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272 résultats

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  1. Résultat n°1
    Extrait d'un registre de compte de paie de l'armée régulière anglaise, stationnée à CORBEIL, pour la campagne militaire de 1427-1428, menée par Richard de BEAUCHAMP, comte de WARWICK, mentionnant notamment la prise du château de Farcheville à BOUVILLE ou de RAMBOUILLET dans les Yvelines.

    4 medias

    Extrait d'un registre de compte de paie de l'armée régulière anglaise, stationnée à CORBEIL, pour la campagne militaire de 1427-1428, menée par Richard de BEAUCHAMP, comte de WARWICK, mentionnant notamment la prise du château de Farcheville à BOUVILLE ou de RAMBOUILLET dans les Yvelines.

    Date

    1428

    Cote

    79J14/3/1

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Extrait d'un registre de compte de paie de l'armée...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  2. Résultat n°2

    ARPAJON, familles. - Famille HERON : mémoire au peuple français par le citoyen HERON agent du comité de sureté générale (1794), ordre de réquistions civiles et militaires à HERON (1794). Famille SAINT GERMAIN : un acte de don mutuel, deux lettres (1794). Famille d' ARPAJON et de NOAILLES : correspondance de la famille d'Arpajon (1514-1570), copie des pièces relatives à la réception comme chevaliers de l'ordre du Saint Esprit,du prince de CONTY, du vicomte de POLIGNAC, des sieurs de MORIONVILLE et de CASTRES par le duc d'ARPAJON (1662), certificats d'état de service par le marquis d'ARPAJON colonel du régiment d'infanterie de Chartres, cachets de cire (1699-1700), ordonnance de police par le marquis d'ARPAJON et son bailli [s.d.], blason de Louis d'ARPAJON avec blasonnement, portraits de Louis vicomte d'ARPAJON par Moncornet, factum et sentences imprimés concernant des conflits familiaux [s.d.], plaidoyer pour le comte de NOAILLES contre le vicomte d'ARPAJON, imprimé [s.d.], poème autographe pour Madame d'ARPAJON de NOAILLES (1757), correspondance (1757-1799), vente aux enchères des moulins d'Aulnay et du Petit Paris appartenant à Philippes Louis Marc Antoine NOAILLES POIX, parchemin [an 11].

    Date

    1514-1803

    Cote

    79J1/11

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ARPAJON
    • ARPAJON, familles. - Famille HERON : mémoire au peuple...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  3. Résultat n°3
    Etat des dépenses des voyages des messagers et domestiques de l'armée catholique payée par le sieur BOUHIER au nom du sieur RIBAULT concernant l'Extraordinaire de la Guerre pour l'année 1590.

    4 medias

    Etat des dépenses des voyages des messagers et domestiques de l'armée catholique payée par le sieur BOUHIER au nom du sieur RIBAULT concernant l'Extraordinaire de la Guerre pour l'année 1590.

    Date

    Entre janvier 1590 et février 1590

    Cote

    79J14/3/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Etat des dépenses des voyages des messagers et domestiques...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  4. Résultat n°4

    CORBEIL, administration centrale, préfectorale et communale. - Administration centrale : lettres patentes imprimées et manuscrites, parchemin et papier (1600-1782), brevet de pension adressé à ANSSE DE VILLOISON par le roi (1784), lettres du roi pour autoriser l'intendant LAISNE aux réquisitions nécessaires à la subsistance des troupes (1649), pour donner la permission à l'abbé BOULLINOIS de s'absenter (1754), lettres royales imprimées au maréchal de L'HOSPITAL gouverneur de Paris (1652), correspondance du ministère de l'intérieur concernant les subsistances et les réquisitions, correspondance avec M DARBLAY, maire pendant la Commune (1792-1871). Administration préfectorale : correspondance (1795-1858), un dossier concernant Paul CERE écrivain et journaliste, sous-préfet de Corbeil en 1848, le Recueil officiel du département de Seine-et-Oise de novembre 1870 dont l'ordre du jour est adressé aux soldats allemands et alliés par Guillaume, une coupure de journal Le Républicain annonçant l'installation de la préfecture de l'Essonne (1965). Administration municipale : correspondance des maires, extraits des registres de délibérations (1814-1871), dossier de l'affaire de CAULAINCOURT contre la mairie (1838-1841), une notice imprimée sur M de BOISNEUF maire de Corbeil de1800 à 1816, plusieurs lettres imprimées du sous-préfet aux maire (an 9-1814), installation de la crèche de Corbeil (1848), compte rendu annuel des opérations de la caisse d""épargne et de prévoyance (1879-1884), compte rendu de l'assemblée de la caisse commune du bâtiment, de l'industrie et du commerce (1901), sapeurs-pompiers : réorganisation de la compagnie (1876), statuts (1877), deux affiches de réglement de police (1792, 1824). Elections : matériel électoral, correspondance, journaux, feuilles de propagande, liste générale du jury de 1840, affiches, portrait du comte de FITTE député, discours, bulletins de vote, programmes (1789-1937).

    Date

    1600-1937

    Cote

    79J14/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, administration centrale, préfectorale et communale....

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  5. Résultat n°5
    Lettre adressée depuis CORBEIL au roi LOUIS XIV par le sieur de NOAILLES (signe NAUAILLES), relative au départ du régiment de Persan pour SAINT-CLOUD, à la demande du maréchal de GRAMONT de recevoir quatre compagnies du régiment de cavalerie du cardinal (MAZARIN ?) auxquelles s'est joint deux compagnies du régiment de Conti ; plainte dudit NOAILLES de n'avoir que 100 hommes en garnison à CORBEIL dans l'attente de l'arrivée de dix compagnies venant de LAGNY (Seine-et-Marne), et, de la grande fatigue du régiment d'Enghien dont certains soldats ont désertés.

    4 medias

    Lettre adressée depuis CORBEIL au roi LOUIS XIV par le sieur de NOAILLES (signe NAUAILLES), relative au départ du régiment de Persan pour SAINT-CLOUD, à la demande du maréchal de GRAMONT de recevoir quatre compagnies du régiment de cavalerie du cardinal (MAZARIN ?) auxquelles s'est joint deux compagnies du régiment de Conti ; plainte dudit NOAILLES de n'avoir que 100 hommes en garnison à CORBEIL dans l'attente de l'arrivée de dix compagnies venant de LAGNY (Seine-et-Marne), et, de la grande fatigue du régiment d'Enghien dont certains soldats ont désertés.

    Date

    mercredi 03 février 1649

    Cote

    79J14/3/5

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Lettre adressée depuis CORBEIL au roi LOUIS XIV par...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  6. Résultat n°6

    ETAMPES, affaires militaires. - Une brochure intitulée La prise d'un convoy de cinquante chariots de bleds et farine (1652), une exemption de service pour un ouvrier imprimeur (1794) [an 2].

