [6] ; personnel communal, 1911-1939 [7].

2O/806

1830-1939

MASSY Commune

bail, pièce comptable

FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].

2O/552

1812-1937

FERTE-ALAIS (LA) Commune

pièce comptable, budget, arrêté du maire, pétition

Comptes administratifs des communes : LONGJUMEAU, ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, LONGPONT, MASSY, MORANGIS, PARAY-VIELLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEMOISSON, bureaux de bienfaisance et hospices (1947).

982W/29

1947

ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE

compte administratif

BOUTERVILLIERS (1959-1965), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1940-1965). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/24

1940-1965

BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

compte de gestion

BOISSY-LE-SEC (1951-1965), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1940-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/19

1940-1965

BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON

compte de gestion

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, élections au conseil d'administration : arrêtés de nomination du sous-préfet (1873 - 1943) ; départs et renouvellements : correspondance du sous-préfet (1881 - 1892) ; correspondance annexe (1880, 1892, 1916). Correspondance, une facture, un bon de chauffage (1819 - 1916). Toilette des indigents, prêt de baignoires : un registre (1876 - 1893), un inventaire du mobilier, un arrêté de compte (1889), un tableau des tarifs (1874). Attribution de secours d'urgence (1878, 1917).

EDEPOT80 1Q/13

1873-1943

AVRAINVILLE, PARIS Département

arrêté préfectoral, correspondance

BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, assurance et affaires diverses (1942-1958) ; église : travaux (1944-1947) ; cimetière : tarifs et règlement des concessions (1941-1952) ; établissement d'un plan de l'agglomération, coupes de bois (1952-1961) ; baux, construction de bains-douches (1943-1958) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1960) ; voirie rurale et urbaine (1945-1948). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1949-1952) et taxes (1945-1948) ; bureau de bienfaisance (1940-1950) ; affaires diverses : personnel municipal, baux, marchés, pompes funèbres (1943-1960).

986W/23

1940-1961

BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

budget, dossier de procédure, tarif, règlement, plan, bail

FORGES-LES-BAINS (1958-1965), GIF-SUR-YVETTE (1941-1942). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/82

1941-1965

FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune

compte de gestion

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration du bureau de bienfaisance de la commune : registre des délibérations (29 janvier 1878 - 9 juin 1891).

EDEPOT84 1Q/7

1878-1891

MENNECY Commune

registre, délibération

GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Arrêtés, 1846-1889, 1914-1938 [1] ; taxes, 1806, 1934-1935 [2] ; bureau de bienfaisance, 1860-1868, 1882-1886 [3] ; legs BREDIN, LACROIX, 1931 [4] ; sapeurs-pompiers, 1930 [5] ; établissement d'une foire, 1847 [6] ; rapport de l'ingénieur du service vicinal sur l'accident de ROY, 1936-1937 [7] ; demandes de secours, 1849, 1856, 1882 [8] ; personnel, 1887-1888, 1929-1939 [9] ; correspondance, 1858-1890, 1907-1916 [10] ; extraits de délibérations, 1850-1859, 1922-1938 [11].

2O/602

1806-1939

GIF-SUR-YVETTE Commune

pièce comptable, rapport, correspondance

CHEVANNES. - Arrêtés de nomination de membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance.

EDEPOT53 1Q/5

1936-1948

CHEVANNES

arrêté préfectoral

Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : sociétés de construction : - 'Le Foyer Villeneuvois', société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : création, statuts, comptes-rendus d'assemblées générales, 1898-1919 ; - 'Le Cottage d'ATHIS' société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : statuts, comptes-rendus d'assemblées générales, ordres du jour, convocations, bilan de 1922, 1894-1925. - Abeille de SEINE-ET-OISE du 18 juillet, n° 55 de 1897. [53 pièces papier, 358 p.].

26J/201

1894-1925

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, SEINE-ET-OISE

statut d'association, publication périodique, coupure de presse

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Nomination et renouvellement des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance : avis du sous-préfet (1890 - 1935) ; aide aux indigents : correspondance, bons alimentaires, ordonnance gratuite des médicaments (1887 - 1948) ; aide aux alénés : extraits d'arrêtés préfectoraux, coupure de récépissé (1900 - 1905) ; attribution de la carte sociale aux économiquement faibles : fiches de renseignements, déclaration, certificat de résidence (1950) ; protection des enfants du 1er âge : avis de placement des nourrissons (1919 - 1950).

