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272 résultats

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Résultat n°1

GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget, 1855-1926 [1] ; emprunts, 1852-1893, 1911-1936 [2] ; rentes, 1854 [3] ; dépenses, 1852-1899 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1885 [5] ; plainte contre la gestion de l'ancien maire, 1832-1854 [6].

Date

1832-1936

Cote

2O/601

Résultat n°2

VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Guerre de 1870-1871, réquisitions par les troupes d'occupation : liste nominative des habitants ayant subi les réquisitions avec indication des montants correspondants (1871).

Date

1871

Cote

EDEPOT76 4H/2

Résultat n°3

BOUVILLE. - Administration générale.- Nomination d'un percepteur, 1826-1838 [1] ; legs LEON, 1839 [2] ; police municipale, 1841, 1856 [3] ; acquisition de l'horloge, 1856 [4] ; habillement des sapeurs pompiers, 1857 [5] ; extraits de délibérations et correspondance (rentes, faillites, assurances, emprunts), 1860-1937 [6] ; réquisitions de guerre, 1872-1890 [7] ; personnel communal, 1936-1937 [8].

Date

1826-1937

Cote

2O/168

Résultat n°4

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, enquête de la Feldkommandantur de VERSAILLES concernant la commune (1940) ; recensement statistique des réquisitions effectuées par les autorités allemandes : note du préfet (1940) ; réquisitions de chevaux et de voitures attelées ou automobiles pour les besoins de l'armée d'occupation : instructions, correspondance, liste des propriétaires (1940, 1942) ; fourniture en denrées alimentaires pour les besoins de l'occupant : instructions, correspondance, liste des propriétaires, une brochure (1940 - 1942).

Date

1940-1942

Cote

EDEPOT80 4H/6

Résultat n°5

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et recensement des chevaux, juments, mulets et mules : états numériques (1878 - 1922) ; désignation des délégués civils pour faire partie de la commission de classement : correspondance (1880 - 1929).

Date

1878-1929

Cote

EDEPOT81 2H/9

Résultat n°6

TORFOU - Affaires militaires. - Réquisitions de chevaux, juments, mules et mulets : listes de recensement (1891 - 1900).

Date

1891-1900

Cote

EDEPOT75 2H/3

Résultat n°7
Quittance autorisant Jean-François CARRE, fusilier au 81e régiment d'Infanterie demeurant à MONTLHERY, à être payé 30 sols par jour de subsistance et à recevoir des souliers et des bas [acte froissé] (18 germinal an VI).

4 medias

Quittance autorisant Jean-François CARRE, fusilier au 81e régiment d'Infanterie demeurant à MONTLHERY, à être payé 30 sols par jour de subsistance et à recevoir des souliers et des bas [acte froissé] (18 germinal an VI).

Date

samedi 07 avril 1798

Cote

79J14/3/80

Résultat n°8

TORFOU - Affaires militaires. - Réquisitions de chevaux, juments, mules et mulets : listes de recensement (1901 - 1920).

Date

1901-1920

Cote

EDEPOT75 2H/4

Résultat n°9

Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

Date

1792-1795

Cote

L/121

Résultat n°10

VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945, dommages de guerre : correspondance du préfet (1940 - 1941) ; cantonnement de soldats français, réquisitions pour les besoins des armées alliées (1940, 1945) ; réquisitions par les services de l'Etat français (1940 - 1941) ; réquisitions pour les besoins des forces d'occupation ennemies (1940-1941, 1944) ; réquisitions de main-d'oeuvre : livre des paies, états périodiques de rémunération du personnel recruté pour le service des troupes d'occupation (1941, 1944).

Date

1940-1945

Cote

EDEPOT76 4H/8

Résultat n°11

EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].

Date

1847-1929

Cote

2O/470

Résultat n°12

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes de recensement, tableaux de la réquisition, registres des déclarations (1874 - 1885).

Date

1874-1885

Cote

EDEPOT81 2H/5

Résultat n°13

Note du Ministère de la guerre concernant les rapports entre l'armée britannique et la population française (réquisitions, dommages, litiges et indemnités)

Date

1915

Cote

GBR/1141

Résultat n°14

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale, départementale et communale. - Procurations d'inspecteur et de contrôleur ambulant à Charles de POINCELOT (1745, 1787, 1763, 1768, 1770, 1775), soumission de Charles de POINCELOT (1760), correspondance, deux lettres du vicomte BERTIER au préfet à propos des réquisitions, demande de secours (1814-1826), une lettre de FOUQUET à propos du remboursement des frais de réquisition [s.d.], extrait du registre de délibération du département de Seine-et-Oise, fixation du tarif des amendes [an 5], une lettre de la citoyenne BARRE au sujet de la confiscation des biens des émigrés [an 4], demande aux percepteurs de solder le montant de leurs rôles [an 7), lettre au maire par le directeur des contributions qui demande la surveillance des changements à opérer dans les rôles de contribution (1808), le colonel WOODFORD demande au maire de préparer des billets de logement pour ses hommes, liste des communes occupées par l'armée anglaise (1815).

