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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réquisitions.

Cote
1210W/69
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Réquisitions.
Résultat n°2

CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions de l'armée allemande, circulaires, état sommaire des contributions de guerre, remboursement de l'emprunt de guerre, registre des reçus en paiement de la contribution de guerre à l'armée prussienne au 3 novembre 1870.

Cote
EDEPOT47 4H/1
 Date
1870-1874
 Lieu
CORBREUSE, ALLEMAGNE
 Type de document
circulaire, registre

  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions...
Résultat n°3

Réquisitions du mois de mai 1974.

Cote
1210W/95
 Date
1974
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Réquisitions du mois de mai 1974.
Résultat n°4

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Logement et cantonnement de l'armée allemande : instructions relatives au règlement des dépenses de logement et de cantonnement des troupes d'occupation, circulaires, demandes de prestations [15 pièces en allemand], ordres de réquisitions, états récapitulatifs et nominatifs des indemnités de logement [22 pièces en allemand], correspondance [9 lettres en allemand], mémoires, factures, reçus, réclamations, déclarations de réquisition, certificats de cantonnement, occupation des propriétés des ressortissants américains Leslie WEISENBURG, vice-consul et Florence PALMER, employée (2 certificats cachetés de l'ambassade des Etats-Unis).

Cote
EDEPOT19 4H/33
 Date
1939-1947
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
circulaire, correspondance, pièce comptable, déclaration, certificat, liste nominative

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Logement...
Résultat n°5

ORMOY-LA-RIVIERE. - Affaires militaires. - Réquisitions des logements et cantonnements des troupes (1955). Recensement des chevaux et des véhicules, à noter dessins des catégories de véhicules devant être recensés (1932).

Cote
EDEPOT26 2H/1
 Date
1932-1955
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
statistique, document graphique

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Affaires militaires. - Réquisitions...
Résultat n°6

CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux. - Interdictions, tableau des jours de foires, fonctionnement, établissement du marché, création d'un marché franc, tableau des prix pour les réquisitions de guerre, pêche et pisciculture, tolérance de la pêche pour les lignes non-dormantes, recensement des lacs et des étangs (an IX-1959).

Cote
EDEPOT17 4F/1
 Date
1800-1959
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
calendrier, nomenclature, permis

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement...
Résultat n°7

MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale, réquisitions pour le relogement des réfugiés, situations individuelles de plusieurs habitants de la commune : dossiers individuels (1939 - 1947). Recensement des logements du 14 avril 1944 : listes nominatives des habitants réquisitionnés, correspondance administrative. Affaire DUBOCQUET, contentieux entre la commune et le propriétaire d'un hôtel-restaurant pouvant accueillir la cantine scolaire et héberger des personnes âgées : correspondance du maire, du préfet et deu sous-préfet de CORBEIL, correspondance de M. DUBOCQUET, états des lieux dressés par l'armée américaine et par l'armée française, ordre de réquisition préfectorale (1944 - 1947).

Cote
EDEPOT84 4H/12
 Date
1939-1947
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, dossier individuel, liste nominative

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale,...
Résultat n°8

Réquisitions immobilières (échantillons) : MILLY-LA-FORET à ORMESSON (1946-1962).

Cote
997W/92
 Date
1946-1962
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, VAL-DE-MARNE, CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE
 Type de document -

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Réquisitions immobilières (échantillons) : MILLY-LA-FORET...
Résultat n°9

Réquisitions immobilières (échantillons) : GRIGNY à MENNECY (1945-1962).

Cote
997W/91
 Date
1945-1962
 Lieu
GRIGNY Commune, MENNECY Commune, CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE
 Type de document -

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Réquisitions immobilières (échantillons) : GRIGNY à...
Résultat n°10

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Familles nombreuses et personnes économiquement faibles, aide pour le paiement du gaz, de l'électicité et du pétrole : listes des bénéficiaires, circulaires, notes (1955-1967). Médaille de la Famille Française, institution et candidature : dossier de candidature de la famille BIZZONI, circulaires (1941, 1948). Logements, réquisitions : dossiers individuels, correspondance (1946-1948); demandes individuelles : registre (1970-1977).

Cote
EDEPOT50 5Q/4
 Date
1941-1977
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
liste nominative, dossier de candidature, circulaire, note, dossier individuel, correspondance, registre

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Familles nombreuses...
Résultat n°11

Réquisitions.

