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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Hôpital-hospice Archangé à Orsay, personnel. - Nominations, traitements, démissions (1835-1933) ; malades : admissions, règlements des hospitalisations, secours aux pauvres, contributions financières des communes pour les frais d'hospitalisation des indigents (1836-1934).

    Date

    1835-1934

    Cote

    1X/48

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice Archangé à Orsay, personnel. - Nominations,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Hôpital-hospice de Montlhéry. - Administration et fonctionnement : nominations d'administrateurs, de délégués au conseil d'administration (1811-1920), règlement intérieur en 1824, 1840, 1887, règlement général (1885), observations de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1914, élection de deux délégués à la commission administrative des hospices en 1925, statistiques hospitalières, 6 pages, (1847), statistiques relatives aux personnels, aux bâtiments, aux malades, aux budgets et comptes 68 pages ( 1888), statistiques sur le personnel, les malades, les recettes et dépenses (1885-1928) ; personnel : nominations, traitement ; malades : admissions, prix de journées (1883-1929) ; bâtiments : travaux d'entretien, de construction (1845-1906), subvention du fond du Pari mutuel pour la création d'une annexe destinée aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1910) ; travaux d'entretien (1910-1924) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, rente et créances mobilières en 1893, 1903-1905, état du produit de la location des biens et des droits de chasse, de pêche, de place en 1914 ; rentes (1839-1856) ; aliénations de terres et d'immeubles (1829 - 1859), ventes de peupliers (1840), échanges de trois pièces de terre et d'un bois avec des particuliers (1824 - 1891)

    Date

    1811-1929

    Cote

    1X/44

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Montlhéry. - Administration et fonctionnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

    Date

    1805-1936

    Cote

    1X/39

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Hôpital-hospice d'Etampes, personnel. - Nominations, démissions, destitutions, traitements, versements de pensions de personnel médical, des chapelains puis des aumoniers, traitement des receveurs et des économes.

    Date

    1803-1928

    Cote

    1X/26

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice d'Etampes, personnel. - Nominations,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    2984W/25

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Cessions des rémunérations : registres.
    • 1989.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    2984W/24

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Cessions des rémunérations : registres.
    • 1988.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    2984W/23

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Cessions des rémunérations : registres.
    • 1987.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    1986.

    Date

    1986

    Cote

    2984W/22

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Cessions des rémunérations : registres.
    • 1986.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    2984W/21

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Cessions des rémunérations : registres.
    • 1985.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    1984.

    Date

    1984

    Cote

    2984W/20

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Cessions des rémunérations : registres.
    • 1984.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    1983.

    Date

    1983

    Cote

    2984W/19

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Cessions des rémunérations : registres.
    • 1983.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    1982.

    Date

    1982

    Cote

    2984W/18

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Cessions des rémunérations : registres.
    • 1982.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    1981.

    Date

    1981

    Cote

    2984W/17

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Cessions des rémunérations : registres.
    • 1981.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    2984W/16

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Saisie-arrêt des rémunérations.
    • Minutes des décisions.
    • 1988.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    1988 : minutes des décisions et interventions.

    Date

    1988

    Cote

    2984W/15

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Saisie-arrêt des rémunérations.
    • 1988 : minutes des décisions et interventions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)