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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la Commission permanente (novembre 1998 - 2000).

    Date

    1998-2000

    Cote

    2491W/537

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la Commission permanente (1996-octobre 1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    2491W/536

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la Commission permanente (1986-1995).

    Date

    1986-1995

    Cote

    2491W/535

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (novembre 2008 - octobre 2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2491W/229

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (novembre 2006 - septembre 2008).

    Date

    2006-2008

    Cote

    2491W/228

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (juin 2003 - octobre 2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2491W/227

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (2001 - mars 2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    2491W/226

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers MORIGNY CHAMPIGNY, QUINCY SOUS SÉNART, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SERMAISE, BOISSY LE CUTTÉ, BREUILLET, BREUX JOUY, GOMETZ LE CHÂTEL, GUIGNEVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BOUSSY SAINT ANTOINE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS, MOIGNY SUR ECOLE, PUISELET LE MARAIS, SAINT ESCOBILLE, BOISSY LE SEC (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2491W/225

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2491W/224

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2491W/223

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2491W/222

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2491W/221

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2491W/220

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    2491W/219

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/218

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    YERRES, pompes funèbres : nouveaux tarifs, (1951) ; accords entre les Pompes funèbres et la ville, (1954)

    Date

    1951-1954

    Cote

    873W/17

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS COMMUNAUX.

    • YERRES, pompes funèbres : nouveaux tarifs, (1951) ;...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  17. Résultat n°17

    VIRY-CHATILLON, actions communales : relèvement du tarif des Pompes Funèbres, (1953) ; fixation du loyer du presbytère, (1953-1954) ; mise en vente de matériel (1954) ; subvention, (1955-1957)

    Date

    1953-1957

    Cote

    873W/11

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS COMMUNAUX.

    • VIRY-CHATILLON, actions communales : relèvement du...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine : journal de recettes de biens de deuxième origine.

    Date

    1794-1799

    Cote

    1Q/226

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bureau de MONTLHERY. - Biens de toute nature : journal de recette de toute nature.

    Date

    1799-1803

    Cote

    1Q/214

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MONTLHERY. - Biens de toute nature : journal...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bureau de MONTLHERY. - Biens de toute nature : journal de recette de toute nature.

    Date

    1799-1800

    Cote

    1Q/213

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MONTLHERY. - Biens de toute nature : journal...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Bureau de MONTLHERY. - Biens de toute nature : journal de recette de toute nature.

    Date

    1791-1799

    Cote

    1Q/212

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MONTLHERY. - Biens de toute nature : journal...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : journal de recettes des biens séquestrés.

    Date

    1792-1799

    Cote

    1Q/211

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : journal de recettes des biens de toute nature.

    Date

    1803-1822

    Cote

    1Q/202

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : journal de recettes des biens de toute nature.

    Date

    1792-1803

    Cote

    1Q/201

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : journal de recettes des biens de toute nature.

    Date

    1792-1794

    Cote

    1Q/200

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de deuxième origine : journal de recettes des biens de deuxième origine.

    Date

    1792-1799

    Cote

    1Q/194

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de deuxième origine :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de deuxième origine : journal de recettes des biens séquestrés.

    Date

    1793-1799

    Cote

    1Q/193

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de deuxième origine :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Bureau d'ANGERVILLE. - Journal de recettes de toute nature.

    Date

    1800-1830

    Cote

    1Q/187

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau d'ANGERVILLE. - Journal de recettes de toute...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Bureau d'ANGERVILLE. - Journal de recettes de toute nature.

    Date

    1791-1801

    Cote

    1Q/186

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau d'ANGERVILLE. - Journal de recettes de toute...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Bureau d'ANGERVILLE. - Journal de recettes des rachats de droits féodaux (1791-1799), sous-forme de tableau comprenant le nom de l'acheteur, son lieu de résidence et le nom de la fabrique du bien dû

    Date

    1791-1799

    Cote

    1Q/185

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau d'ANGERVILLE. - Journal de recettes des rachats...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 10.

