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86 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réquisitions.

    Date

    1975

    Cote

    1210W/69

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions de l'armée allemande, circulaires, état sommaire des contributions de guerre, remboursement de l'emprunt de guerre, registre des reçus en paiement de la contribution de guerre à l'armée prussienne au 3 novembre 1870.

    Date

    1870-1874

    Cote

    EDEPOT47 4H/1

    • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions...

    Producteur :

    CORBREUSE (service producteur), CORBREUSE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Réquisitions du mois de mai 1974.

    Date

    1974

    Cote

    1210W/95

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions du mois de mai 1974.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Logement et cantonnement de l'armée allemande : instructions relatives au règlement des dépenses de logement et de cantonnement des troupes d'occupation, circulaires, demandes de prestations [15 pièces en allemand], ordres de réquisitions, états récapitulatifs et nominatifs des indemnités de logement [22 pièces en allemand], correspondance [9 lettres en allemand], mémoires, factures, reçus, réclamations, déclarations de réquisition, certificats de cantonnement, occupation des propriétés des ressortissants américains Leslie WEISENBURG, vice-consul et Florence PALMER, employée (2 certificats cachetés de l'ambassade des Etats-Unis).

    Date

    1939-1947

    Cote

    EDEPOT19 4H/33

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Logement...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  5. Résultat n°5

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Affaires militaires. - Réquisitions des logements et cantonnements des troupes (1955). Recensement des chevaux et des véhicules, à noter dessins des catégories de véhicules devant être recensés (1932).

    Date

    1932-1955

    Cote

    EDEPOT26 2H/1

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Affaires militaires. - Réquisitions...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux. - Interdictions, tableau des jours de foires, fonctionnement, établissement du marché, création d'un marché franc, tableau des prix pour les réquisitions de guerre, pêche et pisciculture, tolérance de la pêche pour les lignes non-dormantes, recensement des lacs et des étangs (an IX-1959).

    Date

    1800-1959

    Cote

    EDEPOT17 4F/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale, réquisitions pour le relogement des réfugiés, situations individuelles de plusieurs habitants de la commune : dossiers individuels (1939 - 1947). Recensement des logements du 14 avril 1944 : listes nominatives des habitants réquisitionnés, correspondance administrative. Affaire DUBOCQUET, contentieux entre la commune et le propriétaire d'un hôtel-restaurant pouvant accueillir la cantine scolaire et héberger des personnes âgées : correspondance du maire, du préfet et deu sous-préfet de CORBEIL, correspondance de M. DUBOCQUET, états des lieux dressés par l'armée américaine et par l'armée française, ordre de réquisition préfectorale (1944 - 1947).

    Date

    1939-1947

    Cote

    EDEPOT84 4H/12

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale,...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Réquisitions immobilières (échantillons) : MILLY-LA-FORET à ORMESSON (1946-1962).

    Date

    1946-1962

    Cote

    997W/92

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Réquisitions immobilières (échantillons) : MILLY-LA-FORET...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Réquisitions immobilières (échantillons) : GRIGNY à MENNECY (1945-1962).

    Date

    1945-1962

    Cote

    997W/91

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Réquisitions immobilières (échantillons) : GRIGNY à...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Familles nombreuses et personnes économiquement faibles, aide pour le paiement du gaz, de l'électicité et du pétrole : listes des bénéficiaires, circulaires, notes (1955-1967). Médaille de la Famille Française, institution et candidature : dossier de candidature de la famille BIZZONI, circulaires (1941, 1948). Logements, réquisitions : dossiers individuels, correspondance (1946-1948); demandes individuelles : registre (1970-1977).

    Date

    1941-1977

    Cote

    EDEPOT50 5Q/4

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Familles nombreuses...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  11. Résultat n°11

    Réquisitions.

    Date

    1975

    Cote

    1210W/93

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Réquisitions. - Réglement : arrêté ministériel, instructions, ordonnance de la Kreiskommandantur, enquête de la Feldkommandantur, correspondance (1937-1942).

