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3 029 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux sur Forges-les-Bains/SARL Foncière de la Vallée de Chevreuse (91-2012-00026).
Cote
2776W/38/2
 Date
2012-2013
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux...
Résultat n°2

Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des opérations de dragage.
Cote
2776W/38/1
 Date
2010-2012
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
  • Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des...
Résultat n°3

Prescriptions complémentaires.
Cote
2776W/37/2
 Date
2013
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
  • Prescriptions complémentaires.
Résultat n°4

Autorisation à réaliser des opérations.
Cote
2776W/37/1
 Date
2010-2012
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
  • Autorisation à réaliser des opérations.
Résultat n°5

Autorisation, au titre de la LEMA, de réaliser la ZAC de la Bonde à Massy, présentée par la Société d'Economie Mixte de Massy (91-2011-00062)
Cote
2776W/36
 Date
2011-2014
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation, au titre de la LEMA, de réaliser la ZAC...
Résultat n°6

Autorisation à réaliser, au titre de la LEMA, les travaux d'aménagement de la ZAC des Portes de Bondoufle située sur Bondoufle/Agence foncière et technique de la Région Parisienne (AFTRP) (91-2010-00027 qui remplace le 91-2011-00033), Modificatif de 2016.
Cote
2776W/35
 Date
2011-2016
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation à réaliser, au titre de la LEMA, les travaux...
Résultat n°7

Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2011-00031).
Cote
2776W/34
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement...
Résultat n°8

DIG et autorisation de réaliser les travaux de renaturation et de développement des accès à l'Yvette et à la Morte Eau sur Longjumeau et Chilly-Mazarin, au profit du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (91-2011-00058).
Cote
2776W/33/2
 Date
2011-2012
 Lieu
YVETTE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'intérêt général (DIG).
  • DIG et autorisation de réaliser les travaux de renaturation...
Résultat n°9

Dossier 2.
Cote
2776W/33/1
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
  • Dossier 2.
Résultat n°10

Dossier 1.
Cote
2776W/32/2
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
  • Dossier 1.
Résultat n°11

Autorisation de procéder à la réalisation de travaux de protection de berges au bief de l'Enclos sur la Juine sur la commune de Saclas/Syndicat mixte pour l'aménagement et l'entretien de la rivière Juine et de ses affluents (SIARJA) (91-2011-00027).
Cote
2776W/32/1
 Date
2011-2012
 Lieu
JUINE (COURS D EAU)
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation de procéder à la réalisation de travaux...
Résultat n°12

Autorisation de réaliser les travaux d'aménagement de la ZAC des Ruchères située sur le territoire de la commune d'Igny/Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay (CAPS) (91-2011-00026)
Cote
2776W/31
 Date
2011-2012
 Lieu
IGNY
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation de réaliser les travaux d'aménagement...
Résultat n°13

Autorisation à aménager et exploiter un système biologique de dépollution des eaux pluviales situé sur Saint-Germain-lès-Arpajon et Leuville-sur-Orge/Syndicat intercommunal mixte de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (91-2010-00027 qui remplace le 91-2010-00005)
Cote
2776W/30
 Date
2010-2011
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation à aménager et exploiter un système biologique...
Résultat n°14

DIG, autorisation, au titre de la LEMA, d'aménager les berges de Seine à Evry et à Ris-Orangis/Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (91-2010-00024)
Cote
2776W/29
 Date
2010-2012
 Lieu
SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'intérêt général (DIG).
  • DIG, autorisation, au titre de la LEMA, d'aménager...
Résultat n°15

Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux dans le cadre de la réalisation du parc d'activités du plateau des Molières sur les Molières/Communauté de communes du Pays de Limours (91-2010-00015)
Cote
2776W/28
 Date
2010-2011
 Lieu
MOLIERES (LES)
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux...
Résultat n°16

DUP, autorisations d'exploiter et sanitaire Videlles 2 et 3/Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée de l'Ecole (SIEVE) (91-2010-00014).
Cote
2776W/27
 Date
2010-2011
 Lieu
VIDELLES
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations d'exploiter et sanitaire Videlles...
Résultat n°17

Autorisation réouverture du Blutin en amont du Carouge sur Brétigny-sur-Orge, DIG restauration du lit de la Boëlle sur Sainte-Geneviève-des-Bois/Syndicat intercommunal mixte de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (91-2009-00026 qui remplace le dossier 91-2009-00007)
Cote
2776W/26
 Date
2009-2010
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation réouverture du Blutin en amont du Carouge...
Résultat n°18

Autorisation écoulement des eaux ZAC Bois Badeau à BRETIGNY-SUR-ORGE/Société d'économie mixte du Val d'Orge (SORGEM) (91-2008-00023).
Cote
2776W/25/2
 Date
2008-2009
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation écoulement des eaux ZAC Bois Badeau à...
Résultat n°19

Dossier 2.
Cote
2776W/25/1
 Date
2009-2012
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations autour du forage de l'Humery F5/commune...
  • Dossier 2.
Résultat n°20

Dossier 1.
Cote
2776W/24
 Date
2009-2012
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations autour du forage de l'Humery F5/commune...
  • Dossier 1.