    Date

    1797-1803

    Cote

    1Q/127

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 9.

    Date

    1794-1800

    Cote

    1Q/126

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 8.

    Date

    1794-1802

    Cote

    1Q/125

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 7.

    Date

    1792-1802

    Cote

    1Q/124

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 6.

    Date

    1793-1796

    Cote

    1Q/123

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 5.

    Date

    1793-1801

    Cote

    1Q/122

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 4.

    Date

    1793-1801

    Cote

    1Q/121

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 3.

    Date

    1793-1808

    Cote

    1Q/120

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 2.

    Date

    1791-1801

    Cote

    1Q/119

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 1.

    Date

    1791-1801

    Cote

    1Q/118

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/112

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Famille Darblay. - Recettes et dépenses pour les domaines d'Echarcon, Lisses, Vert-le-petit, la ferme de Saint-Germain et la villa de Dinard : dépenses d'entretien, de fournitures, de personnel et de santé : un registre (1882-1902).

    Date

    1882-1902

    Cote

    78J/123

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay. - Recettes et dépenses pour les domaines...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  43. Résultat n°43

    Famille de BRETIGNIERES. - Recettes et dépenses (1639 - 1795).

    Date

    1639-1795

    Cote

    77J/110

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES. - Recettes et dépenses (1639...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  44. Résultat n°44

    BRETIGNY, fabrique. - Comptabilité : comptes de la fabrique de Saint Pierre de BRETIGNY (1668-1749, 1811-1818, 1835-1836), cueilloirs (1766-1825), compte-rendu de la fabrique (1791, 1799), compte de la fabrique de BRETIGNY et du PLESSIS-PATE réunis (1819-1822), recettes et dépenses de la fabrique (1777-1810), comptes et pièces justificatives (1841-1850), état par la fabrique (1922).

    Date

    1668-1922

    Cote

    49J/18

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Comptabilité : comptes de la...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  45. Résultat n°45

    TILLY, MAISON-ROUGE, seigneurie. - Censier contenant les recettes [un registre, s. d., fin XVIIIe siècle].

    Date

    s.d

    Cote

    47J/30

    • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

    • TILLY, MAISON-ROUGE, seigneurie. - Censier contenant...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DU COUDRAY (service producteur), ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE (service versant)

  46. Résultat n°46

    TILLY, MAISON-ROUGE, seigneurie. - Documents comptables : comptes et recettes des censives appartenant aux Chartreux de Notre-Dame de Vauvert.

    Date

    1484-1536

    Cote

    47J/29

    • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

    • TILLY, MAISON-ROUGE, seigneurie. - Documents comptables...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DU COUDRAY (service producteur), ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Registre-journal des recettes et dépenses, [1948-1953].

    Date

    1948-1953

    Cote

    40J/13

    • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

    • Registre-journal des recettes et dépenses, [1948-1953]....

    Producteur :

    PAROISSE DE MARCOUSSIS (service producteur), DEBAECKER (service versant)

  48. Résultat n°48

    Compte annuel en recettes et dépenses, [1846-1883].

    Date

    1846-1883

    Cote

    40J/5

    • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

    • Compte annuel en recettes et dépenses, [1846-1883]....

    Producteur :

    PAROISSE DE MARCOUSSIS (service producteur), DEBAECKER (service versant)

  49. Résultat n°49

    Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Recette des cens et rentes (1784-1789).

    Date

    1784-1789

    Cote

    63H/27

    • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

    • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...

    Producteur :

    BENEDICTINES D YERRES (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye de GIF à GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    1384-1763

    Cote

    62H/3

    • Contexte : 62H BENEDICTINES DE L'ABBAYE DE GIF-SUR-YVETTE (1201-1791)

    • Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye...

    Producteur :

    ABBAYE DE GIF (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Abbayes et prieurés d'hommes, Trinitaires de SAINT-ANDRE d'ETAMPES. - Recettes et revenus.

