séjour des étrangers

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres BOU-BRI (1968-1976).	Cote 991W/22	Date 1968-1976	Lieu ALGERIE, ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°2	Registre d'envoi des dossiers d'expulsion des condamnés interdits de séjour.	Cote 2Y/158	Date 1935-1966	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre d'écrou
	Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes... Prison de Corbeil. Registres d'écrou. Registre d'envoi des dossiers d'expulsion des condamnés...
Résultat n°3	CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France, parution du Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise, numéro spécial du 1er février 1949 ; numéro spécial du 1er octobre 1954.	Cote EDEPOT53 2I/8	Date 1949-1954	Lieu CHEVANNES	Type de document publication officielle
	Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et...
Résultat n°4	CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, demande et obtention des passeports : registre pour servir l'inscription des citoyens venant s'établir dans la commune, passeports pour l'intérieur (an VIII-1937).	Cote EDEPOT17 2I/4	Date 1799-1937	Lieu CHAMPCUEIL	Type de document passeport, registre
	Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°5	CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).	Cote EDEPOT17 2I/9	Date 1801-1962	Lieu CHAMPCUEIL	Type de document registre matricule, permis, statistique
	Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°6	Etrangers (1980).	Cote 1002W/20	Date 1980	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document liste nominative
	Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,... Etrangers (1980).
Résultat n°7	Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres PEREIRA-ALVES-PUG (1968-1976).	Cote 991W/15	Date 1968-1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Résultat n°8	Recensement de population étrangère (1980-1981).	Cote 1002W/13	Date 1980-1981	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document liste nominative
	Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,... Recensement de population étrangère (1980-1981).
Résultat n°9	Régularisation des étrangers : certificats de logements (1968-1976).	Cote 991W/40	Date 1968-1976	Lieu ESSONNE	Type de document certificat
	Contexte : AIDE SOCIALE Régularisation des étrangers : certificats de logements...
Résultat n°10	Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1-200 (1968-1976).	Cote 991W/30	Date 1968-1976	Lieu ALGERIE, ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°11	Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres ELA-HAM (1968-1976).	Cote 991W/24	Date 1968-1976	Lieu ALGERIE, ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°12	GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune, formalités administratives diverses [demandes de naturalisation, demande d'acquisition de nationalité étrangère, femmes étrangères enceintes, changements de domicile, infractions commises, expulsions, demande de statut de réfugié politique, chomâge, retraites] : fiches d'identité, fiches de contrôle, attestations d'employeur et de l'administration, correspondance des administrations françaises et des ambassades et consulats étrangers (1930 - 1985).	Cote EDEPOT71 2I/7	Date 1930-1985	Lieu GUIBEVILLE	Type de document notice individuelle, carte d'identité, correspondance
	Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°13	Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres MARTINS-ALVES-MOZ (1968-1976).	Cote 991W/13	Date 1968-1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Résultat n°14	Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres MAA-MARTINS (1968-1976).	Cote 991W/12	Date 1968-1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Résultat n°15	Recensement de population étrangère (1978-1979).	Cote 1002W/6	Date 1978-1979	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document liste nominative
	Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,... Recensement de population étrangère (1978-1979).
Résultat n°16	Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres BAB-BIR (1968-1976).	Cote 991W/21	Date 1968-1976	Lieu ALGERIE, ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°17	MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers : registres d'immatriculation, registre des déplacements (1883 - 1924). Suspension du permis de conduire à l'encontre de M. Olivier Vandenbrouck (1969).	Cote EDEPOT20 2I/1	Date 1893-1969	Lieu MOIGNY-SUR-ECOLE	Type de document registre des entrées et des sorties, registre matricule, permis
	Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°18	Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres DAS-DEH (1968-1976).	Cote 991W/5	Date 1968-1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Résultat n°19	CHEVANNES. - Récépissés de demandes de cartes d'identité, récépissé de demande de cartes de séjour, avis de départ ou d'arrivée des étrangers (1938-1965) ; déclarations de changement de domicile pour les étrangers sous l'Etat français (1943-1945).	Cote EDEPOT53 2I/4	Date 1938-1965	Lieu CHEVANNES	Type de document carte d'identité, titre de séjour, déclaration, registre des entrées et des sorties
	Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHEVANNES. - Récépissés de demandes de cartes d'identité,...
Résultat n°20	Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979).	Cote 1002W/8	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document liste nominative
	Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,... Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979)....