    Date

    1652-1794

    Cote

    79J24/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ETAMPES
    • ETAMPES, affaires militaires. - Une brochure intitulée...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  7. Résultat n°7

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale, départementale et communale. - Procurations d'inspecteur et de contrôleur ambulant à Charles de POINCELOT (1745, 1787, 1763, 1768, 1770, 1775), soumission de Charles de POINCELOT (1760), correspondance, deux lettres du vicomte BERTIER au préfet à propos des réquisitions, demande de secours (1814-1826), une lettre de FOUQUET à propos du remboursement des frais de réquisition [s.d.], extrait du registre de délibération du département de Seine-et-Oise, fixation du tarif des amendes [an 5], une lettre de la citoyenne BARRE au sujet de la confiscation des biens des émigrés [an 4], demande aux percepteurs de solder le montant de leurs rôles [an 7), lettre au maire par le directeur des contributions qui demande la surveillance des changements à opérer dans les rôles de contribution (1808), le colonel WOODFORD demande au maire de préparer des billets de logement pour ses hommes, liste des communes occupées par l'armée anglaise (1815).

    Date

    1745-1828

    Cote

    79J60/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale,...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  8. Résultat n°8

    RIS-ORANGIS, administration communale. - Documents imprimés : déclaration des habitants de Ris, arrêté de la commune de Ris contenant nomination de ses officiers municipaux (1790), procès verbal d'élection de la municipalité de Ris (1790). Une lettre concernant la nomination des membres du conseil municipal (1791), une lettre concernant les billets de logement de deux militaires (1816), un litige à propos des réquisitions militaires (1816), une lettre du maire au sous-préfet (1817), itinéraire hebdomadaire des coches d'eau [s.d.].

    Date

    1790-1817

    Cote

    79J54/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS, administration communale. - Documents...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  9. Résultat n°9
    Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

    17 lots 228 medias

    Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/24/1

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/121

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Affaires militaires. Postes et messageries.- Frais occasionnés par le transport de prisonniers et la fourniture de voitures aux administrateurs du district, an II-an IV ; chevaux malades au relais d'Etréchy : visite d'un vétérinaire, 1794 ; instructions, extraits de délibérations et correspondance concernant les réquisitions de chevaux aux postes d'Angerville, Etampes, Etréchy, Guillerval, Méréville, an II-an III ; nominations et congés des directeurs des postes aux lettres, taxe des lettres : arrêtés et correspondance (Milly), 1792-1793 ; affaire de la citoyenne Grandmaison, directrice de la poste aux lettres d'Etampes, refusant d'ouvrir les paquets venant de l'étranger, 1793.

    Date

    1792-1796

    Cote

    L/117

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires militaires. Postes et messageries.- Frais...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Affaires militaires. Gendarmerie.- Nominations, destitutions, désertions et demandes d'emploi ; appointements et indemnités ; loyer et réparation des casernes d'Etampes, la Ferté-Alais et Milly ; affaire Lesueur, héritier de la maison servant de caserne à Angerville, 1792 ; vivres et fourrages : procès-verbaux d'adjudication et état des rations pour les casernes d'Angerville, Etampes, la Ferté-Alais et Milly, an III-an IV ; réquisitions de chevaux, an II ; rapport de la brigade de gendarmerie de Milly-la-Forêt relatif à un vol chez Michel Théel, manouvrier à Buno, 29 mai 1792.

    Date

    1792-1796

    Cote

    L/116

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires militaires. Gendarmerie.- Nominations, destitutions,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Canton de Limours. Subsistances, grains, marchés.- Cahier de déclarations de grain, 1792 ; recensement des bestiaux, an IV ; état des terres ensemencées en blé, légumes, fourrage, dans le canton, an IV ; réquisitions de grains, de fourrage, tableaux mensuels du prix des grains et du pain sur les marchés, an IV ; états mensuels des grains et légumes vendus sur les marchés, an IV ; états de réquisition des grains par commune, an II ; correspondance sur les réquisitions, sur la fixation du prix du blé et du pain, an V-an VI ; tableau des jours de marché (calendrier républicain), an VI ; 5 affiches (fixation des jours de marché de Chevreuse, Montlhéry, Dourdan et Arpajon), an VI, extrait du registre des délibérations de l'administration du district de Dourdan relatif à l'organisation des marchés, 17 pluviose en 2 : affiche.

    Date

    1792-1800

    Cote

    L/147

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours. Subsistances, grains, marchés.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Ponts et chaussées. Réglementation et généralités.- Délibération du Conseil général du 7 frimaire an II sur l'organisation du service des ponts et chaussées ; instructions nationales sur l'entretien des routes et les convois militaires ; règlement pour les adjudications d'entretien des routes (1792) ; Observations générales sur l'impossibilité de réparer les routes dans l'arrondissement sud du département par Brice, ingénieur (an III) ; délibérations du département et correspondance (an II - an III) ; tableau des chemins du district (1792) ; ateliers de secours à établir sur les chemins (1791) ; réquisition et traitement des entrepreneurs et des cantonniers : états de situation, extraits de délibérations ; correspondance (an II - an III) ; carrières et arbres (1792-an III).

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/72

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Ponts et chaussées. Réglementation et généralités.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Représentants du peuple. Isoré (ventôse an II) : correspondance. Loiseau (pluviôse an II) : correspondance. Jean-Pierre Couturier (juin 1793- frimaire an II).- Gestion du domaine de Rambouillet : arrêtés relatifs au personnel et à la dégradation de la forêt; réquisitions de chevaux et de cuir ; extraits de délibérations de Saint-Chéron (affaire Courtois) ; extraits de délibérations d'Ablis (renouvellement de la municipalité le 19 brumaire an II) ; enquête sur la mort de Goimbault, procureur de la Ferté-Alais ; arrêté rétrogradant Leroi, sergent du bataillon de Dourdan qui avait reçu les ordres mineurs. André Dumont (germinal-messidor an III).- Administration générale et subsistances : correspondance ; manifestations religieuses et royalistes (émeute à Gazeran) : correspondance, 2 proclamations de Dumont (affiches) ; arrestation du général Soupe, de l'armée de l'Ouest, accusé de désertion et de concussion ; réorganisation de l'administration départementale : arrêtés, correspondance et tableau des membres du directoire de district, des municipalités et tribunaux des 5 cantons (nivôse an III).

