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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Documents dépendants de l'élection de Dourdan, classés avant la dévolution parmi les archives de la Prévôté de Corbreuse .Treize registres destinés à enregistrer les billets de translations de domicile (19 mai 1718- 27 septembre 1718), (10 octobre 1718-30 septembre 1719), (20 février 1720-30 septembre 1720), (24 mars 1721-30 septembre 1721), (6 décembre 1721-22 décembre 1722), (30 avril 1723-30 septembre 1723), (5 février 1724-29 septembre 1725), (2 avril 1726-20 septembre 1727), (20 septembre 1728-9 novembre 1735), (6 décembre 1735-14 septembre 1739), (14 septembre 1739-30 septembre 1746), (20 juillet 1747-24 septembre 1756), (27 septembre 1757-15 septembre 1767) ; deux registres destinés à enregistrer les baux à cheptel, commissions, réceptions de mission, donations, provisions et autres actes (3 septembre 1762-26 août 1765), (15 avril 1769-12 juillet 1773) ; quatre registres contenant des nominations des collecteurs (31 août 1713-1er octobre 1713), (21 septembre 1716-30 septembre 1716), (28 avril 1717-3 septembre 1718), (7 octobre 1723-4 septembre 1731) ; quatre registres destinés à enregistrer les affirmations de voyages (9 octobre 1722-16 juin 1724), (19 juillet 1724-14 décembre 1725), (19 décembre 1725-29 décembre 1730), (26 janvier 1731-20 juillet 1735).

Cote
B/788
 Date
1718-1773
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Documents...
Résultat n°2

LONGPONT-SUR-ORGE (Bailliage de Longpont).- Procédure civile : procédure entre les prieurs et les religieux Bénédictins du couvent de Notre-Dame de Longpont et le Maréchal Duc de Mouchy (1786) [211 pièces] ; un registre des défauts (1584-1586) ; quelques pièces des collecteurs des Tailles (1660-1663) (Bailliage de Longpont - hameau du Mesnil) : trois registres d'audiences (26 mars 1715-19 août 1723) ;(1er août 1758-12 décembre 1758), (9 mai 1776-1er juillet 1779) ; pièces de procédure (1725-1759) ; collecteurs des tailles (1660-1163). MACHERY [Vaugrigneuse] (Prévôté de Machery)].-procédure criminelle : un registre d'audiences (septembre 1650-octobre 1650) procédure civile et criminelle : quelques pièces de procédure (1624, 1630, 1650, 1653)

Cote
B/2058
 Date
1584-1786
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
minute juridictionnelle, registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LONGPONT-SUR-ORGE (Bailliage de Longpont).- Procédure...
Résultat n°3

Commune de FLEURY-MEROGIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/259
 Date
1970
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de FLEURY-MEROGIS : fiches de mise en recouvrement....
Résultat n°4

Commune du PLESSIS-PATE (LE) : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/260
 Date
1970
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune du PLESSIS-PATE (LE) : fiches de mise en recouvrement....
Résultat n°5

Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/261
 Date
1970
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : fiches de mise en...
Résultat n°6

Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/262
 Date
1970
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : fiches de mise en...
Résultat n°7

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/263
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°8

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/264
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°9

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/265
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°10

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/266
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°11

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/267
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°12

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/268
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°13

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/269
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°14

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/270
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°15

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/271
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°16

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre A (1999)

Cote
2024W/64
 Date
1995-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°17

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Ba-Be (1999)

Cote
2024W/65
 Date
1994-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°18

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Bi-Bos (1999)

Cote
2024W/66
 Date
1992-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°19

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement des particuliers, lettres Bot-Bouk (1999)

Cote
2024W/67
 Date
1991-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement...
Résultat n°20

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre Boul-Bur (1999)

Cote
2024W/68
 Date
1988-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...