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109 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

Cote
G/263
 Date
1207-1789
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, SAINT-AUBIN, BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GOMETZ-LA-VILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Inventaire des titres du chapitre
  • Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...
Résultat n°2

Servitudes passives sur le domaine

Cote
G/275
 Date
1261-1757
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Servitudes passives sur le domaine
Résultat n°3

VILLECONIN. - Presbytère : location, logement et jardin, désaffectation totale du jardin du presbytère, servitude, acquisition, travaux, vente et échange de bâtiments entre la commune et des particuliers, location de l'ancien presbytère, plans (an IV [1795/1796] - 1917).

Cote
EDEPOT13 2M/5
 Date
1795-1917
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
plan

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Presbytère : location, logement et jardin,...
Résultat n°4

VIRY-CHATILLON - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux, 1801-1809 [1] ; travaux : demande de secours, 1840 [2] ; travaux, correspondance, 1862, 1875-1879 [3] ; travaux, correspondance, 1928-1929 [4] ; acquisition du presbytère, 1825 [5] ; correspondance diverse : différend avec l'instituteur, traitement du desservant, quêtes, comptes de la fabrique, escalier de l'église, servitude de passage, tombes militaires, 1851-1876 [6].

Cote
2O/1470
 Date
1801-1929
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
compte financier, correspondance

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIRY-CHATILLON - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux,...
Résultat n°5

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Alignements et permissions de voirie : arrêtés du maire et du préfet, demandes des pétitionnaires (1843 - 1947). Demandes de certificat attestant que des immeubles ne sont pas grevés de servitude résultant soit du plan d'alignement ou de nivellement, soit du projet d'extension de la commune (1942 - 1950).

Cote
EDEPOT77 1O/4
 Date
1843-1950
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
arrêté d'alignement, arrêté du maire, arrêté préfectoral

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°6

MASSY. - Cimetière.- Monument aux morts, 1870-1871, 1920-1925 [1] ; entretien des tombes allemandes : mémoires, 1874 [2] ; tarifs des concessions 1845, 1922-1938 [3] ; servitude, 1931 [4] ; fossoyeurs, 1925 [5].

Cote
2O/822
 Date
1845-1938
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MASSY. - Cimetière.- Monument aux morts, 1870-1871,...
Résultat n°7

CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et voirie urbaine. Amélioration d'habitat rural. Terrain, cession ; acquisition ; expropriation. Servitudes. Conduit de fumée. Portes et fenêtres. Enclos et cave. Pavages. Elagage.

Cote
EDEPOT17 1O/2
 Date
1855-1962
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et...
Résultat n°8

PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS. - Cimetière.- Agrandissement : acquisition de terrain, servitude, enquête sur la création d'un cimetière, emprunts, 1922-1925 [1] ; concessions, 1929-1939 [2] ; monument aux morts : modification, 1933, 1936 [3] ; modification au règlement des concessions, tarifs, 1933, 1939 [4] ; indemnité du desservant de MORANGIS, droit d'inhumation pour étrangers, travaux (sépulture de la marquise de VAUBOREL), 1890-1903 [5].

Cote
2O/1054
 Date
1890-1939
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS
 Type de document
règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS. - Cimetière.- Agrandissement...
Résultat n°9

Famille Darblay. - Cession par la commune de Saint-Germain-lès-Corbeil à Paul Darblay du lavoir de Villouvette en échange de la construction par celui-ci d'un nouveau lavoir communal : acte d'échange du 4 décembre 1894, construction du nouveau lavoir, alimentation en eau, écoulement des eaux usées, devis de travaux de maçonnerie, de plomberie, de couverture (1893-1902), rachat de servitude par Robert Darblay concernant l'alimentation en eau du lavoir communal (1929) ; construction d'une maison de garde champêtre avec des marériaux fournis par Paul Darblay : devis des travaux S.D. [vers 1900]. Rectifications de chemins communaux : de la côte de Saint-Germain route n°9 (1882), du chemin vicinal n°2 de la Tuilerie (1902).

Cote
78J/122
 Date
1893-1929
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay. - Cession par la commune de Saint-Germain-lès-Corbeil...
Résultat n°10

Syndicat intercommunal d'électricité de la région de BRETIGNY-SUR-ORGE, exploitation du réseau de distribution d'énergie électrique : rapports de l'ingénieur conseil, établissement des servitudes, compte-rendus d'exploitation.

