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86 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, constructions d'Etat ; réquisitions de logements.

    Date

    1944-1960

    Cote

    1227W/5

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, constructions d'Etat...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Réquisitions.

    Date

    1975

    Cote

    1210W/102

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Réquisitions du mois de mai 1974.

    Date

    1974

    Cote

    1210W/95

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions du mois de mai 1974.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Réquisitions.

    Date

    1974

    Cote

    1210W/94

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Réquisitions.

    Date

    1975

    Cote

    1210W/93

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Réquisitions.

    Date

    1975

    Cote

    1210W/92

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Réquisitions.

    Date

    1974

    Cote

    1210W/91

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Réquisitions.

    Date

    1975

    Cote

    1210W/70

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Réquisitions.

    Date

    1975

    Cote

    1210W/69

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Réquisitions immobilières (échantillons) : VILLEMOISSON-SUR-ORGE à YERRES (1954-1963).

    Date

    1954-1963

    Cote

    997W/95

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Réquisitions immobilières (échantillons) : VILLEMOISSON-SUR-ORGE...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Réquisitions immobilières (échantillons) : SOISY-SUR-ECOLE à VILLECRESNES (1946-1960).

    Date

    1946-1960

    Cote

    997W/94

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Réquisitions immobilières (échantillons) : SOISY-SUR-ECOLE...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Réquisitions immobilières (échantillons) : PARAY-VIEILLE-POSTE à SAVIGNY-SUR-ORGE (1950-1963).

    Date

    1950-1963

    Cote

    997W/93

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Réquisitions immobilières (échantillons) : PARAY-VIEILLE-POSTE...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Réquisitions immobilières (échantillons) : MILLY-LA-FORET à ORMESSON (1946-1962).

    Date

    1946-1962

    Cote

    997W/92

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Réquisitions immobilières (échantillons) : MILLY-LA-FORET...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Réquisitions immobilières (échantillons) : GRIGNY à MENNECY (1945-1962).

    Date

    1945-1962

    Cote

    997W/91

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Réquisitions immobilières (échantillons) : GRIGNY à...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Réquisitions immobilières (échantillons) : CERNY-FONTENAY à LE-VICOMTE (1946-1962).

    Date

    1946-1962

    Cote

    997W/90

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Réquisitions immobilières (échantillons) : CERNY-FONTENAY...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Réquisitions immobilières (échantillons) : ABLON à BUNO-BONNEVAUX (1945-1962).

    Date

    1945-1962

    Cote

    997W/89

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Réquisitions immobilières (échantillons) : ABLON à...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    ATHIS-MONS. - Installation d'une colonie de vacances : acquisition d'une propriété dans l'YONNE (1951) ; équipement : entretien des bâtiments communaux (1944-1956), achat de matériel d'incendie (1947), construction d'une salle des fêtes (1961), alimentation en eau potable (1943-1951), ordures ménagères (1951-1957) ; voirie vicinale et urbaine (1943-1955). AUTHON-LA-PLAINE. - Taxes (1946-1947) et budget (1952) ; réquisitions de guerre (1940-1943) ; délibérations diverses (1944-1948) ; concessions (1944-1952) ; réfection du presbytère et construction de bains-douches (1954-1956), remplacement de la pompe de la ferme d'HEROUVILLE (1951-1952) ; tarif de l'eau (1949). AUVERNAUX. - Réquisitions de guerre (1940) ; concessions (1943-1948) ; affaires diverses : eau, téléphone (1942-1956).

    Date

    1940-1961

    Cote

    986W/10

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ATHIS-MONS. - Installation d'une colonie de vacances...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    ANGERVILLIERS. - Taxes (1946-1953) et budget (1952) ; réquisitions de guerre, logement des troupes (1941-1942) ; affaires diverses : indemnités de fonction (1943-1947), personnel (1943-1948), contrat de location de la salle des fêtes (1948), indemnités aux sapeurs-pompiers et acquisition de matériel d'incendie (1945-1948), emprunts (1951) ; groupe scolaire : aménagement d'une nouvelle classe et installation du chauffage central (1948-1950), acquisition d'un terrain pour jardin scolaire (4 plans du groupe scolaire) (1950) ; cimetière : concessions (1941-1952).

    Date

    1941-1953

    Cote

    986W/3

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ANGERVILLIERS. - Taxes (1946-1953) et budget (1952)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Draveil : dossiers individuels de réquisitions.

    Date

    1948-1960

    Cote

    923W/5

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Draveil : dossiers individuels de réquisitions.

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Draveil : réquisitions immobilières : correspondance, procès-verbaux de réquisitions (1957-1959), dossiers individuels de réquisitions (1946-1948)

    Date

    1946-1950

    Cote

    923W/4

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Draveil : réquisitions immobilières : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)