    Date

    1937-1942

    Cote

    EDEPOT45 4H/4

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Réquisitions. - Réglement :...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Règlement des réquisitions : états nominatifs des habitants qui ont droit au paiement des prestations fournies, circulaires, instructions de la commission départementale d'évaluation, tableau des prix de la Direction du contrôle au ministère de la Guerre, formulaires (spécimens), correspondance, carnets de reçus.

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEPOT19 4H/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Règlement...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  14. Résultat n°14

    CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Avis de passage des troupes de régiments de cuirassiers, réquisitions de nourriture, d'avoine, de logements, de chevaux, listes nominatives des habitants donnant pour chacun la répartition des hommes à loger et des chevaux à mettre dans les écuries.

    Date

    1881-1902

    Cote

    EDEPOT22 4H/2

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Avis de passage...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Réquisitions.

    Date

    1975

    Cote

    1210W/92

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    SOUZY-LA-BRICHE. - Population, économie, statistique. - Mesures de rationnement, d'approvisionnement, de réquisition et de police en temps de guerre : circulaires, arrêtés.

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEPOT25 6F/1

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Population, économie, statistique....

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Réquisitions.

    Date

    1974

    Cote

    1210W/91

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IVème et Vème République), recensement des abris existants. Rapatriés d'Algérie : réquisition immobilière à leur profit, promotion sociale des jeunes gens qui ont servi en Algérie, fonctionnement du service des rapatriés à la Sous-Préfecture (1956-1963).

    Date

    1956-1963

    Cote

    EDEPOT17 4H/19

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Réquisition de denrées alimentaires, de combustibles, de logements et bâtiments, de chevaux et véhicules, du personnel communal en cas de mobilisation nationale : états indicatifs, correspondance, une affiche [couleur ; format : 55 cm x 44 cm] (1905 - 1938).

    Date

    1905-1938

    Cote

    EDEPOT71 2H/12

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Réquisition de...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Réquisitions.

    Date

    1974

    Cote

    1210W/94

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21

    LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, ramassage des métaux et ferrailles pour les besoins de l'industrie des armements : un mémento. Réquisitions des chevaux et véhicules, de denrées alimentaires pour les besoins de l'armée française (1939 - 1940).

    Date

    1939-1940

    Cote

    EDEPOT81 4H/11

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Logement et cantonnement des troupes de passage, manoeuvres : Répartition et emplacement des troupes de l'armée française (3 brochures imprimées 1898, 1899, 1901, 18 p., 19 p., 21 p.), tableaux et extraits par maison des ressources de la commune pour le logement des troupes, avis de passages et de mouvements, itinéraires, réclamations pour le règlement des dommages causés pendant les manoeuvres, billets de logements, arrêté du service géographique de l'armée, correspondance, notes, télégrammes (2).

    Date

    1878-1955

    Cote

    EDEPOT19 2H/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Logement...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  23. Résultat n°23

    VILLECONIN. - Affaires militaires : Réquisition : logement et cantonnement pendant l'occupation allemande.

    Date

    1940-1941

    Cote

    EDEPOT13 2H/21

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Affaires militaires : Réquisition : logement...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  24. Résultat n°24

    RIS-ORANGIS, administration communale. - Documents imprimés : déclaration des habitants de Ris, arrêté de la commune de Ris contenant nomination de ses officiers municipaux (1790), procès verbal d'élection de la municipalité de Ris (1790). Une lettre concernant la nomination des membres du conseil municipal (1791), une lettre concernant les billets de logement de deux militaires (1816), un litige à propos des réquisitions militaires (1816), une lettre du maire au sous-préfet (1817), itinéraire hebdomadaire des coches d'eau [s.d.].

    Date

    1790-1817

    Cote

    79J54/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS, administration communale. - Documents...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  25. Résultat n°25

    ANGERVILLIERS. - Taxes (1946-1953) et budget (1952) ; réquisitions de guerre, logement des troupes (1941-1942) ; affaires diverses : indemnités de fonction (1943-1947), personnel (1943-1948), contrat de location de la salle des fêtes (1948), indemnités aux sapeurs-pompiers et acquisition de matériel d'incendie (1945-1948), emprunts (1951) ; groupe scolaire : aménagement d'une nouvelle classe et installation du chauffage central (1948-1950), acquisition d'un terrain pour jardin scolaire (4 plans du groupe scolaire) (1950) ; cimetière : concessions (1941-1952).

