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1841 - 1952.

3X/6

1841-1952

PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ROINVILLIERS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORIGNY-CHAMPIGNY, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, NOZAY, ORSAY Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE

correspondance, dossier individuel, liste nominative, dossier de procédure, statut d'association, programme, plan, déclaration d'utilité publique

Sociétés de secours mutuels.

4X/1

1869-1947

ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, AUTHON-LA-PLAINE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, ORMOY-LA-RIVIERE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune, SAINT-ESCOBILLE

Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : sociétés diverses : - société coopérative pour la vente de la viande de boucherie : statuts, compte-rendu d'assemblée générale, 1889 ; - Croix Rouge, association des dames françaises, correspondance de la déléguée, demande de participation, 1922 ; - chambre syndicale de MONS : compte-rendu, 15 février 1905 ; - syndicat agricole et horticole d'ATHIS-MONS : reçus de cotisation, invitations, coupures de journaux, 1923-1933 ; - exposition de l'habitation et d'urbanisme : brochure, cahier des charges, demande d'adhésion, menu, 1933 ; - 'La Fraternelle, société de secours mutuels': reçus de cotisation, ordre du jour, convocations, correspondance, statuts. [101 pièces papier, 118 p.].

26J/202

1889-1933

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES

statut d'association, coupure de presse, brochure, cahier des charges, menu, carton d'invitation, correspondance, compte rendu

Dossiers thématiques ou récapitulatifs. - Coopérative-habitation des PTT.

28J/1161

s.d

FRANCE

correspondance, plan

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - ARPAJON, cité jardin d'Arpajon, route nationale 20 : devis descriptif, 8 plans, frais de construction, mandat de paiement, acte de vente par Mr et Mme Lejeune 24.7.1931, quittance par Mr et Mme Lejeune 19.1.1932, extrait des minutes du greffe civil, dossier technique et administratif (1931-1942) , BRETIGNY, société coopérative d'habitations à bon marché de Brétigny : transmission de demande de subvention (1929-1930), BRUNOY, habitations à bon marché au lieu dit Les mardelles ou le Saut de Rigaut, acte de vente par Mr et Mme Besse 9.12.1932, quittance 1.9.1933, presse l'indépendant de Seine et Oise du 11.2.1933, état sur transcription (1932-1933) , BRUNOY, habitations à bon marché l'Abri du canton de Boissy-Saint-Léger, formation de la Société (1906-1912), CORBEIL, habitations à bon marché, cité jardin de Corbeil au lieu-dit La Prairie Saint Jean : plan, délibération, demande de déclaration d'utilité publique, mandat de paiement, quittance par les consorts Jozon 19.2.1932, acte de vente par les consorts Jozon 24-25 septembre 1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise du 14.11.1931 (1931-1937), CORBEIL, société le Foyer de Corbeil-Essonnes, formation de la société (1913-1914), CORBEIL, habitations à bon marché la Maison du travailleur du canton de Corbeil : statuts, courrier concernant la formation de la société (1906-1920), DOURDAN habitations à bon marché, société anonyme de crédit immobilier des cantons de DOURDAN : subventions (1930-1933).

3X/3

1906-1942

ARPAJON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune

pièce comptable, plan, minute juridictionnelle, dossier de procédure, coupure de presse, délibération, déclaration d'utilité publique, statut d'association, correspondance

Dossiers thématiques ou récapitulatifs. - Coopérative-habitation des PTT.

28J/1160

s.d

FRANCE

correspondance, plan

VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

EDEPOT13 4Q/1

1908-1911

VILLECONIN

procès-verbal, registre

VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

EDEPOT13 4Q/2

1911-1913

VILLECONIN

procès-verbal, registre

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

3X/5

1912-1954

LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune

coupure de presse, statut d'association, rapport d'activité, pièce comptable, plan, correspondance, cahier des charges, minute juridictionnelle, dossier de procédure, délibération

