VILLE NOUVELLE D'EVRY.

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Cote/Cotes extrêmes

1523W/1-2383

Date

1961-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2383 articles

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.

Langue des unités documentaires

Français

EVRY. - Ilot Blaise Pascal, projet d'occupation précaire d'un terrain pour usage de terrasse à la cafétéria gérée par Eris Restauration : correspondance, notes, pièces jointes, convention d'occupation précaire 90-0036, décision d'annulation, (1990) ; droits de stationnement (9) attribués à la société civile immobilière (SCI) du Cours Blaise-Pascal pour les besoins de son opération immobilière dans le parc Blaise-Pascal - Jean-Rostand : correspondance, notes, pièces jointes, , conventions de stationnement 87-015 et 87-021, avenant n° 1, (1987) ; îlot de l'Agora, location de locaux à usage de bureau à Speakwell & Accent : correspondance, notes, pièces jointes, bail précaire 98, pièces comptables, (1983-1990) ; quartier des Passages, cession d'un local (lot de volume n° 139) au Secours catholique : correspondance, notes, pièces jointes, promesse de vente, convention de stationnement, pièces comptables, (1982-1991) ; litige à propos du stationnement des locataires de l'immeuble I 23 / l'Esplanade, construit par la société immobilière GarEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : correspondance, notes, pièces jointes, convention de stationnement, avenant, pièces comptables, (1976-1981) ; cession de terrains sur lesquels l'immeuble I 23 / l'Esplanade est construit, dossier relatif aux droits de stationnement de la société immobilière Francim (locataire de l'immeuble) : correspondance, notes, pièces jointes, acte de cession, cahier des charges, convention de stationnement, avenants, pièces comptables, (1976-1989) ; cession d'un local commercial (lots de volumes n° 95 et 121) à la société civile immobilière (SCI) Opéra 75 : correspondance, notes, pièces jointes, compromis de vente, avenant, convention de stationnement, pièces comptables, (1976-1989) ; cession d'un local commercial (lot de volume n° 97) la société civile immobilière (SCI) Les Caryatides : correspondance, notes, pièces jointes, contrat de cession 325, convention de stationnement, pièces comptables, (1981-1989) ; cession d'un local commercial (lot de volume n° 147 à la SPIT : correspondance, notes, pièces jointes, acte de cession, convention de stationnement, pièces comptables, (1982-1989). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude d'aménagement des communes au sud de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (Centre Essonne, Val d'Essonne) : étude effectuée par Michel Mottez (1992).

Cote/Cotes extrêmes

1523W/1512

Date

1976-1992

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

05/01/2005