Résultat n°1
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Cote 1523W/1689
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Date 1973-1982
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux avec la...
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Résultat n°2
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EVRY. - Ilot Blaise Pascal, projet d'occupation précaire d'un terrain pour usage de terrasse à la cafétéria gérée par Eris Restauration : correspondance, notes, pièces jointes, convention d'occupation précaire 90-0036, décision d'annulation, (1990) ; droits de stationnement (9) attribués à la société civile immobilière (SCI) du Cours Blaise-Pascal pour les besoins de son opération immobilière dans le parc Blaise-Pascal - Jean-Rostand : correspondance, notes, pièces jointes, , conventions de stationnement 87-015 et 87-021, avenant n° 1, (1987) ; îlot de l'Agora, location de locaux à usage de bureau à Speakwell & Accent : correspondance, notes, pièces jointes, bail précaire 98, pièces comptables, (1983-1990) ; quartier des Passages, cession d'un local (lot de volume n° 139) au Secours catholique : correspondance, notes, pièces jointes, promesse de vente, convention de stationnement, pièces comptables, (1982-1991) ; litige à propos du stationnement des locataires de l'immeuble I 23 / l'Esplanade, construit par la société immobilière GarEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : correspondance, notes, pièces jointes, convention de stationnement, avenant, pièces comptables, (1976-1981) ; cession de terrains sur lesquels l'immeuble I 23 / l'Esplanade est construit, dossier relatif aux droits de stationnement de la société immobilière Francim (locataire de l'immeuble) : correspondance, notes, pièces jointes, acte de cession, cahier des charges, convention de stationnement, avenants, pièces comptables, (1976-1989) ; cession d'un local commercial (lots de volumes n° 95 et 121) à la société civile immobilière (SCI) Opéra 75 : correspondance, notes, pièces jointes, compromis de vente, avenant, convention de stationnement, pièces comptables, (1976-1989) ; cession d'un local commercial (lot de volume n° 97) la société civile immobilière (SCI) Les Caryatides : correspondance, notes, pièces jointes, contrat de cession 325, convention de stationnement, pièces comptables, (1981-1989) ; cession d'un local commercial (lot de volume n° 147 à la SPIT : correspondance, notes, pièces jointes, acte de cession, convention de stationnement, pièces comptables, (1982-1989). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude d'aménagement des communes au sud de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (Centre Essonne, Val d'Essonne) : étude effectuée par Michel Mottez (1992).
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Cote 1523W/1512
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Date 1976-1992
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Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE
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Type de document
convention, contrat, étude, pièce comptable
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Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY. - Ilot Blaise Pascal, projet d'occupation précaire...
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Résultat n°3
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EVRY. - Cession de terrains pour des constructions immobilières, activités économiques, administrations, institutions et associations, évêché (Q3B), Habitations à loyer modéré (HLM) de l'Essonne (P6), Arim-Galilée (P5), hôtel des postes (M62), Société anonyme d'habitations à loyer modéré, travail et propriété (P3), caisse nationale de prévoyance et caisse des dépôts et consignations (C146), caisse départementale d'assurance maladie de l'Essonne (J11), société immobilière le Passage des Coquibus (P1), restaurant Chanteclerc (P0), foyer de la Société nationale de construction pour les travailleurs (Sonacotra) (îlot des Triangles), Helvim (Central Parc, bâtiments A et B), association immobilière de la Forêt de Sénart pour le monastère (Q3b) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, plans, conventions de cessions, cahiers des charges.
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Cote 1523W/1393
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Date 1985-1988
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
convention, cahier des charges, plan
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Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY. - Cession de terrains pour des constructions...
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Résultat n°4
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Cote 1523W/1188
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Date 1982-1992
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
contrat, marché public, correspondance
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Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux concernant...
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Résultat n°5
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Cote 1523W/1187
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Date 1983-1990
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
rapport d'expertise, correspondance
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Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux concernant...
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Résultat n°6
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COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE. - Bois Briard, salle des fêtes Gérard Philippe, ateliers municipaux de Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, les Epinettes, boulevard de Coquibus, groupe scolaire des Pyramides, le Canal, plaine de jeux du Plessis-Briard, le Long Rayage place Pierre-Mendès-France, programmation d'aménagement et réalisation de travaux d'espaces verts : factures, devis, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1986) ; avenues des Parcs au Long Rayage, bois Chaland, groupe scolaire Joaquim-du-Bellay, bois Briard, autoroute A6 et route nationale RN 7, bois de l'Epine, place Pierre-Mendès-France, le Canal les Epinettes, boulevard des Coquibus près du restaurant Chanteclerc, allée de la Butte Rouge et maison de quartiers des Epinettes, programmation d'aménagement et réalisation de travaux d'espaces verts : devis, plans, factures, plaquettes, correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1986).