Cote
1210W/93
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Réquisitions.
Résultat n°12

GRANGES-LE-ROI (LES). - Réquisitions. - Réglement : arrêté ministériel, instructions, ordonnance de la Kreiskommandantur, enquête de la Feldkommandantur, correspondance (1937-1942).

Cote
EDEPOT45 4H/4
 Date
1937-1942
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
règlement, texte officiel, circulaire, correspondance

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Réquisitions. - Réglement :...
Résultat n°13

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Règlement des réquisitions : états nominatifs des habitants qui ont droit au paiement des prestations fournies, circulaires, instructions de la commission départementale d'évaluation, tableau des prix de la Direction du contrôle au ministère de la Guerre, formulaires (spécimens), correspondance, carnets de reçus.

Cote
EDEPOT19 4H/4
 Date
1914-1919
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
règlement, tarif, questionnaire d'enquête, correspondance, pièce comptable, liste nominative

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Règlement...
Résultat n°14

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Avis de passage des troupes de régiments de cuirassiers, réquisitions de nourriture, d'avoine, de logements, de chevaux, listes nominatives des habitants donnant pour chacun la répartition des hommes à loger et des chevaux à mettre dans les écuries.

Cote
EDEPOT22 4H/2
 Date
1881-1902
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Avis de passage...
Résultat n°15

Réquisitions.

Cote
1210W/92
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Réquisitions.
Résultat n°16

SOUZY-LA-BRICHE. - Population, économie, statistique. - Mesures de rationnement, d'approvisionnement, de réquisition et de police en temps de guerre : circulaires, arrêtés.

Cote
EDEPOT25 6F/1
 Date
1940-1945
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
circulaire, arrêté du maire

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Population, économie, statistique....
Résultat n°17

Réquisitions.

Cote
1210W/91
 Date
1974
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Réquisitions.
Résultat n°18

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IVème et Vème République), recensement des abris existants. Rapatriés d'Algérie : réquisition immobilière à leur profit, promotion sociale des jeunes gens qui ont servi en Algérie, fonctionnement du service des rapatriés à la Sous-Préfecture (1956-1963).

Cote
EDEPOT17 4H/19
 Date
1956-1963
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
inventaire

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...
Résultat n°19

GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Réquisition de denrées alimentaires, de combustibles, de logements et bâtiments, de chevaux et véhicules, du personnel communal en cas de mobilisation nationale : états indicatifs, correspondance, une affiche [couleur ; format : 55 cm x 44 cm] (1905 - 1938).

Cote
EDEPOT71 2H/12
 Date
1905-1938
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
affiche, correspondance, statistique, liste nominative

  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Réquisition de...
Résultat n°20

Réquisitions.

Cote
1210W/94
 Date
1974
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Réquisitions.
Résultat n°21

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, ramassage des métaux et ferrailles pour les besoins de l'industrie des armements : un mémento. Réquisitions des chevaux et véhicules, de denrées alimentaires pour les besoins de l'armée française (1939 - 1940).

Cote
EDEPOT81 4H/11
 Date
1939-1940
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...
Résultat n°22

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Logement et cantonnement des troupes de passage, manoeuvres : Répartition et emplacement des troupes de l'armée française (3 brochures imprimées 1898, 1899, 1901, 18 p., 19 p., 21 p.), tableaux et extraits par maison des ressources de la commune pour le logement des troupes, avis de passages et de mouvements, itinéraires, réclamations pour le règlement des dommages causés pendant les manoeuvres, billets de logements, arrêté du service géographique de l'armée, correspondance, notes, télégrammes (2).

Cote
EDEPOT19 2H/2
 Date
1878-1955
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
avis, brochure, règlement, correspondance, note, télégramme

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Logement...
Résultat n°23

VILLECONIN. - Affaires militaires : Réquisition : logement et cantonnement pendant l'occupation allemande.

Cote
EDEPOT13 2H/21
 Date
1940-1941
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
liste nominative, compte rendu, déclaration

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Affaires militaires : Réquisition : logement...
Résultat n°24

RIS-ORANGIS, administration communale. - Documents imprimés : déclaration des habitants de Ris, arrêté de la commune de Ris contenant nomination de ses officiers municipaux (1790), procès verbal d'élection de la municipalité de Ris (1790). Une lettre concernant la nomination des membres du conseil municipal (1791), une lettre concernant les billets de logement de deux militaires (1816), un litige à propos des réquisitions militaires (1816), une lettre du maire au sous-préfet (1817), itinéraire hebdomadaire des coches d'eau [s.d.].

