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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/270
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°2

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre C (1999)

Cote
2024W/70
 Date
1996-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°3

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement et dossiers soldés lettre Pr (1999)

Cote
2024W/96
 Date
1996-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement...
Résultat n°4

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Ra-Reg (1999)

Cote
2024W/97
 Date
1991-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°5

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre K (1999)

Cote
2024W/84
 Date
1996-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°6

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement et dossiers soldés lettres Ph-Po (1999)

Cote
2024W/95
 Date
1995-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement...
Résultat n°7

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre E (1999)

Cote
2024W/74
 Date
1995-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°8

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre La-Leb (1999)

Cote
2024W/85
 Date
1997-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°9

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Lec-Len (1999)

Cote
2024W/86
 Date
1995-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°10

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Dh-Du et dossiers soldés, lettre D (1999)

Cote
2024W/73
 Date
1995-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°11

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Se-Sto (1999)

Cote
2024W/100
 Date
1995-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°12

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/263
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°13

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Gay-Gb (1999)

Cote
2024W/78
 Date
1986-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°14

Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettre F (1999)

Cote
2024W/113
 Date
1991-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°15

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/266
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°16

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/264
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°17

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/267
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°18

Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettres R (1999)

Cote
2024W/123
 Date
1989-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°19

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Lop-Lom (1999)

Cote
2024W/87
 Date
1995-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°20

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres To-Tr (1999)

Cote
2024W/103
 Date
1996-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°21

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement et dossiers soldés, lettre Pa-Pe (1999)

Cote
2024W/94
 Date
1992-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement...
Résultat n°22

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/271
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°23

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/268
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°24

Dossiers individuels soldés d'avis de mise en recouvrement, lettre B (1999)

Cote
2024W/69
 Date
1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels soldés d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°25

Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettres Ma-Mi (1999)

Cote
2024W/119
 Date
1987-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°26

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement et dossiers soldés, lettre M (1999)

Cote
2024W/92
 Date
1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement...
Résultat n°27

Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettre Le (1999)

Cote
2024W/117
 Date
1988-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°28

Commune du PLESSIS-PATE (LE) : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/260
 Date
1970
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune du PLESSIS-PATE (LE) : fiches de mise en recouvrement....
Résultat n°29

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre Fa-Fer et dossiers soldés (1999)

Cote
2024W/75
 Date
1996-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°30

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre J (1999)

Cote
2024W/83
 Date
1997-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°31

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Fev-Fr (1999)

Cote
2024W/76
 Date
1994-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°32

Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/261
 Date
1970
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : fiches de mise en...
Résultat n°33

Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettres Chat-Co (1999)

Cote
2024W/110
 Date
1991-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°34

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement et dossiers soldés lettres Ren-Q (1999)

Cote
2024W/98
 Date
1987-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement...
Résultat n°35

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Mer-Moi (1999)

Cote
2024W/90
 Date
1988-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°36

Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettres Ca-Char (1999)

Cote
2024W/109
 Date
1987-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°37

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre Guy et dossiers soldés (1999)

Cote
2024W/81
 Date
1994-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°38

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Mb-Me (1999)

Cote
2024W/89
 Date
1995-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°39

Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettres Pe-Q (1999)

Cote
2024W/122
 Date
1989-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°40

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre A (1999)

Cote
2024W/64
 Date
1995-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°41

Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettre B (1999)

Cote
2024W/108
 Date
1986-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°42

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Tho (1999)

Cote
2024W/102
 Date
1994-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°43

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Ta-Thi (1999)

Cote
2024W/101
 Date
1996-2000
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°44

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement et dossiers soldés, lettre N-O (1999)

Cote
2024W/93
 Date
1992-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement...
Résultat n°45

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre Y-Z (1999)

Cote
2024W/106
 Date
1990-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°46

Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettre Lo (1999)

Cote
2024W/118
 Date
1988-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°47

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Lop-Ly et dossirs soldés (1999)

Cote
2024W/88
 Date
1998-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°48

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement et dossiers soldés lettres Sa-Sc (1999)

Cote
2024W/99
 Date
1990-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement...
Résultat n°49

Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettre D (1999)

Cote
2024W/111
 Date
1991-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°50

Commune de FLEURY-MEROGIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/259
 Date
1970
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de FLEURY-MEROGIS : fiches de mise en recouvrement....
Résultat n°51

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Gal-Gau (1999)

Cote
2024W/77
 Date
1992-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°52

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre W (1999)

Cote
2024W/105
 Date
1996-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°53

Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/262
 Date
1970
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : fiches de mise en...
Résultat n°54

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Gen-Gog (1999)

Cote
2024W/79
 Date
1993-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°55

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement des particuliers, lettres Bot-Bouk (1999)

Cote
2024W/67
 Date
1991-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement...
Résultat n°56

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre Boul-Bur (1999)

Cote
2024W/68
 Date
1988-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°57

Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettre A (1999)

Cote
2024W/107
 Date
1987-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°58

Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettre K-La (1999)

Cote
2024W/116
 Date
1989-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°59

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Da-De (1999)

Cote
2024W/72
 Date
1993-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°60

Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettres O-Pa (1999)

Cote
2024W/121
 Date
1988-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°61

Dossiers individuels soldés d'avis de mise en recouvrement, lettre C (1999)

Cote
2024W/71
 Date
1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels soldés d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°62

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres U-V (1999)

Cote
2024W/104
 Date
1993-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°63

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Ba-Be (1999)

Cote
2024W/65
 Date
1994-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°64

Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettre J (1999)

Cote
2024W/115
 Date
1986-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°65

CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Documents dépendants de l'élection de Dourdan, classés avant la dévolution parmi les archives de la Prévôté de Corbreuse .Treize registres destinés à enregistrer les billets de translations de domicile (19 mai 1718- 27 septembre 1718), (10 octobre 1718-30 septembre 1719), (20 février 1720-30 septembre 1720), (24 mars 1721-30 septembre 1721), (6 décembre 1721-22 décembre 1722), (30 avril 1723-30 septembre 1723), (5 février 1724-29 septembre 1725), (2 avril 1726-20 septembre 1727), (20 septembre 1728-9 novembre 1735), (6 décembre 1735-14 septembre 1739), (14 septembre 1739-30 septembre 1746), (20 juillet 1747-24 septembre 1756), (27 septembre 1757-15 septembre 1767) ; deux registres destinés à enregistrer les baux à cheptel, commissions, réceptions de mission, donations, provisions et autres actes (3 septembre 1762-26 août 1765), (15 avril 1769-12 juillet 1773) ; quatre registres contenant des nominations des collecteurs (31 août 1713-1er octobre 1713), (21 septembre 1716-30 septembre 1716), (28 avril 1717-3 septembre 1718), (7 octobre 1723-4 septembre 1731) ; quatre registres destinés à enregistrer les affirmations de voyages (9 octobre 1722-16 juin 1724), (19 juillet 1724-14 décembre 1725), (19 décembre 1725-29 décembre 1730), (26 janvier 1731-20 juillet 1735).

Cote
B/788
 Date
1718-1773
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Documents...
Résultat n°66

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/269
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°67

LONGPONT-SUR-ORGE (Bailliage de Longpont).- Procédure civile : procédure entre les prieurs et les religieux Bénédictins du couvent de Notre-Dame de Longpont et le Maréchal Duc de Mouchy (1786) [211 pièces] ; un registre des défauts (1584-1586) ; quelques pièces des collecteurs des Tailles (1660-1663) (Bailliage de Longpont - hameau du Mesnil) : trois registres d'audiences (26 mars 1715-19 août 1723) ;(1er août 1758-12 décembre 1758), (9 mai 1776-1er juillet 1779) ; pièces de procédure (1725-1759) ; collecteurs des tailles (1660-1163). MACHERY [Vaugrigneuse] (Prévôté de Machery)].-procédure criminelle : un registre d'audiences (septembre 1650-octobre 1650) procédure civile et criminelle : quelques pièces de procédure (1624, 1630, 1650, 1653)

Cote
B/2058
 Date
1584-1786
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
minute juridictionnelle, registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LONGPONT-SUR-ORGE (Bailliage de Longpont).- Procédure...
Résultat n°68

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Bi-Bos (1999)

Cote
2024W/66
 Date
1992-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°69

Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettre E (1999)

Cote
2024W/112
 Date
1991-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°70

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/265
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°71

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres Gom-Gui (1999)

Cote
2024W/80
 Date
1996-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°72

Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettre G-H (1999)

Cote
2024W/114
 Date
1992-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°73

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettres H-I (1999)

Cote
2024W/82
 Date
1993-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...
Résultat n°74

Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une créance irrécouvrable, lettres Mo-N (1999)

Cote
2024W/120
 Date
1990-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'admission en non valeur d'une...
Résultat n°75

Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement, lettre Mok-Mu (1999)

Cote
2024W/91
 Date
1994-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels d'avis de mise en recouvrement,...