    Date

    1755-1777

    Cote

    52H/7

    • Contexte : 52H TRINITAIRES DE SAINT-ANDRE D'ETAMPES (1391-1790)

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Trinitaires de SAINT-ANDRE...

    Producteur :

    TRINITAIRES DE SAINT-ANDRE D ETAMPES (ORDRE DES TRINITAIRES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Abbayes et prieurés d'hommes, Tiers ordres de SAINT-FRANCOIS, Cordeliers d'ETAMPES. - Recettes et dépenses.

    Date

    s.d

    Cote

    27H/2

    • Contexte : 27H CORDELIERS D'ETAMPES DU TIERS ORDRE DE SAINT-FRANCOIS...

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Tiers ordres de SAINT-FRANCOIS,...

    Producteur :

    OUARVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré NOTRE-DAME DES CHAMPS à ESSONNES.

    Date

    1287-1781

    Cote

    17H/5

    • Contexte : 17H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DES CHAMPS A ESSONNES...

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré NOTRE-DAME...

    Producteur :

    PRIEURE DE NOTRE-DAME DES CHAMPS A ESSONNES (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré NOTRE-DAME DES CHAMPS à ESSONNES.

    Date

    1765-1784

    Cote

    17H/3

    • Contexte : 17H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DES CHAMPS A ESSONNES...

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré NOTRE-DAME...

    Producteur :

    PRIEURE DE NOTRE-DAME DES CHAMPS A ESSONNES (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT. - Inventaire des cens, rentes, loyers des terres du prieuré Notre-Dame de LONGPONT-SUR-ORGE enregistré par frère Symon Hargenviller, prieur du prieuré Notre-Dame de FORGES et chamberier du prieuré de LONGPONT-SUR-ORGE [1 registre papier à couverture en parchemin de 126 folios] (1485-1490).

    Date

    1485-1490

    Cote

    13H/2

    • Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...

    Producteur :

    PRIEURE DE NOTRE-DAME DE LONGPONT (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye LA SAINTE-TRINITE de MORIGNY. - Etat des revenus par localités.

    Date

    1757-1773

    Cote

    10H/6

    • Contexte : 10H ABBAYE BENEDICTINE DE LA SAINTE-TRINITE DE MORIGNY...

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye...

    Producteur :

    ABBAYE DE LA SAINTE-TRINITE DE MORIGNY (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye LA SAINTE-TRINITE de MORIGNY. - Relevé mensuel des revenus.

    Date

    1713-1718

    Cote

    10H/5

    • Contexte : 10H ABBAYE BENEDICTINE DE LA SAINTE-TRINITE DE MORIGNY...

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye...

    Producteur :

    ABBAYE DE LA SAINTE-TRINITE DE MORIGNY (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Revenus des terres par censitaires. Recettes et dépenses.

    Date

    1775-1787

    Cote

    4H/29

    • Contexte : 4H PRIEURE AUGUSTIN DE SAINT-ELOI DE LONGJUMEAU (1236-1790)

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Cens, rentes et revenus généraux du prieuré.

    Date

    1387-1784

    Cote

    4H/13

    • Contexte : 4H PRIEURE AUGUSTIN DE SAINT-ELOI DE LONGJUMEAU (1236-1790)

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Recette des cens et rentes.

    Date

    1550-1556

    Cote

    4H/5

    • Contexte : 4H PRIEURE AUGUSTIN DE SAINT-ELOI DE LONGJUMEAU (1236-1790)

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Cahier de recettes et dépenses.

    Date

    1528-1529

    Cote

    4H/3

    • Contexte : 4H PRIEURE AUGUSTIN DE SAINT-ELOI DE LONGJUMEAU (1236-1790)

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Charité des prisonniers.

    Date

    1779-1795

    Cote

    G/1131

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Charité des prisonniers.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.

    Date

    1448-1567

    Cote

    G/1094

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    SOISY-SOUS-ETIOLLES. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME : registre des recettes et dépenses de l'oeuvre et fabrique de l'église paroissiale de SOYSY-SUR-SEINE ; revenus et déclarations.

