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Résultat n°1

Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

Date

1978

Cote

1744W/392

Résultat n°2

Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

Date

1910

Cote

1954W/3

Résultat n°3

Greffe, civil. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières.

Date

1831-1836

Cote

3U/785

Résultat n°4

Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).

Date

1983-1985

Cote

1954W/200

Résultat n°5

Justice de paix de Corbeil. - Saisies-arrêts.

Date

1910

Cote

4U/417

Résultat n°6

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Date

1897

Cote

3U/2480

Résultat n°7

Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (juin 1839-mai 1841).

Date

1839-1841

Cote

3U/2424

Résultat n°8

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (28 mars-20 juin 1875).

Date

1875

Cote

3U/1353

Résultat n°9

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1884).

Date

1884

Cote

3U/903

Résultat n°10

Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

Date

1809

Cote

3U/2462

Résultat n°11

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (14 février 1886-11 avril 1886).

Date

1886

Cote

3U/1366

Résultat n°12

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Date

1853

Cote

3U/862

Résultat n°13

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : attachements aux paies (10 août 1879-18 avril 1880).

Date

1879-1880

Cote

3U/1369

Résultat n°14

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (3 janvier-28 mars 1875).

Date

1875

Cote

3U/1352

Résultat n°15

Registre de jugements civils d'injonction de payer concernant LONGJUMEAU (1991-1992).

Date

1991-1992

Cote

1924W/381

Résultat n°16

Registres civils d'injonctions de payer, année 1993 : n°1533 - 3012.

Date

1993

Cote

1744W/418

Résultat n°17

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Date

1864-1865

Cote

3U/2450

Résultat n°18

Civil : saisie-arrêt des rémunérations du travail (1975-1980).

Date

1975-1980

Cote

2302W/362

Résultat n°19

Justice de paix d'Arpajon. - Registres d'inscription des saisies-arrêts (mai 1902-octobre 1902).

Date

1902

Cote

4U/163

Résultat n°20

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Date

1865-1867

Cote

3U/2451

Résultat n°21

Civil : registre des procès-verbaux en matière de saisie-arrêt des rémunérations du travail.

Date

1988-1994

Cote

2295W/37

Résultat n°22

Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations de cession sur salaire (1971).

Date

1971

Cote

1954W/54

Résultat n°23

Justice de paix de Corbeil. - Saisies-arrêts (octobre-décembre 1911).

Date

1911

Cote

4U/420

Résultat n°24

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Date

1921

Cote

3U/2495

Résultat n°25

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Date

1860-1861

Cote

3U/2448

Résultat n°26

Registre (31 mai - 22 décembre 1831).

Date

1831

Cote

4Q1/2442

Résultat n°27

Volume 74 (29 juin 1889 - 19 juillet 1890).

Date

1889-1890

Cote

4Q1/2501

Résultat n°28

Volume 75 (19 juillet 1890 - 22 octobre 1891).

Date

1890-1891

Cote

4Q1/2502

Résultat n°29

Civil, actes civils. - Créances : ordres et distributions.

Date

1816-1822

Cote

3U/2505

Résultat n°30

Volume 87 (26 août 1899 - 23 janvier 1900).

Date

1899-1900

Cote

4Q1/2514

Résultat n°31

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Février - mars 1974).

Date

1974

Cote

1924W/273

Résultat n°32

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (janvier - septembre 1979).

Date

1979

Cote

2161W/114

Résultat n°33

Greffe, civil. - Créances : adjudications (an X- an XI).

Date

1801-1803

Cote

3U/821

Résultat n°34

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (13 janvier 1889-5 février 1889).

Date

1889

Cote

3U/1368

Résultat n°35

Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

Date

1989

Cote

2161W/113

Résultat n°36

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (août-décembre 1844).

Date

1844

Cote

3U/850

Résultat n°37

Plumitifs civils de saisies (1995).

Date

1995

Cote

2161W/129

Résultat n°38

Greffe, civil. - Créances, saisies : autorisations de conversions de saisies.

Date

1886-1927

Cote

3U/789

Résultat n°39

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : attachements aux paies (16 mai 1880-5 septembre 1880).

Date

1880

Cote

3U/1370

Résultat n°40

n°3571-3626 (10 juin 1980 - 3 juillet 1981).

Date

Entre le 10 juin 1980 et le 03 juillet 1981

Cote

2600W/9