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Résultats de la recherche

Résultat n°1

n°2414-2416

Date

Entre le 07 mai 2018 et le 20 mai 2018

Cote

REV55/35

Résultat n°2

n°2409-2413

Date

Entre le 02 avril 2018 et le 28 avril 2018

Cote

REV55/34

Résultat n°3

n°2405-2408

Date

Entre le 05 mars 2018 et le 26 mars 2018

Cote

REV55/33

Résultat n°4

n°2401-2404

Date

Entre le 05 février 2018 et le 26 février 2018

Cote

REV55/32

Résultat n°5

n°2396-2400

Date

Entre le 08 janvier 2018 et le 29 janvier 2018

Cote

REV55/31

Résultat n°6

n°73-104

Date

1999-2012

Cote

PER725/2

Résultat n°8

n°7- 14

Date

2007-2008

Cote

PER667/2

Résultat n°9

PER986/1

Date

2004-2008

Cote

PER986/1

Résultat n°12

Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Hypothèse d'extension de la communauté d'agglomérations d'EVRY sur RIS-ORANGIS, CORBEIL et LE COUDRAY-MONTCEAUX, réunion du 11 janvier 2002 : compte-rendu du cabinet FCL. Réunion du 1er février 2002 : notes, correspondance du président de la communauté d'agglomérations, cartographie avec différentes hypothèses, projet d'une communauté de communes du Val d'Essonne, études réalisées par différents cabinets, copies de délibérations, listes des communes concernées. Délibérations des conseils municipaux de GRIGNY et VIRY-CHATILLON en vue d'engager des négociations d'adhésion à la communauté d'agglomérations d'EVRY (2001 - 2002). Secteur Centre-Essonne, réunion du 5 juillet 2002 : bases de données, cartographie. Extension du périmètre de la communauté d'agglomérations d'EVRY : correspondance du présidnet de l'établissement public, du député-maire d'EVRY, comptes-rendus de réunions ; examen de la taxe professionnelle urbaine : correspondance du préfet avec le ministre délégué aux libertés locales ; préparation du budget primitif 2003 ; recours gracieux concernant la dotation globale de fonctionnement (2002 - 2003). Syndicat d'agglomération nouvelle de SENART, projet de construction de l'aquarium du Carré-Sénart ; demande de permis de construire : articles de presse, demande d'autorisation d'ouverture d'une installation classée en protection de l'environnement, correspondance (2003). Pollution sonore aérienne, débat autour de la construction du 3e aéroport du bassin parisien : étude de l'observatoire des nuisances aériennes, coupures de presse, rapport (2003). Rencontre des élus du SAN avec M. Bertrand Landrieu, préfet de la région d'Ile-de-France le 19 mai 2003, sujets évoqués : liaison Trambus SENART-EVRY, situation financière des collectivités locales, nuisances aériennes.

Date

2001-2003

Cote

1883W/12

Résultat n°17
Résultat n°18

n° 13-23

Date

2000

Cote

REV55/27

Résultat n°19

Reconstructions en Picardie après 1918

Date

2000

Cote

INQUARTO/2150

Résultat n°20

n° 34-43

Date

2000

Cote

REV55/29