Cote
823W/1
 Date
1937-1947
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Canton
 Type de document
rapport, compte rendu

  • Contexte : SYNDICAT INTERCOMUNAL D'ELECTRICITE DE LA REGION DE...

  • Syndicat intercommunal d'électricité de la région de...
Résultat n°11

LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Avis de branchements et lignes secondaires (1938 - 1939). Remodelage du réseau de l'APTR dans le Val-de-Marne, l'Essonne, et la Seine-et-Marne : compte-rendu de la réunion du 23 mai 1975. Servitudes radio-électriques sur le passage du faisceau hertzien PARIS - CLERMONT-FERRAND ayant une incidence sur le territoire de la commune : un dossier communiqué par le préfet (1975).

Cote
EDEPOT81 2O/1
 Date
1938-1975
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports...
Résultat n°12

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale : pompes funèbres (1952-1953) ; subventions, correspondance diverse (1954-1955) ; agrandissement du cimetière : acquisition de terrain, plans, état estimatif des parcelles, procès-verbal d'enquête, journal Le Républicain du 3 août 1951, correspondance diverse (1951-1954), travaux d'aménagement et d'assainissement, plans (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; biens communaux : acquisition d'un terrain (1961), aménagement d'espace vert (1960), acquisition d'un tracteur-remorque (1953-1954) ; adduction d'eau : travaux d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1950-1956) ; voirie vicinale et rurale : emprunt, rachat d'une servitude de passage, extraits de délibérations (1953-1955). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Budget (1952) ; construction d'un groupe scolaire : acquisition du terrain PRUNT, projet et plans, devis, correspondance diverse (1950-1954) ; adduction d'eau : nomination des délégués au comité syndical des eaux (1953).

Cote
986W/143
 Date
1941-1961
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
procès-verbal, coupure de presse, correspondance, plan, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale :...
Résultat n°13

Lignes électriques, SACLAY (1950-1951) ; lignes électriques, servitudes, aérodrome de BRETIGNY à ETAMPES, LA FORET LE ROI, MASSY, BRIIS-SOUS-FORGES (1944-1955) ; servitude électrique, ligne à 63KV CORBEIL-MORIGNY, ligne à 90 KV PALAISEAU SACLAY (1958-1960).

Cote
805W/1
 Date
1944-1960
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SACLAY, ETAMPES Commune, FORET-LE-ROI (LA), MASSY Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, CORBEIL-ESSONNES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PALAISEAU Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT.

  • Lignes électriques, SACLAY (1950-1951) ; lignes électriques,...
Résultat n°14

Contrôle de légalité : MOIGNY-SUR-ECOLE à MONTGERON : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

Cote
1107W/15
 Date
1956-1968
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune
 Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : MOIGNY-SUR-ECOLE à MONTGERON...
Résultat n°15

Contrôle de légalité : VIRY-CHATILLON à YERRES : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

Cote
1107W/30
 Date
1956-1968
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
 Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : VIRY-CHATILLON à YERRES : affaires...
Résultat n°16

Contrôle de légalité : SAULX-LES-CHARTREUX à SAINT-VRAIN : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

Cote
1107W/26
 Date
1956-1968
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-VRAIN
 Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : SAULX-LES-CHARTREUX à SAINT-VRAIN...
Résultat n°17

Contrôle de légalité : MORSANG-SUR-ORGE à ONCY-SUR-ECOLE : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

Cote
1107W/19
 Date
1956-1968
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : MORSANG-SUR-ORGE à ONCY-SUR-ECOLE...
Résultat n°18

Contrôle de légalité : PARAY-VIEILLE-POSTE à PRUNAY-SUR-ESSONNE : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

Cote
1107W/23
 Date
1956-1968
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : PARAY-VIEILLE-POSTE à PRUNAY-SUR-ESSONNE...
Résultat n°19

Contrôle de légalité : ETRECHY à LA FORET-SAINTE-CROIX : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

Cote
1107W/9
 Date
1956-1968
 Lieu
ETRECHY Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : ETRECHY à LA FORET-SAINTE-CROIX...
Résultat n°20

Contrôle de légalité : VERRIERES-LE-BUISSON à VILLABE : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

Cote
1107W/28
 Date
1956-1968
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, VILLABE
 Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : VERRIERES-LE-BUISSON à VILLABE...