Chilly-Mazarin. - Registre de la charité, à noter : - p. 3 : état des recettes et dépenses (1791). - p. 10 : arrêt des comptes au 10 novembre 1791. - p. 14 : arrêt des comptes au 3 février 1792. - p. 21 : rendu des comptes du receveur-trésorier devant le conseil municipal (1792). - p. 28 : arrêt des comptes au 21 juin 1793. - p. 31 : arrêt des comptes au 14 nivôse an II [3 janvier 1794]. - p. 34 : arrêt des comptes au 4 floréal an II [23 avril 1794]. - p. 37 : arrêt des comptes au 2 germinal an III [22 mars 1795]. - p. 41 : recette en grains ou loyer des terres (nivôse an IV, décembre 1795). - p. 43 : rentes dues à la charité (fructidor an V, septembre 1797). - p. 57 : recettes et dépenses de 1800 (an IX). - p. 59 : comptes au 24 fructidor an XI [11 septembre 1803]. - p. 61 : debets reconnus (fructidor an XI, septembre 1803). - p. 74 : arrêt des comptes au 27 frimaire an XIII [18 décembre 1804]. - p. 79 : arrêt des comptes au 18 frimaire an XIV [9 décembre 1805]. - p. 84 : répartition des attributions entre la commune et le bureau de charité (1806). - p. 92 : règlement pour la stabilité de la maison de charité : la délibération du 9 juillet 1807 interprête quelques articles. - p. 135 : revenu annuel de la charité pour l'année 1811.
Date
1791-1825
Cote
9V/25
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Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)
- Chilly-Mazarin. - Registre de la charité, à noter : -...
Producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
