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  1. Résultat n°1

    Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

    Date

    1938

    Cote

    4U/1312

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Had - Nov.

    Date

    2011

    Cote

    3260W/12

    • Contexte : 3260W Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    • Dossiers médicaux des consultants en planification.
    • 2011.
    • Had - Nov.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE D ARPAJON (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ARPAJON (service versant)

  3. Résultat n°3

    2011 : A - Y.

    Date

    2011

    Cote

    3331W/16

    • Contexte : 3331W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2011 : A - Y.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE MASSY (sevice versant)

  4. Résultat n°4

    Mo - O.

    Date

    2011

    Cote

    3041W/17

    • Contexte : 3041W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2011.
    • Mo - O.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  5. Résultat n°5

    F - H.

    Date

    2008

    Cote

    2823W/5

    • Contexte : 2823W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • F - H.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Bar - Ca.

    Date

    2010

    Cote

    3041W/2

    • Contexte : 3041W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2010.
    • Bar - Ca.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Arrivés en 1959 ; 1962.

    Date

    1936-1948

    Cote

    1462W/49

    • Contexte : 1462W Education surveillée à la ferme de Champagne...

    • Centre de SAVIGNY-SUR-ORGE.
    • Lettre B.
    • Arrivés en 1959 ; 1962.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  8. Résultat n°8

    M - R.

    Date

    2012

    Cote

    3278W/4

    • Contexte : 3278W Dossiers médicaux de consultation d'infirmière...

    • M - R.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Ri - Ta.

    Date

    2007

    Cote

    2689W/28

    • Contexte : 2689W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2007.
    • Ri - Ta.

    Producteur :

    CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  10. Résultat n°10

    D - G.

    Date

    2012

    Cote

    3278W/2

    • Contexte : 3278W Dossiers médicaux de consultation d'infirmière...

    • D - G.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Lettre E (arrivés en 1949 ; 1952-1959 ; 1962).

    Date

    1932-1945

    Cote

    1462W/59

    • Contexte : 1462W Education surveillée à la ferme de Champagne...

    • Centre de SAVIGNY-SUR-ORGE.
    • Lettre E (arrivés en 1949 ; 1952-1959 ; 1962).

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  12. Résultat n°12

    G - N.

    Date

    2011

    Cote

    3241W/2

    • Contexte : 3241W Dossiers médicaux de consultation d'infirmière...

    • G - N.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

    Date

    1926-1927

    Cote

    4U/1298

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Des - Fof.

    Date

    2011

    Cote

    3041W/13

    • Contexte : 3041W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2011.
    • Des - Fof.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  15. Résultat n°15

    A - Mou.

    Date

    2007

    Cote

    3331W/10

    • Contexte : 3331W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2007.
    • A - Mou.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE MASSY (sevice versant)

  16. Résultat n°16

    2009 : A - V.

    Date

    2009

    Cote

    3331W/14

    • Contexte : 3331W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2009 : A - V.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE MASSY (sevice versant)

  17. Résultat n°17

    Adn - Cle.

    Date

    2011

    Cote

    3260W/10

    • Contexte : 3260W Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    • Dossiers médicaux des consultants en planification.
    • 2011.
    • Adn - Cle.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE D ARPAJON (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ARPAJON (service versant)

  18. Résultat n°18

    Tests de vue et d'intelligence immédiate [vers 1945-v.1972].

    Date

    1945-1972

    Cote

    1905W/39

    • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

    • Prise en charge des mineurs.
    • Observation.
    • Observation médicale, psychologique et psychiatrique.
    • Tests de vue et d'intelligence immédiate [vers 1945-v.1972].

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  19. Résultat n°19

    H - L.

    Date

    2012

    Cote

    3278W/3

    • Contexte : 3278W Dossiers médicaux de consultation d'infirmière...

    • H - L.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

    Date

    1908-1909

    Cote

    4U/1285

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Sm - Tr.

    Date

    2006

    Cote

    2689W/13

    • Contexte : 2689W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2006.
    • Sm - Tr.

    Producteur :

    CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Kei - Lit.