    Date

    1941-1953

    Cote

    986W/3

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ANGERVILLIERS. - Taxes (1946-1953) et budget (1952)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Affichage et déclaration obligatoire des logements vacants ; recensement annuel : deux affiches [v. 1930, 1941].

    Date

    1930-1941

    Cote

    EDEPOT84 6F/4

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  27. Résultat n°27

    ITTEVILLE. - Réquisition et contribution du fait de l'occupation des troupes ennemies.- Réquisition des troupes prussiennes et réparation au titre de dommages de guerre : état et relevé généraux, instructions préfectorales, correspondance (1870-1874) ; recensement et contrôle de l'activité des entreprises pour l'économie de guerre du Reich allemand, déclaration des activités et des effectifs pour chaque entreprise : instruction de la Feldkommandantur, formulaire de renseignement, déclaration des entreprises ; service du travail obligatoire, contrôle de la situation des jeunes gens des classes 1939 à 1942 : instruction préfectorale, liste nominative.

    Date

    1870-1944

    Cote

    EDEPOT54 4H/7

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Réquisition et contribution du fait de...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  28. Résultat n°28

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Réquisition de logements : ordres de réquisition, prestations, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    EDEPOT19 6F/26

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  29. Résultat n°29

    LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, réquisitions militaires concernant les chevaux, les denrées alimentaires, les usines et machines, les énergies, la laine et les peaux d'animaux pour l'usage du cuir : ordres de réquisitions, reçus de fournitures requises, instructions du préfet (1914 - 1919).

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEPOT81 4H/5

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie . - Mesures d'exception liées aux situations de guerre ou de crise, guerre de 1939-1945, contingentement et restriction à la consommation concernant les ressources en bois, charbon, hydrocarbures et matières ferreuses : carnets de bons d'achat destinés aux agriculteurs, carnet de consommation, correspondance (1938 - 1940). Réquisition de logements pour les mal-logés : ordre de réquisition, levées de réquisition, instructions du préfet (1946) ; occupation illégale de logements : procès-verbal d'huissier, correspondance (1946 - 1947).

    Date

    1938-1947

    Cote

    EDEPOT20 6F/2

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  31. Résultat n°31

    ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, constructions d'Etat ; réquisitions de logements.

    Date

    1944-1960

    Cote

    1227W/5

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, constructions d'Etat...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, réquisitions de bâtiments, de logements, de chevaux et véhicules automobiles, de main-d'oeuvre et de denrées alimentaires par les forces d'occupation allemandes : instructions, correspondance, listes des personnes réquisitionnées ; fixation des prix de certains aliments ; modalités de règlement des réquisitions par l'occupant : instructions (1940 - 1941).

    Date

    1940-1941

    Cote

    EDEPOT81 4H/12

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration militaire : logement des troupes de passage, état des ressources et avis de passage.

    Date

    1880-1905

    Cote

    EDEPOT11 2H/1

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration militaire : logement...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Etats indiquant les contributions de guerre, les réquisitions, soit en argent, soit en nature, les amendes et les dommages matériels subis pendant l'invasion allemande. Etats des personnes qui ont fourni les réquisitions réclamés à la mairie de CHAMARANDE par les Prussiens. Etats des dommages causés par les Prussiens aux habitants de la commune. Projet de répartition de l'indemnité de guerre.

    Date

    1870-1871

    Cote

    EDEPOT22 4H/1

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Etats indiquant...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  35. Résultat n°35

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Ravitaillement. - Ration supplémentaire de pain aux armées, attribution : modification du décret du 1er avril 1940 relatif à la réglementation des restaurants, arrêté, correspondance (1940). Circulation des grains. - Réquisitions (1917). Gardes des meubles : relevés (1941) (1917-1941).