Résultat n°21	Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°201-399 (1968-1976).	Cote 991W/31	Date 1968-1976	Lieu ALGERIE, ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°22	Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980).	Cote 1002W/14	Date 1980	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document liste nominative
	Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,... Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980)....
Résultat n°23	Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres DEJ-DJU (1968-1976).	Cote 991W/6	Date 1968-1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Résultat n°24	Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1251-1400 (1968-1976).	Cote 991W/37	Date 1968-1976	Lieu ALGERIE, ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°25	Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1501-1650 (1968-1976).	Cote 991W/39	Date 1968-1976	Lieu ALGERIE, ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°26	ORMOY-LA-RIVIERE. - Etrangers. - Avis d'arrivée, avis de changements de résidence, cartes d'électeurs, liste de visas à l'arrivée et au départ, certificat de nationalité, autorisations préfectorales de carte de résident privilégié, récepissés de demandes de cartes d'identité (1942-1956).	Cote EDEPOT26 2I/1	Date 1942-1956	Lieu ORMOY-LA-RIVIERE	Type de document carte d'identité, CERTIFICAT DE NATIONALITE, registre des entrées et des sorties, carte d'électeur
	Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. ORMOY-LA-RIVIERE. - Etrangers. - Avis d'arrivée, avis...
Résultat n°27	Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise	Cote PBR/923	Date 1949	Lieu SEINE-ET-OISE, YVELINES, VAL-D OISE, ESSONNE	Type de document brochure
	Contexte : Bibliothèque / PBR Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise
Résultat n°28	LEUVILLE-SUR-ORGE. - Police : passeports intérieurs [11 pièces].	Cote EDEPOT7 2I/2	Date 1851-1864	Lieu LEUVILLE-SUR-ORGE	Type de document passeport
	Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. LEUVILLE-SUR-ORGE. - Police : passeports intérieurs...
Résultat n°29	Etrangers, délits (1979).	Cote 1002W/18	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document liste nominative
	Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,... Etrangers, délits (1979).
Résultat n°30	GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune, enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers : deux registres (1937-1940, 1938-1939, 1944).	Cote EDEPOT71 2I/4	Date 1937-1944	Lieu GUIBEVILLE	Type de document carte d'identité, registre
	Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°31	BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Etrangers, demandes, autorisations et refus de séjour, demandes d'extension de visa, demandes de regroupement familial, traitement : dossiers individuels, circulaires, correspondance (1976-1990).	Cote EDEPOT50 2I/4	Date 1970-1990	Lieu BREUILLET, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel, circulaire, correspondance
	Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Etrangers,...
Résultat n°32	Laissez-passer des Algériens : registres (1956-1959).	Cote 997W/75	Date 1956-1959	Lieu CORBEIL Arrondissement, ALGERIE	Type de document registre, laissez-passer
	Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS... Laissez-passer des Algériens : registres (1956-1959)....
Résultat n°33	Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres ABA-AZR (1968-1976).	Cote 991W/20	Date 1968-1976	Lieu ALGERIE, ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°34	Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980).	Cote 1002W/16	Date 1980	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document liste nominative
	Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,... Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980)....
Résultat n°35	Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°400-599 (1968-1976).	Cote 991W/32	Date 1968-1976	Lieu ALGERIE, ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°36	Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres MAN-NET (1968-1976).	Cote 991W/27	Date 1968-1976	Lieu ALGERIE, ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°37	COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation (1894-1921), registre de demande de carte d'identité d'étrangers (1939).	Cote EDEPOT48 2I/1	Date 1894-1939	Lieu COURSON-MONTELOUP	Type de document registre matricule, carte d'identité, registre
	Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation...
Résultat n°38	COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation, enregistrements des visas de départ et d'arrivée, avis d'arrivée et de départ, instructions préfectorales, correspondance, formulaire de demande de naturalisation (1902-1964).	Cote EDEPOT48 2I/2	Date 1902-1964	Lieu COURSON-MONTELOUP	Type de document registre matricule, carte d'identité, circulaire, registre des entrées et des sorties, correspondance
	Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation,...
Résultat n°39	Etrangers : rapports de police classés (1979).	Cote 1002W/12	Date 1979	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document rapport de police
	Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,... Etrangers : rapports de police classés (1979).
Résultat n°40	CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Etrangers : registres d'immatriculation (25 cahiers) et extraits, instructions générales relatives à la carte d'identité des étrangers (2 brochures imprimées 1924 et 1933, 43 p et 42 p), correspondance, récépissés de cartes de séjour, d'identité et de circulation de travailleurs agricoles (avec photographies noir et blanc) (3 pièces).	Cote EDEPOT19 2I/4	Date 1893-1957	Lieu CHALO-SAINT-MARS	Type de document registre matricule, circulaire, carte d'identité, brochure, correspondance, permis, document photographique, titre de séjour
	Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°41	Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres GON-JUS (1968-1976).	Cote 991W/10	Date 1968-1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Résultat n°42	Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres FEP-GOM (1968-1976).	Cote 991W/9	Date 1968-1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Résultat n°43	GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune : registre des demandes de délivrance de cartes d'identité (1934 - 1989).	Cote EDEPOT71 2I/3	Date 1934-1989	Lieu GUIBEVILLE	Type de document carte d'identité, registre
	Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°44	Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres CHA-DRI (1968-1976).	Cote 991W/23	Date 1968-1976	Lieu ALGERIE, ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°45	GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune : registre des demandes de délivrance de cartes d'identité (1934).	Cote EDEPOT71 2I/1	Date 1934	Lieu GUIBEVILLE	Type de document carte d'identité, registre
	Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°46	Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres QAN-RODRIGUES (1968-1976).	Cote 991W/16	Date 1968-1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Résultat n°47	Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres A-AL (1968-1976).	Cote 991W/1	Date 1968-1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Résultat n°48	CHEVANNES. - Registre d'inscription des dossiers d'étrangers au départ à la préfecture (1934-1938) ; registres d'enregistrement des dossiers de demandes de carte d'identité d'étrangers (1938-1953, 1955-1968) ; liste d'étrangers de la commune en 1943 et 1945.	Cote EDEPOT53 2I/3	Date 1934-1968	Lieu CHEVANNES	Type de document registre, carte d'identité, liste nominative, dossier individuel
	Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHEVANNES. - Registre d'inscription des dossiers d'étrangers...
Résultat n°49	Mesures administratives à l'égard des étrangers (1981).	Cote 1002W/11	Date 1981	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document liste nominative
	Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,... Mesures administratives à l'égard des étrangers (1981)....
Résultat n°50	BROUY. - Police, hygiène publique, justice : renseignements concernant les étrangers ayant séjourné dans la commune (1929-1942).	Cote EDEPOT4 2I/1	Date 1929-1942	Lieu BROUY	Type de document rapport de police
	Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. BROUY. - Police, hygiène publique, justice : renseignements...
Résultat n°51	Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres RODRIGUES-ANTUNES-SNI (1968-1976).	Cote 991W/17	Date 1968-1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Résultat n°52	CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Contrôle et situation des ressortissants étrangers : avis nominatifs de départ ou d'arrivée (41 pièces), cartes d'identité de travailleurs étrangers et récépissés de demandes avec photographies (4 pièces), actes de naissance [en allemand], homologation d'actes de notoriété, réclamations en vue de l'acquisition de la nationalité française, circulaires, liste des exilés espagnols évadés des camps de la Pallice en 1942 et au service de l'armée allemande.	Cote EDEPOT19 4H/24	Date 1936-1952	Lieu CHALO-SAINT-MARS	Type de document avis, registre des entrées et des sorties, carte d'identité, document photographique, acte authentique, circulaire
	Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Contrôle...
Résultat n°53	GRANGES-LE-ROI (LES). - Passeports et visas des personnes françaises et étrangères : passeports, correspondance (1866-1939).	Cote EDEPOT45 2I/2	Date 1866-1939	Lieu GRANGES-LE-ROI (LES)	Type de document passeport, correspondance
	Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. GRANGES-LE-ROI (LES). - Passeports et visas des personnes...
Résultat n°54	SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : trois avis d'arrivées et de départs d'italiens.	Cote EDEPOT28 2I/12	Date 1937-1938	Lieu SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES	Type de document permis, registre des entrées et des sorties
	Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°55	Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres OGB-SEM (1968-1976).	Cote 991W/28	Date 1968-1976	Lieu ALGERIE, ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°56	Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres TRA-ZUU (1968-1976).	Cote 991W/19	Date 1968-1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Résultat n°57	Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1401-1500 (1968-1976).	Cote 991W/38	Date 1968-1976	Lieu ALGERIE, ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°58	Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1101-1250 (1968-1976).	Cote 991W/36	Date 1968-1976	Lieu ALGERIE, ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°59	Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : maison d'arrêt de Corbeil. - Etats nominatifs des prévenus non jugés, des individus des deux sexes entrés ou sortis pendant la journée (1939-1940) ; autorisation temporaire de résidence pour les interdits de séjour (1912-1913).	Cote 3U/72	Date 1912-1940	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document liste nominative
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
Résultat n°60	Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres AM-BL (1968-1976).	Cote 991W/2	Date 1968-1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Résultat n°61	Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres BO-COL (1968-1976).	Cote 991W/3	Date 1968-1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Résultat n°62	GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune, demandes de délivrance de cartes d'identité : récépissés (1933 - 1951).	Cote EDEPOT71 2I/5	Date 1933-1951	Lieu GUIBEVILLE	Type de document carte d'identité, registre
	Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°63	VILLECONIN. - Correspondance, circulaires et notes concernant les étrangers résidant en France.	Cote EDEPOT13 2I/6	Date 1891-1925	Lieu VILLECONIN	Type de document correspondance, circulaire, note
	Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. VILLECONIN. - Correspondance, circulaires et notes...
Résultat n°64	Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1001-1100 (1968-1976).	Cote 991W/35	Date 1968-1976	Lieu ALGERIE, ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°65	COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : demandes de cartes d'identité, enregistrement des dossiers (1934-1965). Avis de délivrance des cartes de séjour aux noms d'Oram Mazelia et de Nada de Caraman née Macklin (1952-1959).	Cote EDEPOT48 2I/3	Date 1934-1965	Lieu COURSON-MONTELOUP	Type de document carte d'identité, avis, titre de séjour
	Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : demandes de cartes...
Résultat n°66	Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°601-799 (1968-1976).	Cote 991W/33	Date 1968-1976	Lieu ALGERIE, ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°67	Etrangers, délits (1981).	Cote 1002W/17	Date 1981	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document liste nominative
	Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,... Etrangers, délits (1981).
Résultat n°68	Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980-1981).	Cote 1002W/15	Date 1980-1981	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document liste nominative
	Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,... Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980-1981)....
Résultat n°69	ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etrangers : déclarations, instructions, registre des entrées et sorties du territoire communal.	Cote EDEPOT15 2I/1	Date 1888-1902	Lieu ROINVILLE-SOUS-DOURDAN	Type de document déclaration, circulaire, registre des entrées et des sorties
	Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etrangers : déclarations,...
Résultat n°70	Rapatriés d'ALGERIE : enquêtes consécutives à des demandes de subventions ; listes de cartes d'identité délivrées ; recensements (1957-1962).	Cote 997W/87	Date 1957-1962	Lieu ALGERIE, CORBEIL Arrondissement	Type de document carte d'identité, liste nominative
	Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS... Rapatriés d'ALGERIE : enquêtes consécutives à des demandes...
Résultat n°71	BOIS-HERPIN. - Police, hygiène publique, justice : carte d'identité, carnet de récépissés de demande (s.d).	Cote EDEPOT3 2I/1	Date s.d	Lieu BOIS-HERPIN	Type de document carte d'identité, titre de séjour
	Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. BOIS-HERPIN. - Police, hygiène publique, justice :...
Résultat n°72	CHEVANNES. - Liste nominative des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence à la mairie (1914-1921) ; registre des étrangers résidant dans la commune (1934-1936) ; registres des visas à l'arrivée et au départ (1938-1938) ; enregistrement des visas d'arrivée (1936-1961).	Cote EDEPOT53 2I/2	Date 1914-1961	Lieu CHEVANNES	Type de document registre, liste nominative, registre des entrées et des sorties, passeport, certificat
	Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHEVANNES. - Liste nominative des étrangers qui ont...
Résultat n°73	GRANGES-LE-ROI (LES). - Etrangers et réfugiés, expulsions et extraditions, surveillance des individus dangereux et des interdits de séjour, condamnés détenus et libérés. - Immatriculation : registre, questionnaire, fiches de renseignements ; réglementation : instructions, correspondance (1893-1943). Jeunes libérés. - Renseignements : fiches (1864-1866) (1864-1943).	Cote EDEPOT45 2I/6	Date 1864-1943	Lieu GRANGES-LE-ROI (LES)	Type de document registre, correspondance, circulaire, questionnaire d'enquête, fichier, règlement
	Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. GRANGES-LE-ROI (LES). - Etrangers et réfugiés, expulsions...
Résultat n°74	Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres HAN-KRI (1968-1976).	Cote 991W/25	Date 1968-1976	Lieu ALGERIE, ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Résultat n°75	Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres KAB-LUZ (1968-1976).	Cote 991W/11	Date 1968-1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Résultat n°76	Instruction générale concernant l'application des dispositions du décret du 25 octobre 1924 relatif à la carte d'identité des étrangers	Cote PBR/351	Date 1924	Lieu SEINE-ET-MARNE	Type de document carte d'identité
	Contexte : Bibliothèque / PBR Instruction générale concernant l'application des dispositions...
Résultat n°77	Affaires diverses (1976-1977).	Cote 1002W/5	Date 1976-1977	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document -
	Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,... Affaires diverses (1976-1977).
Résultat n°78	Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres COM-DAR (1968-1976).	Cote 991W/4	Date 1968-1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Résultat n°79	Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres SO-TOU (1968-1976).	Cote 991W/18	Date 1968-1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Résultat n°80	Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980-1981).	Cote 1002W/9	Date 1980-1981	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document liste nominative
	Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,... Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980-1981)....