Date

1745-1828

Cote

79J60/2

Résultat n°15

GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945, réquisitions des forces d'occupation ennemies , réquisition des chevaux par les autorités militaires allemandes : instructions allemandes et du ministère de l'agriculture, listes des propriétaires réquisitionnés, déclarations du vétérinaire (1942 - 1944).

Date

1942-1944

Cote

EDEPOT71 4H/18

Résultat n°16
Lettre du citoyen MARIETTE adressée au président du tribunal de Première instance de CORBEIL relative à Spire et Louis BAILLY, père et fils, demeurant à ESSONNES, réclamés par le préfet de l'Isère à GRENOBLE pour servir dans l'armée, pour l'informer des décès desdits Spire BAILLY, décédé dans la misère dans l'écurie d'une auberge d'ESSONNES et de Louis BAILLY, soldat canonnier mort en AMERIQUE (14 nivôse an IX).

4 medias

Lettre du citoyen MARIETTE adressée au président du tribunal de Première instance de CORBEIL relative à Spire et Louis BAILLY, père et fils, demeurant à ESSONNES, réclamés par le préfet de l'Isère à GRENOBLE pour servir dans l'armée, pour l'informer des décès desdits Spire BAILLY, décédé dans la misère dans l'écurie d'une auberge d'ESSONNES et de Louis BAILLY, soldat canonnier mort en AMERIQUE (14 nivôse an IX).

Date

dimanche 04 janvier 1801

Cote

79J14/3/82

Résultat n°17

BRETIGNY-SUR-ORGE : Station militaire des Cochets, bâtiment militaire (garnison désaffectée). VILLENEUVE-SUR-AUVERS : Cimetière américain, réquisitions de terrain, dossiers nominatifs.

Date

1944-1946

Cote

792W/1

Résultat n°18

LINAS. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1824-1926 [1] ; réquisitions de guerre, 1871-1881 [2] ; taxes, 1929-1937 [3] ; chômage : pétition, 1937-1938 [4] ; plaintes, 1853, 1931, 1934 [5] ; affaires diverses, 1886-1889, 1929, 1938 [6].

Date

1824-1938

Cote

2O/736

Résultat n°19

BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques. - Restriction à la consommation, denrées alimentaires et combustibles : instructions, correspondance ; réquisition de chevaux, répartition de la main d'oeuvre pour les besoins de l'agriculture ; demande de déclaration d'orphelin (1917).

Date

1917

Cote

EDEPOT73 6F/5

Résultat n°20

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Conscription : tableau de conscrits, circulaires et mesures, réquisition de charpentiers, (an VIII-1857).

Date

1799-1857

Cote

EDEPOT17 1H/1

Résultat n°21

AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Mesures d'exception liées aux situations de guerre ou de crise, ravitaillement et réquisitions dans l'immédiat après-guerre [guerre de 1939-1945] : instructions du préfet et du sous-préfet, du directeur du ravitaillement, tableaux, listes nominatives, déclaration, télégrammes, fiche de contrôle, bons de consommation, correspondance (1944 - 1952).

Date

1944-1952

Cote

EDEPOT80 6F/3

Résultat n°22

ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité communale, emprunt, 1822-1939 [1] ; dépenses : acquisition d'un buste de la République, habillement des pompiers et de la garde nationale, mémoires impayés, assurances, subventions, 1853-1938 [2] ; achat de rentes, 1859, 1925 [3] ; réquisitions de guerre et indemnités pour le cantonnement des troupes, 1871-1875, 1919-1920 [4] ; procès BERTHONNEAU : règlement des réquisitions de guerre par la commune, 1880-1885 [5] ; souscription en faveur des inondés du Midi, 1875 [6] ; inventaire après décès BOSSELET, 1875 [7] ; taxes, droit des pauvres, 1924-1939 [8] ; affaires municipales : affichage des procès-verbaux des séances du Conseil, projet de délibérations, plainte contre le surcroît de travail infligé à la mairie pendant les hostilités, réorganisation des services, 1901-1935 [9] ; protestation du maire CADOT contre un article du journal ORSAY relatif à la dilapidation du budget, 1935 [10].