    Date

    1622-1644

    Cote

    G/957

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • SOISY-SOUS-ETIOLLES. - Fonds de l'église paroissiale...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    SAINT-YON. - Fonds de l'église paroissiale : registre concernant les comptes de recettes et de dépenses faites pour l'église par les marguilliers en charge, ordonné par l'archidiacre dans sa visite ordinaire de 1719 [les comptes commencent à l'année 1711 ; on trouve, de plus, les actes d'assemblée, délibérations, marchés jusqu'en 1791, ainsi qu'un bordereau des revenus de la fabrique].

    Date

    1711-1791

    Cote

    G/943

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • SAINT-YON. - Fonds de l'église paroissiale : registre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    LISSES. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN : compte de Nicolas POMMIER, premier marguillier de la paroisse, pour l'année 1731. Recettes et dépenses. Baux des terres de la fabrique (1785-1789).

    Date

    1731-1789

    Cote

    G/733

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LISSES. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    EVRY-SUR-SEINE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-PIERRE : compte de la fabrique ; recettes : rentes dues par des particuliers, produit des quêtes, enterrements, vente de l'herbe du cimetière.

    Date

    1629-1644

    Cote

    G/663

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • EVRY-SUR-SEINE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-PIERRE...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    ETRECHY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-ETIENNE : titres concernant une rente de onze boisseaux de blé méteil due à la fabrique (1533-1790) ; titres nouvels (1780, 1820) ; rachat de cette rente (29 octobre 1830).

    Date

    1533-1830

    Cote

    G/662

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • ETRECHY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-ETIENNE...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    ETIOLLES. Fabrique paroissiale (1730 - 1764).

    Date

    1730-1764

    Cote

    G/660

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • ETIOLLES. Fabrique paroissiale (1730 - 1764).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    CORBEIL. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME et SAINT-NICOLAS : procès-verbal de la nomination de Charles FORMAGER, marchand épicier, demeurant audit CORBEIL, comme marguillier de la paroisse, en remplacement de Pierre SOURDEAU (15 juillet 1723). Compte de la fabrique, tenu par Charles FORMAGER. Recettes des rentes, loyers et quêtes ; recettes extraordinaires. Dépenses ordinaires, honoraires du curé et du vicaire ; dépenses extraordinaires, raccommodage des ornements ecclésiastiques, réparations de l'église (1724-1725). Bail fait par le curé Augustin-François GONTARD et le marguillier, de terres appartenant à la fabrique, au profit de Philbert CULLOT, tanneur (30 juin 1783).

    Date

    1722-1783

    Cote

    G/615

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    DOURDAN. - Livre de recettes et dépenses.

    Date

    1775-1792

    Cote

    D/1941

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • DOURDAN. - Livre de recettes et dépenses.

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    DOURDAN. - Livre de recettes.

    Date

    1756-1792

    Cote

    D/1940

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • DOURDAN. - Livre de recettes.

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    DOURDAN. - Livre de recettes des rentes, loyers et fermages.

    Date

    1773-1791

    Cote

    D/1939

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • DOURDAN. - Livre de recettes des rentes, loyers et...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    ETAMPES. - Grand livre de recettes et dépenses. [Les 13 premières pages sont consacrées aux comptes de construction de la nouvelle église, de 1751 à 1758.]

    Date

    1751-1792

    Cote

    D/1928

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES. - Grand livre de recettes et dépenses. [Les...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    ETAMPES. - Livres de recette des rentes, 1637-1713 et 1713-1768.