Cote
79J54/2
 Date
1790-1817
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS, administration communale. - Documents...
Résultat n°25

ANGERVILLIERS. - Taxes (1946-1953) et budget (1952) ; réquisitions de guerre, logement des troupes (1941-1942) ; affaires diverses : indemnités de fonction (1943-1947), personnel (1943-1948), contrat de location de la salle des fêtes (1948), indemnités aux sapeurs-pompiers et acquisition de matériel d'incendie (1945-1948), emprunts (1951) ; groupe scolaire : aménagement d'une nouvelle classe et installation du chauffage central (1948-1950), acquisition d'un terrain pour jardin scolaire (4 plans du groupe scolaire) (1950) ; cimetière : concessions (1941-1952).

Cote
986W/3
 Date
1941-1953
 Lieu
ANGERVILLIERS
 Type de document
budget, contrat

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ANGERVILLIERS. - Taxes (1946-1953) et budget (1952)...
Résultat n°26

MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Affichage et déclaration obligatoire des logements vacants ; recensement annuel : deux affiches [v. 1930, 1941].

Cote
EDEPOT84 6F/4
 Date
1930-1941
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...
Résultat n°27

ITTEVILLE. - Réquisition et contribution du fait de l'occupation des troupes ennemies.- Réquisition des troupes prussiennes et réparation au titre de dommages de guerre : état et relevé généraux, instructions préfectorales, correspondance (1870-1874) ; recensement et contrôle de l'activité des entreprises pour l'économie de guerre du Reich allemand, déclaration des activités et des effectifs pour chaque entreprise : instruction de la Feldkommandantur, formulaire de renseignement, déclaration des entreprises ; service du travail obligatoire, contrôle de la situation des jeunes gens des classes 1939 à 1942 : instruction préfectorale, liste nominative.

Cote
EDEPOT54 4H/7
 Date
1870-1944
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
circulaire, correspondance, liste nominative

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Réquisition et contribution du fait de...
Résultat n°28

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Réquisition de logements : ordres de réquisition, prestations, correspondance.

Cote
EDEPOT19 6F/26
 Date
1947
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....
Résultat n°29

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, réquisitions militaires concernant les chevaux, les denrées alimentaires, les usines et machines, les énergies, la laine et les peaux d'animaux pour l'usage du cuir : ordres de réquisitions, reçus de fournitures requises, instructions du préfet (1914 - 1919).

Cote
EDEPOT81 4H/5
 Date
1914-1919
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...
Résultat n°30

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie . - Mesures d'exception liées aux situations de guerre ou de crise, guerre de 1939-1945, contingentement et restriction à la consommation concernant les ressources en bois, charbon, hydrocarbures et matières ferreuses : carnets de bons d'achat destinés aux agriculteurs, carnet de consommation, correspondance (1938 - 1940). Réquisition de logements pour les mal-logés : ordre de réquisition, levées de réquisition, instructions du préfet (1946) ; occupation illégale de logements : procès-verbal d'huissier, correspondance (1946 - 1947).

Cote
EDEPOT20 6F/2
 Date
1938-1947
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
procès-verbal, procès-verbal d'infraction

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...
Résultat n°31

ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, constructions d'Etat ; réquisitions de logements.

Cote
1227W/5
 Date
1944-1960
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

  • ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, constructions d'Etat...
Résultat n°32

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, réquisitions de bâtiments, de logements, de chevaux et véhicules automobiles, de main-d'oeuvre et de denrées alimentaires par les forces d'occupation allemandes : instructions, correspondance, listes des personnes réquisitionnées ; fixation des prix de certains aliments ; modalités de règlement des réquisitions par l'occupant : instructions (1940 - 1941).

Cote
EDEPOT81 4H/12
 Date
1940-1941
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...
Résultat n°33

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration militaire : logement des troupes de passage, état des ressources et avis de passage.

Cote
EDEPOT11 2H/1
 Date
1880-1905
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration militaire : logement...
Résultat n°34

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Etats indiquant les contributions de guerre, les réquisitions, soit en argent, soit en nature, les amendes et les dommages matériels subis pendant l'invasion allemande. Etats des personnes qui ont fourni les réquisitions réclamés à la mairie de CHAMARANDE par les Prussiens. Etats des dommages causés par les Prussiens aux habitants de la commune. Projet de répartition de l'indemnité de guerre.