Date

1822-1939

Cote

2O/1009

Résultat n°23

CHAMPMOTTEUX. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1823-1900 [1] ; budget, 1831-1936 [2] ; emprunt, 1897 [3] ; rentes, 1921 [4] ; personnel, 1936-1938 [5] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [6].

Date

1823-1938

Cote

2O/286

Résultat n°24

GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Certificats d'exemption de déclaration de possession : correspondance (1932).

Date

1932

Cote

EDEPOT71 2H/2

Résultat n°25

MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres, 1899 [1] ; emprunts et contributions de guerre, 1876-1877 [2] ; réquisitions allemandes, 1877-1882 [3] ; règlement des locations, usages locaux, 1879, 1913 [4] ; affaires diverses : abattage d'un arbre de la Liberté, congé militaire, autorisation de construire une tuerie, réclamations DOMMERGUE, 1831, 1835, 1846, 1928-1930 [5] ; extraits de délibérations : taxes, rentes, legs LEAUX, personnel, convention BARDOU, projet d'assurance, 1902-1926 [6].

Date

1831-1930

Cote

2O/835

Résultat n°26

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918. Circulaires, correspondance du maire, télégrammes, affiches, propagandes, aides aux mutilés, rationnement alimentaire, réquisition de laine; réglementation agricole et une brochure imprimée 1917 de 16 pages sur le 3ème emprunt de guerre, 3 permis de chasse.

Date

1916-1918

Cote

EDEPOT22 4H/4

Résultat n°27

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Affaires militaires : réquisition en faveur des troupes alliées, états nominatifs et mémoires.

Date

1814-1819

Cote

EDEPOT7 2H/1

Résultat n°28

VILLECONIN. - Affaires militaires : Réquisitions : mémoires.

Date

1870-1874

Cote

EDEPOT13 2H/25

Résultat n°29

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Guerres impériales : réquisition, état des dépenses et des fournitures faites par les habitants de la commune, indemnités de guerre, tableau d'amortissement d'emprunt, prix du blé.

Date

1809-1817

Cote

EDEPOT15 2H/1

Résultat n°30

GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945, Service du travail obligatoire : instruction du préfet, listes de recensement des jeunes gens réquisitionnables (1943).

Date

1943

Cote

EDEPOT71 4H/14

Résultat n°31

TORFOU - Affaires militaires. - Ravitaillement général, campagnes agricoles pour l'amélioration des rendements des cultures et de l'élevage, réquisition en céréales, viandes, oeufs, volailles et lapins : instructions du préfet et du secrétariat d'Etat au ravitaillement général, tableaux de recensement, listes des agriculteurs, formulaires de déclaration, correspondance (1941 - 1945).

Date

1941-1945

Cote

EDEPOT75 2H/8

Résultat n°32

La Seine-et-Oise dans la guerre

Date

1942-1945

Cote

98J/276

Résultat n°33
Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

17 lots 228 medias

Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

Date

1791-1793

Cote

L/24/1

Résultat n°34

Représentants du peuple. Isoré (ventôse an II) : correspondance. Loiseau (pluviôse an II) : correspondance. Jean-Pierre Couturier (juin 1793- frimaire an II).- Gestion du domaine de Rambouillet : arrêtés relatifs au personnel et à la dégradation de la forêt; réquisitions de chevaux et de cuir ; extraits de délibérations de Saint-Chéron (affaire Courtois) ; extraits de délibérations d'Ablis (renouvellement de la municipalité le 19 brumaire an II) ; enquête sur la mort de Goimbault, procureur de la Ferté-Alais ; arrêté rétrogradant Leroi, sergent du bataillon de Dourdan qui avait reçu les ordres mineurs. André Dumont (germinal-messidor an III).- Administration générale et subsistances : correspondance ; manifestations religieuses et royalistes (émeute à Gazeran) : correspondance, 2 proclamations de Dumont (affiches) ; arrestation du général Soupe, de l'armée de l'Ouest, accusé de désertion et de concussion ; réorganisation de l'administration départementale : arrêtés, correspondance et tableau des membres du directoire de district, des municipalités et tribunaux des 5 cantons (nivôse an III).

Date

1793-1795

Cote

L/50

Résultat n°35

VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes de recensement, tableaux du classement et de la réquisition, registres des déclarations (1911 - 1937).

