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38 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Sociétés de secours mutuels.

    Date

    1869-1947

    Cote

    4X/1

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : sociétés diverses : - société coopérative pour la vente de la viande de boucherie : statuts, compte-rendu d'assemblée générale, 1889 ; - Croix Rouge, association des dames françaises, correspondance de la déléguée, demande de participation, 1922 ; - chambre syndicale de MONS : compte-rendu, 15 février 1905 ; - syndicat agricole et horticole d'ATHIS-MONS : reçus de cotisation, invitations, coupures de journaux, 1923-1933 ; - exposition de l'habitation et d'urbanisme : brochure, cahier des charges, demande d'adhésion, menu, 1933 ; - 'La Fraternelle, société de secours mutuels': reçus de cotisation, ordre du jour, convocations, correspondance, statuts. [101 pièces papier, 118 p.].

    Date

    1889-1933

    Cote

    26J/202

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance,...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossiers thématiques ou récapitulatifs. - Coopérative-habitation des PTT.

    Date

    s.d

    Cote

    28J/1161

    • Contexte : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS

    • Dossiers thématiques ou récapitulatifs. - Coopérative-habitation...

    Producteur :

    DELHOUME André (service producteur), DELHOUME André (service versant)

  5. Résultat n°5

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - ARPAJON, cité jardin d'Arpajon, route nationale 20 : devis descriptif, 8 plans, frais de construction, mandat de paiement, acte de vente par Mr et Mme Lejeune 24.7.1931, quittance par Mr et Mme Lejeune 19.1.1932, extrait des minutes du greffe civil, dossier technique et administratif (1931-1942) , BRETIGNY, société coopérative d'habitations à bon marché de Brétigny : transmission de demande de subvention (1929-1930), BRUNOY, habitations à bon marché au lieu dit Les mardelles ou le Saut de Rigaut, acte de vente par Mr et Mme Besse 9.12.1932, quittance 1.9.1933, presse l'indépendant de Seine et Oise du 11.2.1933, état sur transcription (1932-1933) , BRUNOY, habitations à bon marché l'Abri du canton de Boissy-Saint-Léger, formation de la Société (1906-1912), CORBEIL, habitations à bon marché, cité jardin de Corbeil au lieu-dit La Prairie Saint Jean : plan, délibération, demande de déclaration d'utilité publique, mandat de paiement, quittance par les consorts Jozon 19.2.1932, acte de vente par les consorts Jozon 24-25 septembre 1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise du 14.11.1931 (1931-1937), CORBEIL, société le Foyer de Corbeil-Essonnes, formation de la société (1913-1914), CORBEIL, habitations à bon marché la Maison du travailleur du canton de Corbeil : statuts, courrier concernant la formation de la société (1906-1920), DOURDAN habitations à bon marché, société anonyme de crédit immobilier des cantons de DOURDAN : subventions (1930-1933).

    Date

    1906-1942

    Cote

    3X/3

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers thématiques ou récapitulatifs. - Coopérative-habitation des PTT.

    Date

    s.d

    Cote

    28J/1160

    • Contexte : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS

    • Dossiers thématiques ou récapitulatifs. - Coopérative-habitation...

    Producteur :

    DELHOUME André (service producteur), DELHOUME André (service versant)

  7. Résultat n°7

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

    Date

    1908-1911

    Cote

    EDEPOT13 4Q/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  8. Résultat n°8