    Date

    1917-1941

    Cote

    EDEPOT45 4F/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Ravitaillement. - Ration supplémentaire...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  36. Résultat n°36

    BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Seconde guerre mondiale, accueil des réfugiés des parties du territoire envahi, ravitaillement alimentaire : instructions du préfet (1940) ; recensement des logements vacants : instructions du préfet, fiches de logement (1942). Bombardement d'ETAMPES, accueil des sinistrés de cette ville : fiches d'accueil et d'évacuation (1944).

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEPOT73 4H/2

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Seconde guerre...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Réquisitions immobilières (échantillons) : ABLON à BUNO-BONNEVAUX (1945-1962).

    Date

    1945-1962

    Cote

    997W/89

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Réquisitions immobilières (échantillons) : ABLON à...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Contrôle et réglementation des prix ; arrêté du préfet, notes et correspondance du préfet et du sous-préfet de l'arrondissement, déclarations d'engagement des exploitants de magasins témoins, autre correspondance (1947). Surveillance des prix des viandes bovines, ovines et porcines : arrêté préfectoral relatif aux barêmes des prix, correspondance administrative, une affiche (1938). Comité des prix : liste récapitulative des prix maxima à la date du 30 juin 1941.

    Date

    1938-1947

    Cote

    EDEPOT84 6F/5

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  39. Résultat n°39

    AUTHON-LA-PLAINE. - Affaires militaires. - Réquisitions : cantonnement des troupes allemandes.

    Date

    1941-1942

    Cote

    EDEPOT18 2H/2

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Affaires militaires. - Réquisitions...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  40. Résultat n°40

    ITTEVILLE. - Réquisitions militaires faites à titre de prêt temporaire ou de location, indemnité pour traitement de malade, logement, cantonnement, salaire d'ouvriers requis : état nominatif des habitants bénéficiaires des indemnités versées par l'administration militaire par suite de réquisition (1916) ; équipes nationales, constitution, organisation et missions en relation avec le secours porté aux bléssés des bombardements et la défense passive : réglementation, billets de réquisition, tableau de service (1943). collecte d'effets militaire (1945).

    Date

    1916-1945

    Cote

    EDEPOT54 4H/1

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Réquisitions militaires faites à titre...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  41. Résultat n°41

    CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Indemnités dues aux habitants de CHAMARANDE pour le logement et le cantonnement des troupes.

    Date

    1916-1917

    Cote

    EDEPOT22 2H/3

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Indemnités dues...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  42. Résultat n°42

    LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Mobilisation nationale, mesures de défense et de réquisitions prises par les gouvernements de la IIIe République dans les années 1926-1939 ; défense passive et contrôle de la circulation des biens et des personnes ; réquisitions de denrées alimentaires, de chevaux et de véhicules, des usines et machines, matières premières et produits transformés ; mobilisation de l'administration communale et rappel des réservistes de la fonction publique ; logement et cantonnement des troupes (1926 - 1939).

    Date

    1926-1939

    Cote

    EDEPOT81 4H/7

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Mobilisation...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  43. Résultat n°43

    Réquisitions.

    Date

    1975

    Cote

    1210W/102

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  44. Résultat n°44

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1870 : état des réquisitions prussiennes [s.d.].

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT32 4H/1

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  45. Résultat n°45

    MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Restriction et rationnement de la consommation des denrées alimentaires en temps de guerre, mesures relatives à la production et à la répartition des produits céréaliers, des cheptels et des potagers familiaux : instruction de l'intendant militaire de 1ère classe, directeur départemental du ravitaillement général de Seine-et-Oise (1940), instructions, notes et circulaires du préfet, une affiche, formulaires de renseignements (1942 - 1944). Syndicat corporatif agricole local : statuts [v. 1940]. Mesures relatives à l'imposition et à la livraison des produits céréaliers et des pommes de terre : correspondance administrative, listes des agriculteurs assujettis (1941 - 1946).

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEPOT84 6F/6

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  46. Résultat n°46

    Réquisitions immobilières (échantillons) : PARAY-VIEILLE-POSTE à SAVIGNY-SUR-ORGE (1950-1963).