Cote
EDEPOT22 4H/1
 Date
1870-1871
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
circulaire, pièce comptable

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Etats indiquant...
Résultat n°35

GRANGES-LE-ROI (LES). - Ravitaillement. - Ration supplémentaire de pain aux armées, attribution : modification du décret du 1er avril 1940 relatif à la réglementation des restaurants, arrêté, correspondance (1940). Circulation des grains. - Réquisitions (1917). Gardes des meubles : relevés (1941) (1917-1941).

Cote
EDEPOT45 4F/3
 Date
1917-1941
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
règlement, arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Ravitaillement. - Ration supplémentaire...
Résultat n°36

BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Seconde guerre mondiale, accueil des réfugiés des parties du territoire envahi, ravitaillement alimentaire : instructions du préfet (1940) ; recensement des logements vacants : instructions du préfet, fiches de logement (1942). Bombardement d'ETAMPES, accueil des sinistrés de cette ville : fiches d'accueil et d'évacuation (1944).

Cote
EDEPOT73 4H/2
 Date
1940-1944
 Lieu
BOUTERVILLIERS, SEINE-ET-OISE, ETAMPES Commune
 Type de document
circulaire

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Seconde guerre...
Résultat n°37

Réquisitions immobilières (échantillons) : ABLON à BUNO-BONNEVAUX (1945-1962).

Cote
997W/89
 Date
1945-1962
 Lieu
BUNO-BONNEVAUX, VAL-DE-MARNE, CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE
 Type de document -

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Réquisitions immobilières (échantillons) : ABLON à...
Résultat n°38

MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Contrôle et réglementation des prix ; arrêté du préfet, notes et correspondance du préfet et du sous-préfet de l'arrondissement, déclarations d'engagement des exploitants de magasins témoins, autre correspondance (1947). Surveillance des prix des viandes bovines, ovines et porcines : arrêté préfectoral relatif aux barêmes des prix, correspondance administrative, une affiche (1938). Comité des prix : liste récapitulative des prix maxima à la date du 30 juin 1941.

Cote
EDEPOT84 6F/5
 Date
1938-1947
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...
Résultat n°39

AUTHON-LA-PLAINE. - Affaires militaires. - Réquisitions : cantonnement des troupes allemandes.

Cote
EDEPOT18 2H/2
 Date
1941-1942
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Affaires militaires. - Réquisitions...
Résultat n°40

ITTEVILLE. - Réquisitions militaires faites à titre de prêt temporaire ou de location, indemnité pour traitement de malade, logement, cantonnement, salaire d'ouvriers requis : état nominatif des habitants bénéficiaires des indemnités versées par l'administration militaire par suite de réquisition (1916) ; équipes nationales, constitution, organisation et missions en relation avec le secours porté aux bléssés des bombardements et la défense passive : réglementation, billets de réquisition, tableau de service (1943). collecte d'effets militaire (1945).

Cote
EDEPOT54 4H/1
 Date
1916-1945
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
liste nominative, règlement

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Réquisitions militaires faites à titre...
Résultat n°41

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Indemnités dues aux habitants de CHAMARANDE pour le logement et le cantonnement des troupes.

Cote
EDEPOT22 2H/3
 Date
1916-1917
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Indemnités dues...
Résultat n°42

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Mobilisation nationale, mesures de défense et de réquisitions prises par les gouvernements de la IIIe République dans les années 1926-1939 ; défense passive et contrôle de la circulation des biens et des personnes ; réquisitions de denrées alimentaires, de chevaux et de véhicules, des usines et machines, matières premières et produits transformés ; mobilisation de l'administration communale et rappel des réservistes de la fonction publique ; logement et cantonnement des troupes (1926 - 1939).

Cote
EDEPOT81 4H/7
 Date
1926-1939
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Mobilisation...
Résultat n°43

Réquisitions.

Cote
1210W/102
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Réquisitions.
Résultat n°44

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1870 : état des réquisitions prussiennes [s.d.].

