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3 029 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux sur Forges-les-Bains/SARL Foncière de la Vallée de Chevreuse (91-2012-00026).

Date

2012-2013

Cote

2776W/38/2

Résultat n°2

Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des opérations de dragage.

Date

2010-2012

Cote

2776W/38/1

Résultat n°3

Prescriptions complémentaires.

Date

2013

Cote

2776W/37/2

Résultat n°4

Autorisation à réaliser des opérations.

Date

2010-2012

Cote

2776W/37/1

Résultat n°5

Autorisation, au titre de la LEMA, de réaliser la ZAC de la Bonde à Massy, présentée par la Société d'Economie Mixte de Massy (91-2011-00062)

Date

2011-2014

Cote

2776W/36

Résultat n°6

Autorisation à réaliser, au titre de la LEMA, les travaux d'aménagement de la ZAC des Portes de Bondoufle située sur Bondoufle/Agence foncière et technique de la Région Parisienne (AFTRP) (91-2010-00027 qui remplace le 91-2011-00033), Modificatif de 2016.

Date

2011-2016

Cote

2776W/35

Résultat n°7

Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2011-00031).

Date

2011-2012

Cote

2776W/34

Résultat n°8

DIG et autorisation de réaliser les travaux de renaturation et de développement des accès à l'Yvette et à la Morte Eau sur Longjumeau et Chilly-Mazarin, au profit du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (91-2011-00058).

Date

2011-2012

Cote

2776W/33/2

Résultat n°9

Dossier 2.

Date

2011-2012

Cote

2776W/33/1

Résultat n°10

Dossier 1.

Date

2011-2012

Cote

2776W/32/2

Résultat n°11

Autorisation de procéder à la réalisation de travaux de protection de berges au bief de l'Enclos sur la Juine sur la commune de Saclas/Syndicat mixte pour l'aménagement et l'entretien de la rivière Juine et de ses affluents (SIARJA) (91-2011-00027).

Date

2011-2012

Cote

2776W/32/1

Résultat n°12

Autorisation de réaliser les travaux d'aménagement de la ZAC des Ruchères située sur le territoire de la commune d'Igny/Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay (CAPS) (91-2011-00026)

Date

2011-2012

Cote

2776W/31

Résultat n°13

Autorisation à aménager et exploiter un système biologique de dépollution des eaux pluviales situé sur Saint-Germain-lès-Arpajon et Leuville-sur-Orge/Syndicat intercommunal mixte de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (91-2010-00027 qui remplace le 91-2010-00005)

Date

2010-2011

Cote

2776W/30

Résultat n°14

DIG, autorisation, au titre de la LEMA, d'aménager les berges de Seine à Evry et à Ris-Orangis/Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (91-2010-00024)

Date

2010-2012

Cote

2776W/29

Résultat n°15

Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux dans le cadre de la réalisation du parc d'activités du plateau des Molières sur les Molières/Communauté de communes du Pays de Limours (91-2010-00015)

Date

2010-2011

Cote

2776W/28

Résultat n°16

DUP, autorisations d'exploiter et sanitaire Videlles 2 et 3/Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée de l'Ecole (SIEVE) (91-2010-00014).

Date

2010-2011

Cote

2776W/27

Résultat n°17

Autorisation réouverture du Blutin en amont du Carouge sur Brétigny-sur-Orge, DIG restauration du lit de la Boëlle sur Sainte-Geneviève-des-Bois/Syndicat intercommunal mixte de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (91-2009-00026 qui remplace le dossier 91-2009-00007)

Date

2009-2010

Cote

2776W/26

Résultat n°18

Autorisation écoulement des eaux ZAC Bois Badeau à BRETIGNY-SUR-ORGE/Société d'économie mixte du Val d'Orge (SORGEM) (91-2008-00023).

Date

2008-2009

Cote

2776W/25/2

Résultat n°19

Dossier 2.

Date

2009-2012

Cote

2776W/25/1

Résultat n°20

Dossier 1.

Date

2009-2012

Cote

2776W/24