    Date

    1950-1963

    Cote

    997W/93

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Réquisitions immobilières (échantillons) : PARAY-VIEILLE-POSTE...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  47. Résultat n°47

    CHEVANNES. - Réquisitions pour les forces d'occupation étrangères ; paiement des indémnités de guerre ; réquisitions en nature ; dégâts et pertes occasionnées, déportation et incarcération d'otages : tableau, correspondance (1870-1871) ; logement et cantonnement des troupes d'occupation ; contrôle des effectifs de chevaux ; des ressources en charbon (1940).

    Date

    1870-1940

    Cote

    EDEPOT53 4H/4

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Réquisitions pour les forces d'occupation...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  48. Résultat n°48

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IIe guerre mondiale), réquisitions et logement des troupes, ordonnance sur les prestations de services et réquisitions en nature, peines encourues, subsistances, approvisionnement en charbon pour les établissements publics, réglementation de la livraison de produits aux troupes occupantes contre la remise de bons de la Wehrmacht (1940-1948).

    Date

    1940-1948

    Cote

    EDEPOT17 4H/17

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  49. Résultat n°49

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Réquisitions : loi du 3 juillet 1917, instructions, réglement, états nominatifs (1914-1918).

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEPOT45 4H/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Réquisitions : loi du 3 juillet...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  50. Résultat n°50

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerres napoléoniennes, recherche de renseignements sur le sort des militaires disparus (1815) ; récupération des armes abandonnées à l'issue des combats (1814) ; dommages de guerre, évaluation des pertes subies par les populations, mise en place d'une procédure d'indemnisation : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet de CORBEIL (1814 - 1817) ; levée d'ouvriers nécessaires au service de la garde armée (1813), réquisitions de chevaux (1814) ; réquisitions de vivres et de fourrages, de logements pour les besoins des troupes alliées et de leurs chevaux : instructions du préfet, correspondance (1814 - 1815). Guerre de 1870-1871, répartition des indemnités de guerre : correspondance du préfet (1873 - 1874).

    Date

    1814-1874

    Cote

    EDEPOT80 4H/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerres napoléoniennes,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Réquisitions immobilières (échantillons) : CERNY-FONTENAY à LE-VICOMTE (1946-1962).

    Date

    1946-1962

    Cote

    997W/90

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Réquisitions immobilières (échantillons) : CERNY-FONTENAY...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  52. Résultat n°52

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions de l'armée allemande, logement des troupes, remboursement de l'emprunt de guerre, état des contributions perçues pour les allemands, tableau de répartition des indemnités (1870-1871).

    Date

    1870-1871

    Cote

    EDEPOT46 4H/1

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Guerre de 1870-1871 : état...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  53. Résultat n°53

    ATHIS-MONS. - Installation d'une colonie de vacances : acquisition d'une propriété dans l'YONNE (1951) ; équipement : entretien des bâtiments communaux (1944-1956), achat de matériel d'incendie (1947), construction d'une salle des fêtes (1961), alimentation en eau potable (1943-1951), ordures ménagères (1951-1957) ; voirie vicinale et urbaine (1943-1955). AUTHON-LA-PLAINE. - Taxes (1946-1947) et budget (1952) ; réquisitions de guerre (1940-1943) ; délibérations diverses (1944-1948) ; concessions (1944-1952) ; réfection du presbytère et construction de bains-douches (1954-1956), remplacement de la pompe de la ferme d'HEROUVILLE (1951-1952) ; tarif de l'eau (1949). AUVERNAUX. - Réquisitions de guerre (1940) ; concessions (1943-1948) ; affaires diverses : eau, téléphone (1942-1956).

    Date

    1940-1961

    Cote

    986W/10

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ATHIS-MONS. - Installation d'une colonie de vacances...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Draveil : réquisitions immobilières : correspondance, procès-verbaux de réquisitions (1957-1959), dossiers individuels de réquisitions (1946-1948)

    Date

    1946-1950

    Cote

    923W/4

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Draveil : réquisitions immobilières : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  55. Résultat n°55

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Logement et cantonnement des troupes. - Réquisition : état récapitulatif, itinéraire des troupes ; indemnités, réglement : note ; ressources communales disponibles : état.