Cote
EDEPOT32 4H/1
 Date
s.d
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
inventaire

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre...
Résultat n°45

MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Restriction et rationnement de la consommation des denrées alimentaires en temps de guerre, mesures relatives à la production et à la répartition des produits céréaliers, des cheptels et des potagers familiaux : instruction de l'intendant militaire de 1ère classe, directeur départemental du ravitaillement général de Seine-et-Oise (1940), instructions, notes et circulaires du préfet, une affiche, formulaires de renseignements (1942 - 1944). Syndicat corporatif agricole local : statuts [v. 1940]. Mesures relatives à l'imposition et à la livraison des produits céréaliers et des pommes de terre : correspondance administrative, listes des agriculteurs assujettis (1941 - 1946).

Cote
EDEPOT84 6F/6
 Date
1940-1946
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...
Résultat n°46

Réquisitions immobilières (échantillons) : PARAY-VIEILLE-POSTE à SAVIGNY-SUR-ORGE (1950-1963).

Cote
997W/93
 Date
1950-1963
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE
 Type de document -

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Réquisitions immobilières (échantillons) : PARAY-VIEILLE-POSTE...
Résultat n°47

CHEVANNES. - Réquisitions pour les forces d'occupation étrangères ; paiement des indémnités de guerre ; réquisitions en nature ; dégâts et pertes occasionnées, déportation et incarcération d'otages : tableau, correspondance (1870-1871) ; logement et cantonnement des troupes d'occupation ; contrôle des effectifs de chevaux ; des ressources en charbon (1940).

Cote
EDEPOT53 4H/4
 Date
1870-1940
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Réquisitions pour les forces d'occupation...
Résultat n°48

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IIe guerre mondiale), réquisitions et logement des troupes, ordonnance sur les prestations de services et réquisitions en nature, peines encourues, subsistances, approvisionnement en charbon pour les établissements publics, réglementation de la livraison de produits aux troupes occupantes contre la remise de bons de la Wehrmacht (1940-1948).

Cote
EDEPOT17 4H/17
 Date
1940-1948
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...
Résultat n°49

GRANGES-LE-ROI (LES). - Réquisitions : loi du 3 juillet 1917, instructions, réglement, états nominatifs (1914-1918).

Cote
EDEPOT45 4H/3
 Date
1914-1918
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
texte officiel, règlement, circulaire, liste nominative

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Réquisitions : loi du 3 juillet...
Résultat n°50

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerres napoléoniennes, recherche de renseignements sur le sort des militaires disparus (1815) ; récupération des armes abandonnées à l'issue des combats (1814) ; dommages de guerre, évaluation des pertes subies par les populations, mise en place d'une procédure d'indemnisation : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet de CORBEIL (1814 - 1817) ; levée d'ouvriers nécessaires au service de la garde armée (1813), réquisitions de chevaux (1814) ; réquisitions de vivres et de fourrages, de logements pour les besoins des troupes alliées et de leurs chevaux : instructions du préfet, correspondance (1814 - 1815). Guerre de 1870-1871, répartition des indemnités de guerre : correspondance du préfet (1873 - 1874).

Cote
EDEPOT80 4H/1
 Date
1814-1874
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerres napoléoniennes,...
Résultat n°51

Réquisitions immobilières (échantillons) : CERNY-FONTENAY à LE-VICOMTE (1946-1962).

Cote
997W/90
 Date
1946-1962
 Lieu
CERNY, FONTENAY-LE-VICOMTE, CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE
 Type de document -

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Réquisitions immobilières (échantillons) : CERNY-FONTENAY...
Résultat n°52

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions de l'armée allemande, logement des troupes, remboursement de l'emprunt de guerre, état des contributions perçues pour les allemands, tableau de répartition des indemnités (1870-1871).

Cote
EDEPOT46 4H/1
 Date
1870-1871
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Guerre de 1870-1871 : état...
Résultat n°53

ATHIS-MONS. - Installation d'une colonie de vacances : acquisition d'une propriété dans l'YONNE (1951) ; équipement : entretien des bâtiments communaux (1944-1956), achat de matériel d'incendie (1947), construction d'une salle des fêtes (1961), alimentation en eau potable (1943-1951), ordures ménagères (1951-1957) ; voirie vicinale et urbaine (1943-1955). AUTHON-LA-PLAINE. - Taxes (1946-1947) et budget (1952) ; réquisitions de guerre (1940-1943) ; délibérations diverses (1944-1948) ; concessions (1944-1952) ; réfection du presbytère et construction de bains-douches (1954-1956), remplacement de la pompe de la ferme d'HEROUVILLE (1951-1952) ; tarif de l'eau (1949). AUVERNAUX. - Réquisitions de guerre (1940) ; concessions (1943-1948) ; affaires diverses : eau, téléphone (1942-1956).