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/50

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Représentants du peuple. Isoré (ventôse an II) : correspondance. Loiseau...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale. - Procès-verbal de la réception faite par les habitants de la commune au citoyen COUTURIER, représentant du peuple, 23 brumaire an ll [1793-1794] [1] ; archives communales : inventaire, 1853 [2] ; impositions extraordinaires, taxes et legs SOUPAULT, 1836, 1934-1938 [3] ; arrêtés, 1850-1852, 1888 [4] ; réquisitions de guerre, 1882-1883 [5] ; personnel, 1929-1938 [6] ; bureau de bienfaisance, 1933-1937 [4].

    Date

    1793-1938

    Cote

    2O/1205

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : décret de la convention nationale qui met les citoyens de la première réquisition à la disposition du ministre de la guerre, 27 septembre 1793.

    Date

    1793

    Cote

    16J/449

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  18. Résultat n°18

    ESSONNES, affaires militaires. - Extrait du procès-verbal du 19 mars 1793 autorisant les ouvriers employés à la fabrication des assignats de ne pas quitter leurs postes considérés comme d'utilité nationale, décision du comité de sûreté générale concernant la réquisition des chevaux de MARIE loueur de carrosses (1793), certificat de bons ou récépissés de réquisitions (1815).

    Date

    1793-1815

    Cote

    79J23/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ESSONNES
    • ESSONNES, affaires militaires. - Extrait du procès-verbal...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  19. Résultat n°19

    Représentants du peuple. Charles Delacroix (nivôse an III - brumaire an IV).- Correspondance de l'agent national avec Delacroix et les autorités (nivôse an III - brumaire an IV) ; nomination et pouvoirs de Delacroix ; organisation des municipalités : état nominatif des municipalités au 1er brumaire an III ; arrêtés de nominations des municipalités du 16 ventôse an III ; arrêtés et correspondance relatifs au remplacement, à la démission et à la nomination d'officiers municipaux ; arrestations et détenus : extraits de délibérations et correspondance et affaire Laroche, maçon à Sainte-Mesme ; subsistances et réquisitions : arrêtés et correspondance ; affaires diverses, arrêtés et correspondance : fermeture de la société populaire de Cernay ; affaire du vin de Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation administrative.

    Date

    1794-1796

    Cote

    L/52

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Représentants du peuple. Charles Delacroix (nivôse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Canton de Dourdan : patente et militaires (1794 - 1800).

    Date

    1794-1800

    Cote

    L/134

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Dourdan : patente et militaires (1794 - 1800).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Boissy-sous-Saint-Yon, Toussaint Louis et Louis Aumont cultivateurs, refus de réquisition de foin et d'avoine pour les magasins du district d'Etampes.

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/638

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Canton de Limours: Affaires militaires. Armée.- Tableau des citoyens susceptibles de loger des militaires, s.d. ; réglementation et correspondance relative à l'entretien des soldats par les communes, aux poudres et salpêtres, aux réquisitions d'armes, an VI-an VIII ; tableau des feuilles de route par commune, an IV ; dispenses de service militaire, certificats médicaux sur l'infirmité des conscrits, décision du jury militaire sur les exemptions et les désertions, an VII ; liste des volontaires de Saint-Jean-de-Beauregard et de Fontenay-les-Briis, an IV ; lettre de Richaud représentant du peuple sur les actions militaires des généraux Hoche, Moreau et Bonaparte, an V ; 2 affiches (arrêté du département sur les mesures à prendre envers les soldats se rendant à l'armée et arrêté du département sur le transport, la vente et les dépôts de poudre), an VII.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/150

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Affaires militaires. Armée.- Tableau...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Canton de Limours: Affaires militaires. Réquisitions de chevaux et de fourrage.- Liste des propriétaires de chevaux, juments, mulets et mules du canton, an IV ; contrôle des chevaux et mulets provenant de la levée ordonnée par le décret du 15 pluviôse et reçu à Versailles le 9 germinal an IV ; correspondance ; 5 affiches (délibérations du directoire exécutif et du département de Seine-et-Oise sur les réquisitions de chevaux), an IV ; tableaux de réquisitions de foin et de paille, an IV ; registre d'enregistrement des bons de réquisitions ; 61 ordres nominatifs de livraison de céréales au magasin militaire de Versailles, an VII-an VIII ; 2 états nominatifs des porteurs de bons de fournitures militaires ; état récapitulatif des grains et fourrages réquisitionnés par commune, an VII.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/151

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Affaires militaires. Réquisitions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Affaires militaires : subsistances et fournitures (an IV) [1795/1796], réquisitions, chevaux (1806-1816).

    Date

    1795-1816

    Cote

    EDEPOT8 2H/2

    • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Affaires militaires : subsistances...

    Producteur :

    LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

  25. Résultat n°25
    Extrait d'une délibération du Département de SEINE-ET-OISE relative à la demande d'établissement d'un moulin à eau servant à faire farine, à CORBEIL, sur la rivière d'ESSONNE dite d'ETAMPES, formulée par le citoyen CLERISSEAU, propriétaire des Prairies de Magy malgré l'opposition, notamment, des citoyens ROBIN et BARILOT, commissaires nationaux des fabriques de Poudres d'ESSONNES et de l'Isle-Jean, rendant difficile la navigation des poudres, et, par le citoyen GIROU, propriétaire des moulins de La Boucherie situé au-dessous dudit projet à cause du faible débit de ladite rivière. Projet accepté par le directoire du District de CORBEIL.

    4 medias

    Extrait d'une délibération du Département de SEINE-ET-OISE relative à la demande d'établissement d'un moulin à eau servant à faire farine, à CORBEIL, sur la rivière d'ESSONNE dite d'ETAMPES, formulée par le citoyen CLERISSEAU, propriétaire des Prairies de Magy malgré l'opposition, notamment, des citoyens ROBIN et BARILOT, commissaires nationaux des fabriques de Poudres d'ESSONNES et de l'Isle-Jean, rendant difficile la navigation des poudres, et, par le citoyen GIROU, propriétaire des moulins de La Boucherie situé au-dessous dudit projet à cause du faible débit de ladite rivière. Projet accepté par le directoire du District de CORBEIL.

    Date

    dimanche 08 mars 1795

    Cote

    79J14/3/76

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Extrait d'une délibération du Département de SEINE-ET-OISE...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  26. Résultat n°26
    Quittance autorisant Jean-François CARRE, fusilier au 81e régiment d'Infanterie demeurant à MONTLHERY, à être payé 30 sols par jour de subsistance et à recevoir des souliers et des bas [acte froissé] (18 germinal an VI).

    4 medias

    Quittance autorisant Jean-François CARRE, fusilier au 81e régiment d'Infanterie demeurant à MONTLHERY, à être payé 30 sols par jour de subsistance et à recevoir des souliers et des bas [acte froissé] (18 germinal an VI).

    Date

    samedi 07 avril 1798

    Cote

    79J14/3/80

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Quittance autorisant Jean-François CARRE, fusilier...