Date

1911-1937

Cote

EDEPOT77 2H/6

Résultat n°36

Représentants du peuple. Charles Delacroix (nivôse an III - brumaire an IV).- Correspondance de l'agent national avec Delacroix et les autorités (nivôse an III - brumaire an IV) ; nomination et pouvoirs de Delacroix ; organisation des municipalités : état nominatif des municipalités au 1er brumaire an III ; arrêtés de nominations des municipalités du 16 ventôse an III ; arrêtés et correspondance relatifs au remplacement, à la démission et à la nomination d'officiers municipaux ; arrestations et détenus : extraits de délibérations et correspondance et affaire Laroche, maçon à Sainte-Mesme ; subsistances et réquisitions : arrêtés et correspondance ; affaires diverses, arrêtés et correspondance : fermeture de la société populaire de Cernay ; affaire du vin de Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation administrative.

Date

1794-1796

Cote

L/52

Résultat n°37

COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Administration générale.

Date

1851-1939

Cote

2O/375

Résultat n°38

LEUDEVILLE. - Administration générale.- Dépenses, 1847-1907 [1] ; réquisitions de guerre, emprunt, procès, 1872-1880 [2] ; plaintes, 1880-1885, 1938 [3] ; bureau de bienfaisance, 1910-1912 [4] ; garde champêtre, 1859, 1880, 1894 [5] ; personnel, 1821 [6] ; pompes funèbres, 1905 [7] ; taxe sur les propriétés bâties et non bâties, 1938 [8] ; arrêtés, 1827, 1846, 1850, 1883 [9].

Date

1821-1938

Cote

2O/712

Résultat n°39

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes de recensement, tableaux de la réquisition, registres des déclarations (1901 - 1929).

Date

1901-1929

Cote

EDEPOT81 2H/7

Résultat n°40

Affaires militaires. Postes et messageries.- Frais occasionnés par le transport de prisonniers et la fourniture de voitures aux administrateurs du district, an II-an IV ; chevaux malades au relais d'Etréchy : visite d'un vétérinaire, 1794 ; instructions, extraits de délibérations et correspondance concernant les réquisitions de chevaux aux postes d'Angerville, Etampes, Etréchy, Guillerval, Méréville, an II-an III ; nominations et congés des directeurs des postes aux lettres, taxe des lettres : arrêtés et correspondance (Milly), 1792-1793 ; affaire de la citoyenne Grandmaison, directrice de la poste aux lettres d'Etampes, refusant d'ouvrir les paquets venant de l'étranger, 1793.

Date

1792-1796

Cote

L/117

Résultat n°41

VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Listes de recensement des chevaux, juments, mulets et mules (1875 - 1913). Tableau du classement et de la réquisition des chevaux, juments, mulets et mules (1910).

Date

1875-1913

Cote

EDEPOT76 2H/3

Résultat n°42

Réquisitions de châteaux : ANGERVILLIERS, ATHIS-MONS, BALLANCOURT, BIEVRES, BRETIGNY, CHAMARANDE, COURANCES, FONTENAY-LES-BRIIS, ECHARCON : dossiers nominatifs.

Date

1944-1946

Cote

792W/2

Résultat n°43

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Avis de passage des troupes de régiments de cuirassiers, réquisitions de nourriture, d'avoine, de logements, de chevaux, listes nominatives des habitants donnant pour chacun la répartition des hommes à loger et des chevaux à mettre dans les écuries.

Date

1881-1902

Cote

EDEPOT22 4H/2

Résultat n°44

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : registre entrées et sorties des chiens et chats (2008-2011) ; carnet de certificats de mise sous surveillance vétérinaire d'un animal ayant mordu ou griffé (2001-2012) ; registre des réquisitions (1998-2012).

Date

1998-2012

Cote

2485W/5

Résultat n°45

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Emprunts, 1893-1936 [1] ; personnel, 1860-1936 [2] ; dépenses et impositions, 1856-1938 [3] ; arrêtés de police, 1827-1925 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1875 [5] ; monument aux morts de la guerre de 1870, 1897-1906 [6] ; sapeurs-pompiers, 1913-1933 [7] ; pompes funèbres, 1903, 1937 [8] ; foires et marchés : délibérations et correspondance, 1867-1933, travaux, 1934 [9] ; legs de BOISSOUDY, 1897, legs MARQUIS, 1923 [10] ; réclamation de paiement de GASTON, entrepreneur, et réclamation DUFOUR, épicier itinérant, pour interdiction de colportage, 1932-1933 [11] ; taxes, 1933-1934 [12] ; extraits de délibérations et correspondance, 1900-1938 [13].

