Représentants du peuple. Charles Delacroix (nivôse an III - brumaire an IV).- Correspondance de l'agent national avec Delacroix et les autorités (nivôse an III - brumaire an IV) ; nomination et pouvoirs de Delacroix ; organisation des municipalités : état nominatif des municipalités au 1er brumaire an III ; arrêtés de nominations des municipalités du 16 ventôse an III ; arrêtés et correspondance relatifs au remplacement, à la démission et à la nomination d'officiers municipaux ; arrestations et détenus : extraits de délibérations et correspondance et affaire Laroche, maçon à Sainte-Mesme ; subsistances et réquisitions : arrêtés et correspondance ; affaires diverses, arrêtés et correspondance : fermeture de la société populaire de Cernay ; affaire du vin de Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation administrative.
Date
1794-1796
Cote
L/52
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Représentants du peuple. Charles Delacroix (nivôse...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)