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  27. Résultat n°27

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Conscription : tableau de conscrits, circulaires et mesures, réquisition de charpentiers, (an VIII-1857).

    Date

    1799-1857

    Cote

    EDEPOT17 1H/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Conscription :...

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  28. Résultat n°28

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.

    Date

    1799-1937

    Cote

    2O/354

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29
    Lettre du citoyen MARIETTE adressée au président du tribunal de Première instance de CORBEIL relative à Spire et Louis BAILLY, père et fils, demeurant à ESSONNES, réclamés par le préfet de l'Isère à GRENOBLE pour servir dans l'armée, pour l'informer des décès desdits Spire BAILLY, décédé dans la misère dans l'écurie d'une auberge d'ESSONNES et de Louis BAILLY, soldat canonnier mort en AMERIQUE (14 nivôse an IX).

    4 medias

    Lettre du citoyen MARIETTE adressée au président du tribunal de Première instance de CORBEIL relative à Spire et Louis BAILLY, père et fils, demeurant à ESSONNES, réclamés par le préfet de l'Isère à GRENOBLE pour servir dans l'armée, pour l'informer des décès desdits Spire BAILLY, décédé dans la misère dans l'écurie d'une auberge d'ESSONNES et de Louis BAILLY, soldat canonnier mort en AMERIQUE (14 nivôse an IX).

    Date

    dimanche 04 janvier 1801

    Cote

    79J14/3/82

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Lettre du citoyen MARIETTE adressée au président du...

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  30. Résultat n°30

    LONGJUMEAU. - Administration générale.- Comptabilité, 1802-1918 [1] ; dépenses, 1830-1906 [2] ; emprunts de guerre, 1872-1896 [3] ; indemnités de guerre, 1875 [4] ; réquisitions allemandes, 1874-1875 [5] ; élections municipales : réclamations, 1884 [6] ; successions CLIGNET, AMIET et PIGEAUX, RICHIBON, 1873 [7].

    Date

    1802-1918

    Cote

    2O/753

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGJUMEAU. - Administration générale.- Comptabilité,...

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  31. Résultat n°31

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Dépenses, 1881, 1903, 1916-1937 [1] ; réquisitions de guerre, 1877 [2] ; rôles d'impôts, 1834-1836 [3] ; incendie : subvention, état des sommes réparties, 1814-1815 [4] ; maréchal DAVOUT : demande par la famille de la restitution de son buste, 1881-1888 [5] ; police : recel de titres, plaintes, fabrication clandestine de poudre, an Xll-an Xlll (1803-1805), 1849, 1910 [6] ; bureau de bienfaisance, 1896, 1939 [7] ; legs DUPARCHY, RENARD, 1929, 1932 [8].

    Date

    1803-1939

    Cote

    2O/1263

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Dépenses,...

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  32. Résultat n°32

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Administration générale.- Budget, dépenses, taxes, subventions, impositions extraordinaires, liste des 30 plus imposés, souscription à l'emprunt national de 1926, 1832-1937 [1] ; changement des jours de foire, 1803 [2] ; réquisitions de guerre : arrêté, états des sommes dues ou remboursées, réclamations, 1873-1878 [3] ; legs RUELLE et PICHE, legs MATHURIN, inventaires après décès DENIS et LASFAUX, 1871-1923 [4] ; arrêtés de police municipale, 1842-1847, 1854-1855, 1880 [5] ; personnel communal : traitement et indemnités diverses, nominations et réclamations, garde champêtre, 1919-1939 [6] ; équipement des sapeurs-pompiers, 1883-1897 [7] ; pompes funèbres, 1891, 1901 [8] ; affaires diverses : acquisition frauduleuse du sieur CHABERT, réclamations, extraits de délibérations, 1920-1939 [9].

    Date

    1803-1939

    Cote

    2O/943

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Administration générale.- Budget,...

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  33. Résultat n°33
    BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.

    2 medias

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.

    Date

    1803-1939

    Cote

    2O/202

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.

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  34. Résultat n°34

    BIEVRES. - Administration générale.- Comptabilité, 1852-1937 [1] ; dépenses, 1871-1936 [2] ; emprunts, 1879-1882, 1920-1936 [3] ; contributions de guerre, 1871-1879 [4] ; réquisitions allemandes, 1876 [5] ; arrêtés, 1848, 1873, 1938 [6] ; bureau de bienfaisance, 1873, 1879-1882 [7] ; rentes, dons et legs FAUSSET, LEFEBVRE DES NOETTES, BERLAND, PERON, 1879, 1922, 1936 [8] ; litige GODARD DE PLANCY, propriétaire du domaine de BEL-AIR relatif à la propriété d'une avenue en friche, 1807-1810 [9] ; différend avec ROLLAND relatif à la remise en état d'un mur de clôture, 1924 [10] ; procédure VERDELLES pour le curage de la rivière, procès ANNE, LOBKO, BARDET et GIOVANETTI pour constructions non autorisées à l'ABBAYES-AUX-BOIS, 1873, 1935 [11] ; affaires diverses : chômage, procuration, syndic, ordures ménagères, 1882, 1932, 1934 [12] ; marché : droits de place, résiliation de bail, 1852, 1933-1939 [13] ; pompes funèbres, 1937-1939 [14] ; personnel communal, 1876, 1916-1936 [15].

    Date

    1807-1939

    Cote

    2O/90

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BIEVRES. - Administration générale.- Comptabilité,...

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  35. Résultat n°35

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Guerres impériales : réquisition, état des dépenses et des fournitures faites par les habitants de la commune, indemnités de guerre, tableau d'amortissement d'emprunt, prix du blé.

    Date

    1809-1817

    Cote

    EDEPOT15 2H/1

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Guerres impériales : réquisition,...

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  36. Résultat n°36

    YERRES - Administration générale. - Poursuites contre le sieur MARTIN, ex-percepteur de la commune, 1809 [1] ; comptabilité, dépenses, taxes, réclamations, 1870-1939 [2] ; droit à percevoir au profit des pauvres sur les bals et les spectacles : extraits de délibérations, 1860 [3] ; arrêtés de police, 1811-1877, police des bals et cabarets, 1811 [4] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [5] ; personnel, 1927-1938 [6] ; bureau de bienfaisance, legs et charges pieuses, 1928-1931 [7] ; pompes funèbres, 1902-1903 [8] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1835-1921 [9].

    Date

    1809-1939

    Cote

    2O/1486

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • YERRES - Administration générale. - Poursuites contre...