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - DRAVEIL, cité Paris-Jardins de Draveil au lieu dit le Parc : état parcellaire estimatif, mandat de paiement de fournitures, plan (1912-1933), EPINAY-SUR-ORGE, société d'habitations à bon marché des vallées de l'Orge et de l'Yvette : demande de subventions (1929-1930) ; ESSONNES : office public d'habitations à bon marché, construction d'un groupe d'habitation à bon marché et groupe scolaire au lieu dit Les hauts Tarterêts : acquisition de terrain à l'entreprise Gilardoni, notice, plan financier, résumé statistique du projet, 18 plans (1931-1938) ; ETAMPES, cité-jardins d'Etampes, groupe de maisons individuelles boulevard Saint-Michel : devis descriptif, cahier des charges, mandat de paiement pour les frais de constructions, demande de réalisation de subvention, plan calque (1930), 2 plans, acte de vente par Mr et Mlle Vollereaux du 11.4.1930, quittance par Mr et Mlle Vollereaux du 24.10.1930, projet de construction (1929-1933), LA FERTE-ALAIS, habitation à bon marché cité-jardins de la Ferté-Alais, route de Guigneville construction de maisons individuelles : cahier des charges, acte de vente par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 13.3.1931, presse l'Abeille d'Etampes du 25.4.1931, quittance par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 28.7.1931, cession de terrains en vue de classement de rue, devis descriptif, cahier des charges, 5 plans (1929-1952).

3X/4

1912-1952

DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune

dossier de procédure, état parcellaire, pièce comptable, plan, cahier des charges, coupure de presse

VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

EDEPOT13 4Q/3

1913-1915

VILLECONIN

procès-verbal, registre

VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

EDEPOT13 4Q/4

1915-1919

VILLECONIN

registre, procès-verbal

VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

EDEPOT13 4Q/5

1919-1923

VILLECONIN

procès-verbal, registre

L'Illustration économique et financière. Numéro spécial Seine-et-Marne, 31 mars 1923

GBR/3282

31 mars 1923

SEINE-ET-MARNE

brochure

VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

EDEPOT13 4Q/6

1924-1929

VILLECONIN

registre, procès-verbal

VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

EDEPOT13 4Q/7

1929-1937

VILLECONIN

registre, procès-verbal

DOURDAN. - Minoterie : procès-verbaux de l'assemblée générale de 1931, acte de vente, ouverture de crédits, dépôt de pièces relatives à la publicité, contrat d'apport-fusion entre la minoterie de DOURDAN et la Société coopérative agricole.

48J/129

1930-1960

DOURDAN Commune

contrat

VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

EDEPOT13 4Q/8

1937-1945

VILLECONIN

registre, procès-verbal

GUIBEVILLE. - Population et économie. - Syndicat agricole de GUIBEVILLE, dépôt des statuts à la mairie et demande d'autorisation pour ses activités : formulaire, procès-verbal de l'assemblée générale [deux exemplaires] (1945). Association syndicale agricole pour l'entretien des fossés et drainage de GUIBEVILLE-LA NORVILLE : projet de statuts (sans date). Société coopérative d'utilisation en commun du matériel agricole de GUIBEVILLE-AVRAINVILLE : statuts (sans date).

EDEPOT71 3F/2

1945

GUIBEVILLE

statut, procès-verbal

Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY, EVRY-ETAMPES, ATHIS-JUVISY-SAVIGNY, ARPAJON-LONGJUMEAU-MASSY, PALAISEAU-LIMOURS-DOURDAN, 1962-1965 ; circonscriptions législatives de Seine-et-Oise avant l'élection des députés de l'Essonne en 1967. VIRY-CHATILLON : lotissement du Buisson-au-Borgne, marché de la station d'épuration : compléments des travaux nécessaires à la viabilité du lotissement, cession à la société coopérative ""Bel-air"" d'un terrain communal, projet d'éclairage public, cession d'un terrain communal à l'association diocésaine de VERSAILLES pour construction d'une église, 1946-1961. ATHIS-MONS, équipement : aménagement, construction de logements, plan d'aménagement communal, urbanisme, construction, dérogation aux règlements d'urbanisme, permis de construire, accord préalable, 1960-1963.

1223W/39

1946-1967

ATHIS-MONS Canton, MONTGERON Canton, BRUNOY Canton, EVRY Canton, ETAMPES Canton, JUVISY-SUR-ORGE Canton, SAVIGNY-SUR-ORGE Canton, ARPAJON Canton, LONGJUMEAU Canton, MASSY Canton, PALAISEAU Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, DOURDAN Canton, VIRY-CHATILLON Commune, ATHIS-MONS Commune

permis de construire, étude, marché public