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38 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1841 - 1952.

Date

1841-1952

Cote

3X/6

Résultat n°2

Sociétés de secours mutuels.

Date

1869-1947

Cote

4X/1

Résultat n°3

Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : sociétés diverses : - société coopérative pour la vente de la viande de boucherie : statuts, compte-rendu d'assemblée générale, 1889 ; - Croix Rouge, association des dames françaises, correspondance de la déléguée, demande de participation, 1922 ; - chambre syndicale de MONS : compte-rendu, 15 février 1905 ; - syndicat agricole et horticole d'ATHIS-MONS : reçus de cotisation, invitations, coupures de journaux, 1923-1933 ; - exposition de l'habitation et d'urbanisme : brochure, cahier des charges, demande d'adhésion, menu, 1933 ; - 'La Fraternelle, société de secours mutuels': reçus de cotisation, ordre du jour, convocations, correspondance, statuts. [101 pièces papier, 118 p.].

Date

1889-1933

Cote

26J/202

Résultat n°4

Dossiers thématiques ou récapitulatifs. - Coopérative-habitation des PTT.

Date

s.d

Cote

28J/1161

Résultat n°5

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - ARPAJON, cité jardin d'Arpajon, route nationale 20 : devis descriptif, 8 plans, frais de construction, mandat de paiement, acte de vente par Mr et Mme Lejeune 24.7.1931, quittance par Mr et Mme Lejeune 19.1.1932, extrait des minutes du greffe civil, dossier technique et administratif (1931-1942) , BRETIGNY, société coopérative d'habitations à bon marché de Brétigny : transmission de demande de subvention (1929-1930), BRUNOY, habitations à bon marché au lieu dit Les mardelles ou le Saut de Rigaut, acte de vente par Mr et Mme Besse 9.12.1932, quittance 1.9.1933, presse l'indépendant de Seine et Oise du 11.2.1933, état sur transcription (1932-1933) , BRUNOY, habitations à bon marché l'Abri du canton de Boissy-Saint-Léger, formation de la Société (1906-1912), CORBEIL, habitations à bon marché, cité jardin de Corbeil au lieu-dit La Prairie Saint Jean : plan, délibération, demande de déclaration d'utilité publique, mandat de paiement, quittance par les consorts Jozon 19.2.1932, acte de vente par les consorts Jozon 24-25 septembre 1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise du 14.11.1931 (1931-1937), CORBEIL, société le Foyer de Corbeil-Essonnes, formation de la société (1913-1914), CORBEIL, habitations à bon marché la Maison du travailleur du canton de Corbeil : statuts, courrier concernant la formation de la société (1906-1920), DOURDAN habitations à bon marché, société anonyme de crédit immobilier des cantons de DOURDAN : subventions (1930-1933).

Date

1906-1942

Cote

3X/3

Résultat n°6

Dossiers thématiques ou récapitulatifs. - Coopérative-habitation des PTT.

Date

s.d

Cote

28J/1160

Résultat n°7

VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

Date

1908-1911

Cote

EDEPOT13 4Q/1

Résultat n°8

VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

Date

1911-1913

Cote

EDEPOT13 4Q/2

Résultat n°9

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

Date

1912-1954

Cote

3X/5

Résultat n°10

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - DRAVEIL, cité Paris-Jardins de Draveil au lieu dit le Parc : état parcellaire estimatif, mandat de paiement de fournitures, plan (1912-1933), EPINAY-SUR-ORGE, société d'habitations à bon marché des vallées de l'Orge et de l'Yvette : demande de subventions (1929-1930) ; ESSONNES : office public d'habitations à bon marché, construction d'un groupe d'habitation à bon marché et groupe scolaire au lieu dit Les hauts Tarterêts : acquisition de terrain à l'entreprise Gilardoni, notice, plan financier, résumé statistique du projet, 18 plans (1931-1938) ; ETAMPES, cité-jardins d'Etampes, groupe de maisons individuelles boulevard Saint-Michel : devis descriptif, cahier des charges, mandat de paiement pour les frais de constructions, demande de réalisation de subvention, plan calque (1930), 2 plans, acte de vente par Mr et Mlle Vollereaux du 11.4.1930, quittance par Mr et Mlle Vollereaux du 24.10.1930, projet de construction (1929-1933), LA FERTE-ALAIS, habitation à bon marché cité-jardins de la Ferté-Alais, route de Guigneville construction de maisons individuelles : cahier des charges, acte de vente par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 13.3.1931, presse l'Abeille d'Etampes du 25.4.1931, quittance par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 28.7.1931, cession de terrains en vue de classement de rue, devis descriptif, cahier des charges, 5 plans (1929-1952).

Date

1912-1952

Cote

3X/4

Résultat n°11

VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

Date

1913-1915

Cote

EDEPOT13 4Q/3

Résultat n°12

VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

Date

1915-1919

Cote

EDEPOT13 4Q/4

Résultat n°13

VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

Date

1919-1923

Cote

EDEPOT13 4Q/5

Résultat n°14

L'Illustration économique et financière. Numéro spécial Seine-et-Marne, 31 mars 1923

Date

31 mars 1923

Cote

GBR/3282

Résultat n°15

VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

Date

1924-1929

Cote

EDEPOT13 4Q/6

Résultat n°16

VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

Date

1929-1937

Cote

EDEPOT13 4Q/7

Résultat n°17

DOURDAN. - Minoterie : procès-verbaux de l'assemblée générale de 1931, acte de vente, ouverture de crédits, dépôt de pièces relatives à la publicité, contrat d'apport-fusion entre la minoterie de DOURDAN et la Société coopérative agricole.

Date

1930-1960

Cote

48J/129

Résultat n°18

VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

Date

1937-1945

Cote

EDEPOT13 4Q/8

Résultat n°19

GUIBEVILLE. - Population et économie. - Syndicat agricole de GUIBEVILLE, dépôt des statuts à la mairie et demande d'autorisation pour ses activités : formulaire, procès-verbal de l'assemblée générale [deux exemplaires] (1945). Association syndicale agricole pour l'entretien des fossés et drainage de GUIBEVILLE-LA NORVILLE : projet de statuts (sans date). Société coopérative d'utilisation en commun du matériel agricole de GUIBEVILLE-AVRAINVILLE : statuts (sans date).

Date

1945

Cote

EDEPOT71 3F/2

Résultat n°20

Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY, EVRY-ETAMPES, ATHIS-JUVISY-SAVIGNY, ARPAJON-LONGJUMEAU-MASSY, PALAISEAU-LIMOURS-DOURDAN, 1962-1965 ; circonscriptions législatives de Seine-et-Oise avant l'élection des députés de l'Essonne en 1967. VIRY-CHATILLON : lotissement du Buisson-au-Borgne, marché de la station d'épuration : compléments des travaux nécessaires à la viabilité du lotissement, cession à la société coopérative ""Bel-air"" d'un terrain communal, projet d'éclairage public, cession d'un terrain communal à l'association diocésaine de VERSAILLES pour construction d'une église, 1946-1961. ATHIS-MONS, équipement : aménagement, construction de logements, plan d'aménagement communal, urbanisme, construction, dérogation aux règlements d'urbanisme, permis de construire, accord préalable, 1960-1963.

Date

1946-1967

Cote

1223W/39