    Date

    1878-1943

    Cote

    EDEPOT45 2H/2

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Logement et cantonnement des...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  56. Résultat n°56

    ITTEVILLE. - Guerre de 1870-1871, occupation Allemande. Historique relevé dans le registre des séances du conseil municipal. - Paris : imprimerie Pougin. - 137 p. - 22 cm. Résumé : Historique sur l'occupation des communes d'Itteville, de la Ferté-Alais et d'une manière générale de toute la façade est et sud de l'Essonne par les troupes prussiennes durant la guerre de 1870-1871. Relations de la municipalité avec l'occupant, réquisitions, contributions matérielles et financières, etc.

    Date

    1870-1871

    Cote

    EDEPOT54 4H/8

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Guerre de 1870-1871, occupation Allemande....

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  57. Résultat n°57

    MONDEVILLE. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre, guerre de 1939-1945 ; recensement des possibilités d'hébergement pour l'accueil éventuel des réfugiés des centres urbains victimes de bombardements aériens : note du sous-préfet de CORBEIL, liste (1943) ; ravitaillement et réquisitions en faveur des civils : bulletin de chargement ou de conduite (1939) ; spécimens : procuration collective, ordre de réquisition de logement chez l'habitant, ordre de réquisition d'immeubles [conservés par échantillon] ; logement et cantonnement des troupes françaises : instructions du préfet (1939), état des ressources, état des effectifs cantonnés, correspondance (1940), spécimens : états des sommes dues aux habitants, états nominatifs pour paiement des prestations fournies à l'autorité militaire, états des sommes dues [conservés par échantillon], une affiche, liste des bénéficiaires des sommes dues pour le cantonnement des troupes françaises du 22 mars 1940 ; logement et cantonnement des troupes d'occupation allemande : instructions du préfet [en français et en allemand] (1942 - 1943), spécimens : états des sommes dues [conservés par éhantillon].

    Date

    1939-1943

    Cote

    EDEPOT67 4H/3

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Réquisitions.

    Date

    1975

    Cote

    1210W/70

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Réquisitions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  59. Résultat n°59

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, réquisitions de locaux d'habitation pour le cantonnement et le logement des troupes, règles relatives au logement des officiers, à l'indemnisation des hôtes, aux effets et matériels militaires laissés sur place le cas échéant : instructions du préfet, du sous-préfet et de l'intendant militaire, correspondance (1914 - 1917) ; travaux agricoles réalisés par des militaires réquisitionnés en temps de guerre, règles relatives à l'envoi des équipes militaires, leur rémunération, aux mesures disciplinaires : instructions et correspondance du préfet, ordres d'envoi, télégrammes (1914 - 1918) ; surveillance de la main-d'oeuvre originaire des colonies : note du sous-préfet de CORBEIL (1917). Guerre mondiale de 1939-1945, prisonniers de guerre français détenus en Allemagne, demande de libération de M. André Saunier, exploitant agricole, pour les besoins de son exploitation (1940), relations avec la Croix rouge, envoi de colis (1944) ; mesures prises à l'encontre des élus du Parti communiste français en application du décret du 26 septembre 1939 : 3 arrêtés de déchéance, correspondance, un bulletin de vote (1940), recensement des étrangers et des apatrides : note du préfet (1944).

    Date

    1914-1944

    Cote

    EDEPOT80 4H/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  60. Résultat n°60

    LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, recensement et contrôle des ressortissants étrangers des pays alliés, ennemis ou neutres. Journée du 75, cérémonie commémorative de l'armistice de 1918. Dommages causés aux biens des civils par les constructions d'ouvrages de défense par l'armée. Cantonnement et logement des troupes en temps de guerre, besoins en chauffage et en éclairage ; indemnisation des habitants réquisitionnés (1914 - 1938).