Date

1827-1938

Cote

2O/173

Résultat n°46

Canton de Dourdan : patente et militaires (1794 - 1800).

Date

1794-1800

Cote

L/134

Résultat n°47

VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945, mobilisation des classes (1939) ; engagements volontaires des étrangers (1939). Mobilisation de la garde territoriale : consignes particulières (1940). Listes des démobilisés (sans date). Aide aux réfugiés nécessiteux et aux évacués : état nominatif (1940) ; enquête administrative concernant deux demandeurs : questionnaires d'enquête (1939 - 1940). Solidarité avec les communes dévastées (1944). Déportés du travail, indemnisation (1949). Mesures antisémites relatives au recensement des Juifs : instruction du sous-préfet (1940). Dommages de guerre, demandes d'indemnisation de monsieur Trimbach : dégats causés par l'armée américaine (1946). Réquisitions de logements, de véhicules, de denrées alimentaires et d'hydrocarbures pour l'armée française : listes nominatives des habitants réquisitionnés, un état des ressources ; instructions relatives à la mobilisation générale et au ravitaillement (1938 - 1940). Réquisitions de logements, de mobilier, d'emplacements pour stockage de matériel et de véhicules par les forces armées américaines : états des sommes dues, ordres de réquisition, correspondance (1944 - 1945). Réquisitions de logements, de matières premières, de denrées alimentaires faites par les forces d'occupation allemande : billets de logement ; délivrance de laisser-passer ; recensement et obligation de dépôt de toutes les armes à feu : instructions, listes des détenteurs. Règlementation de la chase à courre et du couvre-feu (1940 - 1941). Proposition de dénomination d'une rue au nom du Général de Gaulle (1945). Liste nominative des sociétaires médaillés militaires, membres actifs de la 342ème section de BALLANCOURT.

Date

1939-1945

Cote

EDEPOT77 4H/3

Résultat n°48

VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Recensement des voitures attelées et automobiles : registres de recensement et de déclaration, tableaux de classement et de réquisition (1878 - 1928), deux affiches (1921, 1923).

Date

1878-1928

Cote

EDEPOT77 2H/7

Résultat n°49

TORFOU - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, logement et cantonnement des forces d'occupation allemandes, réquisitions : état des sommes dues, instructions en français et en allemand (1940 - 1944). Naturalisation des personnes de nationalité étrangère : instruction (1940). Déchéance de nationalité : liste des déchus, instructions de l'inspecteur principal de police spéciale (1942).

Date

1940-1942

Cote

EDEPOT75 4H/4

Résultat n°50

Protection civile : défense passive, faits de guerre, notes, instructions, circulaires, brochures d'information, plan, consignes, correspondance (1931-1951) ; mesures d'ordre alimentaire, rationnement, hygiène : circulaires, notes, instructions (1919-1941) ; réquisitions militaires, dommages de guerre, échanges monétaires : instructions, lettres, états des lieux, procès-verbaux de constat, mémoires, certificats de propriétés (1917-1945).

Date

1917-1951

Cote

HDEPOT1 L/59

Résultat n°51

BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Contingentement et contrôle des ressources en produits pétroliers : tableaux, instructions du préfet (1939).

Date

1939

Cote

EDEPOT73 2H/5

Résultat n°52

VILLECONIN. - Affaires militaires : Réquisitions, 1914-1918 : état nominatif, bulletin de chargement, cahier nominatif des convois de ravitaillement.

Date

1906-1920

Cote

EDEPOT13 2H/26

Résultat n°53

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Vente du château et du domaine de MEREVILLE par Sarah, Hunter-Kelly, demeurant à New-York à monsieur Barbier en 1956 : réglement des dommages de guerre et requête au sujet du dégrévement de certains impôts en 1955 ; correspondance et description de l'état du château après la réquisition et l'occupation par les soldats allemands et américains durant la seconde guerre mondiale ; jugement d'adjudication du château et du domaine de MEREVILLE à Sylvain Auget le 7 juillet 1922 ; reconnaissance de limites d'héritages par monsieur Heddle de Sierra-Léone.

