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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

Cote
1744W/392
 Date
1978
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
  • Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.…
Résultat n°2

Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

Cote
1954W/3
 Date
1910
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :…
  • Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).
Résultat n°3

Greffe, civil. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières.

Cote
3U/785
 Date
1831-1836
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Créances, saisies : transcriptions…
Résultat n°4

Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).

Cote
1954W/200
 Date
1983-1985
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :…
  • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).…
Résultat n°5

Justice de paix de Corbeil. - Saisies-arrêts.

Cote
4U/417
 Date
1910
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
  • Justice de paix de Corbeil. - Saisies-arrêts.
Résultat n°6

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Cote
3U/2480
 Date
1897
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges…
Résultat n°7

Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (juin 1839-mai 1841).

Cote
3U/2424
 Date
1839-1841
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions…
Résultat n°8

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (28 mars-20 juin 1875).

Cote
3U/1353
 Date
1875
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes…
Résultat n°9

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1884).

Cote
3U/903
 Date
1884
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et…
Résultat n°10

Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

Cote
3U/2462
 Date
1809
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Civil, actes civils. - Créances : adjudication.
Résultat n°11

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (14 février 1886-11 avril 1886).

Cote
3U/1366
 Date
1886
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes…
Résultat n°12

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Cote
3U/862
 Date
1853
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et…
Résultat n°13

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : attachements aux paies (10 août 1879-18 avril 1880).

Cote
3U/1369
 Date
1879-1880
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes…
Résultat n°14

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (3 janvier-28 mars 1875).

Cote
3U/1352
 Date
1875
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes…
Résultat n°15

Registre de jugements civils d'injonction de payer concernant LONGJUMEAU (1991-1992).

Cote
1924W/381
 Date
1991-1992
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
  • Registre de jugements civils d'injonction de payer…
Résultat n°16

Registres civils d'injonctions de payer, année 1993 : n°1533 - 3012.

Cote
1744W/418
 Date
1993
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
  • Registres civils d'injonctions de payer, année 1993…
Résultat n°17

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Cote
3U/2450
 Date
1864-1865
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.…
Résultat n°18

Civil : saisie-arrêt des rémunérations du travail (1975-1980).

Cote
2302W/362
 Date
1975-1980
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
  • Civil : saisie-arrêt des rémunérations du travail…
Résultat n°19

Justice de paix d'Arpajon. - Registres d'inscription des saisies-arrêts (mai 1902-octobre 1902).

Cote
4U/163
 Date
1902
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
  • Justice de paix d'Arpajon. - Registres d'inscription…
Résultat n°20

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Cote
3U/2451
 Date
1865-1867
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.…
Résultat n°21

Civil : registre des procès-verbaux en matière de saisie-arrêt des rémunérations du travail.

Cote
2295W/37
 Date
1988-1994
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
registre, procès-verbal
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES
  • Civil : registre des procès-verbaux en matière de…
Résultat n°22

Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations de cession sur salaire (1971).

Cote
1954W/54
 Date
1971
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :…
  • Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations…
Résultat n°23

Justice de paix de Corbeil. - Saisies-arrêts (octobre-décembre 1911).

Cote
4U/420
 Date
1911
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
  • Justice de paix de Corbeil. - Saisies-arrêts (octobre-décembre…
Résultat n°24

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Cote
3U/2495
 Date
1921
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges…
Résultat n°25

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Cote
3U/2448
 Date
1860-1861
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.…
Résultat n°26

Registre (31 mai - 22 décembre 1831).

Cote
4Q1/2442
 Date
1831
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
  • Saisies immobilières.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Registre (31 mai - 22 décembre 1831).
Résultat n°27

Volume 74 (29 juin 1889 - 19 juillet 1890).

Cote
4Q1/2501
 Date
1889-1890
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
  • Saisies immobilières.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 74 (29 juin 1889 - 19 juillet 1890).
Résultat n°28

Volume 75 (19 juillet 1890 - 22 octobre 1891).

Cote
4Q1/2502
 Date
1890-1891
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
  • Saisies immobilières.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 75 (19 juillet 1890 - 22 octobre 1891).
Résultat n°29

Civil, actes civils. - Créances : ordres et distributions.

Cote
3U/2505
 Date
1816-1822
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Civil, actes civils. - Créances : ordres et distributions.…
Résultat n°30

Volume 87 (26 août 1899 - 23 janvier 1900).

Cote
4Q1/2514
 Date
1899-1900
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
  • Saisies immobilières.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 87 (26 août 1899 - 23 janvier 1900).
Résultat n°31

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Février - mars 1974).

Cote
1924W/273
 Date
1974
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème…
  • Minutes de jugements civils de cessions de salaires…
Résultat n°32

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (janvier - septembre 1979).

Cote
2161W/114
 Date
1979
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU
  • Minutes de jugements civils de cessions de salaires…
Résultat n°33

Greffe, civil. - Créances : adjudications (an X- an XI).

Cote
3U/821
 Date
1801-1803
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Créances : adjudications (an X- an…
Résultat n°34

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (13 janvier 1889-5 février 1889).

Cote
3U/1368
 Date
1889
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes…
Résultat n°35

Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

Cote
2161W/113
 Date
1989
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU
  • Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).
Résultat n°36

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (août-décembre 1844).

Cote
3U/850
 Date
1844
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et…
Résultat n°37

Plumitifs civils de saisies (1995).

Cote
2161W/129
 Date
1995
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU
  • Plumitifs civils de saisies (1995).
Résultat n°38

Greffe, civil. - Créances, saisies : autorisations de conversions de saisies.

Cote
3U/789
 Date
1886-1927
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Créances, saisies : autorisations…
Résultat n°39

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : attachements aux paies (16 mai 1880-5 septembre 1880).

Cote
3U/1370
 Date
1880
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes…
Résultat n°40

n°3571-3626 (10 juin 1980 - 3 juillet 1981).
Cote
2600W/9
 Date
Entre le 10 juin 1980 et le 03 juillet 1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres…
  • Saisies immobilières.
  • Minutes des décisions en matière d'ordres.
  • n°3571-3626 (10 juin 1980 - 3 juillet 1981).