    Date

    1971-1998

    Cote

    3333W/7

    • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

    • Kei - Lit.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE/ SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Arrivés en 1946-1950.

    Date

    1928-1936

    Cote

    1462W/50

    • Contexte : 1462W Education surveillée à la ferme de Champagne...

    • Centre de SAVIGNY-SUR-ORGE.
    • Lettre C.
    • Arrivés en 1946-1950.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

    Date

    1910

    Cote

    4U/1286

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    M - Q.

    Date

    2011

    Cote

    3313W/4

    • Contexte : 3313W Dossiers médicaux de consultation infirmière...

    • 2011.
    • M - Q.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Arrivés en 1953-1956.

    Date

    1935-1942

    Cote

    1462W/81

    • Contexte : 1462W Education surveillée à la ferme de Champagne...

    • Centre de SAVIGNY-SUR-ORGE.
    • Lettre P.
    • Arrivés en 1953-1956.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Sma - Tut.

    Date

    1948-1997

    Cote

    3333W/11

    • Contexte : 3333W Dossiers des consultants en planification de...

    • Sma - Tut.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE/ SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dib - E.

    Date

    2006

    Cote

    2689W/5

    • Contexte : 2689W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2006.
    • Dib - E.

    Producteur :

    CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  29. Résultat n°29

    L.

    Date

    2007

    Cote

    2689W/24

    • Contexte : 2689W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2007.
    • L.

    Producteur :

    CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  30. Résultat n°30

    A - X.

    Date

    2012

    Cote

    3276W/1

    • Contexte : 3276W Dossiers médicaux des sages-femmes dans le cadre...

    • A - X.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE MOZARDS DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Mbo - Ses.

    Date

    2010

    Cote

    3260W/9

    • Contexte : 3260W Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    • Dossiers médicaux des consultants en planification.
    • 2010.
    • Mbo - Ses.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE D ARPAJON (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ARPAJON (service versant)

  32. Résultat n°32

    Mai - Z.

    Date

    2005

    Cote

    3331W/8

    • Contexte : 3331W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2005.
    • Mai - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE MASSY (sevice versant)

  33. Résultat n°33

    Mor - O.

    Date

    2007

    Cote

    2689W/26

    • Contexte : 2689W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2007.
    • Mor - O.

    Producteur :

    CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Arrivés en 1955-1957.

    Date

    1936-1944

    Cote

    1462W/76

    • Contexte : 1462W Education surveillée à la ferme de Champagne...

    • Centre de SAVIGNY-SUR-ORGE.
    • Lettre M.
    • Arrivés en 1955-1957.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

    Date

    1924

    Cote

    4U/1295

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Sc -V.

    Date

    2009

    Cote

    2912W/8

    • Contexte : 2912W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • Sc -V.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)

  37. Résultat n°37

    ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1925 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1901-1933 [2] ; droits de place sur les marchés, 1922-1926 [3] ; règlement des bains-douches, 1925-1929 [4] ; règlement et taxes sur les forains, 1926 [5] ; taxes sur le branchement d'égout et l'écoulement des eaux ou caniveaux, 1926-1927 [6] ; taxes sur les appareils et distributeurs d'essence, 1927 [7] ; vote de nouvelles taxes, 1927-1931 [8] ; convention avec un concessionnaire de marché, 1929-1934 [9] ; taxes sur les licences, 1929-1932 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1930-1931 [11] ; taxes sur les domestiques, 1931 [12] ; tarifs des examens radioscopiques et radiographiques, 1932 [13] ; stationnement des taxis, 1933 [14] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1934 [15].

    Date

    1894-1934

    Cote

    2O/1501

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

    Date

    1926

    Cote

    4U/1297

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    B - N.

    Date

    2012

    Cote

    3273W/1

    • Contexte : 3273W Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    • B - N.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D'ÉDUCATION FAMILIALE DE CORBEIL-ESSONNES Dunant (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE MOZARDS DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Ch - Ci.

    Date

    2007

    Cote

    2689W/18

    • Contexte : 2689W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2007.
    • Ch - Ci.

    Producteur :

    CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSOLLETTE (service producteur), CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE VIGNEUX-SUR-SEINE BROSSOLETTE (service versant)