Date

1843-1956

Cote

68J/45

Résultat n°54

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Listes électorales, procès-verbaux de l'assemblée électorale du canton de Milly pour les élections législatives de 1849, registre d'appel en matière d'élection (1851-1919) ; élèves en pharmacie : registres d'inscription, certificats, circulaires (1893-1910) ; légionnaires et médaillés militaires (1899-1919) ; guerre de 1914-1918 : réquisitions, jugements (1919-1922) ; tribunal de commerce de Corbeil : listes des électeurs aptes à élire les jurés (1920-1924).

Date

1851-1924

Cote

4U/969

Résultat n°55

COURSON-MONTELOUP. - Aide médicale gratuite, demandes d'admission d'urgence pour hospitalisation : états, réquisitions, correspondance avec le préfet (1947-1961).

Date

1947-1961

Cote

EDEPOT48 5Q/6

Résultat n°56

MOLIERES (LES). - Administration générale.- Budget, 1888-1889 [1] ; dépenses, 1853-1931 [2] ; emprunts, 1849-1933 [3] ; réquisitions de guerre, 1870-1877 [4] ; police municipale, 1846-1891 [5] ; personnel, 1920 [6] ; vote d'une somme pour distribution de pain aux pauvres en l'honneur de la fête de NAPOLEON lll, 1852 [7] ; changement de dénomination de la gare, 1892-1893 [8] ; affaires diverses, 1859, 1894 [9] ; élection du maire : correspondance, 1890 [10].

Date

1846-1933

Cote

2O/886

Résultat n°57

GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Réquisition de denrées alimentaires, de combustibles, de logements et bâtiments, de chevaux et véhicules, du personnel communal en cas de mobilisation nationale : états indicatifs, correspondance, une affiche [couleur ; format : 55 cm x 44 cm] (1905 - 1938).

Date

1905-1938

Cote

EDEPOT71 2H/12

Résultat n°58

VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Registres de recensement des chevaux, juments, mulets, mules et véhicules automobiles existant dans la commune (1874 - 1940).

Date

1874-1940

Cote

EDEPOT76 2H/2

Résultat n°59

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et recensement des chevaux, juments, mulets et mules : tableaux du classement et de la réquisition (1899 - 1927).

Date

1899-1927

Cote

EDEPOT81 2H/8

Résultat n°60

LONGJUMEAU. - Administration générale.- Comptabilité, 1802-1918 [1] ; dépenses, 1830-1906 [2] ; emprunts de guerre, 1872-1896 [3] ; indemnités de guerre, 1875 [4] ; réquisitions allemandes, 1874-1875 [5] ; élections municipales : réclamations, 1884 [6] ; successions CLIGNET, AMIET et PIGEAUX, RICHIBON, 1873 [7].

Date

1802-1918

Cote

2O/753

Résultat n°61

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Subsistances et fournitures, lits militaires, adjudication et comptabilité, tableaux et correspondance administrative : listes des producteurs d'AVRAINVILLE (1892), tableaux de fournitures (sans date), instructions et correspondance du préfet, du maire et du président de la commission de réception (1813 - 1912). Réquisitions : tableaux, instructions et correspondance du préfet, du sous-intendant militaire et du président de la commission de réception (1814 - 1924), tableaux faisant connaître les quantités d'approvisionnement à livrer (1923). Registres de déclaration des chevaux, juments, mules et mulets de tout âge (1901 - 1920).

Date

1813-1924

Cote

EDEPOT80 2H/4

Résultat n°62

ARRANCOURT. - Administration générale.- Arrêté de police, 1853, [1] ; personnel : cantonnier, facteur, secrétaire de mairie, tambour-afficheur 1883-1925 [2] ; budget, 1864-1893, 1929 [3] ; emprunts 1899, 1929-1930 [4] ; assurance, 1924 [5] ; réquisitions : chevaux, 1940, automobiles, 1939 [6].

Date

1853-1940

Cote

2O/35

Résultat n°63

Justice de paix de Corbeil. - Réquisitions militaires.

Date

1939-1940

Cote

4U/442

Résultat n°64

Réquisitions de châteaux : VILLIERS-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, WISSOUS, YERRES ; contentieux, litiges : ANGERVILLIERS, EVRY, ETRECHY, MARCOUSSIS (2 dossiers), BOURAY-SUR-JUINE, château de MESNIL VOISIN, SAINT-GERMAIN- LES- CORBEIL.

Date

1944-1946

Cote

792W/5

Résultat n°65

Justice de paix de Palaiseau. - Réquisitions militaires.