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

    Date

    1911-1913

    Cote

    EDEPOT13 4Q/2

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  9. Résultat n°9

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

    Date

    1912-1954

    Cote

    3X/5

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - DRAVEIL, cité Paris-Jardins de Draveil au lieu dit le Parc : état parcellaire estimatif, mandat de paiement de fournitures, plan (1912-1933), EPINAY-SUR-ORGE, société d'habitations à bon marché des vallées de l'Orge et de l'Yvette : demande de subventions (1929-1930) ; ESSONNES : office public d'habitations à bon marché, construction d'un groupe d'habitation à bon marché et groupe scolaire au lieu dit Les hauts Tarterêts : acquisition de terrain à l'entreprise Gilardoni, notice, plan financier, résumé statistique du projet, 18 plans (1931-1938) ; ETAMPES, cité-jardins d'Etampes, groupe de maisons individuelles boulevard Saint-Michel : devis descriptif, cahier des charges, mandat de paiement pour les frais de constructions, demande de réalisation de subvention, plan calque (1930), 2 plans, acte de vente par Mr et Mlle Vollereaux du 11.4.1930, quittance par Mr et Mlle Vollereaux du 24.10.1930, projet de construction (1929-1933), LA FERTE-ALAIS, habitation à bon marché cité-jardins de la Ferté-Alais, route de Guigneville construction de maisons individuelles : cahier des charges, acte de vente par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 13.3.1931, presse l'Abeille d'Etampes du 25.4.1931, quittance par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 28.7.1931, cession de terrains en vue de classement de rue, devis descriptif, cahier des charges, 5 plans (1929-1952).

    Date

    1912-1952

    Cote

    3X/4

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

    Date

    1913-1915

    Cote

    EDEPOT13 4Q/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  12. Résultat n°12

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

    Date

    1915-1919

    Cote

    EDEPOT13 4Q/4

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  13. Résultat n°13

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

    Date

    1919-1923

    Cote

    EDEPOT13 4Q/5

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  14. Résultat n°14

    L'Illustration économique et financière. Numéro spécial Seine-et-Marne, 31 mars 1923

    Date

    31 mars 1923

    Cote

    GBR/3282

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • L'Illustration économique et financière. Numéro spécial...
  15. Résultat n°15

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

    Date

    1924-1929

    Cote

    EDEPOT13 4Q/6

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  16. Résultat n°16

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

    Date

    1929-1937

    Cote

    EDEPOT13 4Q/7

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  17. Résultat n°17

    DOURDAN. - Minoterie : procès-verbaux de l'assemblée générale de 1931, acte de vente, ouverture de crédits, dépôt de pièces relatives à la publicité, contrat d'apport-fusion entre la minoterie de DOURDAN et la Société coopérative agricole.

    Date

    1930-1960

    Cote

    48J/129

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • DOURDAN. - Minoterie : procès-verbaux de l'assemblée...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  18. Résultat n°18

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

    Date

    1937-1945

    Cote

    EDEPOT13 4Q/8

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  19. Résultat n°19

    GUIBEVILLE. - Population et économie. - Syndicat agricole de GUIBEVILLE, dépôt des statuts à la mairie et demande d'autorisation pour ses activités : formulaire, procès-verbal de l'assemblée générale [deux exemplaires] (1945). Association syndicale agricole pour l'entretien des fossés et drainage de GUIBEVILLE-LA NORVILLE : projet de statuts (sans date). Société coopérative d'utilisation en commun du matériel agricole de GUIBEVILLE-AVRAINVILLE : statuts (sans date).

    Date

    1945

    Cote

    EDEPOT71 3F/2

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Syndicat agricole...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY, EVRY-ETAMPES, ATHIS-JUVISY-SAVIGNY, ARPAJON-LONGJUMEAU-MASSY, PALAISEAU-LIMOURS-DOURDAN, 1962-1965 ; circonscriptions législatives de Seine-et-Oise avant l'élection des députés de l'Essonne en 1967. VIRY-CHATILLON : lotissement du Buisson-au-Borgne, marché de la station d'épuration : compléments des travaux nécessaires à la viabilité du lotissement, cession à la société coopérative ""Bel-air"" d'un terrain communal, projet d'éclairage public, cession d'un terrain communal à l'association diocésaine de VERSAILLES pour construction d'une église, 1946-1961. ATHIS-MONS, équipement : aménagement, construction de logements, plan d'aménagement communal, urbanisme, construction, dérogation aux règlements d'urbanisme, permis de construire, accord préalable, 1960-1963.

    Date

    1946-1967

    Cote

    1223W/39

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)