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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1523W/1689
Date
1973-1982
Lieu
EVRY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux avec la...
Résultat n°2

EVRY. - Ilot Blaise Pascal, projet d'occupation précaire d'un terrain pour usage de terrasse à la cafétéria gérée par Eris Restauration : correspondance, notes, pièces jointes, convention d'occupation précaire 90-0036, décision d'annulation, (1990) ; droits de stationnement (9) attribués à la société civile immobilière (SCI) du Cours Blaise-Pascal pour les besoins de son opération immobilière dans le parc Blaise-Pascal - Jean-Rostand : correspondance, notes, pièces jointes, , conventions de stationnement 87-015 et 87-021, avenant n° 1, (1987) ; îlot de l'Agora, location de locaux à usage de bureau à Speakwell & Accent : correspondance, notes, pièces jointes, bail précaire 98, pièces comptables, (1983-1990) ; quartier des Passages, cession d'un local (lot de volume n° 139) au Secours catholique : correspondance, notes, pièces jointes, promesse de vente, convention de stationnement, pièces comptables, (1982-1991) ; litige à propos du stationnement des locataires de l'immeuble I 23 / l'Esplanade, construit par la société immobilière GarEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : correspondance, notes, pièces jointes, convention de stationnement, avenant, pièces comptables, (1976-1981) ; cession de terrains sur lesquels l'immeuble I 23 / l'Esplanade est construit, dossier relatif aux droits de stationnement de la société immobilière Francim (locataire de l'immeuble) : correspondance, notes, pièces jointes, acte de cession, cahier des charges, convention de stationnement, avenants, pièces comptables, (1976-1989) ; cession d'un local commercial (lots de volumes n° 95 et 121) à la société civile immobilière (SCI) Opéra 75 : correspondance, notes, pièces jointes, compromis de vente, avenant, convention de stationnement, pièces comptables, (1976-1989) ; cession d'un local commercial (lot de volume n° 97) la société civile immobilière (SCI) Les Caryatides : correspondance, notes, pièces jointes, contrat de cession 325, convention de stationnement, pièces comptables, (1981-1989) ; cession d'un local commercial (lot de volume n° 147 à la SPIT : correspondance, notes, pièces jointes, acte de cession, convention de stationnement, pièces comptables, (1982-1989). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude d'aménagement des communes au sud de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (Centre Essonne, Val d'Essonne) : étude effectuée par Michel Mottez (1992).

Cote
1523W/1512
Date
1976-1992
Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE
Type de document
convention, contrat, étude, pièce comptable
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Ilot Blaise Pascal, projet d'occupation précaire...
Résultat n°3
Cote
1523W/1393
Date
1985-1988
Lieu
EVRY Commune
Type de document
convention, cahier des charges, plan
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Cession de terrains pour des constructions...
Résultat n°4
Cote
1523W/1188
Date
1982-1992
Lieu
EVRY Commune
Type de document
contrat, marché public, correspondance
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux concernant...
Résultat n°5
Cote
1523W/1187
Date
1983-1990
Lieu
EVRY Commune
Type de document
rapport d'expertise, correspondance
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux concernant...
Résultat n°6
Cote
1523W/1004
Date
1984-1986
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE
Type de document
pièce comptable, plan
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE. - Bois Briard,...
Résultat n°7
Cote
1523W/928
Date
1970-1984
Lieu
EVRY Commune
Type de document
convention, plan, cahier des charges, correspondance
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier d' EVRY-Centre, construction et aménagement...
Résultat n°8
Cote
1523W/672
Date
1974-1975
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
carte, avant-projet, contrat, étude
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...
Résultat n°9
Cote
1523W/418
Date
1971
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
marché public
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • COURCOURONNES. - Quartier de Etablissement public de...
Résultat n°10
Cote
1523W/417
Date
1971
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
marché public
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • COURCOURONNES. - Quartier de Etablissement public de...
Résultat n°11
Cote
1523W/416
Date
1971
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
marché public
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • COURCOURONNES. - Quartier de Etablissement public de...
Résultat n°12
Cote
1523W/346
Date
1968-1980
Lieu
EVRY Commune
Type de document
plan, rapport d'expertise, correspondance
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY : Quartier EVRY-Centre, implantation de la brasserie...
Résultat n°13
Cote
826W/2
Date
1945-1957
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 826W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Viry-Châtillon, hôtel-restaurant du Château de Viry,...
Résultat n°14
Cote
4U/789
Date
1827-1902
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
liste nominative, registre, procès-verbal, minute juridictionnelle, registre d'audience
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Commissariat de police...
Résultat n°15
Cote
5S/107
Date
1917-1950
Lieu
ARPAJON Commune, ETAMPES Commune, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MAISSE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°16
Cote
REV214/1/27/2
Date
2002
Lieu
ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
publication périodique
  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 27 (2002)
  • L'auberge du Bonheur; du café de la Gare à l'auberge...
Résultat n°17
Cote
REV214/1/22/2
Date
1997
Lieu
ARPAJON
Type de document
publication périodique
  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 22 (1997)
  • Une découverte aux archives départementales : le plan...
Résultat n°18
Cote
REV214/1/16/3
Date
1991
Lieu
ARPAJON, AVRAINVILLE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 16 (1991)
  • Au fil de l'histoire...Quand la justice d'Avrainville...
Résultat n°19
Cote
REV102/11/11/1
Date
1975
Lieu
RIS-ORANGIS, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, LONGPONT-SUR-ORGE, BOISSY-LA-RIVIERE, MONTLHERY, JUVISY-SUR-ORGE, EVRY, SAVIGNY-SUR-ORGE, SENART (FORET DE), SEQUIGNY (FORET DE), ATHIS-MONS, VIRY-CHATILLON, ORGE (COURS D EAU), BALLAINVILLIERS, MARCOUSSIS, WISSOUS, CORBEIL-ESSONNES, FLEURY-MEROGIS, AUVERS-SAINT-GEORGES, GRIGNY, NORVILLE (LA)
Type de document
publication périodique, publication périodique
  • Contexte : MEMOIRES ET DOCUMENTS DE LA SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE...

  • n° 11 (1975)
  • 11
  • Juvisy au XVIIIè siècle, le détournement du pavé royal...
Résultat n°20
Cote
PER383/3/75/1
Date
2003
Lieu
MENNECY, ORMOY, FONTENAY-LE-VICOMTE, VILLABE, OLLAINVILLE
Type de document
publication périodique, publication périodique
  • Contexte : MENNECY ET SON HISTOIRE PER383 (1984-2020)

  • n° 67-94
  • 75
  • Mennecy dans la première moitié du 17è siècle