Date

1919-1920

Cote

4U/1346

Résultat n°66

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Accident à Leuville : rapport ; voeux des conseils municipaux pour horaires, pour le maintien des agents techniques ; pétition des commerçants de Longjumeau pour le rétablissement du service des voyageurs (1915-1916) ; voeux des conseils municipaux pour horaire des trains, pour la gratuité des transports des soldats, pour l'éclairage des passages à niveau ; accidents Leuville, Morangis, Montlhéry, Arpajon, Chilly-Mazarin, Wissous, La Grange aux Cercles ; plainte du Préfet pour réquisitions de locomotives ; plainte du service des Ponts et Chaussées relative au matériel roulant ; suppression et relèvement des tarifs spéciaux pour les trains à grande vitesse et petite vitesse : projet ; contrôle de l'exploitation ; doublement des frais accessoires : rapport, arrêté ; difficulté de fonctionnement de la ligne par manque de charbon : rapports (1917-1918) ; accident à Chilly-Mazarin, voeu du Conseil général pour l'éclairage des passages à niveau : arrêté concernant l'exploitation de la ligne, 1897 ( 1919) ; pétition pour le rétablissement d'un train de voyageurs à Marcoussis, protestation des conseils municipaux pour l'amélioration du service (1918) ; voeu des conseils municipaux pour l'établissement d'une salle d'attente (1919) ; proposition de relèvement des tarifs de voyageurs, pétition du syndicat agricole de Marcoussis pour fermeture de la gare ; accident à Leuville (1920) accident à Montlhéry ; horaires des trains ; voeux pour la mise en service de nouveaux trains, pour l'établissement de gares, pour l'amélioration du service ; rachat par le département de la Seine de la ligne de tramways (1922) ; voeux des conseils municipaux pour le rétablissement du service d'avant-guerre, pour l'amélioration du service et réduction de tarif ; accident à Chilly (1923) ; horaires : arrêté ; extrait de la dépêche ministérielle concernant l'envoi obligatoire de la lettre d'avis d'arrivée au destinataire d'un envoi livrable en gare ; relevé des plaintes, pétition pour l'amélioration de l'exploitation ; accident à Etampes (1924).

Date

1915-1924

Cote

5S/131

Résultat n°67

JUVISY. - Administration générale.- Demande de changement de date de la fête patronale, 1823 [1] ; arrêtés, 1828-1885 [2] ; réquisitions allemandes, 1871 [3] ; bureau de bienfaisance, 1895-1896, 1904-1905, 1911-1914 [4] ; personnel, 1913-1939 [5] ; affaire de l'abattoir, 1896-1905 [6] ; police du marché, 1922 [7].

Date

1823-1939

Cote

2O/687

Résultat n°68

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, intendance. Lits militaires, fournitures médicales, subsistances, frais de logement des hommes de troupes, ravitaillement : tableaux des quantités d'approvisionnement à livrer au centre de réception et à répartir en convois, réquisitions militaires à titre temporaire, réquisitions de chevaux (1813-1947).

Date

1813-1947

Cote

EDEPOT17 2H/3

Résultat n°69

TORFOU - Affaires militaires. - Réquisition des voitures attelées et automobiles : états récapitulatifs, tableaux de classement, registres de déclarations et de recensement (1877 - 1919).

Date

1877-1919

Cote

EDEPOT75 2H/6

Résultat n°70

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, ramassage des métaux et ferrailles pour les besoins de l'industrie des armements : un mémento. Réquisitions des chevaux et véhicules, de denrées alimentaires pour les besoins de l'armée française (1939 - 1940).

Date

1939-1940

Cote

EDEPOT81 4H/11

Résultat n°71
Extrait d'un registre de compte de paie de l'armée régulière anglaise, stationnée à CORBEIL, pour la campagne militaire de 1427-1428, menée par Richard de BEAUCHAMP, comte de WARWICK, mentionnant notamment la prise du château de Farcheville à BOUVILLE ou de RAMBOUILLET dans les Yvelines.

4 medias

Extrait d'un registre de compte de paie de l'armée régulière anglaise, stationnée à CORBEIL, pour la campagne militaire de 1427-1428, menée par Richard de BEAUCHAMP, comte de WARWICK, mentionnant notamment la prise du château de Farcheville à BOUVILLE ou de RAMBOUILLET dans les Yvelines.