Résultats de la recherche

Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres BOU-BRI (1968-1976).

Contexte : AIDE SOCIALE

Registre d'envoi des dossiers d'expulsion des condamnés interdits de séjour.

Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France, parution du Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise, numéro spécial du 1er février 1949 ; numéro spécial du 1er octobre 1954.

Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, demande et obtention des passeports : registre pour servir l'inscription des citoyens venant s'établir dans la commune, passeports pour l'intérieur (an VIII-1937).

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Etrangers (1980).

Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres PEREIRA-ALVES-PUG (1968-1976).

Contexte : AIDE SOCIALE

Recensement de population étrangère (1980-1981).

Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

Régularisation des étrangers : certificats de logements (1968-1976).

Contexte : AIDE SOCIALE

Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1-200 (1968-1976).

Contexte : AIDE SOCIALE

Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres ELA-HAM (1968-1976).

Contexte : AIDE SOCIALE

Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres MARTINS-ALVES-MOZ (1968-1976).

Contexte : AIDE SOCIALE

Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres MAA-MARTINS (1968-1976).

Contexte : AIDE SOCIALE

Recensement de population étrangère (1978-1979).

Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres BAB-BIR (1968-1976).

Contexte : AIDE SOCIALE

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers : registres d'immatriculation, registre des déplacements (1883 - 1924). Suspension du permis de conduire à l'encontre de M. Olivier Vandenbrouck (1969).

Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres DAS-DEH (1968-1976).

Contexte : AIDE SOCIALE

CHEVANNES. - Récépissés de demandes de cartes d'identité, récépissé de demande de cartes de séjour, avis de départ ou d'arrivée des étrangers (1938-1965) ; déclarations de changement de domicile pour les étrangers sous l'Etat français (1943-1945).

Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979).

Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°201-399 (1968-1976).

Contexte : AIDE SOCIALE

Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980).

Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres DEJ-DJU (1968-1976).

Contexte : AIDE SOCIALE

Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1251-1400 (1968-1976).

Contexte : AIDE SOCIALE

Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1501-1650 (1968-1976).

Contexte : AIDE SOCIALE

Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise

Contexte : Bibliothèque / PBR

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Police : passeports intérieurs [11 pièces].

Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Etrangers, délits (1979).

Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune, enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers : deux registres (1937-1940, 1938-1939, 1944).

Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Etrangers, demandes, autorisations et refus de séjour, demandes d'extension de visa, demandes de regroupement familial, traitement : dossiers individuels, circulaires, correspondance (1976-1990).

Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Laissez-passer des Algériens : registres (1956-1959).

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres ABA-AZR (1968-1976).

Contexte : AIDE SOCIALE

Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980).

Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°400-599 (1968-1976).

Contexte : AIDE SOCIALE

Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres MAN-NET (1968-1976).

Contexte : AIDE SOCIALE

COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation (1894-1921), registre de demande de carte d'identité d'étrangers (1939).

Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation, enregistrements des visas de départ et d'arrivée, avis d'arrivée et de départ, instructions préfectorales, correspondance, formulaire de demande de naturalisation (1902-1964).

Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Etrangers : rapports de police classés (1979).

Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres GON-JUS (1968-1976).

Contexte : AIDE SOCIALE

Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres FEP-GOM (1968-1976).