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  37. Résultat n°37

    FORGES-LES-BAINS. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1825-1927 [1] ; legs DHUY, DOUMENGE, 1878, 1921 [2] ; emprunt de guerre, 1878-1879 [3] ; arrêtés de police, 1828-1900 [4] ; personnel, 1860-1938 [5] ; sapeurs-pompiers, 1922-1929 [6] ; changement de dénomination de la commune (qui prend le nom de FORGES-LES-BAINS par décret du 4 mai 1861), 1860-1861[7] ; rapport d'activité du maire pendant son mandat, 1865 [8] ; jugement en faveur de BAILLY, avoué, 1872 [9] ; réquisitions allemandes, 1875 [10] ; bureau de bienfaisance : donation veuve de FORGES pour le traitement et le logement d'un chirurgien (petit plan couleur de la maison dite ancien presbytère), nomination de médecins, pourvoi contre le Dr BISOT, 1810, 1874-1919 [11] ; réclamations, contestation de la famille de SAINT-VINCENT au sujet d'un terrain attenant à la mairie, 1870-1920 [12].

    Date

    1810-1938

    Cote

    2O/594

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FORGES-LES-BAINS. - Administration générale.- Budget,...

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  38. Résultat n°38

    MONTLHERY. - Administration générale.- Arrêté : règlement de police, 1811, 1858 [1] ; garde nationale : demande de budget supplémentaire, 1830 [2] ; comptabilité, dépenses, 1842-1939 [3] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [4] ; taxes, 1857, 1928-1938 [5] ; contestation à la suite d'un accident de travail, 1890-1891 [6] ; acte de notoriété après le décès COMBE, 1875 [7] ; legs VERREE, NOVETTE-HAUDUCOEUR , TAVAR, THIROUIN, rentes, 1845-1937 [8] ; bureau de bienfaisance, 1851, 1870, 1913-1936 [9] ; célébration de la fête du 11 décembre 1852 : lettre relative à la destruction des mots 'liberté, égalité, fraternité' et à l'arrachage des arbres de la Liberté, 1852 [10] ; pompes funèbres, 1906-1937 [11] ; personnel communal, 1885-1936 [12] ; désinfection : tarifs, 1894 [13] ; organisation d'une fête champêtre, 1937 [14].

    Date

    1811-1939

    Cote

    2O/920

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTLHERY. - Administration générale.- Arrêté : règlement...

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  39. Résultat n°39

    VILLECONIN. - Affaires militaires : Réquisition : états nominatifs des habitants qui ont contribué à la fourniture des denrées, chevaux, voitures pendant l'occupation.

    Date

    1812-1814

    Cote

    EDEPOT13 2H/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Affaires militaires : Réquisition : états...

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    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  40. Résultat n°40

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Subsistances et fournitures, lits militaires, adjudication et comptabilité, tableaux et correspondance administrative : listes des producteurs d'AVRAINVILLE (1892), tableaux de fournitures (sans date), instructions et correspondance du préfet, du maire et du président de la commission de réception (1813 - 1912). Réquisitions : tableaux, instructions et correspondance du préfet, du sous-intendant militaire et du président de la commission de réception (1814 - 1924), tableaux faisant connaître les quantités d'approvisionnement à livrer (1923). Registres de déclaration des chevaux, juments, mules et mulets de tout âge (1901 - 1920).

    Date

    1813-1924

    Cote

    EDEPOT80 2H/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Subsistances et...

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    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  41. Résultat n°41

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, intendance. Lits militaires, fournitures médicales, subsistances, frais de logement des hommes de troupes, ravitaillement : tableaux des quantités d'approvisionnement à livrer au centre de réception et à répartir en convois, réquisitions militaires à titre temporaire, réquisitions de chevaux (1813-1947).

    Date

    1813-1947

    Cote

    EDEPOT17 2H/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  42. Résultat n°42

    SAINT-HILAIRE. - Administration générale. - Dépenses, 1854 [1] ; réquisitions de guerre, 1813 [2] ; arrêtés, 1849-1850, 1896 [3] ; personnel, 1919-1938 [4] ; affaires diverses, 1928-1929 [5].

    Date

    1813-1938

    Cote

    2O/1171

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-HILAIRE. - Administration générale. - Dépenses,...

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  43. Résultat n°43

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Affaires militaires : réquisition en faveur des troupes alliées, états nominatifs et mémoires.

    Date

    1814-1819

    Cote

    EDEPOT7 2H/1

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Affaires militaires : réquisition...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  44. Résultat n°44

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Affaires militaires : réquisitions, deux lettres en russe avec traduction.

    Date

    1814

    Cote

    EDEPOT7 2H/2

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Affaires militaires : réquisitions,...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  45. Résultat n°45

    MEREVILLE. - Administration générale.- Arrêtés, 1819-1858 [1] ; réquisitions de guerre, 1872-1882 [2] ; bureau de bienfaisance, 1827-1911 [3] ; garde champêtre, 1814-1892 [4] ; personnel, 1852-1924 [5] ; marché : règlements et droits de places, 1839-1936 [6] ; acquisition du mobilier de la justice de paix, 1908 [7] ; nomination d'une rosière, 1906-1909 [8] ; pompes funèbres, 1877-1920 [9].

    Date

    1814-1936

    Cote

    2O/844

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MEREVILLE. - Administration générale.- Arrêtés, 1819-1858...

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  46. Résultat n°46

    VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Guerres napoléoniennes, réquisitions des troupes prussiennes dans le cadre de la coalition contre Napoléon 1er : états des réquisitions et des pertes subies par les habitants de la commune, avoirs, correspondance (1814 - 1815).

    Date

    1814-1815

    Cote

    EDEPOT76 4H/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Guerres...

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    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  47. Résultat n°47

    EPINAY-SUR-ORGE, affaires militaires.

    Date

    1814-1870

    Cote

    79J22/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • EPINAY-SUR-ORGE
    • EPINAY-SUR-ORGE, affaires militaires.

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    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  48. Résultat n°48

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerres napoléoniennes, recherche de renseignements sur le sort des militaires disparus (1815) ; récupération des armes abandonnées à l'issue des combats (1814) ; dommages de guerre, évaluation des pertes subies par les populations, mise en place d'une procédure d'indemnisation : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet de CORBEIL (1814 - 1817) ; levée d'ouvriers nécessaires au service de la garde armée (1813), réquisitions de chevaux (1814) ; réquisitions de vivres et de fourrages, de logements pour les besoins des troupes alliées et de leurs chevaux : instructions du préfet, correspondance (1814 - 1815). Guerre de 1870-1871, répartition des indemnités de guerre : correspondance du préfet (1873 - 1874).

    Date

    1814-1874

    Cote

    EDEPOT80 4H/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerres napoléoniennes,...

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  49. Résultat n°49

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

    Date

    1815-1939

    Cote

    2O/1187

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. -...