Cote
986W/10
 Date
1940-1961
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, YONNE
 Type de document
budget, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ATHIS-MONS. - Installation d'une colonie de vacances...
Résultat n°54

Draveil : réquisitions immobilières : correspondance, procès-verbaux de réquisitions (1957-1959), dossiers individuels de réquisitions (1946-1948)

Cote
923W/4
 Date
1946-1950
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel, correspondance

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Draveil : réquisitions immobilières : correspondance,...
Résultat n°55

GRANGES-LE-ROI (LES). - Logement et cantonnement des troupes. - Réquisition : état récapitulatif, itinéraire des troupes ; indemnités, réglement : note ; ressources communales disponibles : état.

Cote
EDEPOT45 2H/2
 Date
1878-1943
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
note, règlement

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Logement et cantonnement des...
Résultat n°56

ITTEVILLE. - Guerre de 1870-1871, occupation Allemande. Historique relevé dans le registre des séances du conseil municipal. - Paris : imprimerie Pougin. - 137 p. - 22 cm. Résumé : Historique sur l'occupation des communes d'Itteville, de la Ferté-Alais et d'une manière générale de toute la façade est et sud de l'Essonne par les troupes prussiennes durant la guerre de 1870-1871. Relations de la municipalité avec l'occupant, réquisitions, contributions matérielles et financières, etc.

Cote
EDEPOT54 4H/8
 Date
1870-1871
 Lieu
ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, DRAVEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Guerre de 1870-1871, occupation Allemande....
Résultat n°57

MONDEVILLE. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre, guerre de 1939-1945 ; recensement des possibilités d'hébergement pour l'accueil éventuel des réfugiés des centres urbains victimes de bombardements aériens : note du sous-préfet de CORBEIL, liste (1943) ; ravitaillement et réquisitions en faveur des civils : bulletin de chargement ou de conduite (1939) ; spécimens : procuration collective, ordre de réquisition de logement chez l'habitant, ordre de réquisition d'immeubles [conservés par échantillon] ; logement et cantonnement des troupes françaises : instructions du préfet (1939), état des ressources, état des effectifs cantonnés, correspondance (1940), spécimens : états des sommes dues aux habitants, états nominatifs pour paiement des prestations fournies à l'autorité militaire, états des sommes dues [conservés par échantillon], une affiche, liste des bénéficiaires des sommes dues pour le cantonnement des troupes françaises du 22 mars 1940 ; logement et cantonnement des troupes d'occupation allemande : instructions du préfet [en français et en allemand] (1942 - 1943), spécimens : états des sommes dues [conservés par éhantillon].

Cote
EDEPOT67 4H/3
 Date
1939-1943
 Lieu
MONDEVILLE, ALLEMAGNE
 Type de document
circulaire, note, correspondance, liste nominative, affiche

  • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MONDEVILLE. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...
Résultat n°58

Réquisitions.

Cote
1210W/70
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Réquisitions.
Résultat n°59

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, réquisitions de locaux d'habitation pour le cantonnement et le logement des troupes, règles relatives au logement des officiers, à l'indemnisation des hôtes, aux effets et matériels militaires laissés sur place le cas échéant : instructions du préfet, du sous-préfet et de l'intendant militaire, correspondance (1914 - 1917) ; travaux agricoles réalisés par des militaires réquisitionnés en temps de guerre, règles relatives à l'envoi des équipes militaires, leur rémunération, aux mesures disciplinaires : instructions et correspondance du préfet, ordres d'envoi, télégrammes (1914 - 1918) ; surveillance de la main-d'oeuvre originaire des colonies : note du sous-préfet de CORBEIL (1917). Guerre mondiale de 1939-1945, prisonniers de guerre français détenus en Allemagne, demande de libération de M. André Saunier, exploitant agricole, pour les besoins de son exploitation (1940), relations avec la Croix rouge, envoi de colis (1944) ; mesures prises à l'encontre des élus du Parti communiste français en application du décret du 26 septembre 1939 : 3 arrêtés de déchéance, correspondance, un bulletin de vote (1940), recensement des étrangers et des apatrides : note du préfet (1944).