    Date

    1914-1938

    Cote

    EDEPOT81 4H/4

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  61. Résultat n°61

    Réquisitions immobilières (échantillons) : VILLEMOISSON-SUR-ORGE à YERRES (1954-1963).

    Date

    1954-1963

    Cote

    997W/95

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Réquisitions immobilières (échantillons) : VILLEMOISSON-SUR-ORGE...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  62. Résultat n°62

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Guerre de 1870-1871 : liste des gardes mobiles, contrôle d'armement de la garde nationale ; états et registres des contributions de guerre, réquisitions et dommages occasionnés par les troupes prussiennes, comptes des recettes et dépenses, registre des déclarations de vols faits par les prussiens, liste des habitants ayant logé des troupes prussiennes ; listes des souscriptions et offrandes en faveur des blessés et leurs familles ; paiement des indemnités de guerre, circulaires, tableaux d'amortissement et de remboursement de l'emprunt de guerre, coupons d'intérêts, obligations, correspondance.

    Date

    1865-1873

    Cote

    EDEPOT19 4H/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Guerre de...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  63. Résultat n°63

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Ravitaillement et réquisitions militaires : ordres de réquisition, tableaux de ravitaillement et de répartition des impositions, correspondance de la commission de réception d'ETAMPES et de l'intendance militaire, ""'Aux cultivateurs de Seine-et-Oise' (1918), (affiche 27 x 36 cm).

    Date

    1916-1918

    Cote

    EDEPOT19 4H/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Ravitaillement...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  64. Résultat n°64

    Draveil : dossiers individuels de réquisitions.

    Date

    1948-1960

    Cote

    923W/5

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Draveil : dossiers individuels de réquisitions.

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Domaine, bâtiment industriel.- Pavillon vente du journal à Deauville-Trouville (Calvados) : construction : plans, notes, arrêtés préfectoraux (mars 1931, mai 1936), devis, mémoire de travaux, factures, règlement, correspondance (1930-1943) ; dommage de guerre : constat d'huissier constatant les dégâts occasionnés au Pavillon (septembre 1944), photographies représentant le pavillon avant le bombardement [2 identiques, 5 différentes, N et B. Dim 17,5 x 23,5 cm] [3 photographies (vue différente) représentant le pavillon après le bombardement des 22 et 23 août 1944, N et B. Dim. 6 x 8,5 cm], arrêté préfectoral portant réquisitions d'immeubles pour le logement des troupes d'occupation (juillet 1942), estimation des dommages occasionnés par le bombardement des 21 et 22 août 1944, avec plan (1958-1959), correspondance, notes (1944-1962) ; programme ""Bel horizon"" à Boisguillaume (Seine-Maritime) : correspondance (1962-1967).

    Date

    1930-1967

    Cote

    80J/37

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Domaine, bâtiment industriel.- Pavillon vente du journal...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  66. Résultat n°66

    Paris XIXè - XXè siècles : Urbanisme, architecture, espaces verts : Bibliographie et sources imprimées aux Archives de Paris. (Suivi d'un) Guide des sources d'archives conservées aux Archives de Paris

    Auteur

    AURE, Chantal

    Date

    1995

    Cote

    INV/1276/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Paris XIXè - XXè siècles : Urbanisme, architecture,...
  67. Résultat n°67

    VILLECONIN. - Affaires militaires : Réquisitions : logement et cantonnement des troupes anglaises et prussiennes.

    Date

    1814-1815

    Cote

    EDEPOT13 2H/5

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Affaires militaires : Réquisitions :...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  68. Résultat n°68

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Antoine Cardaillac chasseur à cheval au 22ème régiment accusé d'avoir utilisé une fausse feuille de route en vue d'obtenir un logement (19 prairial an VIII).

    Date

    1800

    Cote

    L/666

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Guerre de 1914-1918 : réquisitions militaires (état nominatif des bénéficiaires de prestations), tableau des objets trouvés sur les soldats décédés au champ de bataille (1915-1918).