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  50. Résultat n°50

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Administration générale.- Règlement de police et arrêtés, 1815-1923 [1] ; emprunts et imposition extraordinaire, 1825-1886 [2] ; dépenses : extraits de délibérations et correspondance, 1851-1939 [3] ; état des propriétés communales, 1893 [4] ; don JOUSSET (fille aliénée), 1852, legs ADRIEN, 1907-1939 [5] ; réquisitions allemandes et contributions de guerre, 1872-1879 [6] ; personnel, 1878-1938 [7] ; bureau de bienfaisance, 1847-1921 [8] ; pompes funèbres, 1922-1938 [9] ; délit contre une croix de chemin, 1830 [10] ; association 'Le Chalet de la fraternité' : lettre, 1851 [11] ; inventaire après décès ROUSSIN, 1871 [12] ; extraits de délibérations et correspondance : réclamations, affaires diverses, 1891-1936 [13].

    Date

    1815-1939

    Cote

    2O/723

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Administration générale.- Règlement...

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  51. Résultat n°51

    ITTEVILLE. - Administration générale.- Arrêtés, 1846, 1906 [1] ; budget, dépenses, emprunt, 1843-1932 [2] ; rentes, taxes, 1920-1926 [3] ; réquisitions de guerre, 1872-1880 [4] ; personnel, 1881-1936 [5] ; legs SANSON, 1880 [6] ; plainte contre le maire, réclamations, 1815, 1911 [7] ; pompes funèbres, 1920, 1937 [8] ; sapeurs-pompiers, 1919, 1939 [9] ; extraits de délibérations, 1913-1937 [10] ; quêtes, jeux d'adresse, 1855-1860 [11].

    Date

    1815-1939

    Cote

    2O/667

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ITTEVILLE. - Administration générale.- Arrêtés, 1846,...

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  52. Résultat n°52

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Administration générale.- Dépenses, 1820-1867 [1] ; impôt foncier, 1890 [2] ; crédits, 1832 [3] ; rentes, 1816, 1923 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1881 [5] ; personnel, 1853, 1921 [6] ; pompes funèbres, 1905 [7] ; extraits de délibérations, 1918-1934 [8].

    Date

    1816-1934

    Cote

    2O/616

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Administration générale.-...

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  53. Résultat n°53

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions de guerre, 1817, 1874-1875 [1] ; sapeurs-pompiers, 1842-1928 [2] ; arrêtés de police municipale, 1849-1920 [3] ; impositions extraordinaires, 1852 [4] ; emprunts, 1856-1939, [5] ; plaintes, 1861-1867 [6] ; taxes de stationnement pour les forains, 1894-1934 [7] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1918, 1929 [8] ; droit de place, 1929 [9] ; bureau de bienfaisance, 1930 [10] ; allocation au personnel communal, 1935-1938 [11].

    Date

    1817-1938

    Cote

    2O/1795

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions...

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  54. Résultat n°54

    MESPUITS. - Administration générale.- Budget, 1818-1858, 1870-1926 [1] ; dépenses, 1921-1936 [2] ; arrêtés, 1854-1858 [3] ; personnel, 1856, 1912-1933 [4] ; réquisitions de guerre, emprunt, 1871-1874 [5] ; souscription pour l'érection du monument aux morts, 1923 [6] ; inventaire des archives, 1853 [7].

    Date

    1818-1936

    Cote

    2O/860

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MESPUITS. - Administration générale.- Budget, 1818-1858,...

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  55. Résultat n°55

    NORVILLE (LA). - Administration générale.- Budget, 1893-1894 [1] ; emprunts, 1872-1906 [2] ; legs, 1936 [3] ; taxes, 1937 [4] ; arrêtés de police, 1826-1847 [5] ; donations Mlle de VARREUX, du PERRON, FOURCHY, 1853-1865 [6] ; réquisitions de guerre, 1820-1821 [7] ; plaintes, 1866 [8] ; sapeurs-pompiers, 1862-1864 [9] ; pompes funèbres, 1905 [10] ; affaires diverses, 1909-1926 [11] ; personnel, 1917-1935 [12] ; requête SEYEUX, 1929 [13].

    Date

    1820-1937

    Cote

    2O/975

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • NORVILLE (LA). - Administration générale.- Budget,...

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  56. Résultat n°56

    LEUDEVILLE. - Administration générale.- Dépenses, 1847-1907 [1] ; réquisitions de guerre, emprunt, procès, 1872-1880 [2] ; plaintes, 1880-1885, 1938 [3] ; bureau de bienfaisance, 1910-1912 [4] ; garde champêtre, 1859, 1880, 1894 [5] ; personnel, 1821 [6] ; pompes funèbres, 1905 [7] ; taxe sur les propriétés bâties et non bâties, 1938 [8] ; arrêtés, 1827, 1846, 1850, 1883 [9].

    Date

    1821-1938

    Cote

    2O/712

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LEUDEVILLE. - Administration générale.- Dépenses, 1847-1907...

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  57. Résultat n°57

    ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité communale, emprunt, 1822-1939 [1] ; dépenses : acquisition d'un buste de la République, habillement des pompiers et de la garde nationale, mémoires impayés, assurances, subventions, 1853-1938 [2] ; achat de rentes, 1859, 1925 [3] ; réquisitions de guerre et indemnités pour le cantonnement des troupes, 1871-1875, 1919-1920 [4] ; procès BERTHONNEAU : règlement des réquisitions de guerre par la commune, 1880-1885 [5] ; souscription en faveur des inondés du Midi, 1875 [6] ; inventaire après décès BOSSELET, 1875 [7] ; taxes, droit des pauvres, 1924-1939 [8] ; affaires municipales : affichage des procès-verbaux des séances du Conseil, projet de délibérations, plainte contre le surcroît de travail infligé à la mairie pendant les hostilités, réorganisation des services, 1901-1935 [9] ; protestation du maire CADOT contre un article du journal ORSAY relatif à la dilapidation du budget, 1935 [10].

    Date

    1822-1939

    Cote

    2O/1009

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité...

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  58. Résultat n°58

    LISSES. - Administration générale.- Budget, dépenses, taxes, subventions, assurances, emprunts, 1823-1936 [1] ; réquisitions de guerre, 1872 [2] ; arrêtés, 1822-1823 [3] ; personnel, 1854-1938 [4] ; rentes, 1898-1917 [5] ; extraits de délibérations : bureau de bienfaisance, choléra, 1851-1937 [6].

    Date

    1822-1938

    Cote

    2O/748

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LISSES. - Administration générale.- Budget, dépenses,...

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  59. Résultat n°59

    CHAMPMOTTEUX. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1823-1900 [1] ; budget, 1831-1936 [2] ; emprunt, 1897 [3] ; rentes, 1921 [4] ; personnel, 1936-1938 [5] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [6].

