Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3 027
  • 2
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 24
  • 2 612
  • 1 238
Nom de l'inventaire
  • 2 440
  • 91
  • 61
  • 55
  • 31
Afficher plus
Lieux
  • 184
  • 146
  • 142
  • 111
  • 108
Afficher plus
Typologies
  • 2 571
  • 89
  • 70
  • 64
  • 46
Afficher plus
Sujets
  • 3 029
  • 2 599
  • 2 268
  • 488
  • 368
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 6
  • 4
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus

3 029 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux sur Forges-les-Bains/SARL Foncière de la Vallée de Chevreuse (91-2012-00026).

    Date

    2012-2013

    Cote

    2776W/38/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des opérations de dragage.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2776W/38/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
    • Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Prescriptions complémentaires.

    Date

    2013

    Cote

    2776W/37/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
    • Prescriptions complémentaires.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Autorisation à réaliser des opérations.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2776W/37/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
    • Autorisation à réaliser des opérations.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Autorisation, au titre de la LEMA, de réaliser la ZAC de la Bonde à Massy, présentée par la Société d'Economie Mixte de Massy (91-2011-00062)

    Date

    2011-2014

    Cote

    2776W/36

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation, au titre de la LEMA, de réaliser la ZAC...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Autorisation à réaliser, au titre de la LEMA, les travaux d'aménagement de la ZAC des Portes de Bondoufle située sur Bondoufle/Agence foncière et technique de la Région Parisienne (AFTRP) (91-2010-00027 qui remplace le 91-2011-00033), Modificatif de 2016.

    Date

    2011-2016

    Cote

    2776W/35

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation à réaliser, au titre de la LEMA, les travaux...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2011-00031).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/34

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  8. Résultat n°8

    DIG et autorisation de réaliser les travaux de renaturation et de développement des accès à l'Yvette et à la Morte Eau sur Longjumeau et Chilly-Mazarin, au profit du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (91-2011-00058).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/33/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • DIG et autorisation de réaliser les travaux de renaturation...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Dossier 2.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/33/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
    • Dossier 2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Dossier 1.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/32/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
    • Dossier 1.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Autorisation de procéder à la réalisation de travaux de protection de berges au bief de l'Enclos sur la Juine sur la commune de Saclas/Syndicat mixte pour l'aménagement et l'entretien de la rivière Juine et de ses affluents (SIARJA) (91-2011-00027).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/32/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation de procéder à la réalisation de travaux...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Autorisation de réaliser les travaux d'aménagement de la ZAC des Ruchères située sur le territoire de la commune d'Igny/Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay (CAPS) (91-2011-00026)

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/31

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation de réaliser les travaux d'aménagement...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Autorisation à aménager et exploiter un système biologique de dépollution des eaux pluviales situé sur Saint-Germain-lès-Arpajon et Leuville-sur-Orge/Syndicat intercommunal mixte de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (91-2010-00027 qui remplace le 91-2010-00005)

    Date

    2010-2011

    Cote

    2776W/30

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation à aménager et exploiter un système biologique...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  14. Résultat n°14

    DIG, autorisation, au titre de la LEMA, d'aménager les berges de Seine à Evry et à Ris-Orangis/Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (91-2010-00024)

    Date

    2010-2012

    Cote

    2776W/29

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • DIG, autorisation, au titre de la LEMA, d'aménager...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux dans le cadre de la réalisation du parc d'activités du plateau des Molières sur les Molières/Communauté de communes du Pays de Limours (91-2010-00015)

    Date

    2010-2011

    Cote

    2776W/28

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  16. Résultat n°16

    DUP, autorisations d'exploiter et sanitaire Videlles 2 et 3/Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée de l'Ecole (SIEVE) (91-2010-00014).

    Date

    2010-2011

    Cote

    2776W/27

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisations d'exploiter et sanitaire Videlles...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Autorisation réouverture du Blutin en amont du Carouge sur Brétigny-sur-Orge, DIG restauration du lit de la Boëlle sur Sainte-Geneviève-des-Bois/Syndicat intercommunal mixte de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (91-2009-00026 qui remplace le dossier 91-2009-00007)

    Date

    2009-2010

    Cote

    2776W/26

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation réouverture du Blutin en amont du Carouge...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Autorisation écoulement des eaux ZAC Bois Badeau à BRETIGNY-SUR-ORGE/Société d'économie mixte du Val d'Orge (SORGEM) (91-2008-00023).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2776W/25/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation écoulement des eaux ZAC Bois Badeau à...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Dossier 2.

    Date

    2009-2012

    Cote

    2776W/25/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisations autour du forage de l'Humery F5/commune...
    • Dossier 2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Dossier 1.

    Date

    2009-2012

    Cote

    2776W/24

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisations autour du forage de l'Humery F5/commune...
    • Dossier 1.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)