    Date

    1915-1918

    Cote

    EDEPOT46 4H/2

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Guerre de 1914-1918 : réquisitions...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  70. Résultat n°70

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réquisitions de l'armée américaine : état des lieux des locaux occupés [8 pièces en anglais], correspondance, accusés de réception des fournitures faites par les autorités françaises.

    Date

    1944-1946

    Cote

    EDEPOT19 4H/36

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réquisitions...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  71. Résultat n°71

    VERT-LE-PETIT - Affaires militaires.

    Date

    1823-1934

    Cote

    EDEPOT77 2H/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Affaires militaires.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  72. Résultat n°72

    SOUZY-LA-BRICHE. - Affaires militaires. - Etat nominatif des habitants pour les réquisitions militaires au titre de la remonte générale, (1939). Lettre de ""l'impérial war graves commission"" au sujet d'une tombe militaire britannique au cimetière communal, (1954).

    Date

    1939-1954

    Cote

    EDEPOT25 2H/1

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Affaires militaires. - Etat nominatif...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  73. Résultat n°73

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Affaires militaires : logement des troupes.

    Date

    1815

    Cote

    EDEPOT8 2H/1

    • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Affaires militaires : logement...

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    LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

  74. Résultat n°74

    MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Réquisitions d'un logement appartenant aux époux Picardat en faveur de Mme Alphonsine Bersat comme suite à l'obligation de son relogement, demande du maire : ordre de réquisition, correspondance du préfet, du sous-préfet et du maire, autre correspondance (1966 - 1968).

    Date

    1966-1968

    Cote

    EDEPOT84 6F/3

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...

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    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  75. Résultat n°75

    LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre de 1870, réparations de guerre dues aux Prussiens sous forme de réquisition de logement pour les troupes, de vivres, de chevaux et de contributions financières : listes nominatives des contribuables et des réquisitionnés, des personnes ayant subi des dommages immobiliers et mobiliers. Application de la loi du 6 juin 1871 relative aux modalités d'indemnisation des communes et de leurs habitants pour les charges liées à l'occupation et aux réquisitions de l'armée prussienne : instructions du préfet, correspondance, états numériques (1871 - 1874). Contribution de guerre : quittance des contribuables de la commune (1871).

    Date

    1871-1874

    Cote

    EDEPOT81 4H/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre de...

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    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  76. Résultat n°76

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Mesures d'exceptions et faits de guerre : correspondance entre le maire et le sous-préfet relative aux réquisitions et aux dommages occasionnés par les armées prussiennes et russes à la suite de l'arrivée dans la commune d'un détachement de deux à trois mille cosaques paniquant les habitants ; liste des réquisitions.

    Date

    1814-1815

    Cote

    EDEPOT28 4H/8

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...

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  77. Résultat n°77

    GOMETZ-LA-VILLE. - Réquisition 1812-1815: réquisitions en nature (1814-1815); fournitures pour le cantonnement du quatrième corps d'armée (octobre 1815); désertion (1812); renseignements sur le sort des militaires (août 1815), Commission du Monument de Quiberon (janvier 1815).

    Date

    1842-1878

    Cote

    EDEPOT44 1Q/1

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Réquisition 1812-1815: réquisitions...

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  78. Résultat n°78

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie . - Mesures d'exception liées aux situations de guerre ou de crise, guerre de 1939-1945, mesures de contingentement et de restriction appliquées aux personnes et aux ressources : un registre d'administration (1942 - 1944).

    Date

    1942-1944

    Cote

    EDEPOT20 6F/3

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...

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  79. Résultat n°79

    CORBREUSE. - Manoeuvres, logement et cantonnement des troupes : avis de passage, de reconnaissance de terrain, réclamation pour les dommages causés (1878-1894), état des ressources.

    Date

    1878-1894

    Cote

    EDEPOT47 2H/1

    • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CORBREUSE. - Manoeuvres, logement et cantonnement des...

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  80. Résultat n°80

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Guerre 1939-1945.- Réquisitions : enquête préfectorale (1940).

    Date

    1940

    Cote

    EDEPOT58 4H/4

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Guerre 1939-1945.- Réquisitions...

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