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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers MORIGNY CHAMPIGNY, QUINCY SOUS SÉNART, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SERMAISE, BOISSY LE CUTTÉ, BREUILLET, BREUX JOUY, GOMETZ LE CHÂTEL, GUIGNEVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BOUSSY SAINT ANTOINE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS, MOIGNY SUR ECOLE, PUISELET LE MARAIS, SAINT ESCOBILLE, BOISSY LE SEC (2009).

Cote
2491W/225
 Date
2009
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, QUINCY-SOUS-SENART, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, BOISSY-LE-CUTTE, BREUILLET, BREUX-JOUY, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-ESCOBILLE, BOISSY-LE-SEC
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°2

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Cote
2491W/222
 Date
2008-2009
 Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LES-BRIIS, MEROBERT, MOIGNY-SUR-ECOLE, RICHARVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-VRAIN, SOUZY-LA-BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LA-VILLE, GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°3

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

Cote
2491W/224
 Date
2009
 Lieu
CHEVANNES, FORGES-LES-BAINS, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), LINAS, MONDEVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-YON, VARENNES-JARCY, VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°4

Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (novembre 2008 - octobre 2009).

Cote
2491W/229
 Date
2008-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports...
Résultat n°5

Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (novembre 2006 - septembre 2008).

Cote
2491W/228
 Date
2006-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports...
Résultat n°6

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

Cote
2491W/223
 Date
2008
 Lieu
CERNY, CROSNE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SOISY-SUR-SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ-LE-CHATEL, MEROBERT, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, NORVILLE (LA), ONCY-SUR-ECOLE, SAINT-ESCOBILLE, VARENNES-JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°7

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

Cote
2491W/221
 Date
2006-2007
 Lieu
BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYERES-LE-CHATEL, VERT-LE-GRAND, BROUY, D HUISON-LONGUEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, SACLAY, GOMETZ-LA-VILLE, ONCY-SUR-ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, BOURAY-SUR-JUINE, VARENNES-JARCY, CHALO-SAINT-MARS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°8

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

Cote
2491W/220
 Date
2003-2006
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES-JARCY, BOURAY-SUR-JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, SACLAS, LINAS, AUVERS-SAINT-GEORGES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, SAINT-ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°9

Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (juin 2003 - octobre 2006).

Cote
2491W/227
 Date
2003-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports...
Résultat n°10

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

Cote
2491W/219
 Date
2001-2003
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, FONTENAY-LES-BRIIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT-CHERON Commune, BAULNE, MOLIERES (LES), BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES-LES-BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES-JARCY, GUILLERVAL, JANVRY
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°11

Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports à la Commission permanente (2001 - mars 2003).

Cote
2491W/226
 Date
2001-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : rapports...
Résultat n°12

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).

Cote
2491W/218
 Date
2000
 Lieu
VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT-YON, CORBREUSE, CHALO-SAINT-MARS, VILLABE, MILLY-LA-FORET Commune, BOURAY-SUR-JUINE, JANVRY, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), VAUGRIGNEUSE, SOUZY-LA-BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°13

Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la Commission permanente (novembre 1998 - 2000).

Cote
2491W/537
 Date
1998-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la...
Résultat n°14

Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la Commission permanente (1996-octobre 1998).

Cote
2491W/536
 Date
1996-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la...
Résultat n°15

Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la Commission permanente (1986-1995).

Cote
2491W/535
 Date
1986-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la...
Résultat n°16

Recueil des revenus de l'Hôtel-Dieu [début du XXe siècle].

Cote
HDEPOT1 N/34
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Recueil des revenus de l'Hôtel-Dieu [début du XXe siècle]....
Résultat n°17

AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Bordereaux de titres de recettes (1954 - 1959).

Cote
EDEPOT80 1L/19
 Date
1954-1959
 Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Bordereaux...
Résultat n°18

AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Dépenses de fonctionnement : mémoires et factures (1914 - 1958).

Cote
EDEPOT80 1L/20
 Date
1914-1958
 Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Dépenses de...
Résultat n°19

AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Registre des mandats pour les exercices allant de 1885 à 1892 inclus ; registre des dépenses et des recettes (1898 - 1958).

Cote
EDEPOT80 1L/15
 Date
1898-1958
 Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
budget, registre

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Registre des...
Résultat n°20

VIRY-CHATILLON, actions communales : relèvement du tarif des Pompes Funèbres, (1953) ; fixation du loyer du presbytère, (1953-1954) ; mise en vente de matériel (1954) ; subvention, (1955-1957)

Cote
873W/11
 Date
1953-1957
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
tarif, dossier de procédure

  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS COMMUNAUX.

  • VIRY-CHATILLON, actions communales : relèvement du...