EDEPOT17 5Q/15

1887-1950

CHAMPCUEIL

correspondance, texte officiel, arrêté préfectoral, fichier, certificat, avis

MONTLHERY. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/125

1942-1950

MONTLHERY Commune

compte de gestion

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau de bienfaisance de la commune : correspondance du secrétaire général de préfecture (1808). Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale, élection de deux délégués : deux délibérations du conseil municipal (1904, 1931).

EDEPOT76 1Q/1

1808-1931

VILLIERS-LE-BACLE

correspondance

ESTOUCHES (1958-1965), ETAMPES (1940-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/69

1940-1965

ESTOUCHES, ETAMPES Commune

compte de gestion

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Bureau d'aide sociale : registre de comptabilité (1977 - 1978).

EDEPOT84 1Q/3

1977-1978

MENNECY Commune

registre

CHAMPMOTTEUX. - Assistance et prévoyance. - Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale : délibération du conseil municipal relative à l'élection de deux délégués, arrêté du sous-préfet de CORBEIL, correspondance (1900, 1945, 1955).

EDEPOT82 1Q/1

1900-1955

CHAMPMOTTEUX, CORBEIL Arrondissement

liste électorale

JANVILLE-SUR-JUINE. - Administration générale.- Budget, 1895-1936 [1] ; emprunts, 1925 [2] ; dépenses, 1889-1922 [3] ; rentes, 1920-1923 [4] ; personnel communal, 1912-1939 [5] ; bureau de bienfaisance : création, 1891 [6] ; bureau de bienfaisance : don, dépenses, 1898, 1931 [7] ; assurance, 1924 [8] ; plainte, 1890 [9] ; journée de la reconnaissance nationale, 1919 [10].

2O/675

1889-1939

JANVILLE-SUR-JUINE

budget, pièce comptable

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Assistance médicale gratuite et secours médical aux indigents, mise en oeuvre : listes annuelles des bénéficiaires, instructions du préfet, correspondance avec le sous-préfet et le juge de paix (1873 - 1943), un extrait du registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (1917), extrait de l'arrêté préfectoral du 22 octobre 1888 ; mendicité et indigence : états statistiques (1844 - 1846), état des mendiants étrangers à la commune, état des indigents non mendiants (sans date). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : instructions du préfet et correspondance du sous-préfet (1894 - 1918) ; statistiques (1909, 1911) ; avis d'attribution d'une aide (1912) ; travaux de la commission d'admission pour l'aide sociale aux personnes âgées : un état nominatif (1959) ; organisation de la journée nationale des vieillards : correspondance (1959) ; admissions à l'aide : états de dépenses (1913 - 1916). Déclaration d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole : huit avis (1966 - 1970), déclarations d'accidents du travail agricole (1971, 1973), certificats médicaux (1972).

EDEPOT80 5Q/3

1873-1973

AVRAINVILLE, PARIS Département

correspondance, circulaire, liste nominative, statistique, registre, délibération

BRUNOY. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS), budget primitif, rôles généraux, comptes administratifs (1950-1959). BRUYERES-LE-CHATEL. - Finances communales : rôles généraux (1951).

1082W/2

1950-1959

BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL

compte administratif, budget, rôle d'imposition

MONTGERON. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/123

1959-1965

MONTGERON Commune

compte de gestion

MARCOUSSIS. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/108

1940-1965

MARCOUSSIS

compte de gestion

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration du bureau de bienfaisance de la commune : registre des délibérations (8 mai 1854 - 25 avril 1865).

EDEPOT84 1Q/5

1854-1865

MENNECY Commune

registre, délibération

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : BALLAINVILLIERS (1862-1925), statistiques (1888-1920) ; BALLANCOURT/ESSONNE (1888 - 1925), statistiques (1889-1919) ; BAULNE (1810-1925), statistiques (1919-1930) ; BIEVRES (1837-1925), budgets (1876-1943), comptes de gestion (1889), statistiques (1888 - 1930) ; BLANDY (1893-1925) ; BOIGNEVILLE (1819-1925), budgets (1921), statistiques (1919-1930) ; BOIS-HERPIN (1904-1925) ; BOISSY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; BOISSY-LE-CUTTE (1893-1925) ;BOISSY-LE-SEC (1810-1925), statistiques (1919) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1802-1925), budgets(1891), statistiques (1919).

2X/3

1802-1925

BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOISSY-LE-SEC

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Délibérations du bureau de bienfaisance [extraits].

EDEPOT28 1Q/3

1905-1928

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

délibération