    Date

    1823-1938

    Cote

    2O/286

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMPMOTTEUX. - Administration générale.- Arrêtés de...

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  60. Résultat n°60

    JUVISY. - Administration générale.- Demande de changement de date de la fête patronale, 1823 [1] ; arrêtés, 1828-1885 [2] ; réquisitions allemandes, 1871 [3] ; bureau de bienfaisance, 1895-1896, 1904-1905, 1911-1914 [4] ; personnel, 1913-1939 [5] ; affaire de l'abattoir, 1896-1905 [6] ; police du marché, 1922 [7].

    Date

    1823-1939

    Cote

    2O/687

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • JUVISY. - Administration générale.- Demande de changement...

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  61. Résultat n°61

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Comptabilité, gestion occulte d'ARAGON, maire, 1850-1855 [1] ; budget : emprunt, legs MAUGE, 1926, 1934-1937 [2] ; dépenses, 1847-1851 [3] ; demande de subventions pour l'érection du monument aux morts, 1935 [4] ; arrêtés municipaux, 1823, 1849-1866, 1937 [5] ; personnel, 1879, 1930-1939 [6] ; bureau de bienfaisance, 1832-1875, 1936-1939 [7] ; réquisitions de guerre : logements, automobiles, chevaux, charbon, 1939-1941 [8].

    Date

    1823-1941

    Cote

    2O/1346

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...

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  62. Résultat n°62

    MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Administration générale.- Comptabilité, 1863-1891 [1] ; emprunt, 1875-1893 [2] ; dépenses, 1859-1907 [3] ; taxe, 1874-1936 [4] ; legs JOSSET et d'ESTREES, 1919-1939 [5] ; remboursements de réquisitions de guerre, 1875-1879 [6] ; arrêtés, 1823-1875 [7] ; MAROLLES-LES-ARPAJON prend la nom de MAROLLES-EN-HUREPOIX le 4 octobre 1849 [8] ; municipalité : plaintes, 1857-1875 [9] ; bureau de bienfaisance, 1867-1890 [10] ; personnel, 1857-1939 [11] ; affaires diverses : extraits de délibérations,1917-1936 [12].

    Date

    1823-1939

    Cote

    2O/798

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Administration générale.- Comptabilité,...

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  63. Résultat n°63

    LINAS. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1824-1926 [1] ; réquisitions de guerre, 1871-1881 [2] ; taxes, 1929-1937 [3] ; chômage : pétition, 1937-1938 [4] ; plaintes, 1853, 1931, 1934 [5] ; affaires diverses, 1886-1889, 1929, 1938 [6].

    Date

    1824-1938

    Cote

    2O/736

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LINAS. - Administration générale.- Budget, dépenses,...

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  64. Résultat n°64

    EVRY. - Administration générale.- Dépenses, emprunts, subventions, 1825-1827 [1] ; arrêté : police du cabaret, 1829 [2] ; personnel, 1849-1892 [3] ; réquisitions allemandes, 1875 [4] ; bureau de bienfaisance, 1857-1901 [5] ; dénomination d'EVRY-PETIT-BOURG : action judiciaire, 1880 [6] ; pompes funèbres, 1894-1895 [7] ; legs REVENAZ aux soeurs de Notre-Dame-de-Sion, 1860-1864 [8].

    Date

    1825-1901

    Cote

    2O/546

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EVRY. - Administration générale.- Dépenses, emprunts,...

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  65. Résultat n°65

    RICHARVILLE. - Administration générale.

    Date

    1825-1908

    Cote

    2O/1097

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RICHARVILLE. - Administration générale.

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  66. Résultat n°66

    ONCY-SUR-ECOLE. - Administration générale.- Budget, 1825-1921, hommage au peintre LANTARA, 1852-1855 [1] ; impôts, 1922 [2] ; emprunts, 1885-1912 [3] ; emprunts pour réquisitions de guerre, 1872-1873 [4] ; rentes, 1921-1925 [5] ; arrêtés de police, 1852-1880 [6] ; personnel, 1868-1936 [7] ; pompes funèbres, 1936 [8].

    Date

    1825-1936

    Cote

    2O/993

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Administration générale.- Budget,...

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  67. Résultat n°67

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Administration générale.- Budget, 1885, 1891 [1] ; emprunt, 1898 [2] ; dépenses, 1833-1859, 1936 [3] ; rentes, 1864 [4] ; police municipale, 1825-1898 [5] ; sapeurs-pompiers, 1904, personnel communal, 1919-1921 [6] ; réquisitions allemandes, 1872 [7] ; ateliers de charité, 1853 [8] ; faillite LEDUR, entrepreneur de travaux publics : jugement, 1870 [9] ; pêche : taxe, 1854 [10] ; pompes funèbres : corbillard, 1893 [11] ; pourvoi au Conseil d'Etat pour mauvais emploi d'une somme, 1857 [12] ; procédure au sujet de la possession du presbytère, 1900-1911 [13].

    Date

    1825-1936

    Cote

    2O/161

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Administration générale.- Budget,...

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  68. Résultat n°68

    BOUVILLE. - Administration générale.- Nomination d'un percepteur, 1826-1838 [1] ; legs LEON, 1839 [2] ; police municipale, 1841, 1856 [3] ; acquisition de l'horloge, 1856 [4] ; habillement des sapeurs pompiers, 1857 [5] ; extraits de délibérations et correspondance (rentes, faillites, assurances, emprunts), 1860-1937 [6] ; réquisitions de guerre, 1872-1890 [7] ; personnel communal, 1936-1937 [8].

    Date

    1826-1937

    Cote

    2O/168

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOUVILLE. - Administration générale.- Nomination d'un...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Réquisition de marin, prises en Inde (1826).

    Date

    1826

    Cote

    EDEPOT17 1H/13

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Réquisition de...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  70. Résultat n°70

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Emprunts, 1893-1936 [1] ; personnel, 1860-1936 [2] ; dépenses et impositions, 1856-1938 [3] ; arrêtés de police, 1827-1925 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1875 [5] ; monument aux morts de la guerre de 1870, 1897-1906 [6] ; sapeurs-pompiers, 1913-1933 [7] ; pompes funèbres, 1903, 1937 [8] ; foires et marchés : délibérations et correspondance, 1867-1933, travaux, 1934 [9] ; legs de BOISSOUDY, 1897, legs MARQUIS, 1923 [10] ; réclamation de paiement de GASTON, entrepreneur, et réclamation DUFOUR, épicier itinérant, pour interdiction de colportage, 1932-1933 [11] ; taxes, 1933-1934 [12] ; extraits de délibérations et correspondance, 1900-1938 [13].