    Date

    1637-1768

    Cote

    D/1927

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES. - Livres de recette des rentes, 1637-1713...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Censier de l'hôpital de Saint-Antoine. Déclarations de Jean CHARPENTIER, marchand drapier à ETAMPES, pour sa femme et les enfants de Jean RIGAULT, en son vivant tanneur et premier mari de celle-ci ; Jean CHASSECULIER, marchand à ETAMPES ; Cantien GODIN, marchand ; Jean BAUGIN, dit de BOISVES, marchand boucher, le chapelain de la chapelle Saint-Michel, fondée en l'église Notre-Dame d'ETAMPES, le chapelain de la chapelle de la Madeleine en la même église, etc. (1567). Déclarations de censives dues à l'hôpital Saint-Antoine, du temps des administrateurs séculiers, puis du temps des Barnabites (1622-1667). Cahier de recette desdites censives (1651-1682).

    Date

    1567-1682

    Cote

    D/41

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Censier de l'hôpital...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Temporalité. - Livre officiel des recettes et dépenses faites de février 1751 au mois d'avril 1790, revêtu des signatures des Supérieurs de la maison [collège d'ETAMPES].

    Date

    1751-1790

    Cote

    D/21

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Temporalité. - Livre officiel des recettes et dépenses...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Temporalité. - Livre Journal des recettes et dépenses faites de janvier 1759 au 31 décembre 1790 [du collège d'ETAMPES].

    Date

    1759-1790

    Cote

    D/20

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Temporalité. - Livre Journal des recettes et dépenses...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Temporalité. - Revenus, recettes, dépenses. Papier Journal des revenus annuels des Révérends Pères de la Congrégation de St PAUL du collège St ANTOINE de la Ville d'ESTAMPES, vulgairement dits Barnabites..., dressé au commencement de l'année 1651. Divisions et contenus du registre : Fol. 1er : biens cédés par les maire, échevins et communauté de la ville d'ETAMPES en vertu des articles accordés entre eux et les Pères Barnabites lors de leur établissement en ladite ville. Fol. 9 : biens de la Commanderie ou Hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE de la ville d'ETAMPES. Les dîmes à percevoir sur plusieurs terre et vignes sises à VILLENEUVE-SOUS-MONTFAULCON et ses environs. Les censives et droits seigneuriaux de VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON. Fol. 30 : biens de l'Hôpital SAINT-ANTOINE d'ETAMPES. Un arpent et demi de pré assis en la prairie d'ETAMPES, proche du clos SAINT-LAZARE. Une rente foncière [...] due par François et Jacques MAUGE, de FOURCHAINVILLE, paroisse de VILLECONIN. Une rente viagère, de 28 livres tournois, à cause du moulin de GRENET, sis à SACLAS. Une autre, de 20 sols tournois, à cause d'un arpent de terre et courtil assis à AUBTERRE, appelé l'aire GARNIER. 5 quartier ou environ de terre, pré et aulney assis à AUBTERRE, paroisse de CHALO-SAINT-MARS. Les censives dues annuellement à l'Hôpital d'ETAMPES le jour de Saint Rémi et les droits seigneuriaux. Fol. 60 : biens données aux Pères d'ETAMPES par des particuliers en faveur de leur établissement : M. Isaac GUISENET, François DURAND, M. PROVENSAL, M. FOULDRIER, M. LAUREAULT, M. Pierre LE GENDRE. Fol. 80 : biens donnés aux Pères Barnabites pour fondations de messes en leur église SAINT-ANTOINE d'ETAMPES. Fol. 126 : fondation du boursier de M. PETAU, lieutenant général. 277 livres 15 sols 6 deniers de rente. Fol. 130 : donations gratuites. M. CREZIEUX. Une maison sise à PARIS, rue Galande, proche la place Maubert. Don fait à la maison des Barnabites d'ETAMPES en faveur du Père D. Estienne RAIGE, [...]. Fol. 160 : acquisitions. Rentes à AUBTERRE, à PARIS, à THIONVILLE, à ETAMPES. Les renseignements fournis quant au paiement des rentes s'étendent jusqu'à l'année 1713.

    Date

    1651-1713

    Cote

    D/16

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Temporalité. - Revenus, recettes, dépenses. Papier...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Recette des droits d'échange (1739-1771).

    Date

    1739-1771

    Cote

    C/2138

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Recette des droits d'échange (1739-1771).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)