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Résultat n°1

Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1929).

Date

1929

Cote

2S/360

Résultat n°2

RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31 : plan d'alignement entre le Moulin neuf et la route nationale 7, 1942, Ech. 1/200. Papier. N et B. Dim. 0,375 x 4,335 m. [1 plan].

Date

1942

Cote

784W/502

Résultat n°3

ARPAJON. - Route nationale 20 de Paris à Toulouse, déviation d'Arpajon entre les points kilométriques 16.020 et 19.365, projet d'exécution, construction du passage inférieur sur le chemin départemental 19 : avant-métré, plan et coupe des culées et murs en retour, culées et garde corps, plan de ferraillages, élévation, coupe sur culée, 1954. Ech. 1/50. Calque. N et B. Dim. 0,32 x 0,88 m, 0,33 x 0,67 m, 0,31 x 0,22 m, 0,31 x 1,39 m, 0,31 x 1,27 m. [5 plans].

Date

1954

Cote

784W/16

Résultat n°4

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : convention entre le conseil général et Réseau ferré de France (2001 - 2004), estimation des domaines (1998 - 2003), permis de démolir (2001 - 2003).

Date

1998-2004

Cote

1911W/8

Résultat n°5

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Une route départementale menant à un petit lotissement (janvier 1977).

Date

1977

Cote

48FI/202

Résultat n°6

GIF-SUR-YVETTE. - Avant projet d'aménagement de carrefour entre les chemins départementaux 95 et 95E, février 1961, Ech. 1/200. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,60 x 1,39 m, 0,95 x 1,38 m. [2 plans].

Date

1961

Cote

784W/325

Résultat n°7

BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).

Date

1986-2005

Cote

2359W/49

Résultat n°8

1823-1949.

Date

1823-1949

Cote

2S/268

Résultat n°9

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Route nationale 7, chemin départemental 25, passage à Grand-Vaux sur l'autoroute : plan et coupe d'un ouvrage d'art, s. d. Ech. 1/20. 1/50. 1/100. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,365 x 4,165 m. [1 plan].

Date

s.d

Cote

784W/532

Résultat n°10

VAL-SAINT-GERMAIN (le). - Le CD 27 (décembre 1994)

Date

1994

Cote

44FI/14

Résultat n°11

Ancien chemin de grande communication n° 99 de MAUCHAMPS à ITTEVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 58 devenus route départementale n° 99 ; travaux et entretien dans la traverse de LARDY et de DAMPIERRE (1876-1885) ; construction de trottoirs et de caniveaux dans la traverse de TORFOU (1894-1899) ; restauration dans la traverse de LARDY (1896) ; matériaux à fournir par les communes (1908-1919) ; travaux d'entretien dans la traverse de BOURAY-SUR-JUINE (1922-1930) ; TORFOU : traverse de TORFOU (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 2,40 m (non complet), dossier : arrêté d'homologation du 31 mai 1867 , plan de traverse de TORFOU, [s.d.] ; LARDY : traverse de LARDY, partie comprise entre l'extrémité de la propriété Dupont et le clos dit de la Sorbonne appartenant à Mme Lenormand (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 1,74 m ; traverse de LARDY (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 2,85 m (manque un morceau de la couverture du plan), dossier : arrêté préfectoral du 7 septembre 1867 ; traverse de LARDY, extrait du plan d'alignement (1874), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,05 m ; extrait du plan d'alignement de la traverse de LARDY (1881), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,61 m, dossier : décision du conseil général du 21 avril 1882 ; restauration aux abords du pont de l'hêtre (1896), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,05 m ; ancien chemin de grande communication n° 105 de LA FERTE-ALAIS à MILLY-LA-FORET devenu route départementale n° 105 ; confection de la route auxilliaire n° 12 de LA FERTE-ALAIS à MILLY par BOUTIGNY (1826-1828) ; demande de classement du chemin en chemin de grande communication (1836) ; élargissement de la traverse de JOUY (1878-1879) ; rectification aux abords du cimetière de BOUTIGNY (1880) ; classement du prolongement du chemin n° 105 (1883) ; élargissement du chemin (1896-1899) ; travaux et entretien (1904-1923) ; ancien chemin de grande communication n° 108 de MONNERVILLE à GUILLERVAL et chemin d'intérêt commun n° 108 devenus route départementale n° 108 ; GUILLERVAL : traverse de GUILLERVAL (1878), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 m x 11,00 m ; traverse de Chanval (1878), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 m x 7,00 m ; établissement de trottoirs et caniveaux et modification des alignements au droit de la propriété de M. Gustave Guignon, extrait du plan d'alignement approuvé le 25 avril 1879 (1904), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 2,31 m, dossier : décision du conseil général du 1er septembre 1904.