Cote
EDEPOT80 4H/5
 Date
1914-1944
 Lieu
AVRAINVILLE, ALLEMAGNE
 Type de document
correspondance, circulaire, arrêté préfectoral, note

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...
Résultat n°60

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, recensement et contrôle des ressortissants étrangers des pays alliés, ennemis ou neutres. Journée du 75, cérémonie commémorative de l'armistice de 1918. Dommages causés aux biens des civils par les constructions d'ouvrages de défense par l'armée. Cantonnement et logement des troupes en temps de guerre, besoins en chauffage et en éclairage ; indemnisation des habitants réquisitionnés (1914 - 1938).

Cote
EDEPOT81 4H/4
 Date
1914-1938
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...
Résultat n°61

Réquisitions immobilières (échantillons) : VILLEMOISSON-SUR-ORGE à YERRES (1954-1963).

Cote
997W/95
 Date
1954-1963
 Lieu
YERRES Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE
 Type de document -

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Réquisitions immobilières (échantillons) : VILLEMOISSON-SUR-ORGE...
Résultat n°62

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Guerre de 1870-1871 : liste des gardes mobiles, contrôle d'armement de la garde nationale ; états et registres des contributions de guerre, réquisitions et dommages occasionnés par les troupes prussiennes, comptes des recettes et dépenses, registre des déclarations de vols faits par les prussiens, liste des habitants ayant logé des troupes prussiennes ; listes des souscriptions et offrandes en faveur des blessés et leurs familles ; paiement des indemnités de guerre, circulaires, tableaux d'amortissement et de remboursement de l'emprunt de guerre, coupons d'intérêts, obligations, correspondance.

Cote
EDEPOT19 4H/1
 Date
1865-1873
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
registre, déclaration, circulaire, correspondance

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Guerre de...
Résultat n°63

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Ravitaillement et réquisitions militaires : ordres de réquisition, tableaux de ravitaillement et de répartition des impositions, correspondance de la commission de réception d'ETAMPES et de l'intendance militaire, ""'Aux cultivateurs de Seine-et-Oise' (1918), (affiche 27 x 36 cm).

Cote
EDEPOT19 4H/3
 Date
1916-1918
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune
 Type de document
affiche, correspondance

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Ravitaillement...
Résultat n°64

Draveil : dossiers individuels de réquisitions.

Cote
923W/5
 Date
1948-1960
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Draveil : dossiers individuels de réquisitions.
Résultat n°65

Domaine, bâtiment industriel.- Pavillon vente du journal à Deauville-Trouville (Calvados) : construction : plans, notes, arrêtés préfectoraux (mars 1931, mai 1936), devis, mémoire de travaux, factures, règlement, correspondance (1930-1943) ; dommage de guerre : constat d'huissier constatant les dégâts occasionnés au Pavillon (septembre 1944), photographies représentant le pavillon avant le bombardement [2 identiques, 5 différentes, N et B. Dim 17,5 x 23,5 cm] [3 photographies (vue différente) représentant le pavillon après le bombardement des 22 et 23 août 1944, N et B. Dim. 6 x 8,5 cm], arrêté préfectoral portant réquisitions d'immeubles pour le logement des troupes d'occupation (juillet 1942), estimation des dommages occasionnés par le bombardement des 21 et 22 août 1944, avec plan (1958-1959), correspondance, notes (1944-1962) ; programme ""Bel horizon"" à Boisguillaume (Seine-Maritime) : correspondance (1962-1967).

Cote
80J/37
 Date
1930-1967
 Lieu
CALVADOS
 Type de document
correspondance, plan, arrêté préfectoral, pièce comptable, règlement, document photographique

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Domaine, bâtiment industriel.- Pavillon vente du journal...
Résultat n°66

Paris XIXè - XXè siècles : Urbanisme, architecture, espaces verts : Bibliographie et sources imprimées aux Archives de Paris. (Suivi d'un) Guide des sources d'archives conservées aux Archives de Paris
Cote
INV/1276/1
 Date
1995
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Paris XIXè - XXè siècles : Urbanisme, architecture,...
Résultat n°67

VILLECONIN. - Affaires militaires : Réquisitions : logement et cantonnement des troupes anglaises et prussiennes.