    Date

    1827-1938

    Cote

    2O/173

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Emprunts,...

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  71. Résultat n°71

    VERT-LE-PETIT. - Administration générale. - Rentes, 1847-1888 [1] ; taxes, 1936-1937 [2] ; emprunt, 1930 [3] ; garde nationale, choléra, 1830, 1832 [4] ; arrêtés de police, 1827-1862 [5] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [6] ; personnel, 1856, 1919-1938 [7] ; assassinat du garde champêtre, 1852 [8] ; arbre de la Liberté, 1852 [9] ; plaintes anonymes contre un membre de la municipalité, 1854 [10] ; bureau de bienfaisance, 1859-1860 [11] ; affaires diverses, 1882-1933 [12].

    Date

    1827-1938

    Cote

    2O/1375

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Administration générale. - Rentes,...

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  72. Résultat n°72

    PUSSAY. - Administration générale.- Arrêtés de police (fermeture des lieux publics, incendie), 1827, 1854 [1] ; inventaire des archives, 1835 [2] ; réquisitions de guerre, 1870-1881 [3] ; legs DUJONCQUOY, 1882 [4] ; legs de l'hospice d'ETAMPES au bureau de bienfaisance, 1929 [5] ; plainte de PERCHEREAU, président du comité radical-socialiste de PUSSAY contre la mairie et rapport du sous-préfet, 1906 [6] ; nomination du secrétaire de mairie, 1923 [7] ; emprunt pour la création d'une caisse de chômage1932 [8] ; taxe sur les chiens, 1937 [9] ; pompes funèbres, 1927-1937 [10].

    Date

    1827-1937

    Cote

    2O/1080

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PUSSAY. - Administration générale.- Arrêtés de police...

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  73. Résultat n°73

    MONTGERON. - Administration générale.- Comptabilité, 1886-1936 [1] ; dépenses, 1827-1939 [2] ; budget, 1918 [3] ; emprunts, 1892, 1927-1930 [4] ; protestations contre l'établissement du budget, 1933-1934 [5] ; réquisitions de guerre, 1871-1875 [6] ; arrêtés, 1920 [7] ; taxes, 1908-1939 [8] ; plaintes, pétition, 1927, 1930 [9] ; legs Mlle BONJEAN, CLAYE, BENEVOT, 1888, 1902-1914 [10].

    Date

    1827-1939

    Cote

    2O/906

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTGERON. - Administration générale.- Comptabilité,...

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  74. Résultat n°74

    SAINT-VRAIN. - Administration générale. - Réquisitions de guerre, 1877-1880 [1] ; hospice d'HAUTEFEUILLE : demande de nomination d'un médecin, 1868-1880, 1905 [2] ; bureau de bienfaisance, 1890 [3] ; legs GAVOUE, 1930, 1937 [4] ; arrêtés, 1828, 1851-1852 [5] ; personnel, 1927-1939 [6] ; affaires diverses, 1935-1936 [7].

    Date

    1828-1939

    Cote

    2O/1210

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-VRAIN. - Administration générale. - Réquisitions...

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  75. Résultat n°75

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Administration générale.- Budget, 1846-1931 [1] ; arrêtés; 1828-1855 [2] ; emprunt de guerre, 1878 [3] ; réquisitions de guerre, 1878-1879 [4] ; personnel communal, 1856-1892 [5] ; bureau de bienfaisance, 1857-1910 [6].

    Date

    1828-1931

    Cote

    2O/622

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Administration générale.- Budget,...

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  76. Résultat n°76

    CHATIGNONVILLE. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1846-1850 [1] ; rente, 1828 [2] ; budget, 1911 [3] ; emprunts, 1935 [4] ; réquisitions de guerre, 1874 [5] ; pourvoi THOMAS pour la démolition d'un hangar, 1914-1920 [6] ; marché, 1921 [7].

    Date

    1828-1935

    Cote

    2O/291

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHATIGNONVILLE. - Administration générale.- Arrêtés...

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  77. Résultat n°77

    FORET-LE-ROI (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1846-1892, 1931-1938 [1] ; réquisitions de guerre, 1874-1875 [2] ; bureau de bienfaisance, 1891-1904, 1934 [3] ; résumé topographique, statistique et historique fait par l'instituteur de GOVERVILLE, 1854 [4] ; sapeurs-pompiers : demande de subvention [5] ; arrêtés : 1828-1854, 1900-1907 [6] ; garde champêtre, 1850 [7] ; personnel communal, 1918-1934 [8] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1862-1925 [9].

    Date

    1828-1938

    Cote

    2O/584

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FORET-LE-ROI (LA). - Administration générale.- Budget,...

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  78. Résultat n°78

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Administration générale.- Arrêtés de police, 1850-1909 [1] ; budget, 1829-1830 [2] ; emprunt, 1935 [3] ; rentes, 1902 [4] ; personnel, 1891-1926 [5] ; réquisitions de guerre, 1875 [6] ; assurance, 1860 [7] ; élections de rosières, 1876-1908 [8] ; bal public, 1904-1908 [9].

    Date

    1829-1935

    Cote

    2O/632

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Administration générale.- Arrêtés...

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  79. Résultat n°79
    MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Dépenses pour le service de la garde nationale : délibération, factures, 1830 [1] ; dépenses : extraits de délibérations, 1849-1935 [2] ; réquisitions de guerre, emprunt et remboursement, 1871-1879 [3] ; dépenses : procès KILLIAS, 1871 [4] ; dépenses diverses : extraits de délibérations, rapport, correspondance, Le Réveil d'Etampes, du 23 août 1884, 1882-1884 [5].

    2 lots 5 medias

    MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Dépenses pour le service de la garde nationale : délibération, factures, 1830 [1] ; dépenses : extraits de délibérations, 1849-1935 [2] ; réquisitions de guerre, emprunt et remboursement, 1871-1879 [3] ; dépenses : procès KILLIAS, 1871 [4] ; dépenses diverses : extraits de délibérations, rapport, correspondance, Le Réveil d'Etampes, du 23 août 1884, 1882-1884 [5].

    Date

    1830-1935

    Cote

    2O/867

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Dépenses...

    Producteur :

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  80. Résultat n°80

    VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Administration générale. - Garde nationale, 1830 [1] ; arrêtés de police municipale, 1849, 1885 [2] ; comptabilité : certificat à l'appui de chaque vote d'imposition extraordinaire, 1875 [3] ; budget et chapitre additionnels, 1876-1881 [4] ; emprunt municipal, 1876-1881 [5] ; réquisition de guerre, 1875-1876 [6] ; réflexion du plan cadastral de la commune, 1901 [7] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [8].

    Date

    1830-1905

    Cote

    2O/1845

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Administration générale. -...

    Producteur :

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