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Cote 1523W/1004
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Date 1984-1986
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Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE
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Type de document
pièce comptable, plan
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Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE. - Bois Briard,...
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Résultat n°7
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EVRY. - Quartier d' EVRY-Centre, construction et aménagement du complexe cinémas et du complexe loisirs (bowling, discothèque, salle de jeux) de l'Agora : protocole d'accord et bail à construction avec la société Gaumont, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1985) ; construction du restaurant Chanteclerc (propriétaire M. Gomez) : convention, cahier des charges, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1983-1984) ; quartier des Pyramides, aménagement des commerces dans le bâtiment 8, allée du Dragon : correspondance, notes, pièces jointes, (1977-1982) ; implantation de tennis par Tennibac aux Courts Galants (projet non réalisé) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1980-1983).
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Cote 1523W/928
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Date 1970-1984
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
convention, plan, cahier des charges, correspondance
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Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY. - Quartier d' EVRY-Centre, construction et aménagement...
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Résultat n°8
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EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, étude de la régulation du trafic routier : contrat 74-171 avec la CGA (1974) ; exécution des matrices pour la carte Michelin n° 96 : contrat 74-142 avec MM. Blondel La Rougery et Jouas (1974). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, aménagement de la maison des Racines à la ferme : contrat 74-168 avec M. Etienne (1974) ; parc de la Garenne, étude d'une base de loisirs : contrat 74-112 avec Mme Barrau et M. Blanc (1974) ; parc des Loges, étude : contrat 74-113 avec l'atelier d'urbanisme et de paysage (1974). LISSES. - Quartier du Long Rayage, réalisation de voirie et réseaux divers : contrat 75-17 avec M. Merlin (1975) ; étude de l'espace public : contrat 75-16 avec M. Marchet (1975). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, conception et aménagement intérieur du restaurant Flunch de l'Agora : contrat 74-160 avec M. Richard (1974) ; assistance technique pour litige de construction de l'Agora : contrat 74-130 avec M. Pascal (1974) ; étude d'accessibilité à : contrat 74-124 avec URATEC (1974) ; conseil pour le stationnement : contrat 74-106 avec SETEC COPARK (1974) ; participation financière pour la présentation de spectacles du CIRT : contrat 74-133 avec M. Brook ; quartier du Triangle, étude d'avant-projet sommaire : contrat 74-122 avec Mm. Riboulet, Thurnauer et Veret (1974).
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Cote 1523W/672
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Date 1974-1975
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Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
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Type de document
carte, avant-projet, contrat, étude
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Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...
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Résultat n°9
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COURCOURONNES. - Quartier de Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES-Centre, construction du centre commercial, des écoles Jules-Ferry, Charles-Perrault et du restaurant d'enfants : marchés 71-41, 71-42, 71-43, 71-44, 71-45, 71-46, 71-47, 71-48, 71-49, 71-50, 71-51, 71-52.
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Cote 1523W/418
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Date 1971
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Lieu
COURCOURONNES
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Type de document
marché public
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Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- COURCOURONNES. - Quartier de Etablissement public de...
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Résultat n°10
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COURCOURONNES. - Quartier de Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES-Centre, construction du centre commercial, des écoles Jules-Ferry, Charles-Perrault et du restaurant d'enfants : marchés 71-41, 71-42, 71-43, 71-44, 71-45, 71-46, 71-47, 71-48, 71-49, 71-50, 71-51, 71-52.
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Cote 1523W/417
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Date 1971
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Lieu
COURCOURONNES
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Type de document
marché public
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Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- COURCOURONNES. - Quartier de Etablissement public de...
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Résultat n°11
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COURCOURONNES. - Quartier de Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES-Centre, construction du centre commercial, des écoles Jules-Ferry, Charles-Perrault et du restaurant d'enfants : marchés 71-41, 71-42, 71-43, 71-44, 71-45, 71-46, 71-47, 71-48, 71-49, 71-50, 71-51, 71-52.
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Cote 1523W/416
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Date 1971
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Lieu
COURCOURONNES
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Type de document
marché public
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Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- COURCOURONNES. - Quartier de Etablissement public de...
