LONGPONT-SUR-ORGE (Bailliage de Longpont).- Procédure civile : procédure entre les prieurs et les religieux Bénédictins du couvent de Notre-Dame de Longpont et le Maréchal Duc de Mouchy (1786) [211 pièces] ; un registre des défauts (1584-1586) ; quelques pièces des collecteurs des Tailles (1660-1663) (Bailliage de Longpont - hameau du Mesnil) : trois registres d'audiences (26 mars 1715-19 août 1723) ;(1er août 1758-12 décembre 1758), (9 mai 1776-1er juillet 1779) ; pièces de procédure (1725-1759) ; collecteurs des tailles (1660-1163). MACHERY [Vaugrigneuse] (Prévôté de Machery)].-procédure criminelle : un registre d'audiences (septembre 1650-octobre 1650) procédure civile et criminelle : quelques pièces de procédure (1624, 1630, 1650, 1653)
Date
1584-1786
Cote
B/2058
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- LONGPONT-SUR-ORGE (Bailliage de Longpont).- Procédure...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)