Date

1826-1930

Cote

2S/155

Résultat n°12

GIF-SUR-YVETTE : Route départementale RD 95 (route de l'abbaye), desserte du centre de secours : dossier de consultation des entreprises (DCE).

Date

1998

Cote

1490W/9

Résultat n°13

EVRY. - Echangeur S11 / route nationale RN 7, réalisation de la bretelle jusqu'au rond-point de l'Europe : marché 87-05 avec Parachini ; route nationale RN 7, travaux d'assainissement au niveau de la déviation : marché 76-60 avec Bourdin et Chausse. Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, LISSES. - Voies S2 et S13, travaux entre la route nationale RN 446, le chemin départemental CD 153 et l'autoroute A 6 : marché 76-61 avec Parachini et Reveto.

Date

1987

Cote

1523W/1473

Résultat n°14

Circulation routière. - Accidents corporels sur routes nationales, départementales et vicinales : statistiques, correspondance.

Date

1954-1967

Cote

1502W/1132

Résultat n°15

Route Départementale 8 à MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Passage à niveaux, sondages ; suppression : avant-projet, projet d'exécution ; acquisition des terrains ; passage des services publics : dossier administratif.

Date

1961-1966

Cote

1502W/1178

Résultat n°16

Route Nationale 306. - Déviation de BIEVRES, construction d'un passage supérieur sur le CD117 : plans.

Date

1956-1958

Cote

1502W/409

Résultat n°17

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Travaux annuels à exécuter sur l'ensemble des chemins vicinaux ordinaires : rapports de l'agent-voyer cantonal, devis estimatifs, arrêtés préfectoraux fixant le contingentement des dépenses par commune, délibérations du conseil municipal portant le vote d'un tarif pour la conversion en tâches des journées de prestation en nature, déclarations des entrepreneurs soumissionnaires, correspondance (1850 - 1901). Chemin vicinal ordinaire n°1, travaux de construction ; réclamation du sieur Raumet, entrepreneur de travaux publics, contre le décompte : décision du conseil de préfecture (1859 - 1860) ; acquisition de matériaux et demande de secours sur les fonds départementaux (1908). Chemin vicinal ordinaire n°3, projet de rectification : enquête de commodo et incommodo, dossier de financement (1868 - 1869). Chemin vicinal d'intérêt commun n°15 : correspondance (1848). Chemin vicinal de grande communication n°17, travaux de réfection : rapport du maire au conseil municipal, correspondance (1843 - 1845). Chemin vicinal de grande communication n°31, perception des subventions industrielles pour l'entretien du chemin : arrêté préfectoral, tableau de répartition des dépenses (1843, 1845-1847) ; travaux de réfection : devis, correspondance (1858 - 1915). Chemin vicinal d'intérêt commun n°58, travaux de réfection ; proposition de classement (1853, 1857).

Date

1843-1908

Cote

EDEPOT77 1O/11

Résultat n°18

GRIGNY. - Route Départementale 310, aménagement entre la RN445 et l'A6 ; déclaration préalable ; évaluation des flux sur le diffuseur RD310 ; étude d'impact sonore.

Date

1996-2010

Cote

1555W/31

Résultat n°19

SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).

Date

1997-2001

Cote

2359W/66

Résultat n°20

Route Départementale 948/ Autoroute A6. - LE COUDRAY-MONTCEAUX, administratif ; urbanisme.

Date

1992-1998

Cote

1688W/6