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Résultat n°12
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EVRY : Quartier EVRY-Centre, implantation de la brasserie Athéna dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, plans, bail commercial, pièces relatives à l'expertise effectuée, (1968-1980) ; implantation des bureaux du centre d'information pour la jeunesse de l'Essonne (CIJE) dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1968-1980) ; implantation des bureaux du centre de documentation de l'armée de terre de l'Essonne dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1968-1980) ; aménagement de la bibliothèque de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1972-1977).
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Cote 1523W/346
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Date 1968-1980
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
plan, rapport d'expertise, correspondance
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Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY : Quartier EVRY-Centre, implantation de la brasserie...
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Résultat n°13
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Cote 826W/2
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Date 1945-1957
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Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : 826W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...
- Viry-Châtillon, hôtel-restaurant du Château de Viry,...
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Résultat n°14
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Cote 4U/789
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Date 1827-1902
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Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
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Type de document
liste nominative, registre, procès-verbal, minute juridictionnelle, registre d'audience
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Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
- Justice de paix de Limours. - Commissariat de police...
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Résultat n°15
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FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Reconstruction des voies enlevées par l'autorité militaire : procès-verbaux de réquisition, correspondance (1917-1922) ; raccordement au réseau de chemins de fer d'intérêt général, liaison avec le Paris-Orléans, aménagements permettant l'admission des wagons des grands réseaux, travaux de raccordement en gare d'Arpajon ; dossier de soumission, (1928), en gare d'Etampes : notes et plans, (1920), sur les lignes Bouville-La-Ferté-Alais et Etampes-Maisse, procédure de marché public : détail estimatif des travaux, bordereau des prix, dossier de soumission et correspondance (1912-1926), liaison avec le Paris-Lyon-méditerrannée, construction d'une gare d'eau au port Saint-Nicolas à Corbeil, travaux en gare de Maisse : rapports, délibérations et correspondance, (1924 - 1927) ; déclassement des voies ferrées, embranchement d'Etampes dit du 'jeu de Paume' sur la ligne Arpajon-Etampes : rapports, délibérations, correspondance (1934-1938), remise au département des voies concédées à la Compagnie des chemins de fer de grande banlieue, cession des installations et des terrains des voies ferrées d'intérêt local (1954), concessions accordées aux cafetiers et aux libraires de la société Hachette dans l'enceinte des gares des réseaux sud, sud-est et sud-ouest (1941-1950).
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Cote 5S/107
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Date 1917-1950
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Lieu
ARPAJON Commune, ETAMPES Commune, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MAISSE, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
marché public
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°16
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Cote REV214/1/27/2
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Date 2002
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Lieu
ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
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Type de document
publication périodique
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Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...
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N° 4-28 (1984-2003)
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N° 27 (2002)
- L'auberge du Bonheur; du café de la Gare à l'auberge...
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Résultat n°17
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Cote REV214/1/22/2
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Date 1997
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Lieu
ARPAJON
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Type de document
publication périodique
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Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...
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N° 4-28 (1984-2003)
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N° 22 (1997)
- Une découverte aux archives départementales : le plan...
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Résultat n°18
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Cote REV214/1/16/3
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Date 1991
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Lieu
ARPAJON, AVRAINVILLE
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Type de document
publication périodique
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Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...
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N° 4-28 (1984-2003)
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N° 16 (1991)
- Au fil de l'histoire...Quand la justice d'Avrainville...
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Résultat n°19
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Cote REV102/11/11/1
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Date 1975
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Lieu
RIS-ORANGIS, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, LONGPONT-SUR-ORGE, BOISSY-LA-RIVIERE, MONTLHERY, JUVISY-SUR-ORGE, EVRY, SAVIGNY-SUR-ORGE, SENART (FORET DE), SEQUIGNY (FORET DE), ATHIS-MONS, VIRY-CHATILLON, ORGE (COURS D EAU), BALLAINVILLIERS, MARCOUSSIS, WISSOUS, CORBEIL-ESSONNES, FLEURY-MEROGIS, AUVERS-SAINT-GEORGES, GRIGNY, NORVILLE (LA)
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Type de document
publication périodique, publication périodique
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Contexte : MEMOIRES ET DOCUMENTS DE LA SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE...
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n° 11 (1975)
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11
- Juvisy au XVIIIè siècle, le détournement du pavé royal...
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Résultat n°20
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Cote PER383/3/75/1
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Date 2003
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Lieu
MENNECY, ORMOY, FONTENAY-LE-VICOMTE, VILLABE, OLLAINVILLE
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Type de document
publication périodique, publication périodique
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Contexte : MENNECY ET SON HISTOIRE PER383 (1984-2020)
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n° 67-94
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75
- Mennecy dans la première moitié du 17è siècle
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