Cote
EDEPOT13 2H/5
 Date
1814-1815
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
correspondance, liste nominative

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Affaires militaires : Réquisitions :...
Résultat n°68

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Antoine Cardaillac chasseur à cheval au 22ème régiment accusé d'avoir utilisé une fausse feuille de route en vue d'obtenir un logement (19 prairial an VIII).

Cote
L/666
 Date
1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°69

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Guerre de 1914-1918 : réquisitions militaires (état nominatif des bénéficiaires de prestations), tableau des objets trouvés sur les soldats décédés au champ de bataille (1915-1918).

Cote
EDEPOT46 4H/2
 Date
1915-1918
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Guerre de 1914-1918 : réquisitions...
Résultat n°70

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réquisitions de l'armée américaine : état des lieux des locaux occupés [8 pièces en anglais], correspondance, accusés de réception des fournitures faites par les autorités françaises.

Cote
EDEPOT19 4H/36
 Date
1944-1946
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réquisitions...
Résultat n°71

VERT-LE-PETIT - Affaires militaires.
Cote
EDEPOT77 2H/3
 Date
1823-1934
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Affaires militaires.
Résultat n°72

SOUZY-LA-BRICHE. - Affaires militaires. - Etat nominatif des habitants pour les réquisitions militaires au titre de la remonte générale, (1939). Lettre de ""l'impérial war graves commission"" au sujet d'une tombe militaire britannique au cimetière communal, (1954).
Cote
EDEPOT25 2H/1
 Date
1939-1954
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Affaires militaires. - Etat nominatif...
Résultat n°73

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Affaires militaires : logement des troupes.

Cote
EDEPOT8 2H/1
 Date
1815
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document -

  • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Affaires militaires : logement...
Résultat n°74

MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Réquisitions d'un logement appartenant aux époux Picardat en faveur de Mme Alphonsine Bersat comme suite à l'obligation de son relogement, demande du maire : ordre de réquisition, correspondance du préfet, du sous-préfet et du maire, autre correspondance (1966 - 1968).

Cote
EDEPOT84 6F/3
 Date
1966-1968
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...
Résultat n°75

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre de 1870, réparations de guerre dues aux Prussiens sous forme de réquisition de logement pour les troupes, de vivres, de chevaux et de contributions financières : listes nominatives des contribuables et des réquisitionnés, des personnes ayant subi des dommages immobiliers et mobiliers. Application de la loi du 6 juin 1871 relative aux modalités d'indemnisation des communes et de leurs habitants pour les charges liées à l'occupation et aux réquisitions de l'armée prussienne : instructions du préfet, correspondance, états numériques (1871 - 1874). Contribution de guerre : quittance des contribuables de la commune (1871).

Cote
EDEPOT81 4H/1
 Date
1871-1874
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre de...
Résultat n°76

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Mesures d'exceptions et faits de guerre : correspondance entre le maire et le sous-préfet relative aux réquisitions et aux dommages occasionnés par les armées prussiennes et russes à la suite de l'arrivée dans la commune d'un détachement de deux à trois mille cosaques paniquant les habitants ; liste des réquisitions.

Cote
EDEPOT28 4H/8
 Date
1814-1815
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...
Résultat n°77

GOMETZ-LA-VILLE. - Réquisition 1812-1815: réquisitions en nature (1814-1815); fournitures pour le cantonnement du quatrième corps d'armée (octobre 1815); désertion (1812); renseignements sur le sort des militaires (août 1815), Commission du Monument de Quiberon (janvier 1815).

Cote
EDEPOT44 1Q/1
 Date
1842-1878
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Réquisition 1812-1815: réquisitions...
Résultat n°78

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie . - Mesures d'exception liées aux situations de guerre ou de crise, guerre de 1939-1945, mesures de contingentement et de restriction appliquées aux personnes et aux ressources : un registre d'administration (1942 - 1944).

Cote
EDEPOT20 6F/3
 Date
1942-1944
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...
Résultat n°79

CORBREUSE. - Manoeuvres, logement et cantonnement des troupes : avis de passage, de reconnaissance de terrain, réclamation pour les dommages causés (1878-1894), état des ressources.

Cote
EDEPOT47 2H/1
 Date
1878-1894
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
avis, pièce comptable, inventaire

  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Manoeuvres, logement et cantonnement des...
Résultat n°80

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Guerre 1939-1945.- Réquisitions : enquête préfectorale (1940).

Cote
EDEPOT58 4H/4
 Date
1940
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document -

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Guerre 1939-1945.- Réquisitions...