Date

1428

Cote

79J14/3/1

Résultat n°72

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Affaires générales, transformation des haltes libres en haltes gardées et en stations : délibérations, rapports et correspondance (1908-1912), observations de la société concessionnaire sur la limite de 35m/m pour les déclivités (1908), retraites du personnel de l'exploitation : rapports, correspondance, avenant, (1911), expropriation pour construction de passages à niveau sur la ligne Arpajon-Etampes : rapports, arrêté, listes, plan parcellaire (1909-1911), amélioration de la desserte, horaires, arrêts, service postal, tarifs, entretien du matériel roulant, personnel (1912-1915), plaintes et réclamations, accidents de trains ou de personnes survenus sur les différentes lignes (1914-1916), refus des communes de la Ferté-Alais, le Coudray-Montceaux et Boissy-Sous-Saint-Yon de contribuer financièrement aux frais de construction des chemins de fer d'intérêt local : rapports, délibérations, correspondance (1918) ; affaires générales, abandon d'exploitation par la Compagnie des chemins de fer de grande banlieue pour fait de guerre, réquisitions de plusieurs sections de voies et de matériel roulant par l'armée : arrêté ministériel (1916), reprise d'exploitation par Mr Trouvé, administrateur provisoire, ravitaillement en bois, en charbon et en marchandises diverses (1917), protestations des communes en vue d'obtenir des liaisons de transport de voyageurs, des marchandises et la suppression de la contribution financières aux lignes (1916-1918)

Date

1908-1918

Cote

5S/105

Résultat n°73

YVELINES : ABLIS, ALLAINVILLE-AUX-BOIS, CERNAY-LA-VILLE, CHEVREUSE, CHOISEL, CLAIREFONTAINE-EN-YVELINES, JOUARS-PONTCHARTRAIN, OBVILLE, ORSONVILLE, PARAY-DOUAVILLE, PERRAY-EN-YVELINES (le), PONTHEVRARD, RAMBOUILLET, ROCHEFORT-EN-YVELINES, SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES, SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT, SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE, SAINTE-MESME, SEPTEUIL, SONCHAMPS, VOISINS-LE BRETONNEUX

Date

1944-1997

Cote

98J/285

Résultat n°74

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et recensement des voitures attelées et automobiles, tous gabarits : tableaux du classement et de la réquisition, listes nominatives, relevés numériques (1884 - 1928). Mariages de militaires, militaires blessés au combat, correspondance de militaires sous les drapeaux (1915 - 1942).

Date

1884-1942

Cote

EDEPOT81 2H/12

Résultat n°75

Services commerciaux, publicité.- Compagnie générale d'annonces : correspondance, notes, factures, règlement, reçus (1941-1943) ; réquisition de véhicules par les allemands à Limonest (Rhône) (28 août 1944) : demande d'indemnisation : correspondance (1952), fiche de renseignement technique, contrats d'assurances, correspondance (1945-1952).

Date

1941-1952

Cote

80J/67

Résultat n°76

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Réquisitions allemandes.

Date

1870-1878

Cote

EDEPOT15 2H/2

Résultat n°77

SAINT-VRAIN. - Administration générale. - Réquisitions de guerre, 1877-1880 [1] ; hospice d'HAUTEFEUILLE : demande de nomination d'un médecin, 1868-1880, 1905 [2] ; bureau de bienfaisance, 1890 [3] ; legs GAVOUE, 1930, 1937 [4] ; arrêtés, 1828, 1851-1852 [5] ; personnel, 1927-1939 [6] ; affaires diverses, 1935-1936 [7].

Date

1828-1939

Cote

2O/1210

Résultat n°78

BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Seconde guerre mondiale, réquisitions faites par les forces d'occupation ennemies, recensement des chevaux, travaux d'aménagement ruraux dans le but d'améliorer la défense passive allemande : instructions du préfet, tableau de recensement (1941 - 1944).

Date

1941-1944

Cote

EDEPOT73 4H/4

Résultat n°79

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Dépenses, 1881, 1903, 1916-1937 [1] ; réquisitions de guerre, 1877 [2] ; rôles d'impôts, 1834-1836 [3] ; incendie : subvention, état des sommes réparties, 1814-1815 [4] ; maréchal DAVOUT : demande par la famille de la restitution de son buste, 1881-1888 [5] ; police : recel de titres, plaintes, fabrication clandestine de poudre, an Xll-an Xlll (1803-1805), 1849, 1910 [6] ; bureau de bienfaisance, 1896, 1939 [7] ; legs DUPARCHY, RENARD, 1929, 1932 [8].

Date

1803-1939

Cote

2O/1263

Résultat n°80

Avis de réquisition des laines à la mobilisation. Affiche. Dim. 80 x 52,5 cm. [copie de 1968-1996].

Date

1939

Cote

5FI/1653